Flily Copiste
Nombre de messages : 167 Localisation : Mortagne Réputation : 0 Points : 380 Date d'inscription : 28/12/2010
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Flily Copiste
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| Sujet: Re: Azzadsam2000 Dim 23 Oct - 19:23 | |
| - Citation :
Procès pour trouble à l'ordre public.
En date du mois de aout1459 Procès instruit le 25 aout 1459 Verdict rendu le 12 octobre 1459
Procureur: Grégoire d'Ailhaud Juge: Lucie-Anne de Castelviray
- Acte d’accusation
- Citation :
- Votre honneur, Assemblée, Salutations.
Ce jour du 25 août de l'an de grâce 1459 débute le procès de sieur Azzadsam2000 sous l'accusation d'escroquerie pour spéculation sur un marché du Duché.
Les faits contreviennent à l'article 1.2.2.1 du code pénal.
Ce 28 juillet, l'accusé s'est adonné à la spéculation sur le marché de Verneuil. En effet, icelui a acheté 26 bouteilles de lait à 9,51 écus/pièce à la mairie, et preuve a été faite qu'il revendait le lait à 10 écus le jour même et à 11 écus/pièce à partir du 1 aout.
Le sieur Arthurlion, alors Maire de Verneuil, lui a acheté une bouteille de lait à 10 écus/pièce le 28 juillet. Le sieur Lidrario lui a acheté 9 bouteilles de lait à 10 écus.pièce le 31 juillet. Le sieur Polrick, alors Sergent de police de Verneuil, lui a acheté une bouteille de lait à 11 écus/pièce le 1 et le 3 aout.
Remarquons en outre que l'accusé est lui-même éleveur de vaches, et produit donc des bouteilles de lait, ce qui accentue la possibilité d'une spéculation sur le marché, contrevenant à l'article 1.2.2.1 du code pénal.
Nous faisons lecture des articles cités.
***** 1.2.2 De l'Escroquerie. (�) Pourra être mise en procès pour Escroquerie :
1.2.2.1 : Toute personne s'adonnant à la spéculation sur un marché du Duché. *****
Disposant de la possibilité d'appeler un maximum de deux témoins à charge, nous invitons le sieur Arthurlion, alors Maire de Verneuil, et le sieur Lidrario, à venir témoignage à charge. Nous leur demandons de confirmer les faits cités dans le présent acte d'accusation.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
Fait le 25 août 1459 Grégoire d'Ailhaud Procureur d'Alençon - Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- ben c tres simple comme je fait tjr je produi du lait et je le vend a 11 ou 10 ecu mais celui de ma consomation je lachete moin cher au marché comme sa je fai des economie et vous pouvez meme verifié jen ai tjr des bouteil ds mon inventaire que je met pour ma consomation et jai jamais acheté du lait pour le revendre plus cher vous pouvez meme verifié !!! merci cetout !!! et je serai ala disposition du tribunal !!!!
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Sieur Azzadsam2000,
Le point de vue exposé ne tient compte que de votre personne.
La spéculation est l'acte d'achat et de revente d'une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice, c'est ce que vous avez fait. Il est tout à fait incohérent qu�une personne lambda puisse s�enrichir sur le travail d�autre citoyen honnête. - Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Arthurlion à la barre
- Citation :
- Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,
je viens à la barre pour confirmer sur l'honneur, avoir bien acheté à sieur Azzadsam une bouteille de lait à 10 écus.
Ayant eu le doute quand j'ai vu sur le marché plusieurs bouteilles de lait, alors que la veille messire Azzadsam avait tout acheté sur le marché ce que la mairie avait mis au prix de 9.51 écus. Je pense donc que cela fut fait par simple profit au dépend de la population.
Voila votre honneur, j'en ai fini.
- L'accusation a appelé Lidrario à la barre
- Citation :
- Voici son témoignage :
*Lid s'avance à la barre, il regarde alors la juge*
Mes respects, votre honneur. En effet, j'ai acheté à sir Azzadsam non pas 9 bouteille de lait à 10 écus / pièce, mais 11 ! Voici mes preuves :
http://www.play-files.net/images/1314321427-Preuve-Specu-1.PNG http://www.play-files.net/images/1314321449-Preuve-Specu-2.PNG http://www.play-files.net/images/1314321466-Preuve-Specu-3.PNG
C'est tout ce que j'avais à vous dire.
*Puis il se recule, et attend la suite*
- Verdict
- Citation :
- *Il s'agissait d'un récidiviste. Ne comprenait-il pas son crime ? En tout cas, elle n'aimait pas ça. Elle n'aimait guère ce genre de comportement ou l'enrichissement pur était le simple but. Aussi, elle se leva, afin de rendre son verdict.*
Nous, Lucie-Anne de Castelviray, au vu des faits, qui sont la spéculation sur le marché de Verneuil mais aussi la récidive de cette dicte spéculation, condamnons l'accusé à une amende de 260 écus, à la hauteur des gains de revente à 10 écus des bouteilles de lait.
Faict ce jour, le 12 octobre de l'an de grasce 1459.
*Le maillet retenti, mettant fin au procès.* - Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 260 écus.
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