Hugues Marcy Parcheminier
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| Sujet: Edgrub Dim 16 Oct - 14:24 | |
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Jehan le Poilu Archiviste
Nombre de messages : 154 Localisation : Limoges Réputation : 0 Points : 242 Date d'inscription : 15/02/2010
| Sujet: Re: Edgrub Mer 28 Mar - 16:59 | |
| Comté du Limousin et de la Marche Procès pour trouble à l'ordre public
En date du mois d'octobre 1459 Procès instruit le 16 décembre 1458 Verdict rendu le 6 octobre 1459
Nom de l'accusé: Edgrub
Procureur: Seleina Juge: Zeinar puis KartoucheActe d’accusation - Citation :
- « procureur : Seleina
juge : Zeinar accusé : Edgrub victime : Ville de Rochechouart lieu et la date de l'infraction : Le 28/11/58 à Rochechouart.
En ce jour du 16 décembre de l'an de grâce 1458,
Moi, Seleina, Procureur du Limousin et de la Marche, intente une action, devant la justice limousine placée sous l'autorité du Juge Zeinar, à l'encontre de Sieur Edgrub.
Se tournant vers l'accusé.
En effet vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour non respect du décret du nom de Méthode douce, en vigueur à Rochechouart et qui stipule les règles suivantes :
DECRET « RESPECT »
-Il est désormais interdit d'acheter sur le marché plus d�un jour de nourriture. -Il est désormais interdit d�acheter pour les paysans et artisans, l'équivalent de plus d�un jour de travail en matières première. -Il est possible de demander une dérogation ponctuelle (pour les aubergistes par exemple) en envoyant un courrier à la mairie. -Aucune grille de prix maximale n�existant, il est du devoir d�un vendeur d�apprécier sa marchandise à sa juste valeur, ni plus, ni moins.
Décret mis en place pour réguler les abus et permettre à tout un chacun de pouvoir exercer son métier journellement sans être inquiété de la moindre pénurie de matière première, renforçant ainsi le respect d'une certaine équité et l'équilibre du marché.
Or, en date du 28 novembre 1458, vous avez rompu cet équilibre fragile.
Forgeron de métier, vous avez acheté 10 kilos de minerai de fer, équivalent non pas à un jour de travail mais bien à dix jours... En atteste cette facture.
La brune
https://i.servimg.com/u/f61/15/71/86/39/edgrub10.jpg
Vous avez ce jour là reçu plusieurs missives du bourgmestre de la ville j'ai nommé sieur Mirdan, qui vous a indiqué la marche à suivre pour régler la situation. Si le minerai a été restitué, l'amende insignifiante dont vous avez logiquement écopé, elle, n'a jamais été payée.
C'est pourquoi vous comparaissez ce jour. Le règlement amiable ayant échoué.
Vous êtes ici pour vous en expliquer. Nous vous écoutons et ferons venir ensuite Sieur Mirdan à la barre afin d'entendre son témoignage.» Première plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- « Réquisitoire de l'accusation
[quelques semaines plus tard.]
Bien, le procès ayant été interrompu, puisque le prévenu a fait retraite au monastère, nous pouvons en reprendre le cours.
Sieur Edgrub, les circonstances aggravantes, soit le non respect des personnes diligentées à maintenir l'ordre et la loi, ainsi que le fait que l'amende dont vous étiez redevable n'a jamais été payée, m'amènent à me montrer moins clémente. C'est pourquoi je demande qu'une peine de deux jours de prison soit prononcée à votre encontre. » Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- « La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « L'accusation a appelé Mirdan à la barre
Voici son témoignage :
Noble assemblée,
Si le prévenu s'est bien exécuté à rendre rapidement les marchandises, ses propos furent insultants à mon encontre. L'amende pour marquer l'incident, ne fut jamais payée. Elle avait été mise en place pour éviter de venir en ces lieux. » Verdict - Citation :
- « Procès ayant opposé Edgrub au Comté du Limousin et de La Marche
Edgrub était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Kartouche, juge du Limousin et de la Marche,
Au nom du comte,
Considérant la mystérieuse et irréversible disparition de l'accusé en cours d'audience
Clos l'affaire sans verdict.
Limoges : 9 octobre 1459 : Kartouche juge » Peine - Citation :
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