Chichouane

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice de l'Alençon

Nom de l'accusé: Chichouane

Procès pour trouble à l'ordre publique.
Verdict rendu le 4 novembre 1458 : coupable
Procès pour trouble à l'ordre publique.
Verdict rendu le 27 septembre 1459 : relaxé

Citation :

Procès pour Trouble à l'ordre Publique

En date du mois de Novembre 1458
Procès instruit le 18 Octobre 1458
Verdict rendu le 4 Novembre 1458

Procureur: Nakoor
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation:

Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce
jour du 18 octobre de l'an de grâce 1458 débute le procès de Chichouane
sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour non respect d'une
décision de justice.

L'accusé a été rendu coupable le 16 aout
1458 sous l'accusation de Trouble à l'ordre publique pour violation d'un
decret municipal.
Le verdict demandait :

- Amende de 11 écus
- 5 jours de travaux forcés à la mine

Missive
a été envoyé à l'accusé le 27 aout par sire Shinay puis le 26 septembre
par dame Pegasine, alors Juge d'application des peines d'Alençon, afin
de vérifier la bonne application des différentes peines.

Article tiré des livres des lois alençonnaises :

« LIVRE VI ' CODE PENAL
OPUS 2 - Des crimes et délits
CHAPITRE 4 - Du trouble à l'ordre public
(«
Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à
l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou
physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent
atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre
public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre
public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité
et à la tranquillité publique. »)
Art. 624-2 - Des troubles dits « administratifs »
Art. 624-2a ' Du non respect d'une décision de justice
Constitue un acte de trouble à l'ordre public le non respect d'une décision de Justice.
Le paiement immédiat d'une amende ayant éventuellement fait l'objet de l'engagement.
Ceci
est punissable d'une amende de 1 à 200 écus avec possibilité de peine
de prison ainsi qu'une peine alternative ainsi que de la perte du
bénéfice de tout sursis.»

Nous invitons Shinay et Pegasine alors Juge d'application des peines d'Alençon, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 18 octobre1458
Nakoor,
Procureur d'Alençon

Première plaidoirie de la défense
Citation:
Ne
savant pas que l'on devait faire vaoire une preuve, j'ai continuer mon
chemin sans souci, et je ne sais pas comment faire pour envoyés les
screen ecran
cordialement

Réquisitoire de l’accusation

Citation:

*Nakoor se leva*

Messire le juge,

l'accusé n'apporte aucune preuve de son travail à la mine malgré les lettres des Juges d'application des peines.

Pourquoi devrions nous croire que cette personne a bien fait ses 5 jours à la mine ?

*Le procureur sourit*

Cependant
etant donné que je suis de bonne humeur, je vais juste demander une
amende de 30 écus pour le non respect de la décision de justice.

Merci de m'avoir écouté

*Nakoor se dirigea vers sa place*

Dernière plaidoirie de la défense
Citation:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation:

*Shynai constatait qu'il n'avait encore pénétré dans l'une des salles
d'audience avec gaillardise, acrobatie, mise en scène digne d'un grand
comédien, durant ce mandat. Son inconscient, si tenté qu'il était
conscient, lui suggérait de se présenter coiffé de pourpre. Je ne vous
dis pas la brebis albinos qu'il fallu tondre. Et avant la tonte, la
recherche. Appel à la candidature et tout ce qui s'en suit, digne d'une
élection royale!
Mais assez rêvé. D'une bonne claque donnée par la
loutre qu'il tenait au bout d'un cordon lors de ses présentation devant
la cour, il fut d'aplomb.*

Assemblée, en ce jeudi quatre novembre 1458, le jugement du prévenu, messer Chichouane va être rendu.

Dénotons
que l'absence de preuve est indéniable, et ce malgré le sous entendu de
l'accusé, quelque peu saugrenu je l'admet, mais constituant un
implicite quant à l'exécution de sa peine.

Attendu qu'au vu du manque d'intérêt que le prévenu semble manifester à l'égard de nos procédure.

Nous,
Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, ne condamnerons plus cette
homme à exécuter un travail forcé à piocher. Néanmoins, nous le
condamnons à la somme de soixante quinze écus et cinquante deniers,
salaire de cinq jour de travail à la mine. Notre Majesté Levan II de
Normandie se fera un plaisir de les empocher. L'accusé peut donc
continuer son chemin sans désagrément.
L'audience est close!

*Une
fois que le maillet fut brandit par la loutre, il frappa par deux fois,
de coup gentillet, et les deux compères quittèrent la salle.*

Peine
Citation:
Le prévenu a été condamné à une amende de 76 écus

Citation :

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de Aout 1459
Procès instruit le 16 Aout 1459
Verdict rendu le 6 octobre 1459

Procureur: Grégoire d'Ailhaud
Juge: Lucie-Anne de Castelviray

Acte d’accusation

Citation :

Votre honneur, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 16 août de l'an de grâce 1459 débute le procès du sieur
Chichouane sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour ne pas
avoir respecté un décret municipal.

Les faits contreviennent à l�article 1.2.1.2 du code pénal, via l�irrespect de l�article 1 du décret municipal de Mortagne.

Ce 3 août, l�accusé a acheté plusieurs stères de bois sur le marché de
Mortagne à 3,90 écus/pièce sans avoir été autorisé par la mairie. Nous
joignons l�acte de vente récupéré par la prévôté :

03-08-2011 17:00 : Vous avez vendu à Chichouane 4 stères de bois pour 3,90 écus.

Nous rappelons que seule la mairie et les personnes autorisées par la
mairie sont habilitées à acheter le bois inférieur ou égal à 3,90 écus
sur le marché de Mortagne.

Le sergent de police de Mortagne, Legoldy, a proposé à l�accusé une
régularisation à l�amiable, en mettant en vente à 3,90 écus/pièce les
stères de bois achetés. L�accusé a répondu qu�il avait effectivement
acheté 10 stères de bois, mais n�a pas remis en vente les stères de
bois, ou du moins n�en a pas fournie la preuve s�il a été racheté par
quelqu�un d�autre que la mairie ou les personnes autorisées.

Nous signifions qu�il est toujours possible à l�accusé de répondre à la
régularisation à l�amiable, ou de fournir la preuve de vente des stères
de bois à revendre.

Nous faisons lecture des articles cités.

*****
1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

(�)
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou Ducal.
*****

*****
DECRET GENERAL DE LA VILLE DE MORTAGNE
(�)

Article 1.
Décret sur le bois à Mortagne :

Sauf autorisation de la mairie, la vente du bois sera interdite au delà de 3,90 écus sur le marché de Mortagne.
Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie seront
habilités à acheter le bois inférieur ou égal à 3,90 écus sur le marché
de Mortagne.
Pour la vente, seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie
pourront vendre du bois. Le prix de celui-ci sera fixé à 4.01 écus le
stère. Ce bois sera exclusivement réservé aux artisans Mortagnais, sauf
autorisation au préalable par la mairie.
Tout achat supérieur à 6 stères de bois par journée et par personne, pourra être sanctionné par la mairie.
Les ventes intra duchés seront fixées au prix de 4.15 écus dans un souci d'équilibre entre nos villages.

Tout contrevenant sera traduit en justice pour Trouble à l'Ordre Public,
en vertu du Chapitre 2 � Les Délits : 1.2.1.2 : Toute
personne ne respectant un décret municipal ou Ducal.
*****

Nous invitons le sieur Legoldy, Sergent de police de Mortagne, ainsi que
le sieur Martin_tamarre, Maire de Mortagne, à venir témoigner à charge.
Nous demandons au Maire de bien vouloir confirmer qu'il n'y a pas eu
d'accord de sa part concernant l�achat dont il est question.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 16 août 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjours,
Pour commencer, je comprends tout à fait la plainte qui est retenu contre moi.
Ensuite, je tiens à dire que j'ai bien reçut un message ou lequel
Legoldy me demandait de remettre en vente les 4 stères de bois achetées
sous la limite autorisé pour des artisans. Je lui ai donc fait part que
je n'avais, non pas acheté 4 stère de bois, mais 10, et il m'avait donc
demandé de les remettre en vente au même prix acheté, et dans ce même
message, il ne m'avait pas dit que je devait apporté les preuves que
j'avais mit en vente ces stères de bois. Mais je cite dans mes
événements : "03-08-2011 17:00 : Vous avez acheté à (...) 6
stères de bois pour 3,90 écus/03-08-2011 17:00 : Vous avez acheté à
(...) 4 stères de bois pour 3,90 écus." et plus tard :
"04-08-2011 17:10 : Vous avez vendu à la mairie 10 stères de
bois pour 3,90 écus." J'estime donc ne pas être en désaccord
avec la justice. j peux fournir une photographie de mes événements pour
vous le prouvez, mais je ne sais comment.
Cordialement !
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre honneur,

Attendu que l'accusé a fourni une preuve de vente pour les stères de
bois problématiques, au prix demandé par la prévôté lors de la
régularisation à l'amiable,

Nous demandons la relaxe de l'accusé.

Faict le 20/08/1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,
Je ne sais plus quoi dire, mais je demande que vous m'indiquer la ou les
personnes a qui dois-je envoyer une image des mes événements pour
prouver ce que j'ai dis.
Cordialement !
L'accusation a appelé Legoldy à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Votre honneur, Messire le Procureur, le bonjour,

Je me présente devant vous pour la cause de messire Chichouane. Messire
Chichouane m'avait acheter 4 stères a 3.90. Je l'ai alors contacter pour
lui dire que les stères a 3.90 était réserver a la mairie. Il m'a alors
répondu être désoler et pas 4 stères qu'il avait acheter mais bien 10
stères. Je l'ai remercier de son honneter et lui ai dis de les remettre
au marché. J'ai ramasser plusieurs stères a 3.90 mais aucune venant de
messire Chichouane.
L'accusation a appelé Martin_tamarre à la barre

Citation :

Bonjour Votre honneur, Messire le Procureur.

Je suis ici devant vous pour vous indiquer que je n'ai jamais donné
l'aurorisation à cette personne d'acheter du bois à 3.90 sur le marché
de Mortagne.
Verdict

Citation :

*Il
était clair que l'affaire c'était réglée d'elle même, et cela ne
déplaisait pas à la Castelviray, bien au contraire. Elle sourit. Non,
quand même pas, mais elle fût satisfaite.*

Nous, Lucie-Anne de Castelviray, Juge de l'Alençon, au vu du règlement à
l'amiable de l'affaire de trouble à l'ordre public concernant messire
Chichouane déclarons le prévenu innocent et de ce fait, relaxé.

Faict ce jour, le 28 septembre de l'an de grasce 1459.

*Un coup de maillet retenti, signifiant la fin du procès.*
Peine

Citation :

Relaxe

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