Istanga

Duché du Lyonnais Dauphiné
Office de Justice

Procès pour Trahison

En date du mois de septembre 1459
Procès instruit le 10/09/1459
Verdict rendu le 22/09/1459

Nom de l'accusé: Istanga

Procureur: Oiselier
Juge: Alan.de.t

Acte d’accusation

Citation :: En ce jour du 10 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Alan de T à l�encontre de dame Istanga.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir divulguée des informations confidentielles, le 2 septembre 1459, en place publique de Valence

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img825/2681/istanga2.png

IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Et nous y voilà....
Ma présence en ce tribunal n'est que la suite logique, inexorable, de l'acharnement d'un duc grisé par son petit pouvoir éphémère et de l'entêtement que j'ai mis à vouloir défendre la justice.
Tout cela pour n'avoir jugé que d'après le bon sens, qui veut qu'un paysan a le droit de vendre son produit au prix qu'il souhaite et qui veut qu'une brigande récidiviste soit punie comme il se doit.
Triste Lyonnais-Dauphiné qui s'enfonce de plus en plus dans la médiocrité...
La salle de doléances qui sert de salle de jeux... la justice traitée par dessus la jambe, l'absence totale de moralité et d'honnêteté d'une bonne partie des Conseillers, la mauvaise foi évidente, étalée sans vergogne par des valets anonymes, des crieurs anonymes...
Oui, moralité inexistante.
Même un brigand a du sens moral. Le Duc et sa clique, non.
Mais soit! Voyons un peu ce procès mascarade!

Je salue d'un signe de tête le Juge et le Procureur, avant de me pencher sur LA Preuve de ma conduite éhontée.*

/OOOoooOOh! Comme mon portrait est réaliste! J'aimerais beaucoup connaître l'artiste qui l'a peint, il a un véritable talent! Mais que sont ces mots écrits?

Alors, ici, je lis :
"je m'arrête là pour le moment... En fait, d'en avoir parlé ainsi sans ambages avec mon amie a réveillé mon appétit et je me sers, moi aussi, une bolée de gruau encore tiède, que je poudre de cannelle et recouvre de miel"

Permettez moi de vous dire, mais je trouve très louche que vous donniez pour preuve ce qu'il me semble être mon état d'esprit à un certain moment, des pensées, des commentaires entre moi et moi....
Auriez-vous de puissants sorciers dans votre entourage, qui se feraient forts d'entrer dans l'esprit des gens?/

*Je relis encore, et encore, et mon étonnement va grandissant. l'on dirait que tout y est... ce que j'ai pensé, ce que j'ai dit, ce que j'ai fait...*

/Pouvez-vous m'expliquer comment il se fait que vous me montriez en preuve de ma ... turpitude... un parchemin où je vois ma tête peinte, où je vois écrites des pensées que j'aurais pu avoir, une discussion que j'aurais pu tenir avec la prime conseillère, sur des faits réels qui se passaient au conseil, que Musartine connaissait donc déjà, le tout dans la cuisine d'une ferme isolée, de bon matin, dans un lieu privé donc....

Je vous accuse de fabriquer des preuves pour m'intenter un procès.

Je vais donc demander conseil à mon avocat, Maître Jorocket./

*Je me penche vers Robert Arctor, mon intendant, qui m'a accompagnée, et lui donne mes directives à l'oreille. Je le regarde sortir du tribunal et, posant les mains sur mes genoux, sagement, j'attends.*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Bon pour commencer, je vais vous expliquer comment ont été receuillis les preuves.
La rumeure de votre trahison est venue aux Oreilles du Duc.
Ce qui a entrainer une enquête de la part de la prévoté.
Il s'est avéré que le "On" dit venait de chez vous, votre personnel s'est permis de répèter vos dire.
Les informations ont été corroborés par plusieurs de ses employés.
Il est ironique de constaté que la trahison soit révellée par trahison.
Mais revennons en a vos propos, je ne puis vous blamer de vos sentiments envers le Duc, mais il est regrettable que ceux ci aient étés connus de tous.
Le fait que vous fassiez passer vos intérêts et votre politique avant la politique Ducale que vous critiquez releve de la trahison.
Aussi en ce jour, Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De ne point laisser un conseiller bafouer ses responsabilités et par conséquent demandons une amende symbolique de 1 écus, de 3 jours de travail au service du Duché et pour finir biensur des excuses Publiques a sa Graçe a l�encontre de Dame Istanga.
Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *J'écoute le réquisitoire avec un étonnement qui va grandissant. Je laisse passer quelques minutes de silence, afin d'intégrer ce qui vient d'être énoncé, après le témoignage tout aussi étonnant et intéressant de Dame Marsaly, Prévôt de son état.*

/J'avoue que je ne comprends plus très bien de quoi l'on m'accuse ici!
D'un côté on me dit que j'ai divulgué des informations confidentielles du Conseil Ducal, en exhibant une preuve totalement invraisemblable, sans doute un morceau de roman d'un maladroit de la plume....
Je m'en insurge, cela est évident, car cela tient plus de la sorcellerie que d'autre chose....

Soit.
Vient alors le témoignage de Dame Marsaly, qui n'est témoin de rien mais se fait l'écho de on-dit, des propos tenus, je la cite, *en privé mais dans un endroit dont les murs sont si minces que tous les Valentinois pouvaient les entendre* et là, il n'est plus du tout question de divulgation mais d'insultes et de diffamation, assorties de vantardises de ma part...

Oui, vantardise... Selon l'informateur de notre Prévôt, je me serais vantée *de ne point appliquer les lois de nostre coutumier en parlant d'un procès contre un paysan*.
Je ne vois pas en quoi m'appuyer sur justement une loi de notre coutumier pour juger un homme serait vantardise...

Toujours est-il que le propos est alors bien différent de l'accusation initiale, me semble-t-il...

Et maintenant, vous changez encore de version des faits et me contez une histoire à dormir debout, mettant mes serviteurs en cause...
Savez-vous que le parjure est un délit très grave? Monsieur le Procureur, vous êtes également évêque et je crains fort que votre fonction temporelle ne l'emporte sur vos charges spirituelles...

Je serais vraiment très curieuse et, au demeurant très amusée, de savoir quels sont ceux de mes serviteurs qui sont censés m'avoir "trahie", comme vous le dites? Rien qu'en affirmant cette menterie car, oui, c'est pur mensonge, que l'un de mes serviteurs aie pu dire ce que vous ne dites pas qu'il a dit, c'est faire l'aveu que toute cette affaire n'est que coup monté pour nous empêcher d'exercer notre droit à la parole et à la vérité./

*Je m'arrête un moment, m'astreignant à rester calme, et sors de mon sac un courrier que je déroule soigneusement avant de le lire à voix haute*

/Voici la lettre que mon avocat m'a chargée de vous lire :

Votre honneur,

Je suis Jorocket, l'avocat de Dame Istanga et Dame Musartine.

Une nouvelle fois, j'interviens au sein de cette cour de Justice pour une affaire qui, sous bien des aspects, se montre injustifiée.

Pour commencer, je vais parler de la "preuve" présentée dans l'acte d'accusation.
Difficilement lisible, il m'a fallu une loupe pour voir de quoi il s'agissait : une retranscription de pensées se mêlant à quelques diatribes ...
Je suis étonné qu'un tel document, &#65533;uvre évidente du Sans-Nom, puisse trouver crédit auprès de la procure.

Mais là où le bât blesse, c'est que dans ce document, rien ne pourrait s'apparenter à des informations confidentielles ...

Passons au second point, en considérant que l'accusé aurait discuté de sujets sensibles avec son interlocutrice.
Les deux femmes incriminées étaient conseillères ducales, elles étaient seules, et se trouvaient dans un lieu privé : la ferme d'Istanga.
Elles avaient tout à fait le droit d'aborder des sujets confidentiels, même si elles ne l'ont pas fait.

Et donc, non seulement l'article IV.1.b.ii n'a pas été enfreint par mes clientes, mais en plus, le lieu de l'infraction présumée énoncé dans l'acte d'accusation est faux.

Malheureusement, le procureur sera une nouvelle fois aux antipodes de la vérité en disant que les employés d'Istanga étaient présents lors de la discussion, alors que ce n'était absolument pas le cas.
Cette affaire est vide de témoignages probants.

Enfin, la Charte des droits et devoirs des Conseillers Ducaux qui fut abrogée le 11 septembre 1459 était encore en application lorsque mes clientes ont été mises en procès.
Parmi cette charte se trouvait ces deux articles :

"2.7. Du devoir de réserve:
Les activités du conseil sont tenues au secret le plus strict.
Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d&#65533;une seule et même voix. Tout conseiller en activité critiquant publiquement le Conseil pourra être démis de ses fonctions par le Duc pour non-respect du devoir de réserve."

"Tout manquement d'un conseiller à un des points de cette charte peut faire l'objet d'un avertissement de la part du Duc.
Après 3 avertissements, le Duc , après l'accord des 2/3 des conseillers votant, peut révoquer, priver de son immunité le dit conseiller ducal et demander des poursuites judiciaires pour incurie."

Mes clientes n'ont pas reçu le moindre avertissement de la part du Duc avant cette mise en procès.
Ainsi, même si mes clientes avaient effectivement dévoilé des informations confidentielles, celles-ci n'auraient jamais du subir une levée d'immunité tout aussi illégale que ces mises en procès.

En conclusion votre Honneur, et à la lumière de ces éléments,
je réclame la relaxe.

Merci d'avoir écouté./

*Je me rassois, attendant tranquillement le verdict.*

Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Marsaly à la barre

Citation :: /*Marsa se présenta au tribunal, bien fatiguée et de méchante humeur, elle avait du travail par dessus la teste et allait perdre un temps fou dans la salle d'audience du tribunal. Elle écouta avec attention la déposition d'Istanga et sourit en pensant qu'elle était comme son ami Ghell en essayant de détourner les faits en les noyant dans des détails hors propos, mais Ghell était de loin beaucoup plus doué qu'elle dans l'art et la manière de tourner autour du pot et de sortir les mots de leur contexte. Puis Marsa tiqua quand elle mentionna l'absence d'honnêteté de certains conseillers, ça allait friser la diffamation pensa t-elle.*/

Marsa avança vers la barre afin de faire sa déposition

Bonjour Sieurs de la Cour,

Dans cette affaire, il m'a été rapporté des propos que tenaient dame Istanga à Dame Musartine en privé mais dans un endroit dont les murs sont si minces que tous les Valentinois pouvaient les entendre. Il n'y avait qu'insultes et diffamation sur certains membres du conseil ducal. De plus Dame Istanga se vantait même de ne point appliquer les lois de nostre coutumier en parlant d'un procès contre un paysan.

Voilà les faits Sieurs de la Cour.

/*Marsa retourna s'asseoir en espérant que cela ne durerait pas trop longtemps compte tenu de la masse de travail qui l'attendait*/

Verdict

Citation :: *Vint alors le tour du Talleyrand, de prendre la parole. Ces affaires de trahison l'avait passablement troublé. Les arguments de chaque partie se faisant tous aussi raisonnables jusqu'à peu. Il observa les preuves apportées et ne put que constater qu'elle était semblables à toutes les preuves qu'on avait plus lui confier jusqu'alors... Il prit la parole.*

En ce vingt-deuxième jour du mois de Septembre, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons l'accusée coupable de Trahison envers le Duché du Lyonnais Dauphiné.
En conséquence, nous la condamnons à la bastonnade en place publique suivi d'une peine de sept jours de prison.
Ainsi soit-il.

[HRP: Un encart qui m'apparait vital si je ne veux succomber au mélangisme grotesque. J'ai longuement hésité en temps que JD à reconnaitre Ista et Muse coupables parce que les preuves avancées n'étaient pas probantes, tout comme elles. J'ai même jusqu'à il y a deux jours pensé à prononcer la relaxe au risque d'en prendre plein la tronche de partout.
Seulement, il m'est apparu un truc essentiel : dans la justice des RR, toutes les preuves sont HRP. C'est peut-être regrettable mais c'est ainsi. Quand quelqu'un porte plainte pour brigandage, la pseudo-traque n'a quasiment jamais lieu et les preuves sont toujours des screens du genre "vous avez été racketté par machin". Alors quoi ? Faudrait-il ne pas en tenir compte ? Peut-on imaginer RP une voix qui informe le citoyen dauphinois qu'il s'est fait tabassé et piller tout ce qu'il avait ? Non, on ne peut pas et ça fait office de preuve. Celle avancée dans ce procès est du même acabit... Istanga et Muse sont coupables.]

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours.