Hugue TOP- Relaxe

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 8ème jour du mois de Septembre de l'an de grâce 1459
Verdict rendu le 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459

Nom de l'accusé : Hugue

Procureur : Senctus
Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

En ce 25ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du
dénommé Hugue pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de
Touraine.

La prévôté a constaté que le sieur Hugue, habitant de Cambrai en Artois, est arrivé ce 24 août 1459 à Tours.

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné
nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles
guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de
l�amener devant nous. Seulement, celui-ci a préféré
fureter dans nos cités menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: * Hugue s'installa dans la grande et magnifique salle du Tribunal. Il
avait tout d'abord reçu un pigeon lui demandant de venir ici et avait
pris connaissance de l'acte d'accusation énoncé par le Procureur.
Regardant l'assemblée nombreuse ici présente, il prit la parole : *

Mesdames et Messieurs les Juges, les Procureur

Croyez bien que je suis bien mal à l'aise de me trouver devant vous aujourd'hui.

Les choses énumérées par le Procureur, je ne peux les contredire, et
tout particulièrement le fait que je voyage en effet et que je suis
arrivé à Tours, voici seulement deux jours.

L'adage dit bien, "nul n'est censé ignoré la loi"

Je suis arrivé ce mardi, en effet. Depuis quelques semaines maintenant,
j'ai décidé de voyager et visiter notre royaume. Aller à la rencontre de
ses habitants, de faire des rencontres et de découvrir bons nombres de
spécialité.

Je ne suis pas de nature belliqueuse et l'épée que vous avez pu voir à
ma ceinture n'a jamais quitté son fourreau, mais ne sert uniquement à
dissuader d'éventuels brigands sur les routes. Par chance, je n'ai
jamais fait mauvaise rencontre.
Je pourrai d'ailleurs vous énoncer les villages visités et les personnes
rencontrées sur les routes. Je tiens un journal de route.

A chaque entrée dans un nouveau comté et duché, je suis informé par le
douanier des règlements de chaque localité et répond toujours à chacun
de leur message et de leurs questions. Lorsqu'on me demande de quitter
la ville car il y a un décret restrictif, je le fait sur le champ.
J'ai pris comme décision de ne jamais prendre le travail local dans les
champs ou les étables, mais d'�uvrer pour le comté qui m'accueille, en
allant dans la mine, ce que j'ai d'ailleurs fait hier ici même.

Je le disais donc, nul n'est censé ignorer la loi et j'ai eu tord de ne
pas me rendre en mairie pour lire le panneau d'affichage où je ne doute
pas, que le décret lu par le Procureur s'y trouve affiché.

Par contre, je n'ai pas non plus eu de message, comme j'en recevais
ailleurs, m'informant de ces dispositions et m'invitant donc à quitter
immédiatement la Touraine, ce que j'aurai fait immédiatement.
Mais je peux comprendre que si vous êtes en guerre actuellement, les serviteurs du duché ont bien d'autres choses à faire.

Pour ma seule défense et pour montrer ma neutralité dans le conflit dans
lequel vous vous trouvez et ma non-hostilité à la Touraine, vous avez
pu constater que je voyage seul et que je n'ai eu aucune attitude
agressive à l'encontre de quiconque dans votre ville.

Je m'en remets donc à votre verdict, en espérant que celui soit clément.

*Hugue s'arrêta, baissant la tête, car il avait honte de se trouver
devant ce tribunal, mais ne mettait en aucun en doute la justice qui
serait décidée à son encontre *

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Votre Honneur,

L'accusé a plutôt bien résumé la situation : il n'a pas respecté nos
lois et il l'assume. Également, il nous rappelle qu'il n'a pas reçu de
missive, malheureusement pour lui, il ne s'agit pas d'une circonstance
atténuante étant donné que nul n'est censé ignorer la loi.

Bien que je sois passablement convaincu par les explications du suspect
quant à sa présence et que la bonne foi ne constitue en rien une
garantie pour notre bon ordre public, je serais tenté de faire preuve de
clémence à l'égard de l'un des nos trop rares accusés disposant d'un
sens des responsabilités.

Je vous prie donc de bien vouloir condamner le suspect à une peine
d'intérêt général à la suite de laquelle il devra quitter notre
territoire pour toute la durée de la guerre.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: * Hugue écoute attentivement le Procureur puis regarde à nouveau les Juges *

Mesdames et Messieurs, le Procureur a bien expliqué les raisons qui font que je me trouve ici.
Il a bien raison sur les deux points : ma bonne foi et aussi ma
méconnaissance de la loi en vigueur et donc l'illégalité de ma présence
sur votre territoire.

j'ajouterais néanmoins pour préciser ces deux points et avant que vous
ne me jugiez et rendiez votre sentence que j'ai pris le temps, avant la
plaidoirie de Messire le Procureur de passer au panneau d'affichage de
la mairie pour prendre connaissance des textes en vigueur et que je ne
les ai point vu.
Il est bien tard vous me direz, mais s'ils sont affichès dès à présent,
cela éviterait aux futurs voyageurs méconnaissants de la loi d'être dans
l'illégalité. Car bien évidemment, il vous est impossible de placarder
l'interdiction d'entrer en Touraine sur tous les chemins qui y mènent.

Ensuite sur ma bonne foi, vous pourrez également vous rapprocher de
votre prévôt des maréchaux qui confirmera ma présence depuis plusieurs
nuits sur les remparts afin de défendre votre ville.

Madame le Juge, Monsieur le Procureur, Mesdames et Messieurs ici
présents, je n'ai plus rien à ajouter et je m'en remets donc à votre
verdict et votre justice

Témoin n°1 de la défense : Camille.

Citation :: *Camille venait de recevoir un courrier du palais de justice, lui
demandant de venir témoigner sur une nouvelle affaire. Elle prit donc le
temps de se rendre au procès et d'écouter les avis de chacun. Elle
reconnut sur le banc des accusés messire Hugue qui séjournait depuis
quelques jours sur Tours. A l'appel de son nom, elle s'avança donc pour
témoigner des faits en sa possession dans ce sujet.*

Bonjour votre Honneur. Messire Hugue m'a demandé de venir témoigner
aujourd'hui de son travail dans la ville de Tours et de son engagement
auprès de celle ci alors même qu'il est actuellement en procès pour
avoir mis les pieds en Touraine, ignorant les décrets en vigueur
dernièrement. Messire Hugue n'a en effet jamais troublé l'ordre public
dans ma ville depuis son arrivée, bien au contraire. Il s'est investi
dernièrement dans la cueillette de fruits suite à mon appel aux
habitants de la ville. Il a d�ailleurs acquis pour cela sans grand
espoir pourtant de la rentabiliser ici une grande échelle afin de
fournir le plus de fruits possibles à la ville. Avant cela et depuis son
arrivée, messire Hugue assure régulièrement la sécurité sur les
remparts que ce soit à la maréchaussée ou même à la milice comme le
montrent la feuille de paie ici présentée.
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2011-08-29 09:35:07 : La ville a embauché Hugue en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
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Nous n'avons en outre à déplorer aucun incident en taverne avec ce
messire contrairement à certaines personnes ayant pu être mises en
procès durant ces derniers mois.

Voici pour les faits dans cette affaire. J'espère, votre honneur, vous
avoir permis de faire la lumière possible sur l'investissement et la
bonne tenue de ce messire durant son séjour en Touraine. Si travaux
d'intérêts généraux étaient à mettre en place, nous serions plus
qu'intéresser que messire Hugue poursuive la cueillette des fruits pour
la ville, cette denrée se faisant rare en ce moment.

*Camille attendit alors l'accord du juge pour se retirer à sa place.*

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation :

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Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 8ème jour du mois de septembre de l'an de grasce 1459, Sa Grasce
Llyr di Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du
Juge de Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante.

Eu égard au fait que le prévenu ne semble pas avoir agit avec intention malveillante mais plutôt par négligence.

Eu égard au fait que le prévenu ne semble pas représenter pas une menace et parait s'investir pour la ville qui l'accueille.

Rappelons toutefois au prévenu que lorsque l'on désire entrer sur les
terres d'un Duché du Royaume de France on fait en sorte de connaitre les
lois s'y appliquant. Et informons que sur les terres de Touraine les
décrets du
17 et 23 juillet de l'an de grâce 1459 sont appliqués.

En conséquence Hugue vous êtes relaxé. Mais vous invitons à l'avenir à
plus de prudence car la clémence de ce tribunal ne saurait se produire
une seconde fois.

Nous vous invitons toutefois à demander et obtenir
un laisser-passer pour pouvoir séjourner sur les terres de Touraine au
plus tard le 12 septembre 1459 et à fournir au Sieur Galac, Juge
d'Application des Peines, l'acceptation ou le refus de séjourner en
Touraine. A défaut de quoi vous serez de nouveau poursuivi par cette
même cour.

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé sur conditions