Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Ness29- TOP- COUPABLE

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jeremI
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jeremI


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Ness29- TOP- COUPABLE  Empty
MessageSujet: Ness29- TOP- COUPABLE    Ness29- TOP- COUPABLE  EmptyMar 4 Oct - 22:05

Ness29- TOP- COUPABLE  Blason10




    Duché de Touraine

    Procès pour TOP

    Procès instruit le 18 du mois d�Août de l'an de grâce 1459
    Verdict rendu le 27 du mois Septembre de l'an de grasce 1459


    Nom de l'accusé : Ness29
    Procureur : Senctus
    Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi









Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur,
En ce 18ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la
dénommée Ness29 pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché
de Touraine.

La prévôté a constaté que la dame Ness29, habitant de Fougères en Bretagne, est arrivé ce 16 août 1459 à Chinon.

Elle porte BÄTON et bouclier et possède 10 écus et est arrivée en groupe :
Corps d'armes de Aiyana2 (Saintes, Poitou), Ness29 (Fougères, Bretagne),
Rose_de_menesis2011 (Fougères, Bretagne), Jo77 (Fougères, Bretagne).

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné
nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles
guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener
devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités
menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.
Je laisse à la prévenue le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'elle peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.






Première plaidoirie de la défense



Citation :
*Ness rentra dans le tribunal. Elle comprenais rien a sa mise en
accusation. Elle écouta l'accusation et resta bouche bée devant les fait
qu'on leurs reprocher.*

Bonjour,

Vous nous mettez en procès, alors qu'on a rien reçut. Pas un pigeon de
la douane, ni du prévôts. En plus vous nous accusez a tord, de fait qui
non même pas eu lieux.

Alors, je vous pose cette question, comment pouvez ton savoir que notre
groupes, ou nos armes et /ou même notre séjour était pas valable?

Sachez que si nous avions su sa plutôt, nous aurions, put détruire notre
groupe et ainsi nous désarmée. Ou même partir de votre duchés. Nous
sommes pas là, en tant qu'ennemis, mais en simple voyageurs!

Vous vous trompez littéralement d'ennemis là!!

(d'un point de vue hrp, votre procès ne vaut pas un clou. Vous accusez
nos perso de chose qui non même pas lieux d'être. C'est ce qu'on appel
un anti-rp^^)

*Elle retourna s'assoir, en colère. Car rien, ne leur disais que leur séjour était illégale*



Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,

Lisez et appréciez cette plaidoirie. Elle est un grand classique que
l'on peut diviser en trois parties : les deux premières sont
conventionnelles et la dernière est une incantation magique visant à
faire tomber le remord sur nos personnes. Voyez avec quelle habilité
elle est écrite et présentez la à vos élèves du barreau.

D'abord, comme le prévenu a été accusé, il cherche à accuser à son tour
pour rééquilibrer la situation. Souvent, il procède non pas en salissant
la robe mais celui qui la porte. Le grand classique dans ce domaine
réside dans l'utilisation de l'incompétence. « Ah bah je savais pâ et
pi, on m'a rien dit non plus ».

Ensuite, on tente d'insinuer le doute par des arguments d'autorité, ça
marche d'autant mieux si la première partie a fonctionné et que le
vilain monsieur se sent coupable. « On voyage à pleine lance chez vous
mais on n'é pâ vos ennemis ! Les champignons sont beaux et pi la
Touraine est un lieu de vacance. Une guerre !? Mais que dites-vous ?
Vous devenez paranoïques ! »

La troisième phase est codée et vise à blesser votre âme, celle qui nous
anime. Tout cela est proche des rites vaudoux, vous en perdez le
sommeil et souffrez au quotidien. Pour commencer, il faut mépriser
profondément ce que pense l'autre, son âme y compris puis ne pas
chercher à se justifier... D'abord, parce qu'on s'en fou
prodigieusement, ça n'a pas force de loi et ça n�interpelle pas non
notre bon sens. Ensuite, il faut chercher l'inspiration, même si ça dure
une bonne soirée et essayer de parler dans sa langue. Voyez votre
Honneur :
(Ô ma bonne Teresse, je m'en vois confus. Même si ma marionette est
méchante et est contrainte d'agir comme ça, je suis quelqu'un de bon et
généreux dans la vie. Pour preuve, je veux bien vous faxer un mouchoir.)
Pour finir cette troisième séquence, vous jetez du sel au sol et vous
demandez au démon de sortir. « Dehors ! Dehors ! Vade retro Satanas ! ».
Pas trop non plus, ça donne un air bête.

A présent, les trois portes du Nirvana étant franchies, vous pouvez agir
à votre guise car vous êtes un chevalier des lois. En effet, vous avez
rejeté les vaines accusations puis vous avez triomphé de la lame
pernicieuse qu'est le doute et, enfin, vous avez fait taire les sirènes
du remords. La peine peut désormais être requise sans fioriture. « Je
demande la peine de mort. »

Vous pouvez partir satisfait de vous-même par une formule brève rappelant qui dirige et qui vous êtes pour un éventuel appel.

« Merci de votre attention,
Senctus Procureur de Touraine

Dernière plaidorie de la défense :

Citation :





Témoin n°1 de la défense :
Citation :
-



Témoin n°2 de la défense : ???
Citation :
-



Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
-



Témoin n°2 de l’accusation : ???
Citation :
-



Verdict
Citation :
En ce 27 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di
Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de
Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée de la prévenue pour les faits reprochés, à savoir: la situation irrégulière en notre sol.

Eu Egard que l'accusée est entrée en lance non reconnue de la prévôté en notre sol.

Eu égard que l'accusée que nous a fait part d'une incantation méconnue
de nous mortels pour se défendre. Nous ne pouvons que lui conseiller de
se rapprocher de l'église afin de se faire rapidement exorciser.

Eu égard que l'accusée a mis en doute ce tribunal et le rapport de nos
maréchaussées, nous citons "Alors, je vous pose cette question,
comment pouvez ton savoir que notre groupes, ou nos armes et /ou même
notre séjour était pas valable?".

Faisons savoir à l'accusée que la prévôté ne reconnait nullement avoir
autorisé la lance à laquelle appartient l'accusée de circuler en notre
sol librement. Et que c'est à elle de se manifesté auprès de la prévôté
pour signaler sans présence, non le contraire ! Lorsque l'on souhaite
pénétrer dans un Duché, on s'informe avant des lois en vigueur et l'on
s'annonce.

Et égard que l'accusé ne s'est pas défendu du réquisitoire de notre procureur !

Qui ne dit rien consent !

Reconnaissons la dénommée Ness29 coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons.

Ness29 vous avez été reconnue coupable de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Mineure.

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à 3 jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !



Citation :
Peine : Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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