Aalys

Procès de Aalys

Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Décembre 1459 Coupable

Duché de Touraine

Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Décembre 1459

Procès instruit le 2 Août 1459
Verdict rendu le 6 Septembre 1459

Nom de l'accusé : Aalys

Procureur : Senctus
Juge : Llyr

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,

En ce 20ème jour du mois d'Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre de la
dénommée Aalys pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché de
Touraine.

La prévôté a constaté que la dame Aalys, habitant de Rennes en Bretagne, est arrivée ce 19 août 1459 à Loches.

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Si le suspect avait contourné
nos villes et s'était risquée aux contacts de nos armées, les règles
guidant une bonne justice n'auraient pu nous permettre de l�amener
devant nous. Seulement, celui-ci a préféré fureter dans nos cités
menaçant à chaque seconde l'ordre civil.
Nous nous trouvons purement et simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.

Je laisse à la prévenue le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'elle peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur, messire le procureur, mes respects : Maître Auditore da
Firenze, nous représentons notre cliente Aalys ici présente en tant
qu'accusée.

Avant toute chose, je voudrai vous guider votre Honneur sur l'article
citée par la procure : Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend
l'ensemble des droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout
étranger n'étant pas invité en Touraine sera considéré comme membre
d'une troupe irrégulière. Tout transit par nos villes sera considéré
comme une déstabilisation de nos institutions et tout refus d'obtempérer
immédiatement comme une cause de procès.

Or, si vous prenez les lois fondamentales du royaume, je cite l'article
2-2 sur la circulation du chapitre quatrième : Des libertés des sujets
du Royaume de France : Circuler dans une Province du Royaume.

Chaque résident du royaume de France, tout comme chaque noble ayant
terre en France, a le droit de circuler dans toutes les provinces du
royaume de France.

Dès lors, à moins d'être en train de purger une condamnation judiciaire
excluant temporairement d'une province un individu - auquel cas cette
liberté est suspendue le temps de la dite peine à l'intérieur de la
province où il a été condamné - , tout un chacun a le droit de traverser
toutes les provinces du royaume.

Si le pouvoir provincial ne veut pas voir quelqu'un rentrer et traverser
son territoire, alors le moyen régulier à sa disposition pour mettre en
oeuvre cette volonté est d'envoyer une armée ou un groupe armé à son
encontre pour lui barrer la route. Tout comme dans l'alinéa précédent,
l'esprit de la Loi & le bon sens en appelle à chaque acteur au
dialogue constructif pour apaiser les possibles tensions. Dans ce
contexte, le concept de « frontières fermées » d'une province signifie
seulement que, des dispositifs sécuritaires & militaires
spécifiques ayant été mis en place à ces frontières, toute personne
exerçant son droit de circuler entre une province frontalière &
ladite frontière engage son intégrité physique & ne saurait
tenir pour responsable la province ayant fermé ses frontières des
dommages subis durant le voyage, y compris infligés par des forces
régulières de ladite province.

*Insiste sur la partie intéressante et argument de la plaidoirie*

Ainsi, une province ne saurait refuser en ses terres un résident du
Royaume de France pour le seul fait qu'il aura exercé son droit à
circuler, hormis à l'égard de ceux, nommés, envers lesquels elle se
protège par une telle mesure ; elle ne peut que déconseiller l'exercice
de ce droit ou souscrire son acceptation à des mesures non
discriminatoires (par exemple, l'obligation de signaler son entrée sur
le territoire de la province).

Donc pour répondre à cet article, nous affirmons bien que notre cliente
est dans son bon droit royal de circuler sur les terres tourangelles.

Pour le second article de la procure, nous ne comprenons pas quel
contexte parmi ceux cités notre cliente est concernée, puisque le
reproche qui la concerne est de circuler en Touraine.

De plus, "et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une
cause de procès." notre cliente n'a reçu aucune lettre
provenant des douanes à son arrivée stipulant de partir sur le champ.
Elle ne pouvait donc pas refuser d'obtempérer... Et son seul désire est
de s'installer, changer de province. On ne pourrait lui reprocher de
vouloir faire l'honneur à la Touraine de s'agrandir d'un nouveau
citoyen.

Nous rendons la parole votre Honneur, merci.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Vicomte,

J'ai bien pris note de votre plaidoirie et je trouve assez incongru
qu'un conseiller ducal se présente ici contre un autre conseiller ducal
et contre la loi de son Duché.

Cependant, peu importe ce que je pense, seule la loi doit triompher ici
et je vais m'évertuer à montrer de quel bord elle se trouve.

En premier lieu, il semblerait que l'intégralité de votre argumentation
s'orchestre autour de la dernière loy royale promulguée par feu la Reyne
de France sur son lit de mort. Celle-ci ne connait aucun précédent et
personne ne sait ni comment l'appliquer ni si elle s'applique vraiment.
Dans le doute, chacun fait à sa sauce SAUF en Touraine où nous avons
réussi fort bien à marier notre droit avec les lois royales.

Après étude, nous en avons conclu que la circulation ne signifiait en
rien le stationnement dans nos villes ni même l'autorisation de voyager
en armes et en lances. De surcroit, cette loi appelle dans son
application "au bon sens" et à "l'esprit de
la loi". Si vous avez donc un minimum de respect pour
l'intelligence de feu notre Majestée, vous comprendrez aisément qu'elle
n'a pas voulu exposé à tous les périls un Duché en guerre mais bien
éviter les abus. Ici, nous ne saurions parler d'abus car seul l'intérêt
vital de notre province est en jeu : il faut à la fois désengorger de la
vermine nos villes et répondre à une menace sournoise du Ponant... Dans
ce cas, seul notre justice peut agir car une armée ne peut pas nettoyer
l'intérieur d'une cité.

Je crois que mes arguments sont clairs et sérieux et j'estime qu'en
l'absence de précédent, le décret demeure solide et inviolé.

Dans cette mesure, je ne peux que rejeter votre argumentation et en
l'absence d'arguments portant sur le cas particulier de votre cliente,
j'en déduis que vous acceptez l'énumération des faits.

Ainsi, votre Honneur, eu égard à la situation irrégulière de la
prévenue, eu égard à ses liens avec nos ennemis, eu égard à sa très
probable mission à leur service, je ne saurais que trop vous demander
une peine de 9 jours de prison. Peine clémente eu égard aux lourdes
blessures déjà subies par la prévenue.

Pour le bon ordre en Touraine,
Senctus, son procureur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Elle fronça les sourcils et décida finalement de s'avancer, voulant parler de vive voix*

Messire le procureur, votre honneur, je vous salue et prends désormais
la parole. Je me trouve assise derrière la barre des accusés pour la
première fois, ce qui a certes son charme, mais je ne comprends pas par
quel artifice je me vois donner le si délicat plaisir de pouvoir y poser
mes mains

Pour commencer, son honneur le procureur semble me reprocher des faits
pour moi aussi clairs que de l'eau trouble. Autant dire que je ne
comprends goutte à ce qu'il raconte, bien que sa voix mélodieuse et son
ton enchanteur me ravissent parfaitement
J'aurais visiblement mis en péril des institutions tourangelles par ma
sournoiserie de nature à porter atteinte à vos intérêts les plus chers ?

Si cela s'avérait véridique, si telles avaient été mes intentions
véritables, ce que je contesterais évidemment, pourquoi aurais-je
bénéficié d'un Laissez-Passer en juillet dernier ? Aurais-je tant changé
depuis lors ? Et à mon grand désarroi, nul douanier ne se manifesta à
moi à mon arrivée à Loches, pour me souhaiter la bienvenue ou me
manifester l'impossibilité de pénétrer dans l'enceinte de la ville voir
du Duché. Par là, nul refus d�obtempérer puisque nulle demande.

Mon arrivée ici est motivée, si vous l'ignorez, par des raisons
familiales. Sans entrer dans les détails, puisqu'ils relèvent de ma vie
privée qui, quoiqu'animée et me convenant tout à fait, importe
certainement peu à cette cours, je me bornerais à indiquer que je venais
voir mon cousin Altaiir et ma cousine Camille Auditore da Firenze, et
qu'à sa proposition je venais emménager icelieu afin de vivre près
d'eux. L'importance que je donne à ma famille, et la volonté de me
rapprocher d'elle, serait-elle répréhensible à vos yeux, à vos esprits
si clairvoyants ?

Enfin, je n'ai usée de quelconques ruses pour dissimuler ma présence,
fréquentant taverne et autres lieux peuplés. J'ai même eut plaisir à
annoncer ma nouvelle résidence à des honnêtes amis dont certains se
trouvent à Loches pour défendre notre cher Pays. D'ailleurs, je ne
tarderais surement pas à les rejoindre pour oeuvrer avec eux quoi qu'il
en déplaise.
D'autres part je tenais à ajouter que je n'ai subit nulles lourdes
blessures et qu'une peine de 9 jours de prison était bien peu justifiée
et trop conséquente pour une innocente.

Sur ce, moi nageant toujours dans l'incompréhension la plus totale du
fait de n'avoir commis nul mal, je rend la parole votre honneur.

*Une petite révérence à leur égard avant de retrouver le silence*

Verdict

Citation :: En ce 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di
Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de
Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir: la situation irrégulière en notre sol.

Eu égard que l'accusé ne s'est pas défendu et a garder un mutisme dans cette cour.

Qui ne dit rien consent !

Reconnaissons le dénommé Loupblanc coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.

Loupblanc vous avez été reconnu coupable de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Grave .

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à trois jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.