Yannlebossu- TOP- COUPABLE

Duché de Touraine



Procès pour TOP


Procès instruit le

28ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459

Verdict rendu le 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459



Nom de l'accusé : Yannlebossu

Procureur : Senctus

Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi

Acte d’accusation

Citation :

En ce 28ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, Nous, Dame
Tayabrina Reudi substitut du procureur de Messire Senctus, procureur
légitime du duché de Touraine, portons ce dossier devant le juge, contre
le dénommé Yannlebossu.

Votre Honneur, le mis en cause a participé le 25 et 26 juillet 1459 à
une tentative de révolte à Loches, tentant de prendre d'assaut la
mairie. Il a été formellement reconnu. Le dénommé Yannlebossu est
résidant de Loches. Son acte constitue un crime d'une très grand
gravité.

En vertu du décret du 23 juillet 1459:

Art.1 : Sont considérées comme troupes irrégulières toutes les
forces ne respectant pas la confrontation légitime entre deux entités
politiques à savoir le combat par armée qu'il soit rangé ou qu'il se
développe sous l'angle de siège. Par la forme de ses exactions (révolte,
déstabilisation économique, acte de propagande insidieux etc...), la
troupe irrégulière ne saurait être soumise à des ordres

Art.2 : En toutes circonstances, un individu voyageant furtivement
sera considéré comme troupe irrégulière. Camoufler son identité et sa
présence est une transgression à l'égard du décret "de la
circulation des étrangers en Touraine", le voyage furtif est
une aggravation car la négligence est automatiquement écartée. Toute
personne présente furtivement peut être accusée de complicité pour
n'importe quel délit commis par un autre étranger ayant des liens
quelconques.

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des
droits à la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas
invité en Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière.
Tout transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de
nos institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une
cause de procès.

Ce décret entrera en application 24h après sa promulgation,

Faict à Tours le vingt-troisième jour de juillet MCDLIX.

En raison de la gravité des faits commis par deux fois sur le sol de
Touraine, à Loches, par un Lochois, en temps de guerre, nous réclamons
la peine de mort.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

L'accusé n'ayant pas souhaité profiter de sa première plaidoirie pour se
défendre, j'imagine qu'il n'en voudra pas à la Procure que je rectifie
quelque peu l'acte d'accusation.



Le résumé des faits n'est pas à remettre en cause, du point de vue du
fond, rien n'est à modifier. Il est cependant nécessaire d'effectuer
quelques modifications au sujet de la forme. Le décret portant sur les
troupes irrégulières est incorrect en ce qui concerne les tourangeaux.

Dans le cas précis, il s'agit d'un acte de trahison classique aggravé
par la situation de guerre du Duché en vertu de l'article 5 de la Charte
Législative.



Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.



En l'absence de réponse de l'accusé, il ne semble pas du tout possible
de négocier avec lui un quelconque accord ou une peine pouvant laver ses
exactions. En conséquence, la Procure demande la peine de mort.

Il est, en effet, incompréhensible qu'en temps de guerre notre prévôté
doive également se parer contre les actes de folie de certains citoyens.



Merci de votre attention,

Senctus, Procureur de Touraine.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Témoin n1 de la défense :

Citation :

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :

-

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :

-

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :

-

Verdict

Citation :

En ce 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di
Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de
Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir: révolte contre la mairie d'une de nos villes.

Eu égard que l'accusé ne s'est pas défendu et a gardé un mutisme dans cette cour.

Eu égard que l'accusé a mis en danger l'une de nos instituions Tourangelle en période de guerre

En période de guerre la révolte contre l'ordre établi est un non sens,
un crime impardonnable qui implique la plus grande sévérité.

Qui ne dit rien consent !

Reconnaissons le dénommé Yannlebossu coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons de ce fait à une peine de mort.

Yannlebossu vous avez été accusé de trahison , en conséquence, votre peine sera L'exécution.

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à L'exécution dans trois jours à compter de cette date !

Justice est donc faite !

Citation :

Peine : Le prévenu a été condamné à la peine de mort.