Loupblanc- TOP- COUPABLE

Duché de Touraine

Procès pour TOP

Procès instruit le 2ème jour du mois d�Août de l'an de grâce 145

Verdict rendu le 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459

Nom de l'accusé : Loupblanc

Procureur : Senctus

Juge : Sa Seigneurie,Llyr Di Maggio sous le Conseil de Tayabrina.Reudi

Acte d’accusation

Citation :: Votre Honneur,
En ce 1er jour du mois d�Août de l'an de grâce 1459, nous, Senctus,
Procureur officiel de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du
dénommé Loupblanc pour trouble à l'ordre publique à l'encontre du Duché
de Touraine.
La prévôté a constaté que le sieur Loupblanc, habitant de La flêche en Ajou, est arrivé ce 30 juillet 1459 à Vendôme.

Or, cette personne n'étant pas tourangelle et n'ayant pas été convié en
notre Duché, elle contrevient au décret ducal du 23 juillet 1459 faisant
savoir que :

Art.3 : En temps de guerre, la Touraine suspend l'ensemble des droits à
la circulation des étrangers. Ainsi, tout étranger n'étant pas invité en
Touraine sera considéré comme membre d'une troupe irrégulière. Tout
transit par nos villes sera considéré comme une déstabilisation de nos
institutions et tout refus d'obtempérer immédiatement comme une cause de
procès.

En dérogeant aux usages et coutumes de la guerre, cette personne se
place donc dans l'illégalité. Elle ne saurait pouvoir se cacher derrière
des ordres car les actions sournoises sont autant de nuisance à l'acte
chevaleresque qu'est la bataille rangée. Nous nous trouvons purement et
simplement dans un cas de déstabilisation des institutions.

J'ai l'honneur de citer à ce titre le Chapitre 2 de la Charte Législative de Touraine :
Article 5 : Les crimes infâmes, actes ayant entrainés la mort et/ou
impliquant des enfants et/ou entrainant la déstabilisation d'une ou
plusieurs institutions ducales et/ou concernant des pratiques de
sorcellerie, sont sanctionnés d'une Peine d'Inexcusable. Elle se
constitue en l'exil ou l'exécution.

Votre Honneur remarquera par ailleurs que cet individu ne s'est pas non
plus plié aux règles conventionnelles régulant la libre circulation des
étrangers sur notre sol en temps de paix, j'y vois une volonté farouche
de rester dans l'illégalité et, surtout, de maintenir une certaine
discrétion sur sa présence laquelle ne saurait convenir à un homme en
voyage.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: otre Honneur,

L'accusé, le dénommé Loupblanc, n'a pas respecté nos lois et il ne
respecte pas d'avantage votre Cour en refusant de se présenter devant
elle. Nul ne connait ses desseins sinon lui-même et les complices
voyageant en sa compagnie. A l'heure actuelle, il poursuit sa traversée
de notre Duché avec la somme de 1600 écus dont nous ne savons pas à qui
elle est destinée. En de si graves circonstances, j'ose croire qu'elle
servira au financement d'activités séditieuses dans nos provinces ou
dans celles de nos alliés. L'organisation même de son voyage laisse
penser à un passage suffisamment discret pour ne pouvoir être arrêté par
nos armées mais suffisamment armés pour se préserver des maraudeurs ou
de nos patrouilles.

J'en appelle donc à votre haut sens des responsabilités et vous demande
d'appliquer à l'égard de cet individu la peine de mort pour qu'il ne
puisse nuire ni à notre Duché ni à nos voisins.

Avec tout mon respect,
Senctus, Procureur de Touraine

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Témoin n1 de la défense :

Citation :

Témoin n°2 de la défense : ???

Citation :: -

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: -

Témoin n°2 de l’accusation : ???

Citation :: -

Verdict

Citation :: En ce 25 du mois d'août de l'an de grasce 1459, Sa Grasce Llyr di
Maggio, Duc de Touraine, va rendre le verdict sous le conseil du Juge de
Touraine, Tayabrina Reudi, dans l'affaire suivante :

Eu égard la culpabilité avérée du prévenu pour les faits reprochés, à savoir: la situation irrégulière en notre sol.

Eu égard que l'accusé ne s'est pas défendu et a garder un mutisme dans cette cour.

Qui ne dit rien consent !

Reconnaissons le dénommé Loupblanc coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons.

Loupblanc vous avez été reconnu coupable de délits graves, en conséquence, votre peine sera une Peine Grave .

Le Tribunal du duché de Touraine vous condamne à trois jours de prison ferme. La peine prend effet dès à présent !

L'accusé n'ayant pas un casier Judiciaire en Touraine en ouvrons un à son nom !

Justice est donc faite !

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.