jeremI
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 |  Sujet: Calendau - TOP - Relaxe Mar 4 Oct - 21:43 | |
| Procès pour TOP
Procès instruit le 18/07/1459
Verdict rendu le 30/07/1459
Nom de l'accusé : Calendau
Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
Juge : KayActe d’accusation - Citation :
- En ce 18 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, Nous Tayabrina Reudi, Procureur substitut de Messire Senctus, Procureur légitime de la Touraine, portons à la connaissance de notre Tribunal la présence d'un dénommé Calendau notre sol en opposition avec le décret et l'annonce Ducale suivante :
[De la circulation des personnes en Touraine.]
Nous, Llyr di Maggio et d�Astralgan, Duc de Touraine, mettons en application le décret suivant:
Article 1: tout ressortissant non-tourangeau a le devoir de contacter le Prévôt des maréchaux ou le Connétable légitimes un jour avant son entrée sur notre territoire afin de lui préciser son identité, les motifs de sa venue, une durée approximative de séjour ainsi que l'itinéraire qu'il décide prendre.
Le document transmis au Prévôt ou au Connétable peut dès lors être utilisé comme une preuve directe ou indirecte. Le non-respect de cette condition constitue un trouble public. La transmission de fausses informations constitue une fabrication de faux et un usage de faux.
Le dénommé Calendau à était vu traînant dans les rues Chinonaise, caressant fièrement son appartenance au parti de la félonnie et sa volonté de renforcer les armées du Ponant.
Nous demandons à ce que le susnommé soit toute suite arrêtée et mis en garde a vue dans une de nos geôles à la fois pour préserver nos terres et assurer sa propre sécurité. Première plaidoirie de la défense - Citation :
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Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur cette personne semble visiblement ne pas respecté notre cour prouvé par son absence même. Votre honneur vous pouvez prononcer votre verdict. Nos geôles sont prêts à l'accueillir.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
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Témoin n°1 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de la défense : ??? - Citation :
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Témoin n°1 de l’accusation : ??? - Citation :
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Témoin n°2 de l’accusation : ??? - Citation :
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Verdict - Citation :
- En ce 30 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :
Eu égard le départ du prévenu de nos terres ;
Relaxons le dénommé Calendau, et l'invitons à se conformer la prochaine fois qu'il viendra en Touraine.
Ainsi je dis, Justice est faite ! Peine - Citation :
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