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 Sean.mckay - TOP - Relaxe

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AuteurMessage
jeremI
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jeremI


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MessageSujet: Sean.mckay - TOP - Relaxe   Sean.mckay - TOP - Relaxe EmptyMar 4 Oct - 13:51

Sean.mckay - TOP - Relaxe Blason10
    Duché de Touraine

    Procès pour TOP

    Procès instruit le 14/07/1459
    Verdict rendu le 17/07/1459


    Nom de l'accusé : Sean.mckay

    Procureur : Senctus, substitué par Tayabrina.reudi
    Juge : Kay


Acte d’accusation
Citation :
En ce 14ème jour du mois de Juillet de l'an de grâce 1459, nous, Senctus, Procureur de Touraine, instruisons un procès à l'encontre du dénommé sean.mckay pour trouble à l'ordre public à l'encontre du Duché de Touraine.

Votre honneur, la situation est grave car, aujourd'hui, une multitude de ressortissants de Duchés ennemis se trouvent sur notre territoire. Parmi eux se trouvent le suspect dont nous ignorons les motivations. Celui-ci a été appréhendé par la maréchaussée alors qu'il se trouvait dans la cité avec une multitude de ses compatriotes.

La Procure suspecte la mise en place d'une 5ème colonne favorisant une invasion ennemie par la prise de l'une de nos villes.

En vertu du Grand Coutumier de Touraine:
Opuscule 5 - De l'atteinte aux institutions du Duché

Article 34 : Constitue un acte de trouble à l�ordre public toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Le trouble à l�ordre public est un délit léger ou sérieux. Il relève de la basse justice ou de la haute justice après concertation entre le maire de la cité concernée et le Duc via la prévôté.

Dans un contexte comme le nôtre où la présence de ressortissants ennemis ne sauraient tenir du hasard, il convient à chacun de prouver sa bonne foi en quittant notre territoire ou en expliquant sa présence et la nécessité de celle-ci. En absence de justifications crédibles, le droit de circulation, assimilé à un droit de transit, ne saurait tenir debout car il déguiserait des concentrations de troupes ennemis susceptibles de déstabiliser le pouvoir tourangeau.

Eu égard aux conditions particulières des militaires ennemis en convalescence, la Procure est prête à négocier leur libération selon certaines conditions qu'elle imposera aux prévenus.
Quoiqu'il en soit, dans un contexte comme celui-ci, les faits ne sauraient être plus graves et la vie du suspect ne tient qu'à un fil, celui que tisseront ses paroles.

Je laisse au prévenu le soin d'élaborer sa défense et l'informe qu'il peut demander un avocat.

Merci de votre attention,
Senctus, Procureur de Touraine.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je tient tout d'abord à souligner que je ne comprends aucunement la situation "duché enemi" ?

Et surtout "une multitude de ses compatriotes" ? Il faudrait d'abord souligner le fait que je n'appartient, à ma connaissance, a aucun groupe.

Je suis arrivé seul il y a de cela plusieurs jours et, toujours a ma connaissance, le suis toujours.

Si vous parlez de l'armée a nos portes, vérifiez vos sources, je ne suis pas en leur compagnie. Je suis ici et reste ici pour la simple raison des retrouvailles avec ma fille

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur.

L'accusé prétend être ici pour retrouver sa fille. Qu'il commence par nous communiquer le nom de cette fameuse descendance. Je demande donc à la cour de lui ordonner de s'occuper de son Laisser-passer afin de pouvoir circuler librement sur notre territoire et de bien vouloir faire un acte qui pourra nous prouver sa bonne foi quand à sa présence sur nos terres.

L'accusé est sensé connaitre les lois des Duchés et Comtés qu'il traverse. Il n'a pu ignorer qu'un laisser-passer était exigé et qu'à défaut de quitter le territoire il serait poursuivi.

Je demande donc au tribunal qu'il fasse les démarches nécessaire afin de régulariser sa situation, qu'il nous prouve sa bonne foi et qu'il nous communique le nom de son enfant.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Sean regarda sa fille un instant, lui sourit, puis dit*

Elle se nomme Morag, si c'est une information toujours nécéssaire,

Puis sur le deuxième point, j'ai déjà contacté le duc aux propos d'un laisser passer...N'étant pas coutumier avec de telles démarches, j'ai également demandé qu'en cas d'erreur sur la persone, d'être redirigé vers la bonne.

Demandez au duc, en cas d'erreur d'envoi, je peux toujours réécrire

Témoin n°1 de la défense : Morag
Citation :
*Morag arriva au tribunal, ayant reçu une missive l'informant qu'elle devait aller témoigner dans un procès, dont l'accusé était son père. Un air sombre, sans le moindre sourire, arriva à la barre, regardant droit dans les yeux juge et procureur*

Vot' Honneur, M'ssire l'procureur,

j'ai pris connaissance de c'qui était r'proché à mon pathair (père). S'il est encore présent icelieu, c'est qu'nous avons appris not' lien d'sang. J'suis sa fille, et tant qu'j's'rais icelieu il y rest'ra. J'ai r'trouvé mon pathair qu'ma mère croyait mort, et j'n'compte point r'partir sans lui.

*Morag regarda son père, des larmes venant lui brûler les yeux, les ravalant et se tourna vers le juge et le procureur aussi fière que le sang qui coulait dans ses veines pouvait lui faire ressentir*

Mon pathair, n'est point un ennemi, et si vous l'r'connaissez coupable, alors r'connaissez moi coupable aussi, emprisonnez moi à sa place dans c'cas.

*Elle se tut, restant droite et fière, les observant d'un regard assuré.

Témoin n°2 de la défense : ???
Citation :
-

Témoin n°1 de l’accusation : ???
Citation :
-

Témoin n°2 de l’accusation : ???
Citation :
-

Verdict
Citation :
En ce 17 du mois de Juillet de l'an de grasce 1459, nous Kay Lanfeurst Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Llyr di Maggio, rendons le verdict suivant :

Après confirmation de la Connétablie, il apparaît que le prévenu est bien entré seul sur sol tourangeau, le 17 Juin 1459, et est à ce jour sans groupe, comme argué de sa part ;
Eu égard la « bonne foi » de l'accusé qui nous a communiqué le nom de sa fille et nous l'a présenté comme témoin ;
Eu égard des démarches engagées par-devant nostre Tribunal ;

Relaxons le dénommé Sean.mckay, et l'invitons à poursuivre les démarches de régularisation auprès de la Prévôté et de la Connétablie.

Ainsi je dis, Justice est faite !

Peine
Citation :
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