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 Napoléon_iv

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Babaorum
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MessageSujet: Napoléon_iv   Napoléon_iv EmptyVen 23 Sep - 22:43

Casier Judiciaire de Napoléon_iv

  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Septembre 1459 Arrow Relaxé
  • Escroquerie : Procès du mois de Mars 1460
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460


Dernière édition par Babaorum le Ven 30 Mar - 19:41, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: Napoléon_iv   Napoléon_iv EmptyVen 23 Sep - 22:54

Citation :

Napoléon_iv Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Août-Septembre 1459

    Procès instruit le 18 Août 1459
    Verdict rendu le 21 Septembre 1459


    Nom de l'accusé: Napoléon_iv

    Procureur: Clarine63 puis Davyxiv
    Juge: Babaorum puis Idromir


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l�honorable juge Babaorum et moi-même Clarine63, sommes réunis ce jour, () de l�an de grasce 1459 à Rouen pour juger Messire Napoléon_iv.

Cette personne est accusée de Trahison pour s'être présenté à l'élection municipale de Honfleur alors qu'il n'en a pas le droit, mais aussi pour avoir lancé un appel à la révolte contre la ville de Rouen, dans une déclaration publique qu�i l a affiché à la mairie de Honfleur.

Votre honneur, je pense que cette déclaration n�est autre que le fruit d�un cerveau dérangé, par l�abus de calva. Mais votre honneur ceci est grave, car cela n�est autre que le programme que ce Messire présente pour l�élection de maire d�Honfleur.

Regardez par vous-même, voici les preuves recueillies votre honneur :
https://i.servimg.com/u/f41/16/21/25/86/napola10.jpg
Il a donc enfreint le corpus votre Honneur en se rendant coupable de trahison, je cite :
Article 5 : Trahison : (MAJ 5/07/1459)

L�acte de trahison entre en vigueur lors d�un crime de sang contre la personne d�un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure, vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre une ville (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).

De plus les cas suivants seront aussi considérés comme des actes de trahison :

- contrefaçons (contrefaçons de papiers officiels, contrefaçons des sceaux ducaux, créations de fausses preuves ou de faux documents et la création de tous documents visant à tromper un tiers).
- usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.

Aux vues de ses crimes les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.
Dans le cas d�un appel à la révolte contre une ville et la participation à la révolte contre une ville, les peines pouvant être prononcées sont :
- une amende de la valeur de l�argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus.

- une peine de prison de 1 à 10 jours (conformément à la charte des juges)
- un bannissement de Normandie (conformément à la charte des juges)
- un bannissement du domaine Royal (conformément à l�édit de Gien)

J'appelle comme témoin Notre Duc Leda, Le maire actuel d�Honfleur Jer 45560, Messire Canibal. Votre Honneur je me réserve le droit d'appeler à la barre d'autres témoins qui n'auraient pu se présenter avant.

Je précise à L'accusé qu�il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu�il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Voir gargotte forum

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Je passe.

Témoin n°1 de la défense : Napoleon_IV
Citation :
Voici son témoignage :
Tiens, ça marche ^^


Verdict
Citation :
*Idromir lit à haute voix un billet que Babaorum lui avait fait parvenir*

Moi Babaorum, Juge, déclare que Messire Napoléon n'a pas lieu d'être là, et par conséquent le relaxons !

J'approuve ce jugement et prononce la relaxe de l'accusé

fait à Rouen, le 21 Septembre 1459

Idromir, juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
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MessageSujet: Re: Napoléon_iv   Napoléon_iv EmptyVen 30 Mar - 19:43

Citation :

Napoléon_iv Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Escroquerie

    En date du mois de Mars 1460

    Procès instruit le 23 Mars 1460
    Verdict rendu le 30 Mars 1460


    Nom de l'accusé: Napoleon_iv

    Procureur : Bertrand
    Juge : Cpt.picard


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 23eme jour du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger Messire Napoleon_iv, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Cet individu a donc vendu sur le marché de honfleur du maïs à un prix superieur au decret municipal instituant un prix de vente maximal

en date du 20 mars 1460 constituant ainsi un non respect de décret économique des prix du marché, maïs a 3.10 ht maxi selon grille donc
avec la taxe de 5% soit 3.26 ttc max .

Constaté par la maréchaussée d'honfleur et suite à l'envoi d'un courrier le vendeur a refusé d'enlever son produit.

Preuves de l'infraction:
20-03-2012 18:10 : Vous avez acheté à Napoleon_iv 1 sac de maïs pour 3,57 écus.
l'accusé a été prevenu et refuse d'enlever ces produits .


L'accusé a donc enfreint le décret économique des prix du marché de honfleur; je cite:


4- Grille de prix maximum HT:(01/03/1460,Leda)

Matières Premières :
Bois.....................4,30
Laine..................11,5
Peaux..................15,00
Blé.................... 11,20

Nourriture :
Légume/fruit.......8,85
Lait................... 8,5
Poisson...............17,10
Pain.....................5,90
Maïs.....................3,10
Viande................ 17,30

Produits Intermédiaires :
Farine............... 13,45
Cochons.............15,00
Vaches.............30,00
Rame..............25,00
Coque.............35,00
Seau nc...........25,00
Manche.................9,00
Fer brut....................50,00
Lame non forgée........75,00
Lames de hache .........100,00
Hache non aiguisée.... 130,00
Epée non aiguisée......170,00

Produits Finis :
P échelle.............20,00
G échelle...���.60,00
Barque.............102,00
Seau..................40,00
Couteau............15,00
Hache.............150,00

Vêtements :
Chemise.............115,00
Braies.................68,00
Chausses............27,00
Bas....................45,00
Chapeau.............52,00
Ceinture.............37,00
Houppelande.......250,00
Mantel...............260,00

Armes:
Bouclier.........70,00
Epée.............190,00


J'appelle le Lt de Honfleur, mesire Dretox 28 à la barre.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je ne reconnais pas cette cour. Faites comme bon vous semble. Vous n'êtes que des traitres et des corrompus.

Ma marchandise est en vente depuis des mois, soit bien avant l'entrée en vigueur de cette loi inique qui consiste à empêcher le commerce et affamer les pauvres gens.

De plus, ce pseudo-lieutenant est au service de ses amis et non au service de la Normandie. Je suis le seul à être mis en procès alors que le marché de Honfleur regorge de marchandises affichées à des prix bien supérieurs au prix maximum imposé. Alors que fait ce traître ? Pourquoi les autres ne sont-ils pas menacés de procès ? Pourquoi ne sont-ils pas arrêtés ?

Au lieu de lutter contre ceux qui saignent la Normandie, vous préférez venir chercher un pauvre bougre qui est en retraite depuis plusieurs semaines dans un monastère. Je paie mes impôts, j'embauche des normands afin qu'ils puissent acheter de quoi manger. Tout cela pour quoi ? Pour être montré du doigt par cet idiot !!! Oui, vous êtes un idiot, un traitre, un breton !!!

Allez en Bretagne misérables. Tuez-moi si cela vous chantent. Mais sachez que la mort n'est qu'une porte, le temps n'est qu'une fenêtre. Je reviendrai !!!! Et vous paierez pour tout ce que nous avons subit.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur voyez le comportement du prevenu. Nous fleurtons avec l'outrage. Aussi bien avec la reponse accordé au Lt d'Honfleur qu'avec cette cour.
Aussi afin de lui donner l'occasion de mediter sur son sors car n'oublions pas qu'il reconnait l'infraction en question et ne voit pas l'utilité de se conformer a la loi.
Aussi je requiert 8jours de prison et une amende de 200 ecus puisque cet individu semble avoir des moyens consequents!!!

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Vous avez bien travaillé, toutes les marchandises vendues à des prix supérieurs au prix maximum autorisé ont été enlevé. Bizarrement, dès le lendemain de ma première plaidoirie...
https://redcdn.net/ihimg/f/851/march24032012.png/

Vous dites que j'ai les moyens ? Quels moyens ? Comment pouvez-vous connaitre ma "richesse" ?

Vous êtes vraiment tous une belle bande d'escrocs.


Témoin de l'accusation : Dretox28
Citation :
bonjour la cour,

J'ai remarquez le délit j'ai envoyez mon courrier de mise en garde pour prévenir l�accusée

Courrier envoyez le 20 Mars 1460 :
Spoiler:
bonjour Napoleon_iv !

Je vous informe que la mise en vente de "maïs" à 3.57 écus TTC est non conforme à la grille. Le prix maximum autorisé à Honfleur pour produit étant fixé à 3.10 écus HT soit 3,25 écus TTC, vous êtes donc en infraction.
Les tarifs sont visibles sur le panneau d�affichage de la Mairie et notifiés également ci-dessous.

Par ailleurs, si les autres "Mais" encore en vente au même tarif sont à vous, obligation vous est faite de les retirer du marché et d�en corriger également le prix.
Si vous refusez cet arrangement, ou que je n'ai pas de vos nouvelles dans les 24 heures, je me verrai contraint d'ouvrir un dossier pour escroquerie et de l'envoyer au tribunal.

Grille de prix maximum HT : (01/03/1460, Leda)

Matières Premières :
Bois.....................4,30
Laine..................11,5
Peaux..................15,00
Blé.................... 11,20

Nourriture :
Légume/fruit.......8,85
Lait................... 8,5
Poisson...............17,10
Pain.....................5,90
Maïs.....................3,10
Viande................ 17,30

Produits Intermédiaires :
Farine............... 13,45
Cochons.............15,00
Vaches.............30,00
Rame..............25,00
Coque.............35,00
Seau nc...........25,00
Manche.................9,00
Fer brut....................50,00
Lame non forgée........75,00
Lames de hache .........100,00
Hache non aiguisée.... 130,00
Epée non aiguisée......170,00

Produits Finis :
P échelle.............20,00
G échelle...���.60,00
Barque.............102,00
Seau..................40,00
Couteau............15,00
Hache.............150,00

Vêtements :
Chemise.............115,00
Braies.................68,00
Chausses............27,00
Bas....................45,00
Chapeau.............52,00
Ceinture.............37,00
Houppelande.......250,00
Mantel...............260,00

Armes:
Bouclier.........70,00
Epée.............190,00


Cordialement.

Dretox28, lieutenant de la maréchaussée.

La lettre a était fait dans les règles de la maréchaussée

La réponse de l'accusée na pas était dans le sens de la justice :

Courrier reçu du client :
Expéditeur : Napoleon_iv
Date d'envoi : 22/03/2012 - 06:43:21
Titre : Re: Délit du : 20/03/2012
Salutations,

Tous les produits ayant un prix supérieur au prix maximum sont à moi. Je vous en prie, achetez-les pour avoir des preuves.

Bon courage à vous. Je vous envie, vous avez une vie palpitante.

--
Napoleon_IV

Les produit non pas était retirez du marché apres la demande

Cordialement,
Dretox28 lieutenant de la maréchaussée d'honfleur


Verdict
Citation :
Messire, je n�aime pas beaucoup être accusé de traitrise, surtout par un homme que je ne connais pas et qui ne me connait pas.

Aussi, étant donné votre comportement outrageux tout au long de ce procès et au vu des preuves apportées par l�accusation, vous êtes reconnu coupable des faits qui vous sont reprochés et vous êtes condamné à une peine de 3 jours de prisons et à 200 écus d�amende.

Fait à Rouen, le 30 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 200 écus.
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MessageSujet: Re: Napoléon_iv   Napoléon_iv EmptyMer 26 Déc - 15:59

Citation :

Napoléon_iv Normandie
    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 21 novembre 1460
    Verdict rendu le 28 novembre 1460


    Nom de l'accusé: Napoleon_iv

    Procureur: Dastan69
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 21 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Messire Napoleon_iv .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter la Bâtonnière Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]

Âpres plusieurs rappel de la part de Messire Thoha Lieutenant de Honfleur et d'une médiation en venant dans les mines qui a donné aucune nouvelle de votre part .
Vous êtes accusée d'avoir embauché deux d�ouvrier non qualifié alors que le Décret économiques ducal sur les Salaires l'interdisait.


En voici les preuvent !

Napoléon_iv Captur46

Napoléon_iv Captur48

Vu le décret :

***** De Nous, Adeline de Courcy, Duchesse de Normandie,
De Nous, Conseil Ducal de Normandie
A vous Peuple Normand,
A ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut et Paix.

Qu�il soit su, qu�après vote et délibération du Conseil ducal, les salaires d�embauches privées seront désormais communs à toute la Normandie et définis comme suit :

- L�embauche d�ouvrier non qualifié sera désormais interdite. (0-12 carac = pas d�embauches)
- L�embauche d�ouvrier qualifié sera laissée à l�appréciation de l�employeur.( 13-19 carac = 12 écus Minimum)
- Les taxes sur les salaires sont ré-instaurées.

Ce présent décret entrera en vigueur le lendemain de sa publication. Des lors, toute embauche privée se plaçant hors des limites fixées par le présent décret sera déclarée illégale et deviendra de ce fait constituante du délit de Trouble à l'Ordre Public.

Fait à Rouen le 23 Octobre de l'An de Grasce 1460 ****

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Napo se retrouve encore au tribunal à cause d'une loi encore plus idiote que les autres et d'un lieutenant qui joue au petit-chef... D'une voix lasse, il déclare :

Messieurs les membres de la cour. Je me retrouve encore devant vous pour des faits qui ne sont que mensonges et calomnies.

Messire Thoha m'accuse d'avoir embauché plusieurs normands les 9, 10 et 16 novembre 1460. Si cela était vrai alors ils vous faudrait changer l'acte d'accusation. En effet il ne s'agit plus de "trouble à l'ordre public" mais de "sorcellerie".

Messire Thoha, comment pouvais-je embaucher des normands à Honfleur alors que j'étais à Fécamp ? Je me trouvais dans cette ville depuis plusieurs jours suite à la demande d'un ami pour l'aider au maintien de l'ordre dans cette ville.

Messire Thoha, comment pouvais-je répondre à des courriers envoyés chez moi à Honfleur alors que je me trouvais à Fécamp ?

Messire Thoha, vous me demandez de travailler à la mine ? Mais mon pauvre ami, je suis toujours à la mine sauf lorsque le maire de Honfleur réclame de la farine. Je n'ai pas besoin de vos petites menaces pour servir ma patrie.

Pour finir, sachez que je ne sais ni lire ni écrire dont vos lois... Pour en prendre connaissances, je dois demander de l'aide à mon bouc mais il est en voyage depuis des mois donc il m'est impossible de les connaitre.

Bref, envoyez ce freluquet de lieutenant de la maréchaussée à la mine pour qu'il arrête de calomnier le nom de père.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur,

Messire Napoleon_iv insinue que notre maréchaussée sont des menteurs et cela ne peut êtres toléré.

Attendus que les preuves sont bien la.
Attendu que l'accusé na daigné répondre au courrier de messire Thoha pour une médiation.
Attendu que Messire Napoleon_iv est un habituer des tribunaux.

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, demandons au Juge Bertand, au Nom du Duc et de son peuple, une Sévérité sans précèdent dans cette affaire.

En effet, nous ne pouvons admettre qu'un Normand bafouille nos loi !

Je demanderai donc 4 jours de prison ainsi qu'une semaine dans nos mines.

Que justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Je n'ai qu'une chose à dire : il y a des choses où il faut vraiment être con pour pas comprendre.

Comment je fais pour embaucher à Honfleur que je suis à Fécamp ? Je ne suis pas doué du don d'ubiquité...

Alors monsieur le procureur ? Comment expliquez-vous cela ?

Où le lieutenant est un menteur. Le jour où il comprendra comme vous, qu'il est impossible d'être à deux endroits à le fois alors nous aurions fait un grand pas.

De plus, je travaille tous les jours à la mine sauf lorsque le maire de Honfleur demande de la farine.

https://redcdn.net/ihimg/photo/my-images/856/sanstitre25b.png/

Témoin n°1 de l’accusation : Thoha
Citation :
Votre honneur,

Apres plusieurs rappelle a sieur Napoleon_iv, pour plusieurs infractions a l'embauche, il devait faire 2 jours de mines pour sa 2eme infraction du 09/11/1460 et sa 3eme infraction du 10/11/1460 4 jours de mines. a ce jours je n ai reçus aucune réponse de sieur Napoleon_iv pour avoir réalisé les jours de mines, en plus il a re embauche pour la 4eme fois le 16/11/1460.
A ce jour je n ai toujours pas de réponse de sieur Napoleon_iv , Votre honneur je demande que sieur Napoleon_iv s'acquit de ses 6 jours de mines qui doit exécuté, (don 1 journée de prison).

Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que l'accusé est a bien embauché a plusieures reprises en Normandie contrevenant ainsi un arreté ducal interdisant l'embauche d'ouvriers non qualifiés.

Attendu qu'il s'est présenté ici lieue en invectivant à la fois la maréchaussée et cette cour.

Attendu les témoignages recueillis.
Attendu qu'il na pas daigné répondre au courrier de médiation de la maréchaussée.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Attendus que celui-ci travaille déja régulierement dans nos mines.
Condamnons l'accusé a 4 jours de prison pour son infraction au decret ducal.
De plus celui-ci devra effectuer un don de 25 ecus au duché pour son attitude outrageante envers la maréchaussée et cette cour, preuves a fournir à notre JAP avant le 10 décembre 1460

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 28 Novembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
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