Elminstro

Casier judiciaire de Elministro

*Trahison : 08 mars 1459-Coupable

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour trahison

En date du mois de mars 1459
Procès instruit le 22 février 1459
Verdict rendu le 08 mars 1459

Nom de l'accusé: [color=brownElministro[/color]

Procureur: Frim2811
Juge: Keltica

Acte d’accusation

Citation :: * Frim entra au tribunal, portant plusieurs dossiers qui ne souffraient guère de retard.

Votre Honneur,

Mesdames et Messieurs.

* Puis se tourna vers l'accusé.

Dame Elministro je vous accuse, en ce jour du 22 février 1459, de vous être installée illégalement en notre Capitale de Dijon, sans en avoir obtenu autorisation.

Hors il a été publié l'annonce Ducale suivante, le Troisième Jour du Premier Mois de l'An de Grasce Mille Quatre Cent Cinquante Neuf, je cite :

- Que la loi martiale reste néanmoins décrêtée pour la Capitale, Dijon La Belle, tout étranger n'étant pas muni de laisser passer se doit adoncques de la quitter au plus tôt sous peine de sanctions ; sont également concernées les personnes ne pouvant justifier d'être sujets bourguignons depuis au moins un mois à ce jour.

Et comme nul n'est censé ignoré la loi, Dame, de part ces faits, je vous accuse de Trahison, puisqu'il est avéré que vous n'étiez pas Bourguignonne depuis au moins un mois.

Je vous rappelle la loi :

Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus.

Vous pouvez être assistée lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement

Messire Geulederat
Messire Jacklepetit
Messire Garwael

La parole est à la Défense !

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Elmi s'avanca toute penaude devant la barre.

bien le bonjour , les enfumés du cirage.

Sans plaisanter, j'espère que vous êtes bien réveillés, parce que je vais vous raconter ma vie, et je pense que vos diarhées de voir arriver de nouveaux villageois seront ridicules par rapport à ce que vous allez entendre.

Tout d'abord, j'ai grandi dans une famille de débiles averc 6 freres qui passait leur temps à me cogner dessus.
ensuite j'ai du me débrouiller toute seule pour manger dormir et me loger.
Depuis des mois je fuis un homme qui veut ma mort parce que je lu iai refusé une gaterie et placé un bon coup de genou dans sa fierté, j'ai croisé des armées, j'ai pris plein la tronche, et vous voulez me mettre en prison parce que je viens de me poser quelques jours chez vous!

Franchement, les steres de bois et les poissons que je vends sur votre marché, les villagoies ne s'en plaigent pas eux de ma soi disant trahison.

Et puis faudrait le savoir qu'on a pas le droit de s'installer dans votre bled aussi!
je suis arrivé de nuit, j'ai dormi et je me reveilles avec un proces au cul?

Nan mais ho!!!!

Franchement, j'ai pas à me défendre, vous m'accusez d'un truc alors que je suis pas au courant, si votre prévoté était aussi efficace que votre tribunal, j'aurais au moins recu un courrier n'invitant a demenager et quitter le pays, mais neni quedal zobi wallou!

Alors avant de mettre en proces, prevenez laissez aux gens le temps de se retourner. Si j'avais été prévenu, j'aurais bougé, mais maitnenant que je suis là je bouge plus. vous me mettez en proces pas de souci, je demande réparation sur le champ, c'est de l'arrestation arbitraire, on ne peut pas mettre en proces sans avertir les gens.

vous faites du delit de sale tronche, de l'autoritarisme, vous ne savez rien des gens et vous les mettez en proces!

Je suis venu prendre un peu de repos et vous en remettez une couche.

Je vais demander à la mairesse de venir témoigner tiens, pour prouver ma bonne fois, que je me suis présenté avec mon stock, que j'ai proposé mes services.

suis pas là pour piller hein faut se detendre!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: * Le proc écouta l'accusée puis le témoignage de la Bourgmestre, silencieuse. Certaines choses l'étonnaient, et elle prit le temps de réfléchir à la situation.

* Elle se leva et se tourna tout d'abord vers le Bourgmestre.

Dame Arambour, j'avoue être fort étonnée par certains de vos propos. Vous êtes Bourgmestre de Dijon, si vous ignorez les lois qui régissent votre ville et notre Capitale, ou ne comprenez pas les mesures prises, c'est vraiment à se poser des questions. Il n'est pas question de savoir si vous êtes d'accord sur le fait que Dijon est sous loi martiale, mais l'annonce est en vigueur, et non contestable.

*Puis elle regarda l'accusée.

Je suis navrée pour vos malheurs, malheureusement, c'est la dure réalité de notre monde impitoyable. Mais si vous ne comprenez pas que quelqu'un se disant marchant ambulant ne prend pas les précautions d'usage, à savoir s'informer des lois en vigueur en pénétrant sur un territoire étranger, qui plus est dans une Capitale. Il ne faut pas vous étonner d'avoir des ennuis en conséquence.

Par ailleurs, je suis fort surprise que vous n'ayez pas reçu de courrier de la prévoté.
* Elle sortit copie d'un courrier envoyé par le prévost adjoint.
Je cite :
***********
Bonjour,

La Bourgogne a réouvert ses frontières cependant, il est strictement interdit de séjourner à Dijon sans autorisation reçue ou du prévôt Adrian.de.montjoie, ou du capitaine Jusoor, ou de la duchesse Angelyque. Aussi je vous laisse 48 heures à dater de maintenant pour quitter la capitale ou bien, me montrer l'éventuelle autorisation. Evidemment, rien ne vous empèche de faire une demande de laissez-passer!

Je vous remercie de votre attention

Bonne journée,
Cordialement,

Edwen, prévôt adjointe
***************

* Enfin la proc se tourna vers le juge.

Votre honneur,

Je n'apprécie ni le ton, ni les termes utilisés par l'accusée. Nous sommes dans une Cour de Justice, non pas dans une taverne des bas fonds de Bourgogne, si tant est que cela existe.

Malgré tout, je prône pour le bénéfice du doute sur cette affaire, au vu des témoignages apportés.

Je proposerais donc pour une modification de l'acte d'accusation en TAOP, et le paiement d'une amende de 6 écus pour rappeler à l'accusée que les lois ne sont pas faites pour être bafouées, sauf à accepter d'en payer les conséquences.

*Frim se rassit, laissant la défense reprendre la parole.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Et bien, va falloir me le prouver ce fameux pigeon, il est même pas daté, même pas nominatif...

Je vous signale que je ne l'ai jamais reçu votre pigeon, mais ma compagne de voyage elle oui, vous avez surement du vous tromper de destinataire, dans vos transcriptions.

Et puis on les trouve où vos informations?
J'apprends l'existence de cette loi qui date de l'an 10 dans l'acte d'accusation.

J'ai parcouru la halle, la gargotte depuis quelques jours, mais franchement vous le dites vous même, le bénéfice du doute.

Moi j'ai cherché depuis ma mise en procès, j'ai trouvé vos textes de lois, et je vais vous les citer, et votre demande de mise en taop n'est même pas recevable, parce que vous accusez de trahison ensuite de taop, vous demandez la prison et 200 ecus d'amende, ensuite vous changez en 6 écus d'amende...

franchement, je ne méprise en rien votre justice, mais ya quand même un écart entre 200 ecus et 6 écus, pour le même chef d'accusation.

Pour TAOP faut que je sois méchante avec quelqu'un, et là je ne fais que me défendre, j'ai insulté personne outragée personne, et je reste polie.

quand à mon ton, excusez m'sieurs dames, mais quand on vous colle un procès alors que vous ne faites rien de mal, ya de quoi être un peu remonter non?

*sort un parchemin et le plit pour tendre à la justice*

Je sais que vous connaissez déjà mais bon ca fait pas de mal de le relire :
*Art. 422-2 - Du trouble à l'ordre public
Sera accusé de trouble à l'ordre public avec mention aggravante toute personne ayant eu à l'encontre d'une personne reconnue comme importante par le duché des propos outrageants, insultants ou encore diffamants.
Les personnes importantes de Bourgogne sont les conseillers ducaux, les maires, les nobles reconnus par la Hérauderie et les prélats.
Toute infraction est passible de 2 jours de prison et 200 écus d'amende. *

en quoi j'ai été insultante?outrageante?diffamante?

Je ne fais que me défendre

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Arambour à la barre
*La Démesquine s'approcha à son tour*

Juge, Procureur, le Bonjour,

Je vous demande par avance car je m'exprimerai par points parce que je n'ai nullement l'habitude de témoigner.

Donc commençons.

Tout d'abord, j'aimerai comprendre cette formelle interdiction aux étrangers de déménager à Dijon ?
Qu'une personne explicitement listée sur Liste Rouge ou Noire telle que Messire Zazzera soit mise en procès, je le comprend aisément, mais cette Femme...

*Posant son regard sur Dame Elministro, elle continua*

Elle est une des rares Marchandes Ambulantes à demander l'autorisation du Bourgmestre avant de vendre quoi que ce soit sur le marché.

De plus, elle m'a dit avoir eu la confiance de bon nombre d'autres Bourgmestre pour la gestion des marchés. Je doute qu'elle aurait pris un tel risque si elle voulait nuire à la Bourgogne, étant donné qu'il est tout à fait possible à la Justice de vérifier ces dires en demandant les noms de ces fameux Bourgmestres en leur posant directement la question.

J'aimerai savoir également en quoi le déménagement à Dijon est un acte qui porte préjudice à la Bourgogne ? Encore plus quand ce déménagement est motivé par la vente de denrées manquantes sur le marché telles que les stères de bois, les poissons.

Je ne comprends point que mes douaniers n'aient point envoyé de missive aux nouveaux arrivants, expliquant les lois extraordinaires en vigueur en Bourgogne.
J'entends par là, des lois temporaires qui ne sont point inscrites au Codex et perdues dans une masse d'Annonces Ducales.

La seule chose dont on pourrait accuser cette Dame, c'est de manquer des informations importantes.

Vous remerciant de m'avoir écoutée.

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: *Keltica avait tout soigneusement écouté et annoté sur un parchemin. Quand ce fut le moment du verdict, elle frappa quelques coups de marteau sur son lutrin et commença.*

Accusée, levez-vous !

Vous dites n'avoir pas reçu de pigeon, mais vous avez connaissance que votre compagne de voyage l'a reçu. Bien évidement il ne vous est pas venu à l'idée que vous étiez dans le même cas.. A d'autres !

Il est fort dommage en effet que la mairesse de Dijon, qui aujourd'hui apporte sa défense, ne vous ai point avertie des mesures prises par le Duché pour sa ville. Qu'elle les approuve ou les dénigre, elle en a connaissance, et devrait participer à leur diffusion, puisque sa ville est directement concernée.

Toute personne doit se tenir au courant des lois, et s'y conformer, c'est tout. D'ailleurs les citations dans l'acte d'accusation sont les peines maximales encourues, le procureur et le juge décident après de la sanction à appliquer, juste pour information, Dame.

De fait...

Vu les lois régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu que l'accusée les a outrepassées en s'installant illégalement à Dijon,
Attendu qu'elle n'en éprouve aucun remords

Nous, Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, déclarons l'accusée coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamnons à une amende de 15 écus.

Justice est rendue !

Fait à Dijon, le Huitième jour du mois de Mars MDCLIX, par Keltica de Chancelley, Juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque de la Mirandole, Duchesse de Bourgogne.

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.