Flily
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|  Sujet: Re: Kayenn Mer 7 Sep - 10:14 | |
| - Citation :
Procès pour Trouble a l'ordre Public.
En date du mois de juillet 1459
Procès instruit le 29 juillet 1459
Verdict rendu le 6 Aout 1459
Procureur: Grégoire d'Ailhaud
Juge: Lucie-Anne de Castelviray,
- Acte d’accusation
- Citation :
- Dame la Juge, Assemblée, Salutations.
Ce jour du 29 juillet de l'an de grâce 1459 débute le procès du sieur
Kayenn sous l'accusation de trouble à l'ordre public aggravé pour avoir
brigandé en le Duché d'Alençon.
Les faits contreviennent aux articles 1.3.1.2 et 1.3.1.5 du code pénal alençonnais.
Le sieur Kayenn est accusé d'avoir brigandé le dame Galadryel, le 29
juillet 1459 sur les chemins entre Argentan et Lisieux en Normandie.
L'accusé a perpétré les faits avec l'aide de la dame Pasti.
Outre la victime, il n'y a malheureusement pas de témoin.
Nous faisons lecture des différents articles.
*****
1.3.1 Du Trouble à l'Ordre Public Aggravé. [Ig Trouble à l'Ordre Public]
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre Public Aggravé :
(�)
1.3.1.2 : Toute personne s'adonnant au Brigandage et au Racket sur le territoire du Duché.
(�)
1.3.1.5 : Toute personne se rendant responsable d'une agression physique sur une autre.
*****
Nous invitons la dame Galadryel, victime de l'accusé, à venir témoigner à
charge. Nous lui demandons de confirmer les faits reprochés, ainsi que
préciser ce qui lui a été brigandé.
L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.
Fait le 29 juillet 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
- Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l’accusation
- Citation :
- Votre honneur,
En vertu des articles 1.3.1.2 et 1.3.1.5 du code pénal alençonnais,
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir se défendre,
Attendu le témoignage à charge de la victime,
Nous regrettons l'absence de témoignage à décharge, de la part de
l'accusé mais également de son complice dans le procès idoine. Cette
absence de réponse aux accusations complétées par le témoignage de la
victime, nous pousse à croire en la culpabilité de l'accusé.
En vertu de l'article 3.2.1 du code pénal alençonnais,
*****
3.2 Dans les cas de Crimes
3.2.1 : Les coupables peuvent être condamnés à la prison et/ou une
amende. La peine maximum d'emprisonnement dépend du statut social du
coupable. Voir le référencement ci-après. Les amendes n'ont pas de
limites si ce n'est celle que le juge doit avoir la conviction que le
coupable peut la payer. Ainsi :
La peine maximum pour un vagabond / paysan (Niveau 0 ou 1) : 3 jours de prison.
La peine maximum pour un artisan / commerçant (Niveau 2) : 6 jours de prison.
La peine maximum pour un érudit (Niveau 3) : 9 jours de prison.
La peine maximum pour un notable (Niveau 4) : 10 jours de prison.
*****
Attendu que l'accusé est un érudit et qu'il s'agit de son premier brigandage au sein du Duché d'Alençon,
Nous demandons une peine d'emprisonnement de deux jours de prison.
Faict le 5 août 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
- Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Galadryel à la barre
- Citation :
- Voici son témoignage :
Après avoir témoigné contre l'accusée Patsi, Galadryel vint porter son témoignage contre la seconde personne...
Dames et sieurs mon témoignage ne sera pas différent du précédent, comme
je l'ay dit lors du procès ouvert contre son complice, j'ay été victime
de vol par ces deux personnes...j'ay odit leur prénom alors que je
sombrais dans l'inconscience dans un champs...
Dans cette affaire j'ay donc perdu 500 écus , une charette, un baston et de la nourriture.
saluant l'assemblée, la rousse se retira et attendit la suite de l'affaire
- Verdict
- Citation :
- *La
fin du procès se fait sentir. Le verdict doit être rendu. Décidément le
brigandage était un fléau. Et dans son duché ? Inacceptable, cela va de
soit.*
Nous, Lucie-Anne de Castelviray, Juge de l'Alençon, au vu des faits, qui
sont le racket de dame Galadryel, et des lois en vigueur, la sanction
est la suivante ;
Le prévenu est condamné à 3 jours de prisons.
Nous prenons en compte le fait qu'il s'agit de vôtre premier brigandage
en nôtre duché, comme l'a dit nôtre procureur, malgré vôtre statut.
Fait ce jour, le 6 du mois d'Août de l'an de grasce 1459.
*Et un coup de maillet retenti, mettant fin au procès.*
- Peine
- Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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