Ici sont conservés les registres des maires & conseils des provinces francophones
Toutes les informations consignées sur ce forum s'inscrivent dans un cadre fictif et ludique. Les ressemblances avec la vraie vie sont fortuites.
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  ConnexionConnexion  

Partagez | 
 

 Santiagoriccardo

Aller en bas 
AuteurMessage
Hugues Marcy
Parcheminier
avatar

Nombre de messages : 39
Localisation : Ventadour
Réputation : 0
Points : 88
Date d'inscription : 11/08/2011

MessageSujet: Santiagoriccardo   Mer 31 Aoû - 19:28

Procès de Santiagoriccardo

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://turmil.xooit.fr
Hugues Marcy
Parcheminier
avatar

Nombre de messages : 39
Localisation : Ventadour
Réputation : 0
Points : 88
Date d'inscription : 11/08/2011

MessageSujet: Re: Santiagoriccardo   Ven 16 Sep - 22:11







    Comté du Limousin et de la Marche

    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois de août 1459

    Procès instruit le 12 août 1459
    Verdict rendu le 31 août 1459


    Nom de l'accusé: Santiagoriccardo

    Procureur: Seleina
    Juge: Zeinar


Acte d’accusation
Citation :
« [Vendredi 12 Août 1459 au matin, en place publique.]

La brune qui venait d'assister à l'intervention du sieur SantiagoRiccardo, avait entendu ses aveux en pleine place publique, laissa s'avancer les gardes vers le type.

Prenant la parole à haute et intelligible voix, elle s'adressa au vantard avec une morgue égale à la sienne.

Moi Seleina Romans, dame de Varetz, ouvre ici et de façon extraordinaire un procès en place publique à l'arrache. Rien ne l'interdit, tout s'y prête. Gardes emparez vous de ce type.

Sieur Santiago, vous êtes ici arrêté pour trouble à l'ordre public et plus précisément pour avoir fomenté et mené une révolte destituant le maire de Bourganeuf dans la nuit du 11 au 12 août 1459, faits que vous venez d'avouer sans honte et devant tous.

Hop qu'on m'amène le maire déchu et le prévot, qu'ils viennent ici témoigner. Et prév'nez le juge.

De surcroît j'appelerai le sieur Kartouche à venir témoigner de ce qu'il a entendu ici même il y a quelques minutes.

J'vous rappelle les textes en vigueur sur notre sol.

Sortant un exemplaire de poche du codex limousin elle entreprit la lecture des textes de loi.

Selon le texte officiel de la Loi limousine « De la justice dans le comté du Limousin et de la Marche » daté du 2 mars 1459 :
IV Délits et peines

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles
1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.

Vous avez la parole.

Ensuite viendront s'exprimer ici les témoins. »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Je reconnais ma culpabilité. J'ai organisé et participé à l'attaque de Bourganeuf. Je suis, de plus, coupable de l'avoir pillé.
Je suis coupable de mes actions faites à l'intérieur de cette mairie aujourd'hui.

Je suis non-coupable d'avoir touché le peuple de par mes actions. Je nie fermement avoir brutalisté, insulté, manqué de respect aux habitants. Seulement aux dirigeants, de par mon acte.
Je nie avoir volé les habitants. J'avoue avoir volé le Duché et la ville.
Je suis coupable d'avoir mené les dirigeants en bateau, que ce soit le Conseil, le Comte, le Prévôt, le maire de Bourganeuf, la Maréchaussée et les douanes. Mais je ne le regrette pas.
J'ai volé, mais n'ait pas foutu le bordel.
Aucune levée d'impôt n'a été faite, aucune mise en procès, rien de tout cela. Seulement un pillage en bonne et dûe forme.

Je vous rappelle cependant, moi, qu'une charte du juge existe, et je vous invite vivement à la respecter. »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« *Le procès peu orthodoxe, pensez donc, en plein air... Les gens ne se gênaient pas pour y aller de leurs observations parfois grivoises. La brune, stoïque harangua la foule :*


Ahem...

On va se calmer... Déjà on est en plein air, sentez moi cette bonne odeur d'herbe coupée, ces rayons de l'astre solaire sur votre peau.

Ensuite concernant les écritures comptables apportées par Bcn_Blaise, aucun souci d'aucune sorte, tout c'la est cohérent. D'ailleurs j'aimerais bien savoir c'que contiennnent ceux de Pierresoriac, Felix_auguste et Caliope si possible, à moins qu'il soient vides auquel cas...

Et comme l'a expliqué dame Gallica, j'ai déjà explicité les transferts de fer de la mairie à un mandat comtal. Ils servent à payer les impôts, ni plus ni moins. Aucune spéculation d'aucune sorte et encore moins de remplissage de poche.

Pour ce qui me concerne j'n'ai pas quitté Limoges, il sera bien difficile de trouver dans les rapports de douanes quoi qu'ce soit me concernant. Enfin bref, restons sérieux, je prépare mon réquisitoire et je reviens.

Y a la buvette, des saucisses, bon appétit.


*Claquant des doigts, la jeune femme qui avait fait mander la fanfare de Limoges, partit d'un bon pied afin de démêler cet infâme imbroglio de preuves dont certaines laissaient tout de même à désirer, tandis que les musiciens entonnaient un hymne d'Abélard (le copain d'Héloïse).

La brune revint assez rapidement. Belle et efficace, que demander de plus ?

Faisant cesser tout bruit de son regard numéro 5 qui n'augurait rien de bon et vous fichait un sacré coup au moral, elle reprit d'une voix claire : *


Fort bien...

Nous avons ici une affaire fort claire... Vous Santiago Riccardo, avez avoué devant tous avoir pris le pouvoir en la ville de Bourganeuf, prenant ainsi les commandes de la mairie.

Jusque là tout va bien, enfin façon de parler.

Il s'avère qu'après avoir fait l'inventaire d'une partie des marchandises dérobées, l'évaluation est estimée à :

470 écus en espèces sonnantes et trébûchantes majoré de 116 stères de bois d'un montant approximatif de...

Voyons voir à 4 écus le mètre cube ... Ben quoi un stère de bois c'est un mètre cube hein... Ignares... Ce qui nous fait 4 fois 6... Vingt quatre, je pose 4 je retiens 2... Une fois 4, qui font 4 auxquels j'ajoute deux... 6.. Et encore une fois 4.. Qui font 4, soit 464 écus exactement équivalent à ces stères dérobées. Au total, 934 écus.

*Fixant le jeune homme d'un air empathique, la jeune femme poursuivit : *


Vous conviendrez aisément qu'ici, en terre limousine, nous n'sommes pas en Confédération Helvétique... Là bas, ils ont beaucoup d'actifs, et surtout, surtout, quatre mines d'or.

Soit aucun besoin de demander des impôts pour permettre de faire naître les bêtes, payer les mineurs, etc etc...

En ponctionnant Bourganeuf, vous avez évidemment ponctionné la province... Mais indirectement, vous avez de ce fait spolié le peuple Limousin. En déséquilibrant les comptes vous créez un déficit supplémentaire plongeant notre province déjà bien affaiblie vous vous en serez rendu compte dans un négatif qui n'aidera personne puisque cette dernière ne pourra plus racheter les surplus pour faire naître les bêtes par exemple...

En spoliant le peuple, vous reniez vous même votre propre parole. Vous dîtes être venu ici en libérateur... Mais vous asservissez bien plus sûrement les limousins que les personnes qui sont au conseil et qui font du mieux qu'elles peuvent chaque jour pour que chacun ait à boire et à manger...

Et c'la n'est pas acceptable.

Alors ce que je vais vous proposer est simple.

Vous allez avoir le choix. Oui le choix.

Sachez qu'ici en terre limousine, avant de rendre justice, nous laissons à la personne incriminée la possibilité de se racheter... La possibilité de changer son destin et de choisir le chemin qui mène à la vertu... Parce que nous avons peut être le tort de croire en l'âme humaine, mais que cette foi en l'homme en a sauvé plus d'un.

Oh j'imagine bien que vous devez me trouvez ridicule. Soit, j'assume.

Mais je vous offre la possibilité de rendre à Bourganeuf ce qui lui appartient... Vous allez rassembler vos troupes, retourner là bas, rendre les mandats en l'état et partir.


Vous quitterez ensuite le comté, une peine de bannissement sera prononcée à votre encontre pour les trois mois à venir, histoire de permettre au conseil de se retourner, mais vous aurez oeuvré pour le bien commun. Vous aurez ainsi sauvé le peuple


Vous avez cette possibilité de refuser l'offre qui vous est faite.

Dans ce cas, je demanderai à la cour de vous condamner à la peine suivante :

vous serez mené en prison au sortir de votre plaidoyer pour y effectuer une peine de 10 jours de prison. Pourquoi 10 jours ? Parce que votre aveu constitue une circonstance atténuante mais que la gravité de cet acte, la préméditation et le désir de nuire exposés ici ne sont pas acceptables.


Alors je le répète, vous avez le choix...

Rendre l'argent à Bourganeuf, racheter votre geste inconsidéré et faire preuve d'humanité et d'altruisme ou effectuer 10 jours de prison majorés quoi qu'il en soit d'une peine de bannissement, noircissant bien plus sûrement votre âme que le minerai de fer le plus noir de la mine la plus profonde ne pourraient le faire avec vos ongles.


Vous avez la parole. »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
« L'accusation a appelé Kartouche à la barre

Voici son témoignage :
Un sourcil qui se hausse à l'appel de son nom. Une moue perplexe qui s'étale sur son visage à la question de Seleina. Dire qu'il n'a rien capté ne serait pas un euphémisme.

«Kartouche, c'est moi ! Bourgeois de Limoges à temps partiel, entre autres choses qui n'intéressent sans doute guère l'audience ici présente... Je vais donc passer à la question posée par la procure.»

Sourire amusé.

«À la question de savoir si je suis décent, je réponds oui sans hésitation. Ceux qui veulent me traîner dans la boue se sont toujours heurté sur mon innocence sans faille. D'ailleurs, dona Seleina pourra témoigner que...»

Bouche ouverte qui se referme brutalement. Non, c'est pas son procès à lui, ça doit être la mauvaise réponse.

«Hmm, ce n'était sans doute pas vraiment la question posée, si ? Sur ce que j'ai entendu... Si vous parlez de son discours avant, je ne crois pas qu'il ait été bien différent de son témoignage devant la cour, qu'un greffier n'aura pas manqué de retranscrire. En fait, j'ai même l'impression qu'il vient d'en dire plus maintenant que tout à l'heure. Cela dit, je ne jurerais de rien du tout, j'étais en train d'acheter des tomates à la vieille, là ; je n'écoutais que d'une oreille. Et encore, c'est beaucoup dire.»

Tend le bras vers un étal, au coin de la place.

«D'ailleurs, je m'suis bien fait avoir, elles sont beaucoup trop mûres. Ça devrait être interdit de vendre des trucs pareils, je n'sais pas c'que fait la police.»

Se reprend, tant dans le fond que sur la forme.

«Pour en revenir à notre affaire, je ne pourrais vous assurer de pas grand chose. Ce que j'ai écouté avec attention, et dont je vais maintenant déposer, c'est quand mon po... SantiagoRiccardo a déclaré son soutien au Ponant, au milieu d'une apologie du -je cite- "monde du brigandage" et de la mention d'une douzaine de petites frappes dont je n'avais jamais entendu parler. C'est dire. Mais bon, je ne lui en veux pas, tout le monde n'a pas connu... euh... enfin, on s'comprend.»

Sourire, mi-narquois, mi-amusé. Un regard qui se hasarde vers l'accusé. Retour à la procureure.

«Ah oui, aussi... Au début, il a lu une lettre du prévôt. Ce dernier écrivait qu'il était heureux d'avoir enfin un prétexte pour déclarer Santiago Riccardo persona non grata en Limousin, entre autres envolées auto-jubilatoires. 'Fin bon, j'ai surtout retenu que Wolfloner était plus prompt à écrire à Santiago Riccardo qu'à répondre à mes demandes. Je suis jaloux...»

Nouveau sourire. C'est fou ce qu'on se marre comme témoin dans un procès.

«Voilà ce que je pouvais vous dire. Si vous avez une question précise à me poser, je puis essayer d'y répondre. Si vous avez besoin d'un greffier pour retranscrire et synthétiser les prises de parole des différents, je puis aussi m'y essayer... Mais bon, je pense que vous devez avoir ça quelque part.»

Sur cette conclusion, il fait mine de regarder autour de lui. »

Témoin n°2 de l’accusation :
Citation :
« L'accusation a appelé Bch_blaise à la barre

Voici son témoignage :
Le Lieutenant de Bourganeuf avait bataillé dur pour remettre un peu d'ordre à la mairie, tentant de retrouver quelques écus et autres marchandises restant peut-etre encore sur le marché, mais en vain.
Heureusement pour tous, des mandats de sécurité avez été faits et précieusement conservés malgrès les menaces, les Bourganiauds ont tenus bon. Le pire fut la taverne, ou ces malotrus divers se sont goinfrés et pochetronnés sur le dos de tous.

Enfin, le tribunal ... un garde le salua et pris en charge son cheval. Son uniforme quelque peu froissé et la poussière aidant, il entra arborant l'insigne de Maire élu de Bourganeuf. Droit et fier, il s'installa rapidement à la barre et déposa ses dossiers.

Saluant martialement la cour et ensuite l'assemblée, il dévisagea au passage Santiago présent, un petit sourire apparu, puis se posta face à la cour.


Votre Honneur !!!! Je me présente, Blaise, Maire élu et Lieutenant de police de Bourganeuf ! ... Je me présente avec du retard, dont je m'excuse devant tous, mais vous comprendrez bien, que faire le ménage après le passage de brigands n'est pas une mince affaire.

Alors, d'après les ouïe dire, Messire Santiagoriccardo à bien reconnu les faits, chose noble de sa part et qui prouve deja sa mentalité douteuse de brigands. Ensuite vient pour moi de nommer et de prouver la présence de complices et la liste se rallonge de jour en jour. Peut etre y a-t-il des innocents parmi eux ... Possible, mais j'en doute !!!!

Mais avant de passer sur les mandats et autres complices, j'apporte quelques preuves sur Messire Santiagoriccardo, cela le confortera et justifiera ses dires, tout le monde sera content comme ça !!! ... Et je le caresserais pas pour l'instant, mais mon épée sera ma main à ce moment là !


Presente les documents aux parties !!!

Vous noterez bien le pillage, fait par Santiagoriccardo que vous retrouverez dans certains mandats avec ses acolytes !!!





Sans compter la spéculation que Santiagorriccardo a faite les jours précédents la révolte et cela signalée et soulignée au chateau qu'une action devenait urgente !!! ... Car seul moi ou la mairie en l'occurence ne vendons de Sceaux à Bourganeuf à 40,00 écus, jamais au dessus. Donc celui-ci disposant d'un mandat et cela reste sur, car sa bourse n'a jamais grossie d'un denier le temps de son misérable séjour à Bourganeuf ... Malgrès ses rentrées en écus sa bourse ne bougeait pas !!! ... Donc, y aurait-il connivence avec une ville ou un Comté contre nous ????




Ensuite, voyons pour les mandats fait par Santiagoriccardo à ses complices et toujours détenus par ces memes personnes, ce qui tente à prouver leur volonté de persister dans l'acte !!! ... Acteurs directs et impliqués donc !

Je cite donc Florie, Latulipe. et Fany toujours en possession de mandats illicites en cours !!! ... Il va s'en dire que ces documents ne peuvent etre contesté puisque ce sont les registres officiels de la mairie !!!

Blaise commence à débaler ses documents... Et les présente.

Tout d'abord la liste des mandats toujours en cours ce jours, les trois derniers ne sont pas de la mairie officielle.







Nous y voyons bien leur déterminations a receler les écus et marchandises de notre ville. Ensuite continuons sur les mandats rendus maintenant ! ... Innocents ou coupables ? ... A vous de voir !!!! ... Moi je sais, mais cela ne tient qu'a moi !!!... Les trois derniers toujours !!!



Donc, pour ma part, je souligne que ma liste actuelle et prouvée, il me semble, est donc :

Santiagoriccardo, Florie, Latulipe., Fany, Pierresoriac, Felix_auguste et Caliope


Sourit à tous et regarde autour de lui, sur de lui, il sourit à Santiagoriccardo ... Puis reprend et ressort d'autres documents ...

Mais tout n'est pas fini encore, l'on me dérange pas pour rien et ceux qui me connaissent le savent !!!! ... Alors voici donc le reste de la liste et là, j'appuis bien sur le fait des preuves qui se cumulent et souvent confondent les acteurs, car étant Lieutenant de police, je suis assermenté au sein de notre Comté ! .... Vous noterez les formations de groupes présents a Bourganeuf lors et pendant l'attaque sournoise de ces ... brigands je dirais !





Vous noterez bien que ces groupes sont libres d'accès et a ce moment là pourquoi rejoindre un groupe de brigands si l'on se prétend innocent ! ... J'adore ce genre de lamentation !!!! ... Elles sont pire que les gémissements d'un crevard venant de gouter à ma lame !!! ... Mais donc, je résume pour l'instant toujours, la liste encore et encore !!!!

Santiagoriccardo, Florie, Latulipe., Fany, Pierresoriac, Felix_auguste et Caliope, Yasmine, Laurettes, Fedorov, Charlaine


Mais Le Lieutenant n'en resta pas là, et à nouveau, sorti une botte secrète !!! ... Et la brandie haut devant tous !!!!

Donc, je vais conclure par un post scriptum au bas de cette liste !!! ... Une courrier reçu, dénombrant certains individus de plus !!!! Et plus rien ne m'étonne aujourd'hui !!!
Censuré à la demande de l'auteur. Deirdre.

Bien ce qui nous fait :

Citation :
Santiagoriccardo, Florie, Latulipe., Fany, Pierresoriac, Felix_auguste et Caliope, Yasmine, Laurettes, Fedorov, Natalius, Bazouka, Vanhelsin, Gwenaelle, Gohamar_, Charlaine, Lerabot

J'y rajouterais un nom pour ma part ! ... Gerbert ! ... Non que le nom m'en donne envie, mais ce triste sir, s'est permis en taverne de se vanter de nous, d'etre venu "camper avec Thoros", cela sont ses dires, donc, qu'il les assume !!!

Donc, je conclu pour tous, la liste finale et pour ma par prouvée !!!!


Citation :
Santiagoriccardo, Florie, Latulipe., Fany, Pierresoriac, Felix_auguste et Caliope, Yasmine, Laurettes, Fedorov, Natalius, Bazouka, Vanhelsin, Gwenaelle, Gohamar_, Charlaine, Lerabot, Bbred et Gerbert (preuve dispo, mais bon, pas valable je pense, mais elle existe)

Si celle-ci devait s'allonger encore, ce qui ne m'étonnerais pas, j'en ferais part a qui de droit !!!! ... Bien voilà pour l'instant et je réclame la mise en garde à vue de tous ces gens et la restitution immédiate des mandats détournés !!!!

Salua à nouveau et magnifique qu'il est , ses dossiers sous le bras, pris un siège en attendant !!! »

Verdict
Citation :
« Procès ayant opposé Santiagoriccardo au Comté du Limousin et de La Marche

Santiagoriccardo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*** Le soleil qui dardait presque depuis l'aube commençait à décliner, une légère brise enveloppait son visage pâle, lui caressant la nuque comme pour le maintenir éveillé. Le procès avait suivi son cours, à petits pas, comme attendu. La période estivale offrait un relatif optimisme quant à la probabilité de recevoir des trombes d'eau sur la tête mais l'obscurité les guettait, prête à interrompre les débats.

Le juge avait pris ses précautions, entre deux témoignages, intimant l'ordre à un domestique d'aller se fournir en chandeliers et torches, en prévision d'un procès nocturne. Accusé et témoins autour d'un feu de bois, il aurait était curieux de prendre part à un tel événement.
En attendant ses côtes le faisait souffrir et l'heure était au pré-verdict.

D'un geste sec il planta sa canne au sol, produisant une vibration qui incita au silence. Dépliant sa carcasse endolorie, il fit l'effort de se lever, pointant ses iris gris-bleus dans ceux de l'accusé. ***

Il est temps de passer au pré-verdict, en effet.

Je vous ai tous parfaitement entendu, accusation comme défense, en passant par les témoins.

Messire Santiagoriccardo, vous comparaissez devant nous en ce 12 aout 1459 parce que vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public aggravé dans le cadre d'une révolte injustifiée débouchant sur un pillage.

Après écoute des témoignages et de votre propre plaidoirie, votre culpabilité dans cette affaire ne fait plus l'ombre d'un doute. Vous reconnaissez vous même avoir mené et participé à cette révolte entrainant la destitution du maire élu, et déclarez avoir pris part au pillage de cette même mairie. Le fait de ne pas réfuter les accusations portées à votre encontre est un bon point pour vous.

Vous avez néanmoins commis votre méfait en sachant pertinemment à quoi vous vous exposiez. Nul n'est censé ignorer la loi. Or vous avez sciemment enfreint les notres, celles qui ont été exposées lors du chef d'accusation.

Votre acte est inadmissible, d'autant que les motivations dont vous nous faites part sont risibles et plus que tirées par les cheveux. Récurrence de propos justificatifs dont je suis bien placé pour parler, ayant eu l'occasion d'assister à un autre de vos "exploits" dans un duché voisin. Il arrive un moment où ça ne prend plus.

Vous vous déclarez même "non coupable d'avoir touché le peuple" par vos actions. Parce que selon vous, piller une ville n'a aucune influence sur la population ?
Votre délit n'a fait que pénaliser les habitants de Bourganeuf et indirectement tous les limousins, simplement parce que vous prenez plaisir à nuire et à vous enrichir. C'est la seule conséquence qu'aura eu votre pillage et j'ai la certitude que vous le savez autant que moi, quoi que vous en disiez.

Je ne vais en revanche pas m'étendre sur d'éventuelles considérations politiques qui viendraient s'ajouter à ça, me concentrant uniquement sur ce qui nous intéresse ici.

Sieur Santiagoriccardo, moi Zeinar, en ma qualité de juge du Limousin et de la Marche vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés et vous laisse le choix quant à la peine qui vous sera infligée.

Soit vous acceptez la peine alternative proposée par la procureur et qui me semble tout à fait appropriée, soit nous nous en tiendrons à la peine classique. J'ai moi même vérifié les savants calculs de notre procureur grâce à mon boulier, même si je crois que la somme dérobée s'élève à un montant encore plus haut.

D'un coté le remboursement de Bourganeuf à hauteur de 934 écus, avec ajout d'une peine de bannissement... de l'autre la peine classique qui se traduira par 10 jours de prison assortis d'une amende de 165 écus.

Vous semblez avoir opté pour la peine alternative et je vous en félicite. Ceci étant, je vous laisse 48 heures pour transmettre l'intégralité de cette somme à Bourganeuf et m'en apporter ici les preuves.
S'il s'avérait que vous nous fassiez un coup fumant, la sévérité à votre égard n'en serait que renforcée, sachez le.

Je vous invite aussi à ne plus réitérer vos remarques perpétuelles sur la Charte du Juge que je connais autant que vous. Peut-être tremblez-vous au point d'essayer de nous influencer par ce biais mais je vous arrête tout de suite: ca ne sert à rien. C'est fatiguant, ça a tendance à m'agacer et à m'inciter au contraire à être plus dur.

Vous avez donc quarante-huit heures et pas une minute de plus. Le temps vous est compté. Au delà de ce délai, je me verrai contraint de me rabattre sur la peine classique, estimant que vous avez refusé l'alternative.

*** Un simple claquement de doigt suffit pour que son domestique drôlement bien éduqué lui apporte sur un plateau d'argent, le grand sablier du Tribunal. Solennellement, le juge le renversa une première fois, laissant le sable fin s'écouler, signifiant alors à l'homme occupant le banc des accusés que le compte à rebours était lancé. Ainsi il était prévenu, il ne s'agirait pas pour le juge d'attendre ad vitam aeternam.

[ hrp à destination du joueur de Santiago : dernière intervention à effectuer avant le mercredi 31 juillet où le verdict ig tombera] ***

---------

*** Plus tard, après quelques échanges verbaux entre la procureur et le prévenu attestant de la mauvaise volonté de ce dernier, la situation se décanta enfin ....

.... Six cent quatre-vingt-dix-huit renversements de sablier plus tard, le préposé à l'écoulement de sable se pencha à l'oreille du juge, l'informant de l'avancement du temps. ***

Le délai initial est écoulé depuis maintenant plusieurs heures.

*** Un simple hochement de tête pour acquiescer, l'ordre donné au domestique de cesser le décompte, un ultime effort pour se lever, prendre appui sur sa canne et adopter la voix empreinte de gravité. ***

Nous avons assez attendu. Même plus de quarante-huit heures, délai initial dont vous avez eu connaissance.

Sieur Santiagoriccardo, vous ne nous avez donné aucun gage de bonne foi, avez biaisé les questions du procureur, dépassé le délai. Vous nous avez fait suffisamment tourner en bourrique et avons été bien assez coopératifs avec vous.

Il n'y a pas de Justice à la carte chez nous. Nous ne sommes pas dans une auberge et on ne commande pas son verdict quand ça nous chante. On est pas chez mémé... non mais j'vous jure...

*** Un soupir non calculé lui échappa, parce que les brigands qui pensaient tout orchestrer, il ne s'y ferait décidément jamais. ***

Bien. Nous n'allons pas faire durer le suspense plus longtemps.
Sans surprise, comme il a été dit lors du pré-verdict, le dépassement du délai accordé pour s'acquitter de la peine alternative signifie par défaut un refus et m'oblige à opter pour la peine classique.

N'oublions pas que ce pillage qui a nuit aux finances publiques est un fait aggravé qui me pousse à la plus grande sévérité à votre égard.

Vous l'aurez compris, Sieur Santiagoriccardo, vous avez été déclaré coupable et êtes donc condamné à dix jours de prison auxquels j'ajoute 160 écus d'amende.
Vous aurez largement de quoi payer ***, précisa t-il au prévenu en pointant du doigt l'épée qu'il portait à la ceinture. ***

Vous pouvez disposer.

*** Index et majeur de la main gauche vinrent frapper sèchement la paume droite. ***

Gardes, accompagnez donc l'accusé jusqu'à ses quartiers, c'est à dire le cachot numéro 3. Imposez lui trois séances par jour de lecture du Livre des Vertus. Je veux qu'il s'imprègne de chacune des ces lignes.

Le procès est définitivement clos.

Jugement rendu par Zeinar, le 31 Août de l'an de grâce 1459. »

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et à une amende de 160 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur http://turmil.xooit.fr
Jehan le Poilu
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 154
Localisation : Limoges
Réputation : 0
Points : 242
Date d'inscription : 15/02/2010

MessageSujet: Re: Santiagoriccardo   Mer 28 Mar - 17:41

    Comté du Limousin et de la Marche

    Procès pour trouble à l'ordre public

    En date du mois de septembre 1459

    Procès instruit le 31 août 1459
    Verdict rendu le 16 septembre 1459


    Nom de l'accusé: Santiagoriccardo

    Procureur: Seleina puis Catherine_Elisabeth
    Juge: Kartouche


Acte d’accusation
Citation :
« Tu en es vraiment sûr ?

*Un hochement de tête affirmatif, et la brune se leva.*

Le type que tu as vu en procès concernant la prise de mairie à Bourga ?

*Un autre hochement de tête.
Un soupir doublé d'un juron.*

Bordel, mais il le fait exprès ou quoi ?

Il va crier au harcèlement, à l'injustice, oh, j'vois ça d'ici tiens...

*Se retournant, elle ajouta.*

Mais enfin il est enragé c't'homme là... Ne cessera-t-il donc jamais ?

[Quelques heures plus tard, un tribunal, un prévenu enchaîné, traîné hors de sa cellule, un nouveau procès. ]


*La brune, dossier sous le bras, s'installa face au prévenu.

Saluant l'assemblée, elle prit une courte inspiration, débuta l'acte d'accusation :*


Moi, Seleina Romans, procureur du Limousin et Marche ouvre ce 31 août 1459, sous l'autorité du juge Zeinar, un procès à votre encontre concernant une révolte avortée en la ville de Guéret en date du 24 Août 1459 au petit matin.

En effet, un des défenseurs de Guéret, sieur Plum, vous a formellement identifié pour avoir fait partie des assaillants qui ont tenté de reprendre la mairie le 24 août 1459, quelques jours après que cette dernière livrée aux mains des sbires de Thoros ait été reprise par les habitants de Guéret.

Il est formel et son rapport est sans appel, affirmant qu''une tentative de révolte avait été matée ledit jour et qu'il vous avait reconnu parmi les révoltés. Il viendra ici confirmer la chose.

Par cette action vous avez tenté de créer encore davantage le chaos troublant ainsi l'ordre public déjà bien entamé.

Ce serait vous faire affront que de vous expliquer pourquoi c'la est formellement interdit... Je suppose que vous savez faire la différence entre le bien et le mal.

Que tout n'est pas gris, mais bien qu'il y a du noir et du blanc et qu'entre les deux, certains diront voir le néant, d'autres la couleur... Mais je m'égare...


*Elle annona les textes de lois en vigueur sur le territoire du Limousin Marche :*

Selon le texte officiel de la Loi limousine « De la justice dans le comté du Limousin et de la Marche » daté du 2 mars 1459 :
IV Délits et peines

Article IV.1.3 : La "Haute Justice":
Article IV.1.3.1 Trouble à l'ordre public aggravé.
Tout acte portant préjudice grave à l'économie et au peuple limousin de nature à en déstabiliser l'équilibre.
Liste non exhaustive des troubles
1) Brigandage avec récidive.

2) Révoltes injustifiées
Définition : révoltes ayant pour but de renverser le pouvoir en place dans une Mairie sans l'accord du Conseil Comtal. La prise de force d'une Mairie sans l'accord du Conseil, son pillage est de la dernière gravité.


Fort bien...


* Prenant le temps de boire une gorgée d'eau, la brune reprit :


Voyez qu'il ne fallait pas vous accorder crédit ? Vous êtes homme de peu d'honneur...

Qu'avez vous à dire pour votre défense ? Et éviter l'éternel couplet du conseil pourri jusqu'à la moëlle, c'est lassant. »

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Allez-y, poursuivez votre procès.
Je n'ai rien à dire de particulier, sinon un bon courage aux brigands sur les routes, dédicasse aux frères qui font d'la taule et en feront bientôt.
Les geôles c'est d'la branlette, la liberté ce sera l'bordel. »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« *Franchement, si y avait bien un truc qui la foutait en rogne, c était de devoir faire des trucs « vite fait j suis débarrassée »

Et elle avait entendu dire que certains accusés se plaignaient de la lenteur de son boulot. Non mais où va lmonde !

Ils s amusent avec la loi, la contournant ou lui faisant des choses pas très aristotélicienne et ils se plaignent ?
La petite princesse était en mode petite peste en entrant dans le tribunal. Ils veulent du vite fait ? On va leur en donner.

Deuxième affaire ! Tiens donc, un nom pas inconnu. Pestouille qui relie les minutes du procès, et surtout les paroles de l accusé.
Sourire mi amusé mi narquois se dessine sur la bouille d ange de la proc. Mais en plus il cherche celui là.
Bon et bien on passera pas 4 chemins et demi.
Habituel sourire mutin adressé à son juge, puis se tourne vers l accusé*

« Vous vous en foutez ? Bah tant mieux pour vous alors ! Vu les circonstances, votre mépris, et surtout ce que vous avez fait, je vais pas perdre mon temps à vous apprendre la vie en vous faisant un sermon, toute façon parait que je suis pas là pour ça.
Je demande à ce que vous alliez faire un séjour dans les belles prisons limousines pour une durée de 6 jours, que vous alliez ensuite, à votre sortie, en place publique de Limoges et que vous présentiez vos excuses à tous, et qu ensuite on vous retire vos vêtements, vous enduise de miel et qu on vous couvre de plumes, puis attaché à un âne, vous devrez faire le tour du comté ainsi.
Ah et une amende de 30 000 écus, sur un malentendu serait pas mal également. »

*Blondinette qui se tourne vers le juge avec un air angélique. Oui bon ça va !* »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Les peines de prison:
Le maximum pour toutes les infractions non particulières est de 3 jours. Cependant il existe des délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des Royaumes Renaissants peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à 3 jours:
- la sorcellerie ou le multi compte
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.


Mon action n'a eu aucune conséquence sur le Limousin. Il s'agit donc d'un délit non particulier. 3 jours de prison, tout au plus.
30 000 écus d'amende ? Ca marche.

En fait, non.

Puisqu'il n'y a aucune preuve de ma révolte, le Sieur Plum n'étant pas venu témoigner, je demande simplement la relaxe, chose logique. Comment peut-on condamner quelqu'un sur... Rien ? Pas une preuve, pas un témoignage. Rien. Juste des "il a dit que". Il a peut-être dit que... Mais il n'est pas venu ici dire que.

Relaxe, donc.

Votre Honneur, je m'en remets à vos bonnes et justes compétences. Je sais, et suis certain, que je suis entre de bonnes mains.
Je me permets cependant de vous citer le 52e point du Livre du Lion et des "52" :

"Qu'ils disparaissent donc tous, ces faux prophètes qui disent au peuple : « Paix, paix ! » Malheureusement, il n'y a pas de paix !"

Merci. »

Verdict
Citation :
« Procès ayant opposé Santiagoriccardo au Comté du Limousin et de La Marche

Santiagoriccardo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Kartouche lâche un profond soupir, avant de prendre la parole*

Monsieur Santiago Riccardo, je ne comprends pas très bien votre argument. D'un côté, vous concédez -«mon acte»- avoir commis ce que vous reproche le procureur, de l'autre vous demandez la relaxe pour absence de preuve... J'y vois comme un semblant de contradiction.

Aussi, intimement convaincu par les précédentes interventions, persuadé de la valeur du témoignage de Plum évoqué par le procureur comme élément de preuve, je vous déclare coupable de tentative de révolte injustifiée, aux termes de l'article IV.1.3.1 du codex judiciaire.

Le crime en est d'autant plus grave que vous avez déjà été condamné par la justice du Limousin et de la Marche, qui plus est pour des faits similaires.

La jurisprudence demande 2 jours de prison ; vu les circonstances aggravantes, vous y passerez 3 nuits.

Qu'on ne vous y reprenne plus en Limousin !


Kartouche a jugé, le 16 septembre 1459. »

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Jehan le Poilu
Archiviste
avatar

Nombre de messages : 154
Localisation : Limoges
Réputation : 0
Points : 242
Date d'inscription : 15/02/2010

MessageSujet: Re: Santiagoriccardo   Mer 28 Mar - 19:21

    Comté de Limousin et de La Marche
    Office de Justice de Bourganeuf


    Procès pour haute trahison

    En date du mois de septembre 1459

    Procès instruit le ?
    Verdict rendu le 24 septembre 1459


    Nom de l'accusé: Santiagoriccardo

    Procureur: Bch_Blaise
    Juge: Katouche


Acte d’accusation
Citation :
« En mes fonctions de Maire et de Lieutenant de police de Bourganeuf, je requière auprès de nos instances, la mise en retenu carcerale de Messire Santiagorricardo.

En effet, ce triste sire sort de prison après une peine de 10 jours ! ... Un arrangement était possible pour son jugement et en l'état que ses comparses rendent les mandats illicites à la mairie de Bourganeuf.

Ce jour, il est inadmissible que le méchant Titi, tel qu'il aime se faire appeler, reparte, tel qu'il est venu, car il doit encore beaucoup au Limousin !

Nous BCH_BLAISE, représentant de notre ville et aussi de Comté, réclamons justice a ces faits !!! ... Et prolongation de la retenu en nos terres du prévenu jusqu'a retour des mandats contenant les écus sonnant et trébuchants !!!!!!

Bien à vous et montrez enfin, que le Limousin meme après coups peut encore se relever !!!! ... Nous réclamons justice pour tous !!! ...
»

Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Waw... Impressionnant. Je suis sur le cul. Estomaqué.
Bon, la suite ? »

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
« La personne intéressée ne s'est pas manifestée. »

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
« Pourquoi n'entendons-nous plus le maire ? »

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
« La défense a appelé Santiagoriccardo à la barre

Voici son témoignage :
Haute Trahison en plus, j'avais même pas vu ! On y va pas avec le dos de la cuillère à café, hein !

Enormissime. Extraordinaire. Incroyable. Hors du commun.

Il me semblait bien que l'haleine de Bch puait l'alcool et que ses yeux étaient assez jaunes ce soir. »

Verdict
Citation :
« Procès ayant opposé Santiagoriccardo à la municipalité de Bourganeuf

Santiagoriccardo était accusé de haute trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Moi, Kartouche, juge du Limousin et de la Marche, en ce jour du 24 septembre,

Dans l'affaire opposant Santiago Riccardo, général de l'Eldorado, à la mairie de Bourganeuf,

Rend mon jugement.

Attendu que l'accusé a déjà été condamné pour les faits reprochés par le maire,

Attendu qu'il n'y a pas de crime nouveau justifiant une condamnation,

Attendu, par-dessus le marché, que les formes entourant une procédure judiciaire n'ont pas été respectée,

L'accusé est relaxé.


Limoges : 24 septembre 1459 »

Peine
Citation :
-
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Santiagoriccardo   

Revenir en haut Aller en bas
 
Santiagoriccardo
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» De l'immonde maire d'Arles
» Santiagoriccardo - Révolte - Varennes le 05/05/1461

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Archives de France, donjon de Saint-Félix :: Royaume de France - Région Centre :: Comtés du Limousin et de la Marche :: Judiciaire :: Archives des différents procès-
Sauter vers: