Aryanha
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 |  Sujet: Elisyam Ven 26 Aoû - 14:41 | |
| Casier judiciaire de Elisyam
*Trahison : Février 1459-Relaxe | |
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Aryanha
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| | Sujet: Re: Elisyam Ven 26 Aoû - 14:47 | |
| Duché de Bourgogne
Office de Justice Procès pour trahison
En date du mois de Février 1459
Procès instruit le 20 décembre 1458
Verdict rendu le 08 février 1459
Nom de l'accusé: Elisyam
Procureur: Frim2811
Juge: KelticaActe d’accusation - Citation :
- *plainte du maire de Sémur, le procès devait être lancé au plus tôt. Elle s'adressa donc au juge.
Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs,
*Puis regardant l'accusé
Messire Elisyam, vous comparaissez ce jour du vingt décembre 1458 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation de trahison.
En effet messire, vous vous êtes révolté dans la nuit du 17 au 18 décembre de l'An de Grâce 1458, contre la municipalité de Sémur. Tout ceci sans l'accord de la Duchesse de Bourgogne.
Votre révolte a heureusement échoué.
Vous avez été reconnu par messire Mephistopheles.
En accomplissant cet acte, vous trahissez la ville de Sémur, le Duché de Bourgogne et donc la Duchesse !
Ainsi, en vertu du Code Pénal Bourguignon:
« Art. 422-7- De la trahison
Il s'agit de tout acte commis par une personne physique ou morale non assermentée au Duché de Bourgogne et qui porte préjudice au duché et/ou à ses institutions.
La trahison est punissable de deux jours d'emprisonnement et d'une amende de 200 écus. »
Messire Elisyam, je vous accuse donc de Trahison.
Vous pouvez être assisté lors de votre procès par un membre du barreau de Bourgogne officiant actuellement :
Messire Geulederat
Messire Jacklepetit
J'appellerais Messire Mephistopheles à la barre pour témoigner.
La parole est à la défense !
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Frim avait vu s'effondrer l'accusé, et attendit tandis que les gardes se précipitaient vers lui, et lorsqu'il fut avéré que l'homme était bien décédé, elle se tourna vers le juge, tandis qu'ils emmenaient le corps.
Votre honneur,
Il me semble difficile de ne pas demander la relaxe du corps, pour qu'il soit rendu à sa famille, si quelqu'un le réclame.
* Elle se rassit en grimaçant. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°1 de la défense »
Témoin n°2 de la défense : - Citation :
- « Témoin n°2 de la défense »
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°1 de l’accusation »
Témoin n°2 de l’accusation : - Citation :
- « Témoin n°2 de l’accusation »
Verdict - Citation :
- *Keltica regarda les gardes emporter le corps et acheva le procès par ces mots.*
Attendu le décès soudain de l'accusé, nous, Keltica de Chancelley, par notre rôle de juge de Bourgogne, décidons de sa relaxe. Que le corps soit restitué à qui de droit.
Justice est rendue.
Fait à Dijon, le Huitième jour du mois de Février MCDLIX, par Keltica de Chancelley, juge de Bourgogne, au nom de sa Grâce Angelyque, Duchesse de Bourgogne. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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