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 Gilbert

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AuteurMessage
Hugues Marcy
Parcheminier
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Localisation : Ventadour
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Date d'inscription : 11/08/2011

MessageSujet: Gilbert   Lun 22 Aoû - 19:34

Procès de Gilbert

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Jehan le Poilu
Archiviste
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Nombre de messages : 154
Localisation : Limoges
Réputation : 0
Points : 242
Date d'inscription : 15/02/2010

MessageSujet: Re: Gilbert   Mer 28 Mar - 18:30

    Comté du Limousin et de la Marche

    Procès pour trouble à l'ordre public


    En date du mois de août 1459

    Procès instruit juin/juillet 1459
    Verdict rendu en 1459


    Nom de l'accusé: Gilbert
    Procureur: ”Arnaut_de_Malemort
    Juge: ?


Acte d’accusation
Citation :
« Acte d'accusation

[Puisque cette affaire était intimement lié avec l'autre précédemment lancé, le procureur repris, presque machinalement :]

- Madame le juge, Seleina Romans, Dame de Varetz, nous aimerions porter à votre cour une seconde affaire de brigandage. Ainsi, nous Arnaut de Malemort, intentons officiellement un procès à l'encontre Gillbert pour trouble à l'ordre publique, et plus précisément de brigandage.

Le trouble à l'Ordre publique est ainsi défini par le Coutumier Lémovice :

Article IV.1.2.1 Troubles à l'ordre public :
a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

Il s'agit ici de brigandage, définit comme l'action de se livrer à du vol qualifié sur le sol du Limousin-Marche.

C'est entre Limoges, capitale du Limousin, et la Trémouille, qu'en date du 20 juin 1459, l'accusé s'est livré à de sauvage attaque sur les passants, enfin de leur usurper leur bien. Cela, il ne le fit pas seul, mais en compagnie de Melyjane.

L'accusé à été reconnu, et nous l'appelons donc à témoigner, en compagnie de son collègue de brigandage. Le témoignage de la victime est également des plus important pour nous faire comprendre la brutalité des actes commis.

[Une fois l'acte d'accusation cloturée, le greffier fit parvenir au procureur une copie de l'acte d'accusation, qu'il s'empressa de signer, et de ranger parmi les papiers concernant le dossier.] »

Verdict
Citation :
« Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
[/HRP/ le perso n'existant plus: relaxe /HRP/] »

Peine
Citation :
-
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Gilbert
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