Mystii

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Esclavagisme

En date du mois d’Aout 1459
Procès instruit le 1er Aout 1459
Verdict rendu le 4 aout 1459

Nom de l'accusé: Mystii

Procureur: Clarine63
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Nouvelle journée au tribunal, mais aussi prise de fonction pour le nouveau procureur.

Bonjour votre Honneur,

Nous, la cour, représentée par le juge, Messire Babaorum et moi-même Clarine63, sommes réunis ce jour, 1er août de l’an de grasce 1459 à Rouen pour juger Messire Mystii.

Cette personne est accusée d’esclavagisme. Le 03, le 04 et le 05 juin 1459, soit 3 jours de suite, cette personne a embauché à Fécamp Dame Maima92 pour un salaire de 12 écus.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Spoiler:

il a donc enfreint la grille salariale du 04 avril 1459, en embauchant en dessous du salaire minimum autorisé et s’est rendu coupable d’esclavagisme, je cite :

Grille salariale a écrit:

Sur la base d'un projet proposé par Messire Horloger, le Conseil a réalisé l'incohérence révélée de la mise en procès d'un villageois embauchant à un salaire supérieur à 20 écus pour caractéristiques maximales.
Dans ce cadre, afin d'éliminer ce type de procès tout en préservant l'incitation à la mine, le Conseil souhaiterait vivement mettre en place la grille suivante sur le long terme :

0-18 de caractéristiques: 14 écus (salaire unique)
19 et davantage: 22 écus min

Alizarine d’Everlange
duchesse de Normandie
faict à rouen le 4 avril 1459

Et :

Citation :

Suite à une incompréhension des Normands pour l'annonce sur les embauches ,nous Alizarine d'Everlange et le conseil de Normandie déclarons comme valide à partir du 4 avril (date de 1er publication) le décret suivant

grille d'embauche:

0-18 de caractéristiques: 14 écus (salaire unique)
19 et davantage: 22 écus min

alizarine d’Everlange
duchesse de Normandie
faict à Rouen le 7 avril 1459

Corpus a écrit:

:
Article 3 : L’esclavagisme :

Selon les usages et coutumes du Royaume, il est reconnu au comte et duc des provinces du Royaume le droit de fixer un salaire dit minimum à sa convenance. Il peut faire etat d'une délégation partielle ou totale de ce droit au bourgmestre administrant les villes de ses terres via la législation de son comté ou duché
Est considéré comme esclavagiste toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur à 15 écus, salaire minimum normand mais aussi quelqu’un embauchant un employé à un salaire inférieur à celui ou ceux imposé(s) par une loi municipale.

J'appelle comme témoin Davyxiv, lieutenant de Fecamp à cette date.

Je précise à L'accusé qu’il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu’il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

12 ecus est insufisant ? je ne savais point et j'en suis désolé. Cette erreur de ma part ne se reproduira pas je le promet. J'était vraiment dans l'ignorance en agissant, veuillez etre comprehensif s'il vous plait

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

03/08/1459
Aprés avoir écouter l'accusé et le témoin :

Messire vous nous dites que vous n’étiez pas au courant de cette grille salariale. Quand on ne sait pas Messire on se renseigne. Vous pouviez demander ou même tout simplement aller voir le tableau d’affichage de la mairie ou se trouve cette information.

Mais certes je veux bien vous croire pour la première infraction. Mais pour les suivantes permettez-moi d’en douter. La maréchaussée vous a en effet envoyé un courrier dès votre première infraction du 03 juin auquel vous n’avez pas daigné répondre d’ailleurs comme nous l’a confirmé le témoignage du lieutenant Davyxiv.

Votre honneur voici pour preuve les courriers envoyés à cette personne pour les trois infractions citées.

Spoiler:

Alors Messire je veux bien être compréhensive, mais je n’aime pas que l’on se moque de moi. Non seulement vous avez sous rémunéré des personnes mais en plus vous avez complètement dénigré les courriers envoyés par la maréchaussée de Fécamp.
S’agissant de votre première infraction, pour ses trois cas d’esclavagisme flagrant, (je fais abstraction des autres cas cités par le lieutenant Davyxiv), , je demanderai votre honneur une amende de 12 écus et 6 jours de mine que cette personne aurait normalement dû faire.

Se retournant vers l’accusé : Messire, je vous dis donc à bientôt car il est clair que nous allons nous retrouver bientôt.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Je renouvelle mes excuse bien que apparemment celle ci soit insufisante, je suis vraiment navré et affirme ne plus recommencez sur mon honneur! encore mille excuse.

Témoin n°1 de l’accusation : Davyxiv

Citation :

Bonsoir votre honneur ,

Je vais être clair et précis , l'accusé est de la pire espèce d'esclavagiste qui soit , il ce moque des lois et des gens .

Messire Mystii a commencés ces méfaits le 03/06/1459
dés lors il a reçu un courrier de la maréchaussée pour lui signifié son délit et lui rappelés les lois en vigueurs .

Pensez vous messire Mystii n'a pas répondu au courrier mais à continué de plus belle des jours et des jours il a enchainé neuf cas d'esclavagisme a la suite donc et n'a jamais répondu a aucun courriers de la maréchaussée durant tout ceci .

Alors maintenant que l'accusé vienne nous dire qu'il ne savait pas alors qu'il a reçus des tas de courriers de la marechaussée pour lui signifiés son délit et rappelé la grille salariale en vigueur il ce moque du monde .


je viens déposé bien en vue de tous toutes les preuves , et ce n'est pas sa qui manque vous verrez :

03/06/1459
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/585/mystii.png/

04/06/1459
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=913257non.jpg

05/06/1459
https://2img.net/r/ihimizer/img862/4366/mystii1.png

08/06/1459
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/11/mystii2.png/


09/06/1459
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/683/mystii3.png/


28/06/1459
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/808/mystii4.png/

01/07/1459
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/94/mystii5.png/

05/07/1459
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/687/mystii6.png/


08/07/1459
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/202/mystii7.png/

voici donc 9 cas d'esclavagisme , j'espere votre honneur que vous aurait la plus grande sévérité envers un tel individu .

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé a indéniable fait de l'esclavagisme à 3 reprises ;
Attendu que l'accusé reconnait son tord ;
Attendu que l'accusé a ignoré la maréchaussée ;

Je condamne Messire Mystii à (1) jour de prison, à une amende de (10) écus ainsi qu'à devoir effectuer les 6 jours de mines que lui avait demandé la maréchaussée et enfin je demande à ce que Messire Mystii adresse une lettre d'excuse aux maréchaux de Fécamp pour son comportement envers eux. La preuve des jours de mine sera à fournir à notre JAP Deedee.

Fait à Rouen le 4 Août 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’une amende de 10 écus.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Esclavagisme

En date du mois d’Aout 1459
Procès instruit le 8 Aout 1459
Verdict rendu le 18 aout 1459

Nom de l'accusé: Mystii

Procureur: Clarine63
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, bonjour,

Nous, la cour, représentée par le juge, Messire Babaorum et moi-même Clarine63, sommes réunis ce jour, 08 août de l’an de grasce 1459 à Rouen pour juger Messire Mystii.

Cette personne est accusée à nouveau d’esclavagisme. Je dis à nouveau car ceci est le second procès à son encontre.
Votre Honneur, suite au précédent procès le concernant, pour le même motif, cette personne a encore bafoué la loi à 6 reprises. Le 8 et 9 juin dernier cette personne a embauché à Fécamp Dame Bibie01 pour un salaire de 12 écus. Le 28 juin et 1er juillet 1459 cette personne a embauché Messire Mickaeld59 pour un salaire de 12 écus. Le 5 juillet il a embauché Messire Phantome pour un salaire de 12 écus et le 8 juillet Dame Melinda1 pour un salaire de 12 écus.
De plus il n’a jamais répondu à aucun des courriers des forces de l’ordre.

Voici les preuves recueillies votre honneur :

[spoiler)https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/11/mystii2.png/
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/683/mystii3.png/
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/808/mystii4.png/
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/94/mystii5.png/
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/687/mystii6.png/
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/202/mystii7.png/[/spoiler]

il a donc enfreint la grille salariale du 04 avril 1459, en embauchant en dessous du salaire minimum autorisé et s’est rendu coupable d’esclavagisme, je cite :

[quote=Grille salariale]
Sur la base d'un projet proposé par Messire Horloger, le Conseil a réalisé l'incohérence révélée de la mise en procès d'un villageois embauchant à un salaire supérieur à 20 écus pour caractéristiques maximales.
Dans ce cadre, afin d'éliminer ce type de procès tout en préservant l'incitation à la mine, le Conseil souhaiterait vivement mettre en place la grille suivante sur le long terme :

0-18 de caractéristiques: 14 écus (salaire unique)
19 et davantage: 22 écus min

Alizarine d’Everlange
duchesse de Normandie
faict à rouen le 4 avril 1459

Et :

Citation :

Suite à une incompréhension des Normands pour l'annonce sur les embauches ,nous Alizarine d'Everlange et le conseil de Normandie déclarons comme valide à partir du 4 avril (date de 1er publication) le décret suivant

grille d'embauche:

0-18 de caractéristiques: 14 écus (salaire unique)
19 et davantage: 22 écus min

alizarine d’Everlange
duchesse de Normandie
faict à Rouen le 7 avril 1459

[quote=Corpus]
Article 3 : L’esclavagisme :

Selon les usages et coutumes du Royaume, il est reconnu au comte et duc des provinces du Royaume le droit de fixer un salaire dit minimum à sa convenance. Il peut faire état d'une délégation partielle ou totale de ce droit au bourgmestre administrant les villes de ses terres via la législation de son comté ou duché

Est considéré comme esclavagiste toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur à 15 écus, salaire minimum normand mais aussi quelqu’un embauchant un employé à un salaire inférieur à celui ou ceux imposé(s) par une loi municipale.[/quote]

J'appelle comme témoin Messire Davyxiv lieutenant de la maréchaussée de Fécamp à cette date

Je précise à L'accusé qu’il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu’il contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton
[/quote]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

le 12 août 1459

Bien, je constate que Messire Mystii ne s'est pas présenté à cette barre. C'est dommage j'aurai bien aimé le revoir.

Mon réquisitoire sera bref votre honneur. je demande 3 jours de prison et 25 écus d'amende plus 5 écus pour les frais de justice.
.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Davyxiv

Citation :

Bonjour votre honneur ,

Messire Mystii a en effet après sa premiere mise en procès pour 3 cas d'esclavagisme à continuer ces méfaits , il n'avait deja pas repondu aux courriers de la marechausée et pas fait les jours de mines demandés .

Aprés etre prévenu de sa mise en en procés on aurait pu pensé qu'il ce moquerait moins de la justice et qu'il allait arreter maintenant , mais non ...

donc aprés sa premiere mise en procés messire Mystii a enchainés six nouveaux cas d'esclavagisme et bien entendu toujours pas répondu à la maréchaussée et toujours pas fourni de preuves de travail à la mine ...

Spoiler:

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable d'esclavagisme à six reprises ;
Attendu que l'accusé est un multirécidiviste ;
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter en ces lieux pour ses deux plaidoiries ;
Attendu que l'accusé a racheté une partie de sa peine ;

Je condamne Messire Mystii à une peine de (2) jours de prison. Je demande également une peine de (2) jours de mine, la preuve étant à fournir à notre JAP, Deedee, d'ici le 26 Aout 1459 dernier délai.

Fait à Rouen le 19 Aout 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour TOP

En date du mois de Septembre 1459
Procès instruit le 10 Septembre 1459
Verdict rendu le 16 Septembre 1459

Nom de l'accusé: Mystii

Procureur: Davyxiv
Juge: Idromir

Acte d’accusation

Citation :

Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par le juge Idromir et moi-même DavyXIV, procureur, sommes réunis ce jour, 10 septembre de l'an de grâce 1459 à Rouen pour juger Messire Mystii.

Suite au procès du 04 Aout 1459, il lui a été demandé d'effectuer 6 jours de mine ainsi que d'adresser une lettre d'excuse au Lieutenant Davyxiv, ce qui n'a pas été fait ainsi que le procès du 19 aout 1459 ou il lui a été demandé de faire 2 jours de mine et ce qui n'a pas été fait non plus.


Nous accusons donc Messire Mystii de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum comme témoin .

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'elle contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

je ne comprend pas, je croyais sincerement etre en regle, j'ai effectuer mainte travaux a la mine et n'ai pas reemployer qui que ce soit. Cela commence a m'enerver que l'on m'accuse de chose que je n'ai pas fait.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

03/08/1459
Messire Mystii ,

Je vous accorde vous n'avez peut etre pas fait d'autres infractions depuis le temps , mais ceci n'a rien à voir dans cette affaire , suite à vous condamnations vous aviez des choses à réalisés soit :

Suite au procès du 04 Aout 1459, il lui a été demandé d'effectuer 6 jours de mine ainsi que d'adresser une lettre d'excuse au Lieutenant Davyxiv, ce qui n'a pas été fait ainsi que le procès du 19 aout 1459 ou il lui a été demandé de faire 2 jours de mine et ce qui n'a pas été fait non plus.

Et voyez vous, vous n'avez pas fournis les preuves au JAP messire Babaorum qui n'étant pas devin n'a pas deviner .

Je demande donc que enfin ce travail soit fait soit un total de 8 jours de mine et la lettre d'excuse au Lieutenant DavyXIV et 3 jours de prisons pour le non respect d'une décision de justice.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :

Messire Mystii, je vous ai jugé en ce mois d'Aout 1459, et en plus de votre peine de prison et amende, je vous ai demandé d'effectuer des journées de mines ainsi que d'adresser une lettre d'excuse ; un verdict s'écoute jusqu'au bout !

Cependant, vous ne nous avez transmis aucune chose de ce qui a été demandé, c'est pourquoi vous vous retrouvez à nouveau dans ce tribunal.

Quand on vous demande de réaliser des journées de mine, vous êtes obligé de nous faire parvenir votre justificatif de présence à la mine [IG : copie de vos évènements], car nous n'avons aucun autre moyen de le savoir.

Je tiens à vous faire savoir que tant que vous n'effectuerez pas la peine qui vous a été demandé lors de votre procès, à savoir encore (6+2) jours de mine et une lettre d'excuse à Davyxiv pour l'avoir ignoré, vous vous retrouverez encore une fois ici même !

En espérant que cela vous fera réagir correctement,

Babaorum, Juge d'Application de Peines de Normandie

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé s'est rendu coupable du non respect de deux verdicts pour des affaires précédentes ;
Attendu que l'accusé est un multirécidiviste ;
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter en ces lieux pour sa deuxième plaidoirie ;

Je condamne Messire Mystii à une peine de (3) jours de prison. Je demande également une peine de (9) jours de mine, la preuve étant à fournir à notre JAP, Babaorum, d'ici le 30 septembre 1459 dernier délai.

Fait à Rouen le 16 Septembre 1459

Idromir, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.