Soumy

Procès de Soumy

Escroquerie : Procès du mois de Juillet 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 10 Juin 1459
Verdict rendu le 19 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Soumy

Procureur: Riddler*
Juge: Gaugericus

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire gabriel_morkar et moi Riddler*, procureur, sommes réunis en ce jour du 10 juin 1459 à Rouen, pour juger Soumy .

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché en date du 30 mai 1459 , pour un salaire de 15 ecus, enfreignant la grille salariale du 4 avril 1459, dont je cite :

Citation :: Sur la base d'un projet proposé par Messire Horloger, le Conseil a réalisé l'incohérence révélée de la mise en procès d'un villageois embauchant à un salaire supérieur à 20 écus pour caractéristiques maximales.
Dans ce cadre, afin d'éliminer ce type de procès tout en préservant l'incitation à la mine, le Conseil souhaiterait vivement mettre en place la grille suivante sur le long terme :

0-18 de caractéristiques: 14 écus (salaire unique)
19 et davantage: 22 écus min

Alizarine d’Everlange
duchesse de Normandie

faict à rouen le 4 avril 1459

Et :

Citation :: Suite à une incompréhension des Normands pour l'annonce sur les embauches ,nous Alizarine d'Everlange et le conseil de Normandie déclarons comme valide à partir du 4 avril (date de 1er publication) le décret suivant

grille d'embauche:

0-18 de caractéristiques: 14 écus (salaire unique)
19 et davantage: 22 écus min

alizarine d’Everlange
duchesse de Normandie

faict à Rouen le 7 avril 1459

Et le Corpus :

Citation :: - Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 : Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

J'appelle comme témoin Babaorum.
.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour la cour,

Je suis conscient de mon erreur mais suite à celle ci, on m'a demandé de faire deux jours à la mine, ce que j'ai immédiatement fait.

26-05-2011 04:09 : Vous avez gagné 8,00 écus.
26-05-2011 04:03 : Vous avez récolté 4 légumes.
25-05-2011 17:40 : Vous avez vendu à Maelgar 2 légumes pour 10,00 écus.
25-05-2011 16:30 : Vous avez acheté à Aarlimin 1 légume pour 8,70 écus.
25-05-2011 16:30 : Vous avez acheté à Blackerreip 1 légume pour 9,00 écus.
25-05-2011 13:43 : Vous avez embauché Dianecla et vous gagnez un point de réputation.

Dianecla étant la personne que j'ai embauché et on voit bien que j'ai fait ces deux jours.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: mais enfin , nous ne parlons pas de journée mine mais d'embauche illegal.
il est interdit d'embaucher à 15 ecus sans caracteristique , que l'on aille à la mine pendant ce tyemps là est une bonne chose mais cela ne permet pas d'echapper à la loi .
Etant donné qu'il s'agit d'un fait unique , nous ne demanderons qu'une lettre d'excuse au duché et au lieutenant de Fecamp .
mais que cela ne se reproduise plus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Blackerreip

Citation :: Bonsoir à la cour,

Je dois vous avouer que j'ai du mal a savoir ce que je pourrais apporter comme témoin.

Une affaire que je n'ai absolument pas suivit, ceci dit d'après ce que j'ai compris, il semblerait que ce soit la première infraction de messire Soumy. Et bien que les preuves sont apportées de manières très maladroite, les jours de mines ont été, d'après messire Soumy, effectué. J'ai donc du mal à comprendre pourquoi il y a procès, il me semblait pourtant qu'il y avait plusieurs avertissements avant la mise en procès.

Comme je vous l'ai dit je ne vois absolument pas ce que je peut apporter a cette affaire, je vais donc vous souhaiter une bonne fin de journée et me retirer, si la cour n'a plus besoin de moi.

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum

Citation :

Votre Honneur, membre de la cour,

Je viens ici témoigner pour l'accusation dans le procès Soumy pour escroquerie. Je me présente, Babaorum, sergent de la maréchaussée de Fécamp, en charge de cette affaire.

Pour commencer ma plaidoirie, je vais vous citer une partie d'un courrier que j'ai moi même adressé à l'accusé

Babaorum s'éclaircit la voix, puis commence à lire ce qu'il avait dans les mains

Citation :: Je prend contacte avec vous pour vous signalez que vous avez embauché Metalpunky pour un salaire de (15) écus, or la grille de salaire stimule que le maximum est à 14 écus (ou 22 min pour toutes les caractéristiques).

Pour réparer cette malencontreuse erreur, vous devez vous rendre (2) jours à la mine d'ici une semaine, soit avant le 6 juin. Des preuves (screenshots) devront m'être retournées pour que je puisse refermer le dossier. Dans le cas où vous ignorez ma lettre ou refuseriez de coopérer (ce qui ne serait que peu judicieux quand on voit que la mine paye 16 écus par journée ...), je devrais transmettre le dossier et vous pourrez vous retrouver en justice ... Franchement, évitons cela !!!

Spoiler:

Babaorum se redressa vers le juge

Votre honneur, le courrier fait état d'un retour des preuves le 6 juin, or je n'ai eu à ce jour aucun retour, ni avant, ni après le 6 juin, l'accusé nous a purement ignoré ! Je trouve d'autant plus osé de sa part que la sanction a clairement été énoncé en cas de refus de coopérer !

Je pourrais m’arrêter là dans ma plaidoirie votre Honneur, mais je veux que vous soyez pleinement convaincu de la culpabilité de cet homme. Pour cela, je vais reprendre sa plaidoirie, et si vous le permettez je vais l'analyser !

L'accusé nous parle d'une embauche illégale qu'il a reconnu le 25/05 en embauchant Dianecla, or notre embauche illégale n'est survenu que le 30/05 en embauchant Metalpunky, l'accusé voudrait il nous dire qu'il a récidivé ?

L'accusé nous affirme avoir été à la mine et nous donne un relevé ducal des mines. Je suis peut être mal voyant, mais selon moi un seul jour a été fait, le 26, soit 4 jours avant l'affaire. Je crois qu'il faut arrêter de se moquer de nous, l'anticipation de mine n'existe pas.

Dernier point que j'aimerais aborder votre Honneur, et qui montre tout le mauvais de l'accusé, c'est sa fâcheuse tendance spéculative ! Tout le monde parle de spéculation, que ce n'est plus en vigueur ; donc par curiosité j'ai fouillé dans le corpus Normand, le seul organe législatif à respecter, que qu'est ce que j'ai pu y trouver ?

Babaorum de nouveau lit un des article relevé dans le corpus

Citation :: Art. 2.3 - De la spéculation
La spéculation se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise ou un bien immobilier pour la revendre plus cher sur le même marché. La spéculation est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 10 écus, augmentée de dix fois la différence entre le prix d’acquisition et le prix de revente.

Puisque l'accusé est ici pour escroquerie, il est tout à fait convenu de le poursuivre également pour spéculation en plus de cette affaire, sur ce même jugement.

Si vous ne comprenez pas pourquoi je parle de spéculation, laissez moi vous rapeller ce que l'accusé nous a dit :

Citation :: 25-05-2011 17:40 : Vous avez vendu à Maelgar 2 légumes pour 10,00 écus.
25-05-2011 16:30 : Vous avez acheté à Aarlimin 1 légume pour 8,70 écus.
25-05-2011 16:30 : Vous avez acheté à Blackerreip 1 légume pour 9,00 écus.

Soit une valeur spéculative de 2,30 écus. Il me paraîtrait fort étrange que malgré toutes ces preuves et accusations le prévenu soit relaxé !

Je n'irais pas dans le même sens que monsieur le procureur, je demande que le prévenu soit condamné à:
33 écus et un jour de prison pour spéculation, par respect du corpus Normand,
50 écus et un jour de prison pour non respect du décret économique, par respect du corpus Normand.

Je sais votre Honneur que cette peine parait lourde, c'est pourquoi je demande alors comme peine :

50 écus d'amende ainsi que 2 jours de prison, et une lettre adressé au lieutenant ainsi qu'au sergent de la maréchaussée de Fécamp pour s'excuser de les avoir ignoré en plein conscience de cause ; et si l'accusé souhaite dissimulé son argent je vous suggère de jouer sur le quota écus/prison.

Babaorum recule de quelques pas pour enfin finir

La maréchaussée ne doit pas être là qu'en tant qu'organe consultatif, sans réel autorité ;

Votre Honneur, membres de la cour, je vous remercie de votre écoute !

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie.

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter en ces lieux pour sa deuxième plaidoirie

Attendu que l'accusé est coupable d'escroquerie

Attendu que l'accusé a fait preuve de mauvaise foi en ne répondant pas aux courriers de la maréchaussée

Je condamne messire Soumy à 1 jour de prison, à une amende de 25 écus ainsi qu'a 2 jours de mine dont les preuves devront être données avant le 28 juillet 1459

Messire Soumy, j'espère bien ne plus jamais vous revoir devant ce tribunal.

Fait à Rouen, le 19 juillet 1459

Gaugericus, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’ une amende de 25 écus.