Kyberee

Procès de Kyberee

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 4 mai 1459
Verdict rendu le 22 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Kyberee

Procureur: Riddler*
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire gabriel_morkar et moi Riddler*, procureur, sommes réunis en ce jour du 4 mai 1459 à Rouen, pour juger messire Kyberee .

Cette personne est accusée d'escroquerie pour non respect d'un décret économique.

L'accusé a embauché en date du 17 et 22 mai 1459 , pour un salaire de 15 ecus, enfreignant la grille salariale du 4 avril 1459, dont je cite :

Citation :: Sur la base d'un projet proposé par Messire Horloger, le Conseil a réalisé l'incohérence révélée de la mise en procès d'un villageois embauchant à un salaire supérieur à 20 écus pour caractéristiques maximales.
Dans ce cadre, afin d'éliminer ce type de procès tout en préservant l'incitation à la mine, le Conseil souhaiterait vivement mettre en place la grille suivante sur le long terme :

0-18 de caractéristiques: 14 écus (salaire unique)
19 et davantage: 22 écus min

Alizarine d’Everlange
duchesse de Normandie

faict à rouen le 4 avril 1459

Et :

Citation :: Suite à une incompréhension des Normands pour l'annonce sur les embauches ,nous Alizarine d'Everlange et le conseil de Normandie déclarons comme valide à partir du 4 avril (date de 1er publication) le décret suivant

grille d'embauche:

0-18 de caractéristiques: 14 écus (salaire unique)
19 et davantage: 22 écus min

alizarine d’Everlange
duchesse de Normandie

faict à Rouen le 7 avril 1459

Et le Corpus :

Citation :: - Des infractions relevant de l’escroquerie
Art. 2.6 : Du non respect d'un décret économique
Le non respect d'un décret économique est punissable d’un jour de prison et d’une amende de 50 écus.

J'appelle comme témoin stefblev.
.
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Stilton

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Stefblev

Citation :: Messeigneurs, je vous salue.

Je me présente dans ce tribunal en tant que lieutenant de la maréchaussée d'Avranches afin de vous présenter les faits tels que j'ai pu les relever dans le cadre de l'exercice de mes fonctions.

Le premier fait remonte au 17 mai dernier. Dame Kyberee ici accusée a embauché un certain Getafix pour la somme de 15 écus. Cette embauché était illicite. Ce fait lui a été remonté par misive le 19 mai en lui signifiant que toute nouvelle erreur de ce genre de sa part aurait une demande de réparation comme conséquence. En effet, l'erreur étant humaine, je ne sanctionne pas à la première infraction.

Ensuite, le 22 mai dernier, cette même dame Kyberee a embauché un étranger du nom de Legrandalsacien pour un salaire, à nouveau, de 15 écus. Je lui ai donc signifié ce second fait en lui rappelant le premier par courrier le 23 mai. Dans ce même courrier, je lui demandais d'effectuer 2 jours de travail à la mine dans les 5 jours suivants en tant que travail d'intérêt général et de m'en fournir la preuve. Ne voyant rien venir, j'ai effectué une première relance le 29 mai.

Devant le silence de l'accusée, j'ai porté l'affaire devant vous.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé n'a pas respecté un des décrets économique ;
Attendu que l'accusé n'a pas jugé utile de se présenter ;
Attendu que l'accusation n'a pas jugé utile de se présenter à sa deuxième plaidoirie ;

Je condamne Dame Kyberee à (1) jour de prison ainsi qu'à une amende de (15) écus.

Fait à Rouen le 22 juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.