Fallgor

Duché d'Alençon
Office de Justice Duché d'Alençon

Nom de l'accusé: Fallgor

Procès pour trouble a l'ordre public.
Verdict rendu le 6 Aout 1459: relaxé

Citation :

Procès pour Trouble a l'ordre Public.

En date du mois de juillet 1459

Procès instruit le 28 juillet 1459
Verdict rendu le 6 Aout 1459

Procureur: Grégoire d'Ailhaud
Juge: Lucie-Anne de Castelviray,

Acte d’accusation

Citation :

Dame la Juge, Assemblée, Salutations.

Ce jour du 28 juillet de l'an de grâce 1459 débute le procès de sieur Fallgor sous l'accusation de trouble à l'ordre public pour avoir pris part à un groupe armé, en l'occurrence un corps d'arme, sans que celui-ci ait reçu l'aval des autorités ducales.

Les faits contreviennent aux articles 1.2.1.2 et 1.2.1.3 du code pénal alençonnais, ainsi qu�au décret ducal daté du 3 juillet sur la limitation du droit de circulation en groupe, rappel du dernier article cité.

En effet, le suspect prend part à un groupe armé dans la province d�Alençon depuis le 20 juillet, que ce soit à Mortagne ou à Alençon. Actuellement, ledit groupe se trouve à Alençon. Il se compose de l�accusé ainsi que de dame Alise.

Le sergent Legoldy a prévenu sieur Fallgor de la nécessité de régulariser la situation, mais sans réponse à ce jour.

Nous signalons à l�accusé que quitter le groupe armé, à défaut de posséder un laissez-passer, suffirait à régulariser sa situation, possédant toujours le droit de circuler individuellement.

Nous faisons lecture des différents articles et du décret concernés.

*****
1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

(�)
1.2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou Ducal.
1.2.1.3 : Toute personne prenant part à un groupe armé, corps d'arme sans que celui ci ait reçu l'aval des autorités Ducales.
*****

****
De nous, Ztneik du Ried, Duc d'Alençon.

Aux Alençonnais, Alençonnaises,
A tous ceux qui la présente liront,

Salutations et prospérité,

Informons nos bons voyageurs de l'ouverture de nos frontières mais que tout transit à travers le Duché d'Alençon ne peut se faire autrement qu'individuellement.

Toute traversée en groupe, tout séjour en groupe ou toute création de groupe en Alençon sont proscrits et ont la stricte obligation d'obtenir un laisser-passer auprès du Duc d'Alençon Sa Grâsce Ztneik, ou du Prévôt des Maréchaux Dame Leello.

Toute personne pourra être sommée, par le Duc d'Alençon, de quitter le Duché à tout moment. Tout manquement à cette présente annonce pourra être sanctionné sans appel par l'armée ou devant la justice.

Que le Très-Haut vous garde.
Rédigée au Château des Ducs d'Alençon ce 3 du mois de Juin de l'an de Grâce MCDLIX.
*****

Nous invitons sieur Legoldy, alors douanier de Mortagne, à venir témoigner à charge.

L'accusé a droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Fait le 28 juillet 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre honneur, je demanderais à mon avocat ainsi que celui de ma fille Alise de venir à notre place ici même, ne connaissant pas grand chose au monde judiciaire.

J'appelle maître Shynai du Ried s'il vous plait.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Les faits passés d'une personne, quelques soient la grandeur ou le mérite d'iceux, ou la présence de cette personne plus ou moins longue dans la province n'empêche qu'icelle se doit de respecter les lois.

De la même manière, une charge de Héraut royal, de garde royal ou de membre d'un ordre royal ne donne pas le droit d'enfreindre les lois. Une personne avec de telles qualités devrait au contraire faire preuve de respect envers ces lois.

En outre, nous déplorons que vous exigiez d'une Cour de Justice qui n'a aucun compte à vous rendre. Nous espérons que vous saurez mesurer vos paroles icelieu à l'avenir.

Votre honneur,

En vertu du décret ducal définissant l'interdiction de circuler en groupe au sein du Duché sans laissez-passer,

Attendu que l'accusé a circulé au sein du Duché d'Alençon en groupe armé sans laissez-passer,

Attendu qu'il a été constaté la destruction du groupe armé le lendemain de l'ouverture du présent procès.

Nous regrettons qu'il ait fallu un rappel de la prévôté et l'ouverture du présent procès pour que la loi soit finalement respectée. Néanmoins, aucun mal n'a été constaté.

Nous demandons que le présent procès soit considéré comme un avertissement à l'accusé, et qu'icelui soit relaxé.

Faict le 31 juillet 1459
Grégoire d'Ailhaud
Procureur d'Alençon
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Shynai à la barre

Citation :

*L'indomptable, le redoutable, Shynai est là ce soir.

Lorsque l'audience repris, il était là, à fouler le parquet. Lui qui, pendant deux mois, avait chauffé le siège de celle devant qui il allait témoigner à décharge, dans ce rôle qui lui avait valu son entrée au sein du palais de justice Alençonnais.

Il s'était pourtant promis de ne plus avoir à revêtir cette toge.*

Votre honneur, mes respects.
Nous représentons Charles de Warengheim (dict Fallgor) dans cette affaire.

*Interrompu par une toux sèche, le regard détourné vers l'accusation, il se concentra avant de reprendre.*

Nous avons considéré notre client comme un homme quelconque. L'explication de ce dernier qualifiant vous apparaitra au terme du plaidoyer.
A cet effet, nous est apparu nombreux aspects des plus défavorables au parquet.

En effet,
Après étude du courrier envoyé par la douane, déplorons son caractère impersonnel, qui n'a fait qu'induire notre client en erreur quant à son devoir de le considérer pour lui-même.
Ce même courrier, par ailleurs non daté, ne nous permet pas d'étayer par le fait que notre client et sa fille séjournent dans les villages de notre duché depuis près de trois mois. Il nous serait d'ailleurs aisé de lui désigner plusieurs garants parmi nos citoyens.

Déplorons également le manque de pertinence de nos service de Prévôté, qui, naviguant à vu dans leurs bureaux, n'ont pas su trouver notre client sur les listes des personnes autorisées sur nos terres par leurs fonctions, entre autres.
Quelques jours auparavant, le Prévôt des Maréchaux avait estimé désuète ladite liste dressée par son prédécesseur et l'avait retirée.

Déplorons également l'outrage fait à la parole de notre client. En effet, je gage que ce dernier déshonorerait son serment de Hérauts d'armes. Les Lois Héraldique Royales du Codex Levan rappellent dans l'articlepremier du septième Chapitre le Devoir de Neutralité. Les Hérauts, Maréchal et Roy d'armes sont ambassadeurs et représentants du Roy de France pour ce qui a trait de la Noblesse. Ils sont tenus à la plus stricte objectivité et neutralité dans l'exercice de leurs fonctions.
Il est loisible aux Hérauts d'être fidèles à la foi jurée et de combattre au sein des Osts royaux, ducaux et comtaux.

Déplorons ensuite le manque de gratitude du Duché quant à la charge d'hospitalier que notre client arbore, lorsque l'on sait la mobilisation itératif, courageuse et de bonne foi de cet ordre pour le duché, quand ce dernier en était dans le besoin.

Déplorons enfin que l'on puisse indigner de la sorte un garde royal qui, tombé face aux lunes pourpres pour sa loyauté envers Sa Majesté Béatrice première du nom, s'est vu contraint de renoncer à sa patrie pour une duré d'un mois et demi.

Ainsi, votre Honneur, pour tout ce que nous vous avons exposé icelieu, Nous Shynai du Ried, bâtonnier du barreau Alençonnais, exigeons à ce que l'accusé soit acquitté.

*Au terme d'une inclinaisons respectueuse, son majordome vint à lui lorsqu'il se remit à tousser. Le soutenant, passant le bras de son maitre au dessus de son épaule, à défaut d'avoir apporté une canne. Ils se rassirent au côté de l'accusé.*
L'accusation a appelé Legoldy à la barre

Citation :

Votre honneur, Messire le Procureur, Messire l'avocat,
Mes Salutations,

Le 20 Juillet de l'an 1459, Dame Alise ainsi que son compagnon de groupe messire Fallgor entra en Mortagne. Comme le décret le stipule, il est interdit de circuler en groupe sans avoir recu une autorisation Sois du Duc ou bien du prévot. Je consulte la liste des LP et n'y retrouve point leur nom. Je leur envoie a chacun d'eux la missive d'usage suivante:

«l Legoldy fit donner la missive pour quelle sois remis au juge

Compagnons, voyageurs, visiteurs,

Nous vous souhaitons la bienvenue en terres Alençonnaises, dans notre belle ville de Mortagne. Nous vous invitons cordialement à venir boire une chope en taverne pour prendre le temps de vous familiariser avec les règles en vigueur en ville et dans le duché.

Les frontières du duché d'Alençon étant fermées au groupes armés et aux lance extérieures pour des raisons de sécurité, il est nécessaire, de faire une demande d'autorisation avant de fouler les terres Alençonnaises. Si vous n�êtes pas muni d�un laissez passer il vous sera interdit d'y circuler, et vous vous exposer à une convocation devant notre tribunal, ou au risque de rencontrer une de nos armées en alerte..

Pour régulariser votre situation, vous devez adresser un courrier à notre Prévôt dame leello afin de lui en faire la demande.

Certains de nos duchés frontaliers, sont eux aussi fermés, si vous devez vous y rendre, il vous est donc également conseillé de programmer votre voyage afin d'y entrer munis d'un LP que vous aurez demandé à la prévôté concernée.

Une fois votre laissez passer en votre possession, si vous êtes en rupture de stock financière, nos mines sont la gloire et la richesse de chacun et vous accueilleront à roches ouvertes, alors, à vos pioches ! Sachez aussi que le lac de la capitale est le plus grand de la région et qu'il regorge de poissons qui n'attendent que vous. Une carte est d'ailleurs disponible en gargote pour les plus intéressés d'entre vous.

Pour toutes questions ou suggestions, les membres de la Prévôté sont disponibles de jour comme de nuit pour vous répondre, mais parfois, ils dorment et les villageois prennent volontiers leur relève.

Qu'Aristote veille sur vous,
Cordialement,

Legoldy , douanier de Mortagne

N'ayant point recu de réponse de leur part et pas de nouveau a la prévoté, j'ai alors monter le dossier pour qu'ils soient ainsi mis en procès. J'occupe également la charge de Sergent de police de Mortagne. Voici ma version des faits votre honneur.
Verdict

Citation :

*La juge avait suivit l'affaire avec attention. Cette dernière mettant en doute un homme de qualité, de part ses engagements, il avait fallut faire preuve de minutie. C'est alors que le verdict doit être prononcé.*

Nous, Lucie-Anne de Castelviray, Juge de l'Alençon, au vu des faits et de la bonne foi de l'accusé à résoudre cette affaire, déclarons ce jour l'accusé non-coupable, et lui accordons la relaxe.
Toutes fois, la prochaine fois, afin que cela n'arrive plus, pensez je vous prie, à répondre aux courriers de la douane même si nous avons connaissance de vôtre situation.

Fait ce jour, le 6 du mois d'Août de l'an de grasce 1459, au nom du Duc Fred de Castelviray.

*Et un coup de maillet retenti, mettant fin au procès.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé