Philios
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 |  Sujet: Arkom – Trahison – Coupable – 08 Juillet 1459 Ven 5 Aoû - 7:32 | |
| Arkom – 08 Juillet 1459 – Coupable – Trahison
Juge : Julio14
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Myrgawen
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 2 jours + Bannissement 1 mois
Verdict rendu le 08 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 19 Juin 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Arkom
Motifs : Trahison suite à une tentative de révolte
Il est reproché à l'accusé d'avoir tenté une révolte contre le château et la mairie de Pau dans la nuit du 18 au 19 Juin 1459.
Pour un rappel des faits.
Le 17 Juin, la veille, un nombre important d'étrangers et de potentiels brigands sont repérés à Pau, la défense est mise en place au cas où une attaque serait tentée.
L'attaque a eu lieu mais ce révéla être un échec au matin grâce aux béarnais présents, tant soldats, civils que miliciens.
*****************
Le Coutumier dispose :
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
3) Révolte
Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités.
Concernant la qualification des faits :
6-Trahison
Constitue un acte de Trahison toute perturbation visant sciemment à nuire au bon ordre, à la sécurité, ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
**********************
Les preuves apportées par deux témoins présents parmi les défenseurs.
D'abord moi même en tant que soldat:
http://hpics.li/7cc4ce1
Et Myrgawen en tant que milicien :
Myrgawen a écrit:
19-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant le château, et vous avez contribué à la mater.
19-06-2011 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Arkom parmi les assaillants.
***
Je souligne par ailleurs la gravité des faits ! Une tentative de révolte contre le château de Pau et sa mairie ne saurait rester impunie. Nulle clémence ne peut avoir lieu face à de tels individus, brigands et pilleurs, animés par l'appel de l'argent volé.
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Myrgawen à la barre :
Mon nom est Myrgawen, boulangère de Pau. La nuit du 18 au 19, j'ai participé à la défense de la ville contre une troupe de pillards venus la dévaliser. Parmi les assaillants, j'ai formellement identifié la dénommée Arkom.
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
De Julio, juge du Béarn
sur les accusations de trahison à l'encontre d'Arkom
Considérant les preuves
Etant donné la non-présentation de la défenseresse, chose qui m'irrite grandement
L'accusée est déclarée coupable
Elle est condamnée à 2 jours de prison, sans amende du fait de l'état de sa bourse et 1 mois de bannissement à compter de sa sortie de prison. | |
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