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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Annelouise (ex-Ayat) – HT – Coupable – 02 Août 1459 Ven 5 Aoû - 7:20 | |
| Annelouise – 02 Août 1459 – Coupable – Haute-Trahison
Juge : Julio18
Procureur de l’Accusation : Aida80
Procureur du Réquisitoire : Aida80
Témoins de l’accusation :
 Azilize
Valentine.d_egmont
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 10 jours
Verdict rendu le 09 Juin 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Aida arriva, aidée par un homme pour porter les dossiers
En ce jour du 23 juillet 1459
Moi, Aisa80, procureur du Béarn
Accusé : Annelouise/Ayat
Acte d'accusation : pillage de la Mairie de Lourdes
Localisation du méfait : Mairie de Lourdes
Preuves
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_i10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_i11.jpg
Etat des lieux suite à la reprise de la Mairie lorsque Dame Valentine d'Egmont y est entrée en tant qu'Administratrice
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p10.jpg
Preuve de la Préméditation :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_m10.jpg
Preuves que l'accusé à tenté de masquer son méfait :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p13.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p15.jpg
Preuves que l'accusé à dilapidé les biens de la mairie en mettant la milice à 20 écus :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p14.jpg
Contenu du mandat de protection de la mairie attribué et rendu par Dame Kessyba permet d'indiquer ce qui à minima a été volé par l'accusée :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p20.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p21.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p22.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p23.jpg
Mandats en cours :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p18.jpg
Tableau de bord : évaluation des biens pillés :
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p16.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_p17.jpg
Ayat bilan : analyse des flux de trésorerie
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_b10.jpg
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_b11.jpg
LCP a écrit:
Aujourd'hui:
Entrées: 49
Sorties:0
=> normal elle est plus à la mairie
Hier
Entrées: 5978.01
Sorties:7312.40
Pertes: 1334.39
=> montre que le pillage c'est fait en grande partie la veille de la reprise de la mairie (Attention ces données son comprise dans le "cette semaine" du screen précédent, ne pas additionner les chiffres)
Attestation du Lieutenant Chef de Prévosté :
Citation:
Moi, Célénya Océalys, Dame de Lasson, Lieutenant Chef de Prévosté et de ce fait assermentée, certifie avoir relevé les chiffres suivants sur le panneau d'affichage de la mairie en date des 20 et 21 Février 1459. Le mandat de maire de dame Ayat faisait donc foi encore ces jours là. Ce sont donc des chiffres qu'elle même a notés. Atteste de même qu'à ces chiffres j'ai ajouté des annotations à l'encre rouge afin d'en évaluer les pertes.
Relevé le 20 Février 1459
Citation:
Lourdes le 15 Février 1459
Bilan économique de la semaine dernière
Revenus des impots : +513,72 écus
Revenus des ventes : +3192,19 écus
Revenus de la noblesse : +359,00 écus
Entrées: 4064.91
Achats automatiques : -271,20 écus
Achats classiques : -4563,81 écus
Dépenses de recrutement : -470,00 écus
Sorties: 5305.01
Pertes: 1240.10
Citation:
Lourdes le 10 Février 1459
Petit point économique à mi-semaine
Cette semaine
Revenus des impots : +309,23 écus
Revenus des ventes : +2590,30 écus
Revenus de la noblesse : +203,00 écus
Entrées: 3102.53
Achats automatiques : -271,20 écus
Achats classiques : -3596,89 écus
Dépenses de recrutement : -290,00 écus
Sorties: 4158.09
Pertes: 1055.56
La semaine dernière
Revenus des impots : +580,27 écus
Revenus des ventes : +4883,84 écus
Revenus de la noblesse : +177,00 écus
Entrées: 5641.11
Achats automatiques : -381,20 écus
Achats classiques : -7453,75 écus
Dépenses de recrutement : -420,00 écus
Sorties: 8254.95
Pertes: 2613.84
Relevé le 21 février 1459
Citation:
Lourdes le 21 Février 1459
Bilan économique de la semaine dernière
Revenus des impots : +948,64 écus
Revenus des ventes : +3396,42 écus
Revenus de la noblesse : +506,00 écus
Entrées: 4851.06
Achats automatiques : -99,00 écus
Achats classiques : -4366,55 écus
Dépenses de recrutement : -420,00 écus
Sorties: 4885.55
Pertes: 34.49
Rédigé le 18ème jour du 3ème mois de l'an de grasce 1459
Célénya Océalys, dicte Ptitmec13, Dame de Lasson
Lieutenant Chef de Prévosté du Béarn
https://i.servimg.com/u/f67/14/97/94/76/ayat_m19.jpg
LCP a écrit:
Valeurs des impots
Raison de la Plainte : Haute Trahion (pillage de la mairie)
L'accusé a pillé la Mairie de Lourdes par vengence pour les procés (procés actuellement en cours) en Haute Trahison que lui ont valus ces actes et ces propos durant son mandat de maire, avant que le Comté ne décide de la déloger de la mairie.
Mais également établissements de plusieurs mandats fantaisistes qui n'étaient destinés qu'à masquer ces méfaits.
De plus il semble au vu de certains des éléments que Dame Valentine D'Egmont Administratrice de Lourdes suite à la révolte décidée par le Conseil et actuelle Maire de Lourdes, il y ait eut préméditation. En effet des mouvements financiers douteux apparaissent avant que les mises en procés ne soient faites. L'accusé avait donc visiblement prévu de faire main basse sur les fonds et stocks de la mairie de Lourdes avant.
Loi(s) Bafouée(s):
* Charte des Maires :
Citation:
Citation:
Droits et devoirs d'un maire
De l'élection d'un Maire
La gestion municipale d'une Mairie est confiée au maire,régulièrement élu à la majorité par les citoyens de la ville pour un mandat de trente jours.
Des droits d'un Maire
Le Maire peut, s'il le souhaite, former un Conseil Municipal pour l'assister dans sa tâche.
Il nomme ses Conseillers et se porte garant pour leur propos ou leur conduite.
Le Maire a le droit de proposer des Décrets Municipaux qui auront force de Loi après leur validation par le Comte.
Le Maire peut demander au Conseil Comtal l'annulation d'un décret précédemment pris.
Le maire a le droit de mener une affaire en justice pour escroquerie ou esclavagisme.
Des devoirs d'un Maire
Le Maire est chargé de conserver et d'administrer les biens appartenant à la commune et d'en gérer les revenus dans l'intérêt de sa ville.
Le Maire ne peut aller à l'encontre des Lois, Chartes et Décrets Comtaux.
Le Maire devra toujours, de par son statut, se comporter de façon respectueuse aussi bien en paroles que dans son attitude.
Le Maire reçoit la confiance des citoyens de la ville. Un Maire, qui bafouerait la confiance des habitants en promulguant des mensonges mettant en péril l'intégrité des habitants, pourra être poursuivit devant la justice.
Tous les décrets mis en vigueur ou annulations de décret validés doivent être communiqués aux villageois In Gratibus et Res Parendo
Le maire est responsable de la gestion économique de sa ville.
Le maire se doit d'attribuer les mandats municipaux de façon responsable durant son mandat. En outre, il se doit de contrôler l'utilisation conforme des mandats attribués par lui ou ses prédécesseurs.
Le maire a obligation de procéder à des bilans détaillés et complets à destination du conseil comtal à mi mandat et en fin de mandat.
En début de mandat le Maire s'engage à contrôler l'exactitude du bilan de fin de mandat de son prédécesseur.
Le Maire a le devoir de payer les taxes Comtales chaque dimanche auprès du conseil économique du comté dans un délais maximum de 48 heures.
Le Maire s'engage à privilégier le commerce entre les villes Béarnaises.
Le Maire doit tenir informés les agents de la prévôté s'il constate une infraction et qui n'aurait pu être réglée à l'amiable.
Le maire se doit d'assurer la sécurité de sa ville. Il s'engage pour cela à déposer des embauches de miliciens chaque jour.
Le Maire est tenu au devoir de confidentialité quant aux informations que le conseil Comtal lui communiquera ainsi que les informations et/ou documents auxquels il aurait accès. Il se doit de faire preuve de bon sens et discernement dans le cas où il serait amené à communiquer certaines informations qu'il estime nécessaires à la bonne marche de son conseil municipal.
Le Maire qui donnerait des instructions de rébellion et d'agression contre l'autorité Comtale encoure des poursuites judiciaires pour Haute Trahison.
Le Maire s'engage à laisser libre accès à toute armée battant oriflamme du Béarn In Gratibus.
Le maire ne peut utiliser la lettre du maire, le panneau d'annonce de la mairie ou le calendrier pour promouvoir un candidat, une liste ou un parti dans le cadre d'une élection comtale ou municipale.
Il peut utiliser les moyens à sa disposition pour appeler aux votes en restant neutre
En cas d'utilisation frauduleuse du panneau de la mairie le maire dispose de 24 heures pour effacer son message sous peine de mise en procès pour trahison et une peine d'inéligibilité de 3 mois.
Tout Maire ne remplissant pas ses devoirs se verra donner un avertissement et a 2 jours pour s'y conformer. Passé ce délai, le Conseil Comtal se réserve le droit d'appliquer les sanctions qu'il jugera nécessaire.
De l'incapacité d'assumer ses fonctions
Le Maire a le droit de démissionner à condition d'en faire une demande par écrit au conseil comtal.
Toutefois il doit attendre que la reprise de la Mairie soit organisée pour démissionner s'il y a lieu au moment qui lui sera indiqué.
Toute démission sans l'aval du Conseil Comtal entraînera automatiquement des poursuites judiciaires pour haute trahison.
*Le Conseil Comtal attire l'attention de tout nouveau maire sur le présent document .
Le maire aura deux (2) jour dès son élection pour signifier en avoir pris connaissance.
Adopté par le conseil comtal du Béarn le 20 juin 1458
scellé par Vanyel d'Arezac, Coms do Béarn
Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ ou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
Témoins : Dame Valentine d'Egmont administratrice de Lourdes suite à la révolte ordonnée par le Conseil pour déloger Ayat de la Mairie et actuelle Maire de Lourdes.
Et Dame Azilize d'Herbauge, Coms du Béarn au moment des faits.
Puis, le procureur se laissa tomber sur son siège en s'épongeant le front
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
En ce jour du 28 juillet 1459
Moi, Aisa80, procureur du Béarn
Accusé : Annelouise/Ayat
Acte d'accusation : pillage de la Mairie de Lourdes
Localisation du méfait : Mairie de Lourdes
Preuve que l'accusé était disponible pour le jugement,
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=741424preuvequeayatnestpasenretraitele28juillet.jpg
Aida se racla la gorge, une fois de plus, elle devait requérir une peine pour Haute trahison contre l'accusée Annelouise/Ayat , le dossier était lourd déjà, et les témoignages stupéfiants. L'accusée faisait preuve de fourberie et de mauvaise foi, aussi le procureur repris la parole.
Monsieur Le Juge, il serait temps que la justice fasse son travail sans intervention extérieure, c'est la raison pour laquelle, je vous dépose ce lourd dossier qui prouve sans contestation les récidives malveillantes de l'accusée...
Aida déposa son lourd dossier devant le juge, ce qui eut pour effet de cachet en grande partie le juge. puis, repris son réquisitoire.
Aussi, Monsieur le juge, étant donné les circonstances, je vous demande instamment de prononcer une peine conséquente à ces actes répétés, ce qui pour moi équivaut à 10 jours de prison suivit de 10 jours de travaux d'intérêt général en travaillant à la mine, puisque l'accusé s'arrange pour ne pas avoir de liquidité visible pour éviter les amendes, elle devra donner l'intégralité de ses revenus de la mine au comté avec la preuve qu'elle
effectue ces travaux. Et ensuite, je requiert un bannissement de 2 mois et pour finir 3 mois inéligibilité que ce soit pour un poste municipal ou comtale.
Je me dois de vous prévenir, Monsieur le juge que si je retrouve l'accusée pour un autre procès de Haute trahison, je demanderais la peine de mort, il va sans dire que la justice se doit d'être respectée, ce qui est loin d'être le cas actuellement. A l'accusée de voir si elle prend le droit chemin où si elle continue ses pérégrinations.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Azilize à la barre :
*Une nouvelle fois elle venait témoigner. Une nouvelle fois Annelouise plus connu des béarnais sous le nom d'Ayat était l'accusée. *
Bonjour mr le juge,
Je suis Azilize d'Herbauge, Comtesse de Lescun et Dame de Mirepeix.
J'étais au moment des faits Coms du Béarn. Lorsque Ayat à été élue maire, j'avoue que les Lourdais et moi même nous avons craint le pire pour la ville. Mais respectant le vote des Lourdais, j'ai refuser qu'une révolte ne la déloge de la mairie et croyez qu'aujourd'hui je le regrette amèrement.
Très vite la dame en question à juger qu'elle était seule détentrice du pouvoir et en as fait qu'à sa tête interprétant les textes à sa façon pour justifier l'injustifiable.
Malgré ça elle as été réélue, et là on as commencer à avoir de plus en plus de doute.
Elle nous as poussé à la mettre en procès pour haute trahison à force d'injure, de non respect des rêgles et des lois.
*la brune pensait que c'était sans doute pour justifier l'injustifiable : le pillage. Elle se demandait quand cette méchante femme cesserait de nuire à la ville qu'elle, elle aimait tant.*
Presque aussitôt elle vidait le panneau d'affichage de la mairie et y affichait après injure envers ma personne que j'allais voir ce que c'était une trahison. Aussitôt il n'y eu plus aucun doute, elle avait pillé la mairie et nous devions la lui reprendre d'urgence. Je n'avais que trop tergiversé en voulant respecter les votes.
Dès que Dame Valentine eu mis les pieds dans la mairie, elle m'avertis qu'il ne restait rien du tout. Tout avait été pillé et détruit.
Depuis la ville peine à se relever.
*La comtesse salua le juge et sorti de la salle.*
- Citation :
- L’accusation a appelé Valentine.d_egmont à la barre :
*Encore une fois, elle était convoquée devant un tribunal lors d'un procès contre Ayat, soeur de Ric layat, le pilleur de comté. Combien de fois avaient ils sévis, tous deux, afin de s'approprier les biens d'autrui, comme lors du pillage de l'alençon .... cette famille de loups avides ne cesserait elle donc jamais de sévir ? .... Il ne lui avait pas suffit de vouloir attaquer le chateau de pau l'année dernière en profitant des troubles provoqués par les lions de judas, il avait fallu qu'elle recommence ici à Lourdes. Le modus operandi étant toujours le même : se faire élire pour piller, puis provoquer un trouble et s'enfuir avant la fin du mandat, en laissant les caisses vides.... Elle soupira de lassitude puis s'avança à la barre pour son témoignage*
Bonjour dames et sires de la cour, je suis dame Valentine d'Egmont, ancien procureur d'Artois, d'Aragon et du Béarn, ancien juge de cour d'appel, ancien héraut d'Artois et de l'Alençon.
Je jure devant Aristote le très haut que les faits dont je vais faire état se sont déroulés tels que je les ai vécu. Ayat s'est fait élire à la mairie de Lourdes malgré un lourd passé. Avant la fin de son dernier mandat, elle a provoqué des remous en "prétextant" vouloir abolir tous les décrets comtaux, en totale illégalité et non respect de la norme, un décret comtal ne pouvant être abrogé que par l'entité initiatrice soit le conseil comtal. Pendant que toute la population était occupée à se demander ce qu'elle pouvait faire ou pas, respecter les grilles de salaire entre autres, et pendant que le conseil comtal se mobilisait pour tenter de trouver une solution, Ayat a vidé les entrepôts de la mairie, puis a mis le feu à ladite mairie afin de tenter d'effacer ses traces. De très nombreux témoins de l'incendie pourront vous confirmer cela. Le conseil m'a envoyé pour tenter de reprendre la mairie pour sauver ce qui pouvait l'être. Avec l'aide des villageois, nous avons essayé de circonscrire l'incendie, et je suis entré dans le bâtiment municipal encore en feu. J'y ai hélas vu tous les registres et les livres de comptes qui avaient été jetés dans la cheminée. Les seules choses que nous avons pu sauver furent les murs de la mairie, ainsi qu'une stère de bois qui avait servi à bloquer la porte, ainsi que 10 écus, qui était tombé sous une lame de plancher, ainsi qu'une unique hache empreintée de très bonne heure par un bûcheron matinal ....
*Elle s'arrêta un instant pour reprendre son souffle, puis repris*
Les faits sont tels qu'ils sont décrits ici, et je les maintiendrais devant le Tout puissant s'il le fallait, car il s'agit de la vérité, la seule qui soit, et toute autre version ne serait que mensonge et manipulation.
*Elle retourna s'assoir dans le prétoire et attendit la fin de l'audience. Comme à son habitude, Ayat la pilleuse ne s'était pas manifesté, comme à son habitude elle irait surement se cacher chez les nones de Sainte Trucmuche en espérant qu'on l'oublie, pour revenir distiller son fiel après plusieurs mois d'absence.*
- Citation :
- Verdict de la cour :
Moi, Julio, juge du Béarn, en ce 2 août 1459,
Dans l'affaire à l'encontre d'Annelouise, accusée de haute trahison.
Au vu des témoignages,
Au vu des très nombreuses preuves,
Etant donné la présence d'un document rédigé par l'accusée,
Vu l'absence de défense en ce tribunal,
Et pourrait on ajouter, vu des menaces à peine voilées à mon encontre lors d'échanges par pigeons en vu de mettre en place des travaux d'intérêts généraux.
L'accusée est déclarée coupable.
Elle est condamnée à 10 jours de prison et 3 mois d'inégilibilité.
De plus, qu'il soit clairement dit et établi, que sur accord des hautes autorités du Béarn, la dénommée Annelouise, sera condamnée à mort si elle comparait et est à nouveau reconnue coupable de haute trahison par cette cour.. | |
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