Philios
Enlumineur
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Localisation : Comté du Béarn - Lourdes
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 |  Sujet: Annelouise (ex-Ayat) – TOP – Coupable – 12 Juillet 1459 Ven 5 Aoû - 7:17 | |
| Annelouise – 12 Juillet 1459 – Coupable – TOP
Juge : Julio18
Procureur de l’Accusation : Aida80
Procureur du Réquisitoire : Aida80
Témoins de l’accusation :
 Azilize
Ysatis
Témoins de la défense :
Annelouise
…
Coupable + Prison 10 jours + Bannissement 2 mois
Verdict rendu le 12 Juillet 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Aida entra, posa sa pile de dossier, puis salua le juge avant de s'exprimer haut et fort
En ce jour du 17 Juillet 1459,
Moi Aida80, procureur du Béarn place en accusation Annelouise/Ayat pour trouble à l'ordre publique pour non respect de la loi électorale,
Présentation aux élections de Lourdes alors que sous le coup d'une inéligibilité.
Loi Bafouée :
Sujet du Béarn :
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison,
Loi électorale :
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Preuves :
https://i.servimg.com/u/f47/14/97/94/76/preuve10.jpg
Or l'accusée est encore sous le coup d'une inégibilité suite à un procès pour Haute Trahison du 12 avril 1459.
Inutile de rappeler l'identité de l'accusée, même les murs de ce tribunal se rappellent de cette dernière.
Il faut souligner qu'elle a élu domicile dans ce tribunal suite à divers jugements dont celui de Haute-Trahison . Ce qui lui doit de paraître à nouveau devant vous, votre honneur. Cette fois, comme les autres, l'accusée a l'air de penser qu'elle est au-dessus des lois, et ose se présenter à la mairie de Lourdes, comme si de rien était, comment peut-elle penser que le Béarn va lui confier une ville, suite à ses faits antérieurs...
Plusieurs procès pour Haute Trahison, 5 au total sans compter les divers procès pour escroquerie ou Trouble à l'Ordre Public...
Aussi votre Honneur,
Je vous rappelle le coutumier du Béarn
**********
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.
3) la jurisprudence : comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
***
J'appelle les témoins à la barre Monsieur le juge
- Azilize D'herbauge, Lourdaise, Conseillère Comtale, Porte-parole en fonction au moment des faits, toujours en fonction.
- Ysatis, actuel maire de Lourdes
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Votre Honneur,
quelle est donc cette mascarade ? Un proces politique de plus pour m'empécher d'accéder à la gestion du Béarn ?
Le Procureur a beau rappeler la loi, comme vous povez le constater il napporte aucune preuve quant aux faits incriminés.
Alors est-ce au procureur du Béarn d'apprécier du qui à le compétences d'etre Maire d'une villle de ce Comté ? Non bien entendu. Elle a beau rappeller des proces, bon nombre ont déja été classé sans suite et d'autres sont sur le bureau de la Cour d'appel, je vous le rappelle.
Aussi, afin d'éviter une nouvelle fois de ridiculiser la justice béarnaise, je vous demande la relaxe sans plus attendre.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Le Procureur sourit en voyant l'accusée, qui pour une fois s'était déplacée, puis son sourire s'accentua en écoutant les paroles de cette dernière, enfin elle s'adressa au juge à nouveau.
Monsieur le juge, j'espère que vous vous rendez compte que l'accusée traite votre tribunal
et la justice comme si elle était dans une fête foraine. Mascarade, dit elle ! Il y a tout de même deux témoins responsables et honnêtes qui viennent d'apporter leurs témoignages.
Je n'invente rien comme vous pouvez le constater, il y a aussi un dossier bien chargé la concernant à la prévôté. D'autre part, en tant que procureur, je ne me mêle pas de politique, ce qui me permet de rester impartiale et digne de foi. Tout le monde sait que justice et politique ne font pas bon ménage. Quand l'accusée parle de procès classés sans suite, elle a la mémoire courte.
Elle a déjà été jugée pour TOP et condamnée le 09/06/1459.
Je reviens directement du Greffe où j'ai trouvé la liste des "condamnations", tout le monde sait que ce mot n'implique que les coupables :
- Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme (24/07/1456) - TOP (21/08/1456) - TOP (11/09/1456) - TOP (11/03/1457) - Escroquerie (09/11/1457) - HT (11/11/1457) - HT (10/12/1457) - HT (16/03/1459) - HT (13/04/1459) - HT (26/05/1459) - TOP (09/06/1459)
Aussi, je requiert la plus lourde charge qui soit, suite à l'acharnement de l'accusée qui a pris un abonnement au récidivisme. Je demande 10 jours de prison et l'inéligibilité sur une période de 3 mois. en espérant que vous m'écouterez, Monsieur le Juge, l'accusée bafoue la justice et ceux qui la représente dès qu'elle sort de prison.
Essoufflée, Aida ramena sa robe dans ses plis, salua le juge pour lui faire comprendre qu'elle avait fini et se rassied.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé Annelouise à la barre :
Anne qui venait d'entendre mensonges sur mensonges se leva.
Votre Honneur,
cette femme est une honteuse menteuse. Jamais je n'ai rien pilllé
Je dépose officiellement plainte en ce tribunal pour calomnies et diffamations contre Dame Azilize ici présente.
Dame Procureur, j'espère que vous instruirez cette plainte rapidement.
Anne retourna s'asseoir.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Azilize à la barre :
*Azi avait été appelée à témoigner une nouvelle fois. Et une nouvelle fois Annelouise puisque tel était désormais le nom de la pire criminelle de tous les temps en Béarn était l'accusée.*
Bonjour votre honneur
Je suis Azilize d'Herbauge, Comtesse de Lescun, Dame de Mirepeix, Lourdaise depuis la fondation de la ville.
Cette femme je la connais de longue date, toujours dans tous les coups les plus pourris qu'il soit. Aussi lorsque j'ai vu son nom affiché une nouvelle fois sur le panneau d'affichage pour les élections, j'ai crue devenir folle. Cette voleuse, menteuse, tricheuse, etc... osait encore se présenter à la mairie. L'avoir piller une fois ne lui suffisait donc pas... il fallait qu'elle recommence encore et encore.
Cette nouvelle a vite fait le tour de Lourdes. Croyez bien qu'a part les jeunes lourdais qui ne sont pas au courant des événements passés la plupart on été horrifié. Cette femme non seulement n'en est pas à son premier forfait mais elle ose vouloir le reproduire encore.
Grâce soit rendu au Très Haut, les Lourdais ont semble t'il compris cette fois à qui ils ont affaire.
- Citation :
- L’accusation a appelé Ysatis à la barre :
Ysa se leva à l'appel de son nom et s'approcha de la barre,
M le juge, Madame le Procureur,
Je vous remercie pour cette invitation, je suis Ysatis Maire de Lourdes, Sergent et Chef Maréchal à la prévôté de Lourdes.
J'avoue ne pas être surprise d'être ici, encore une fois Dame Ayat/Annelouise nous fait une belle démonstration de fourberie, de mauvaise foi, de mensonge et d'infraction au coutumier.
Je suis venue pour confirmer la gravité des faits : En se présentant aux élections Dame Ayat/Anne louise à fait preuve de mépris envers les lourdais, ce qui a été un acte préjudiciable à la sérénité du village puisqu'elle est encore sous le coup d'une inéligibilité, et quand ne respectant pas la loi, elle a volontairement aiguisé des doutes dans les plus faibles esprits.
- Citation :
- Verdict de la cour :
Par Julio, juge du Béarn, en ce 12 juillet 1459
Sur les accusations de trouble à l'ordre public à l'encontre d'Annelouise,
Vu les témoignages,
Vu les antécédents de l'accusé,
L'accusée est déclarée coupable
L'accusée est en bonne position au concours de la mauvaise foi. Ce n'est pas la première fois que la justice et ses représentants reçoivent des menaces ou des contre-accusations comme derniers recours de la part de ceux qu'ils poursuivent.
L'accusée est condamné a 10 jours de prison, qui seront suivis avec accord du Coms de deux mois de bannissement du Béarn et trois mois d'inégilibilité. Si cette période de bannissement n'est pas respectée, un nouveau procès s'ensuivra. Il sera laissé 48 heures à l'accusé à sa sortie de prison pour quitter le territoire Béarnais. | |
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