Philios
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 |  Sujet: Annelouise (ex-Ayat) – TOP – Coupable – 09 Juin 1459 Ven 5 Aoû - 7:15 | |
| Annelouise – 09 Juin 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aida80
Procureur de l’Accusation : Tritium
Procureur du Réquisitoire : …
Témoins de l’accusation :
 Dotch
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 5 jours
Verdict rendu le 09 Juin 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Nous sommes ici aujourd'hui, en ce cinquième jour du mois de février mil quatre cent cinquante neuf, pour juger la tristement célèbre Ayat, résidente Lourdaise. En effet cette personne est mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public envers le comté du Béarn, pour présentation d'une liste comtale illégale.
En effet, l'accusé a présenté une liste incomplète à la sénéchaussée le trois février de cette année, sans même avoir demandé sa validation. Validation qui aurait été rejetée car la liste était incomplète.
Notre greffière pourra témoigner que vu la longueur du dossier judiciaire de l'accusé, le tribunal béarnais lui a déjà lu et relu le coutumier plusieurs fois. L'accusé doit donc connaitre parfaitement les lois qu'elle a bafouées, je cite :
**********
Sujet du Béarn :
Est citoyen Béarnais
* toute personne née dans une ville du Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
* toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe.
Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable par la cour de justice Béarnaise.
Cette perte de statut citoyen est de 3 mois pour les cas de trahison et de haute trahison, de 2 mois pour les cas de brigandage. Pour les cas de trouble à l'ordre public, d'escroquerie grave ou de récidive d'esclavagisme et de petite escroquerie, cette durée est laissée à l'appréciation du Juge et ne saurait excéder 2 mois.
*****
Loi électorale :
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets ayant la citoyenneté Béarnaise.
Pour les élections comtales la liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste. Une fois la liste déposée, il ne pourra être changé plus de Quatre (4) noms sur la liste présentée, étant entendu que les éventuels remplaçants doivent remplir les critères d'éligibilité. L'utilisation du nom d'une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.
Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.
**********
Je vais maintenant demander à notre prévôt de témoigner, ma Dame Dotch de Cassel, Duchesse de Saint-Florentin.
Je rappelle à l'accusé qu'il bénéficie du droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/ .
Merci votre Honneur.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Dotch à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
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MessageSujet: Jeu 9 Juin 2011 - 22:12
Accusée : Ayat dite Annelouise
Motif : TOP
Victime : Comté du Béarn
Aida entra dans la salle, heureuse de retrouver ce lieu familier, le temps de l'absence d'
Aru. Elle constata que comme d'habitude, l'accusée Ayat dite Annelouise ne s'était pas
présentée à son procès, aussi énonça t'elle le verdict en regardant la salle vide où
seul le procureur attendait.
A ce jour, suite aux multiples accusations qui ont été faites contre l'accusée pour
différentes raisons, dont le délit le plus grave qui soit, ait été, je le rappelle, la haute
trahison, cette dernière est jugée aujourd'hui pour trouble à l'ordre public, après
avoir présenté une liste électorale non contractuelle, sans avoir même demandé sa validation,
En espérant ne plus la revoir en ce lieu, je la juge à 5 jours de prisons...sans amende
puisque l'accusée n'est pas à priori solvable. | |
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