Philios
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 |  Sujet: Amibatha – TOP – Coupable – 20 Juin 1459 Ven 5 Aoû - 7:10 | |
| Amibatha – 20 Juin 1459 – Coupable – TOP
Juge : Aru
Procureur de l’Accusation : Fionalli
Procureur du Réquisitoire : Fionalli
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 2 jours
Verdict rendu le 20 Juin 1459
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
En ce jour du 21 Mai 1459,
Moi Fionalli, procureur du Béarn :
Accusé : Amibatha
Motif : Brigandage
Victime : Lodelin
Il est reproché à l'accusé d'avoir brigandé la personne de Lodelin le 19 Mai 1459 sur la route liant Orthez et Pau. Le préjudice se monte à 100 écus et 5 sacs de maïs.
*************
Le Coutumier dispose :
1)le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est une personne ordinaire, une personne de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2)l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en
société si toute personne se l'autorisait.
Brigandage
Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble à l'ordre public.
5-Trouble à l'ordre Public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
***********************
Voici le courrier de la victime, envoyé à sa compagne suite à l'infraction.
' Expéditeur : Lodelin
' Date d'envoi : 20/05/2011 - 10:11:58
' Titre : Re: mon amour
' 20-05-2011 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
20-05-2011 04:05 : Vous avez été racketté par Amibatha .
20-05-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec Amibatha (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
N'ud : entre Orthez et Pau
https://i.servimg.com/u/f21/14/31/99/65/brigan10.jpg
Merci
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Je rappelle à l'accusé qu'il a le droit d'être représenté par un avocat, qu'il pourra en trouver un ici lieu : http://avokshaillons.forumsactifs.comou ici http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
L'accusé ne s'est pas présenté au tribunal, nous n'aurons pas la chance d'entendre sa version des faits.
Je n'ai rien à ajouté.
Je recquiers 1 journée de prison ainsi qu'une amende pécuniaire dont je vous laisse le soin, votre Honneur, d'en fixer le montant.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
*Aru arrivas en salle*
Et bien étant donné que le prévenus ne c'est point donné la peine de dire quelque chose, je condamne donc l'accuser a 2 (deux) jours de prison afin de ne pas lui mettre d'amende car il n'en n'a point les moyens.
Fait a Pau en ce 20 juin 1459 ! | |
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