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 |  Sujet: Loic27 - TOP (séjour illégal) - Relaxe - 13 juillet 1459 Jeu 4 Aoû - 3:16 | |
| Comté du Maine
Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois de juillet 1459
Procès instruit le « début du procès 2 juillet 1459
Verdict rendu le 13 juillet 1459
Nom de l'accusé: Loic27
Procureur: Tomasso di MOnteroni dict Tomnissa666
Juge: Ailvin Wolback, dict Thorn
Acte d’accusation - Citation :
- Procès à l'encontre de Messire Loic27, en date du 02/07/1459.
Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour, Monsieur le Juge, nous Tommaso di Monteroni, Procureur en la Justice du Comté du Maine, avons réuni la cour pour le cas de messire Loic27.
Messire Loic27 est accusé de trouble à l'ordre public, pour séjourner illégalement sur le territoire Mainois malgré l'interdiction, sans laissez-passer et ce après moult rappels de mise en règle du Prévôt Maelia... .
Messire Loic27, vous êtes mis en accusation.
Vous avez enfreint :
Le Décret du 6 novembre 1458, toujours en vigueur et promulgué sous le règne de sa Grandeur le Comte Oldtimer.
Citation:
Nous, Oldtimer, Comte du Maine,
Au vu des nouveaux éléments portés à notre connaissance et afin d'accroître la sécurité de nos concitoyens, déclarons que les frontières
restent fermées à tout ressortissant étranger non muni d'un laissez-passer en bonne et due forme.
Avant d'entrer dans notre territoire, tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d'un laissez-passer délivré par notre Prévôt, Dame Maelia..., ou à sa ou son remplaçant(e) et le présenter sur demande.
Ordonnons que l'établissement en notre comté est soumis à l'autorisation de notre Prévôt qui accordera ou non celle-ci au vu des renseignements
recueillis. A dater de ce jour, notre Prévôt peut refuser un étranger même déjà établi s'il s'avère que cet étranger constitue une menace pour le Maine.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de mise en procès pour trouble à
l'ordre public.
Faict au Castel du Mans, le 6 novembre 1458
Les faits:
Messire Loic27 n'a pas répondu aux différents courriers lui étant adressé lui demandant de déposer un laisser-passer.
Les preuves:
Messire Loic27 est arrivé au Mans le 15 juin (témoin Maelia...)
Loic27 (Vendome) lvl1 347écus *Touraine*
A reçu le courrier type des douanes le même jour (témoin Maelia...)
Loic27 (Vendome) lvl1 347écus *Touraine* courrier à envoyer
A reçu le courrier SI le 17 juin (témoin Maelia...)
Loic27 (Vendome) lvl1 375écus *Touraine*Courrier douane le 15/06 Arrow courrier SI
A reçu un second courrier le 22 juin (témoin Maelia...)
Loic27 (Vendome) lvl1 390écus *Touraine*|OMCF|courrier SI 2
Article de loi enfreint
Citation:
Nous, Oldtimer, Comte du Maine,
Au vu des nouveaux éléments portés à notre connaissance et afin d'accroître la sécurité de nos concitoyens, déclarons que les frontières restent fermées à tout ressortissant étranger non muni d�un laissez-passer en bonne et due forme.
Avant d'entrer dans notre territoire, tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre Prévôt, Dame Maelia..., ou à sa ou son remplaçant(e) et le présenter sur demande.
Ordonnons que l'établissement en notre comté est soumis à l'autorisation de notre Prévôt qui accordera ou non celle-ci au vu des renseignements recueillis. A dater de ce jour, notre Prévôt peut refuser un étranger
même déjà établi s'il s'avère que cet étranger constitue une menace pour le Maine.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de mise en procès pour trouble à l'ordre public.
Faict au Castel du Mans, le 6 novembre 1458
Oldtimer
Comte du Maine
Nous rappelons à l'accusée, qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.
Nous appellerons à la barre comme témoin de l'accusation,
Maelia... prévôt du Maine au moment des faits, faisant fonction de douanier de remplacement au Mans.
Merci votre Honneur, je cède la parole à l'accusé ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense :Témoin n°2 de la défense : Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Maelia... à la barre; Voici son témoignage : - Citation :
- Votre Honneur, Procureur,
Bonjour,
Je n'ai rien à ajouter, les faits sont là.
Je n'ai eu aucune réponse à mes courriers douane et SI de la part de Sire Loic27.
Je tiens juste à préciser que le Sire n'est passé en ville depuis le 30 Juin donc il est peut être mal en point.
J'en ai terminé... Témoin n°2 de l’accusation :Verdict - Citation :
- *Le juge se lève après un long silence...*
Nous, Ailvin Wolback, Juge éclairé du Maine, rendons en ce 13 Juillet 1459 justice au nom de Michel de Villefort, Comte du Maine.
Monsieur le procureur, vous nous voyez surpris. En lieu et place de votre réquisitoire nous avons eu droit au silence le plus total.
En conséquence de quoi nous prononçons la relaxe du prévenu.
*PAF*
Vous pouvez quitter libre ce tribunal. Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
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