Triskel

Procès de Triskel

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 21 Avril 1459
Verdict rendu le 13 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Triskel

Procureur: Jason_MacCord
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 21 avril 1459 à Rouen, pour juger dame Triskel.

Cette personne est entrée, depuis au moins le 17 avril 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin Matouminou, Chef douanier.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je souhaite me faire représenter par un avocat, mais je n'ai pour l'instant aucune réponse de sa part.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La procure se reserve le droit de repoussé son requisitoire, laissant ainsi le temps à l'accusé d'avoir un avocat. Je pense que 15 jours maximum devraient suffire.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense : Elisabeth_stilton

Citation :: La blonde arriva au tribunal une fois son travail accomplit on aurait pu croire qu'elle n'avait pas grand chose à faire mais elle était peu souvent en Normandie et tout le temps à Paris.

Monsieur le juge, Monsieur le procureur.

Ma cliente est vagabonde qui déménage assez régulièrement, elle a demandé un LP pour elle et ses amis qui lui ont été refusés parce qu'un membre du groupe est soit disant domicilié dans le ponant. Aucune preuve n'a été fournit à ma cliente de ces accusations.

Le refus du LP n'est donc pas justifié.

Ensuite venons en à l'installation illégale, rien dans les lois à la date du procès n'interdit l'installation dans une ville. La dame ne se dit pas naturalisé normande et pour cause, elle est sans domicile fixe, s'installant au gré de ses voyages.

Alors elle a fait l'erreur d’emmener ses compagnons sans LP mais il faudrait déjà que les refus de LP ne soient pas fait sur des motifs injustifiés.

La blonde alla s'installer à côté de sa cliente.

Témoin n°1 de l’accusation: Matouminou

Citation :: Bonjour à vous tous,

Cas classique, Dame Triskel est entrée sans LP en Normandie. Pourtant, elle en avait fait la demande auprès de Dame Rochane, notre prévôt, et celle-ci lui avait signifié un refus. Faisant fi de ce refus, la dame en question a tout de même jugé normal d'entrer sur le sol normand. De plus, elle a décidé d'emménager illégalement à Dieppe!

Je ne vois rien d'autre à ajouter à cette double infraction à la loi de notre duché!

La bonne journée à vous.

Verdict

Citation :: Attendu que l'acte d'accusation ne comprend pas l'emménagement illégal ;
Attendu que l'accusé est entré en Normandie sans en avoir l'autorisation, vagabonde ou non ;

Je condamne Dame Triskel à (1) jour de prison, (10) écus d'amende et informe l'accusation qu'un procès contre Dame Triskel pour emménagement illégal ne pourra être donné que si cette dernière ne prend pas part dans la vie de son nouveau village.

Fait à Rouen le 13 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et d’une amende de 10 écus.