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 Simon__

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deedee
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MessageSujet: Simon__    Mar 19 Juil - 20:03

Procès de Simon__

  • Escroquerie : Procès du mois de Juillet 1459 Arrow Coupable
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Février 1460
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Mars 1460
  • Escroquerie : Procès du mois de Mars 1460
  • Trahison : Procès du mois de Mars 1460
  • Trouble à l'ordre public : Procès du mois d'Avril 1460
  • Trahison : Procès du mois d'Avril 1460 Arrow Coupable
  • Trahison : Procès du mois d'Avril 1460 Arrow Coupable
  • Trahison : Procès du mois d'Avril 1460 Arrow Coupable
  • Trouble à l'ordre public : Procès du mois d'Avril 1460 Arrow Coupable
  • Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Mai 1460 Arrow Coupable
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Juin 1460
  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de novembre 1460
  • Trouble à l'Ordre Public : Procès du mois de Février 1461

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deedee
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MessageSujet: Re: Simon__    Mar 19 Juil - 20:04

    Duché de Normandie
    Office de Justice de la municipalité de Fécamp


    Procès pour Escroquerie

    En date du mois de Juillet 1459

    Procès instruit le 6 Juin 1459
    Verdict rendu le 13 Juillet 1459


    Nom de l'accusé: Simon__

    Maire: Blackerreip
    Juge: Babaorum


Acte d’accusation
Citation :
Bonjour à la cour,

Moi, Blackerreip, bourgmestre de Fécamp, en ce VI Juin de l'An de Grasce MCDLIX , convoque la cour afin d'accuser messire Simon__ d'escroquerie, suite au non paiement des impôts municipaux;

Qu'il soit su que ce messire doit une somme de 119 écus d'impôts non payé à laquelle s'ajoute 145,43 écus de pénalités supplémentaires à la municipalité de Fécamp soit un total de 264,43 écus dont en voici le détail :

Spoiler:
 

Qu'il soit rappelé que cette escroquerie se réfère à l'article 3 de la section 1‘Imposition Ducale et municipale extraite de la quatrième partie du livre second Bis chargé des Institution du Duché de Normandie que je me permet de cité :


Citation :
Article 3 : Du non paiement de l'impôt

L'impôt, qu'il soit ducal ou municipal, est obligatoire dès lors que sa levée est promulguée et donc avalisée par le Duché. Dès lors il s'en suit que :

* Tout maire ne réglant pas l'impôt au Duché sera alors poursuivi pour fait de trahison.
* Tout individu ne réglant pas son impôt à son maire sera alors privé de ses droits à la vie politique sur le territoire normand pour le mandat ducal en cours, voire même le suivant si la fraude survient pendant campagne électorale. En plus de cette privation de droit à la vie politique, l'individu sera poursuivi pour escroquerie.
* Les maires ont droit de publier la liste des fraudeurs fiscaux lors des campagnes électorales, ducales et municipales .


Qu'il soit noté que cette personne n'ayant pendant plusieurs mois pas prit la peine de répondre aux missives de rappel a finalement manifester son refus de payer lors de ses récentes réponses, a volontairement enfreint une loi qu'il ne pouvais ignorer au vu des nombreuses missive envoyés.

L'accusation se réserve le droit éventuelle de faire appel à divers témoins, au bon vouloir de la cour.

Faict à Fécamp, le VI Juin de l'An de Grasce MCDLIX

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
A la commission,
Messieux,

J'ai voulu payer, mais actuellement je me trouve dans l'incapacité de payer suite a une faillite personnelle et non d'escroquerie, je veux un proces équitable, ma requête est parfaitement légitime, cet argent récolté ou va-t-il ? pour qui ? pour quoi ? etes vous sur de sa destination ? Nous aussi citoyens avont le droit de savoir,beaucoup de personnes ici se sont ligués contre moi sous prétexte que je sois étranger, et donc on mis en oeuvre moult actions afin de m'ecarter de la ville !
Je ne mérite pas les assises car il faut avoir tué, violé ou avoir des activités de fausse monnaie, ca c'est un crime, et ce nest pas mon cas.
Secondo j'ai juste pas payé un impot, c'est donc juste un délit, et donc ca doit etre du ressort de la Corectionnelle, donc je ne suis pas un criminel, ni un escroc ce dont on m'accuse, j'ai été victime d'une machination sur un projet financiers, j'ai été loyal envers les idées, valeurs et normes du groupe et j'ai été évincé en cour de route, ce sont eux qui doivent porter la responsabilité de l'affaire, je suis innocent.

Que la justice me donne l'ocasion d'ennoncer des noms et je m'executerai.
En attendant je me tiens a la disposition de la Justice aussi grande soit-elle car j'ai confiance a la justice de mon pays !

Citoyen Simon Benchimoun

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Bonjour Messire,

Qu'il soit noté que messire Simon__ ignore totalement le principe des impôts, il semblerai donc que ce messire n'est même pas prit la peine de lire la partie du corpus concernant les impôts et pouvant donc être appliqué pour son escroquerie.

Attendu que suivant le corpus toute personne ne payant pas ses impôts est considéré comme escroc.
Attendu que le fait que messire Simon__ n'a pas payé ses impôts est une preuve irréfutable dont en voici le parchemin officiel :

https://redcdn.net/ihimizer/img215/1782/simonck.png

Attendu que ce monologue sur les tribunaux et le complot est fort intéressant mais ne concerne en aucune cas cette affaire.

Moi, Blackerreip, bourgmestre de Fécamp, en ce XIV Juin de l'An de Grasce MCDLIX, tenant compte du faite que messire Simon__ ne possède plus les moyens de payer, demande une peine d'emprisonnement mis à l'appréciation de la cour.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Il aurait du déposer son réquisitoire 2jours apres ma plaidoirie, déposée le premier jour de la mise en accusation, comme lavait convenu le juge alors quil le dépose longtemps apres, enfin bref passons.

Que ce soit bien clair je nai escroqué personne, jai juste pas payé un vulgaire impot, mais qui dans la foulée un jour na jamais commis une erreur ? un impot impayé, une gifle envolé, un coup de colere ou bien plus,
le maire et ses amis ne mapprécient pas vraiment parce que étant étranger je navais pas ma place parmis eux, en tout cas j'ai deux excuses, ma faillite et le hasard ! le hasard detre venu dans sa ville, mais cest pareil quand un étranger arrive quelque part, alors forcément pour lés habitants il dérange le groupe mais comme disait le philosophe Abraham bar Hiyya Hanassi, le Montaigne de chez nous, "Oui mes frères, il faut continuer la lutte! qu'est qui fait pas moins, pas moins indifference la même, il faut cultiver la différence et non l'indifférence!!"

Voila en gros juste pour un vulgaire impot on en ai arrivé là, Mr le procureur, messieux les jurés, je vous recommande l'indulgence et daccepter ma demande d'asile s'il vous plait je vous en conjure !
jai escroqué personne ! je suis innocent et attend de donner les noms des coupables, je suis sous les ordres

Témoin n°1 de la défense : Salon
Citation :

Témoin n°1 de l’accusation : Blackerreip
Citation :
Bonsoir la cour,

Tout d'abord désolé d'intervenir de la sorte mais je viens à l'instant de recevoir un rapport de l�huissier qui affirme que messire Simon__ a les moyens de payer. Le voici :

https://redcdn.net/ihimizer/img690/9625/simon2.png

Dites mois donc messire Simon__ je croyais que vous ne pouviez pas payer ?

Sinon j'en convient, j'ai eu un peu de retard lors du réquisitoire. Et tant que l'on est sur le sujet, vos témoins, il ne me semble pas 'avoir entendu, jusque la.

Et puis un moment il faut arrêter de dire que je complote contre vous parce que je ne vous apprécie pas ou d'autres histoires aussi ridicules les unes que les autres, je ne fait que mon travail messire Simon__.

Et vous affirmer n'avoir escroqué personnes, mais en ne payant pas vos impôts c'est la municipalité de Fécamp que vous escroqué que vous le voulez ou non.

Comme vous le dites l'erreur est humaine, mais faire la même erreur 12 fois de suite je ne suis pas certain que ça puisse être considéré comme une erreur.

Merci d'avoir prit de votre temps pour m'écouter.
Bonne soirée

Verdict
Citation :
Attendu que l'accusé n'a pas payé ses impôts municipaux, nécessaire en bout de chaine au bon fonctionnement de notre Duché de Normandie ;
Attendu que nos services m'ont informé que l'accusé est mourant ;

Je condamne Messire Simon__ à (1) écus d'amende ainsi qu'à devoir tout les (15) jours rembourser un de ses impôts jusqu'à ce que sa dette, à savoir impôt, soit effacée.
Nous accordons cependant le droit à Messire Simon__ de s'arranger avec sa mairie pour que les majorations soient remboursées afin de faciliter la possibilité de payement.
Si l'accusé refuse de respecter sa peine, il sera alors reconduit ici même.

Fait à Rouen, le 13 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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Babaorum
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MessageSujet: Re: Simon__    Ven 2 Mar - 20:07

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Février 1460

    Procès instruit le 18 Février 1460
    Verdict rendu le 28 Février 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur : Adorianna
    Juge : Idromir


Acte d’accusation
Citation :
Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 18ième Jour de Février de l�An de grâce 1460, afin de juger messire Simon__, à la demande de la mairie de Lisieux.

Ce procès se déroulera sous l�impartialité de l�honorable juge Idromir et moi Adorianna procureur. Bien sûr, il va de soi que si l�accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu�il communique avec le bâtonnier de Normandie, soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

L'accusée est originaire du Duché de Normandie plus précisément de Fécamp. Le 29 Janvier 1460, l�accusé était dans la ville de Lisieux. Celui-ci a mit des miches de pain en vente sans demander l�autorisation au maire au montant de 12.95 HT, soit 13.21 TTC ce qui ne correspond pas au décret municipal des prix maximum.

Le sergent Guenievre07 a fait appel au maire pour que celui-ci achète une de ces miches afin de savoir qui ne respectait pas le décret.

Voici le reçu de la transaction
------------------------------------

2012-01-28 21:30:07 : Vous avez acheté 1 miche de pain pour 13,21 écus à Simon__.
------------------------------------------

Le maire transmit les informations au sergent Guenievre07 qui fit quelques recherches dans les recensements de la ville, elle découvrit que messire Simon_ n�était pas citoyen de Lisieux, que le maire ne lui avait donné aucune autorisation de vendre ou d�acheter sur le marché de Lisieux et de ce fait il n�a pas respecté la loi sur l�obligation de la politesse commercial. Le sergent communiqua a plusieurs reprise avec le fautif afin de prendre un arrangement à l�amiable, mais celui-ci refusa ne laissant d�autre choix au maire que d�ouvrir un procès contre lui pour escroquerie.


Monsieur le juge, messire Simon_ a enfreint la loi sur l�obligation de la politesse commercial ainsi que le décret des Prix maxima de Lisieux.
------------------------------------------------------
Je cite :


1. Décret des Prix maxima(6 Novrembre 1459)

Prix HT maximaux

Barque : 90 si cadeau de la boulasse. Nous n�en avons pas l�utilité à Lisieux.
Bas : 55
Blé : 12
Bois : 4
Bottes (mixtes) : 90
Bouclier : 75
Braies (mixtes) : 83
Bustiers (femmes) : 140
Capes (mixte) : 188
Carcasse cochons : 15.50
Carcasse vaches : 31
Casques : 170
Ceinture : 45
Chausses (mixtes) : 32
Chemise (mixtes) : 130
Chapeau (mixtes) : 60
Coiffes (femmes) : 85
Cols (mixtes) : 80
Coques : Pourquoi faire dans une ville forestière?
Cordes (hommes) : 57
Couteaux : 17.5
Echelles (grandes) : 60 (cadeau boulasse)
Echelles (petites) : 20 (cadeau boulasse)
Epée : 215
Farine : 14
Fer brut : 53.5
Foulards (hommes) : 60
Fruits : 10
Gilets (hommes) : 140
Haches : 175
Houppelande (femmes) : 260
Jupes (femmes) : 142
Laine : 12.5
Lait : 9.5
Légumes : 10
Maïs : 3.4
Manches : 10
Mantel (hommes) : 270
Pains : 6.5
Peaux : 15.5
Poissons : 19
Poulaines (mixtes) : 78
Rames : 20 (cadeau boulasse)
Robes (hommes) : 255
Seaux cerclés : 46
Seaux non cerclés : 30
Tabliers (hommes) : 125
Toques (hommes) : 62
Viandes : 18.5
-------------------------------------------------------------------

Article 2 : L�escroquerie :

Le crime d�escroquerie est reconnu

- lors de spéculation de la part d�une personne sur un marché et lors du non-respect d�un décret économique.

Pourront être invoquées comme sanctions vis-à-vis de ces infractions une amende allant du bénéfice fait par l�escroc au double de ce même bénéfice + 10 écus, cela pour la première fois. Pour la seconde fois, le contrevenant encourra une amende allant du montant du bénéfice jusqu�au prix où a été vendu l�objet + 10 écus + le bénéfice fait par l�escroc. Au-delà une amende allant du prix de l�objet vendu et qui est à l�origine du procès jusqu�à cette même somme multiplié par 5 et l�ordre de justice de rembourser sa victime.

- Lors d�abus de fonction tel que l�abus financier mais aussi l�utilisation de points d�états pour son besoin personnel.

En conséquence de l�utilisation de ces points, le prévenu devra s�acquitter de travaux forcés et d�une amende à hauteur de 65 écus, montant auquel ces points sont estimés.

- lorsqu�une personne abuse du rachat automatique (si jamais celui-ci devient nominatif).

Le juge normand considèrera que le bénéfice est de 2 écus par objet vendu par rachat automatique et cela au-delà du vingtième objet vendu par rachat automatique en moins d�une semaine.


-------------------------------------------------------------------

5- De l'Obligation de Politesse Commerciale


Chaque personne désirant vendre ou acheter sur le marché d'une ville ou acheter sur le marché de la mairie d'une ville normande dont il n'est pas résident, devra avant toute vente ou achat , se présenter au Maire, en précisant quantité et prix auxquel il souhaite vendre ou ce qu'il souhaiterait acheter dans les limites imposées par les lois sur les achats ou ventes massives .
Les personnes mandatées par le CaC de Normandie devront uniquement se présenter au maire et fournir l'autorisation d'achat qui leur a été signée par le CaC
----------------------------------------------------------------------


J�appel à la barre le sergent Guenievre07 ainsi que le maire de Lisieux Gaugericus.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bien le bonjour à vous,

C'est de la pure et simple calomnie !
MENSONGE !!
Le prix maximum du pain est de 12.95ecus pour un particulier, et non a 13.21 .
Il y a bien eu du pain mis en vente a 12.95ecus, (suite a un achat au meme prix) mais je l'ai retiré citot a la demande du maire
Il y avait un pacte entre Fécamp et Lisieux.
La coexistence durera tant que les accords dureront !

Beaucoup de campagnes electorales sont financées par les revenus de diverses speculations dont les maires en sont les instigateurs
Je brise le silence, L'ancien maire de Lisieux, son Sergent, l'ancien et actuel maire de Fécamp et quelques magistrats dont je tairais le nom sont concernés dans cette affaire ainsi que d'autres qui restent pour le moins obscures.
Je demande afin que nous, petits soldats de l'ombre des autorités soient reconnus comme "messagers" et "intermédiaires" des hauts placés avec lesquels nous nous efforçons tant bien que mal de servir avec loyauté jusqu'a la mort et que l'on soit reconnus en tant que tel !!

JE VOUS LAISSE JUGE MR LE JUGE !
Je m'en remet a vos bonne graces, soyez clément
Je reste a vostre disposition pour l'evolution de l'enquete et proces

Cordialement Chevalier Simon Benchimoun d'Oran

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur,


L'accusé était présent a son procès et représenté par un homme d'église je demande pas une lourde condamnation.

Votre honneur je demande en peine le remboursement de la mairie de Lisieux soi 13,21écus et une amende de 5écus en espérant que l'accusé ne recommence pas.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur, je veux bien aider le gouvernement mais me considerer comme un criminel et d'etranger, c'est trop !!

Je veux dédomager un brin mais faut pas tirer sur la corderette non plus !!!

Surtout si on agissait sur ordre !

Nous on risque nos vies pour le roi, a traverser les frontieres, le risque de se faire tuer, et voila comment on nous remercie !!
chapeau

Témoin de la défense : Savoie
Citation :
Membres de la cour, votre honneur, salutations aristotéliciennes.

La défense m'a appelé à la barre. Je ne saurai me détourner de cet appel.

Je tiens à préciser que je ne connais que peu l'accusé. Nous nous sommes croisé en taverne, une fois de mémoire, et avons discuté un peu, si mémoire m'est juste. Est-ce le connaître? Seulement voilà, on m'a appelé à la barre.

Je ne suis donc pas au courant du dossier, sauf ce que j'ai pu entendre en cette salle.

Mes fonctions ecclésiastiques -je suis entre autre chose Cardinal de notre Sainte et Grande Église- m'ont fait hésité à venir en cette salle. Je ne voudrais en aucun cas que vous y voyez une interférence, ou une tentative d'interférence de la part de notre Grande et Belle Institution.

Ce n'est absolument pas le cas.

C'est à titre de simple fidèle que je prends aujourd'hui la parole. Un homme m'a appelé, il en avait sans doute besoin. Je ne sais même pas s'il est aristotélicien. Mais il a énoncé un besoin, je ne peux le laisser tomber. Pardonnez mes valeurs si elles ne sont pas les vôtres. Mais ainsi sont les miennes: jamais je ne laisse un homme dans le besoin.

Je fais totalement confiance en la justice des hommes. St Clément nous apporta l'idée, il y a plus de mille an de cela, de la nécessité de se doter de tribunaux, afin de se donner les moyens de faire respecter les règles que les hommes se donnent. Je m'y soumet, à titre d'homme, et ne désirs en aucun cas que ma parole s'élève au dessus de celui de quelqu'un qui possède l'expertise des Lois, des coutumes, et de leur application, comme vous pouvez l'être.

J'ai demandé à l'accusé de me donner sa version des faits. Au moment de vous parler, je ne l'ai pas eu.

Ainsi, je ne peux que me baser sur ce que j'ai entendu en cette salle, en ce lieu.

Et je désir vous livrer ma perception des faits, suite à cela.

En d'autres circonstances, je ne l'aurais fait, laissant ce tribunal faire son travail. Mais il m'a appelé. C'est la seule raison pour laquelle je répond, et cette raison seule est suffisante. C'est mon devoir. Encore une fois, à titre d'homme, et non pas à titre de la charge que mon église m'a donné.

Il ne semble y avoir aucun doute possible sur les faits. Ni ceux reprochés, ni sur les règles qu'elles ont transgressés.

Il en a été averti. Il semble que cela n'ai pas été suffisant, selon les appelés par l'accusation. L'accusé prétend le contraire. Je ne sais pas. Vous êtes le juge, pas moi. Certes, il y a des gens dont c'est le travail que d'être ici, et dont il donc difficile de remettre la parole en question. Je veux dire par là que ce tribunal possède toute ma confiance. Enfin. Cet élément reste mineur dans l'affaire, je crois.

Ainsi, je vois mal comment je pourrai assurer la défense de Simon à propos de l'acte commis.

Cela dit, je désirs implorer une certaine clémence, dans l'application de la peine.

Quoique coupable, je comprends que son crime ait été d'offrir des marchandises au delà du prix maximal indiqué selon le décret. Mais j'interprète un élément de plus: il ne l'a fait que parce qu'il n'a pas considérer la valeur des taxes. Soit un crime de moins de trente deniers, si mon évaluation est correcte...

Ce qui n'enlève rien à l'infraction, dois-je préciser.

Ainsi, aux yeux de la Loi, le crime est, et demeure, mais, puis-je parler, votre honneur, de crime limite, voir de crime par incompréhension d'interprétation. Crime certes, mais petit crime, si l'on peut le nommer ainsi.

Il est cependant vrai qu'on ai averti (a plusieurs reprise, et cela est confirmé par l'accusé) de l'incongruité de l'acte avec le code en vigueur). Ce qui détruit mon argument, je le reconnais.

Car nul n'est sensé méconnaître la Loi, je vous l'accorde, et même, je le clame à vos côtés. Une seule justice, et la même justice pour tous.

Cela dit, avait-il l'intention de nuire?

Vous voulez le fond de ma penser, votre honneur?

En tant que bléiculteur, je suis outré de penser qu'on puisse vendre des marchandises transformées à tel prix, même si en deçà du prix maximal indiqué. C'est déshonorer la matière première que de se servir du pain pour ainsi spéculer (peut-être pas aux yeux de la Lois, mais certes, au niveau du respect du produit) sur du pain. A contrario, cela n'a rien avoir avec la Loi. C'est très vrai. Et c'est de la Loi dont il est question ici. Ainsi je vous fait grâce de mes convictions farineuses personnelles.

Plutôt, je vous demanderai: est-ce un trouble à l'ordre public? Ce n'est pas à moi de le dire. Mais à la Loi. Et il semble bien qu'elle indique que oui, ce le soit. Indéniablement.

C'est pour cela que je j'affirme en aucun moment la non culpabilité de notre homme, ici présent et accusé.

Seulement voilà, je tente une défense. J'invoque donc, une foi de plus, une certaine clémence dans l'application de la peine.

Il est également à noter que notre accusé se dit soldat de l'armée. Je n'ai pas pu vérifié moi-même cette affirmation. Mais je ne vois pas pourquoi je la remettrai en doute. Si elle est juste, on peut déceler en cet homme le désir d'aider le duché, en sa façon. J'en reviens à mon appel à la clémence. Est-ce à considérer, sous vous yeux?

Ce sont là deux maigres arguments, je vous le concède. Mais quand même, je vous les soumets. On m'a demandé de l'aide, je fait de mon mieux, en les circonstances.

Un troisième point me fait me questionner: qu'en est-il de l'invocation du prévenu à propos de Fécamp? Pourquoi mentionne-t-il ce village voisin, et ami? Était-il missionné par lui? Je ne sais pas du tout, je ne comprend pas grand chose au commerce. Surtout quand il s'agit de vendre de telle marchandise à de tels prix. Mais c'est une autre histoire, je ne veux pas y revenir.

Ce sont toutefois quelques éléments qui me font penser que nous n'avons pas affaire à un criminel dangereux. Une bonne leçon devrait suffire. Enfin. C'est en prenant ces notions en compte que je le jugerais, si j'avais à le faire.

Car vous le savez, en ma profession, il nous est parfois demandé de porter justice sur les actes de l'un, ou de l'autre. En aucun cas je ne dit cela pour vous suggérer comment gérer notre affaire. Vous êtes juge des Lois. Je suis juge des hommes.

Mais si j'avais à produire un prononcé, je ne l'accablerai d'aucune peine monétaire, puisqu'à l'évidence, notre homme n'a que si peu pour vivre. Autrement, il ne braderait pas des miches de pains.

Si cependant la surveillance de ces comptes prouvait le contraire, je lui demanderais alors de remettre à l'église une somme équivalente à la quantité de miche de pain mise sur le marché multiplié par le nombre de miche mise, qu'elles aille été vendues ou non.

Ainsi, leçon serait tirée pour un voleur de pauvres. Ceux là, leur action est criminelle, aux yeux de l'âme. Mais je ne pense pas que notre accusé soit dans ces conditions.

A-t-il volé? Ce n'est pas l'acte d'accusation.

Ainsi, je lui demanderai plutôt de prier fort le Très Haut, pendant au moins une semaine, pour avoir abusé de l'ordre public (comme c'est la Loi) et lui aurait demandé de porter réparation à la hauteur de son acte. Comme la valeur (évaluée plus haut à trente denier, corrigez moi si je me trompe) est marginale, je porterai plus, dans mon office, un jugement sur une évaluation du mal causé par l'acte. A savoir un possible déséquilibre des marchés, en y vendant des marchandises à n'importe quel prix. Je lui aurait d'abord discuté de ce fait. Et, advenant une récidive, pour bien l'y faire réfléchir, l'aurait alors condamner à autant de jours de travaux forcé à balayer le marché que de miches mises au marché, afin de réussir à percevoir et de comprendre la misère des citoyens à acheter le pain à un prix juste, ainsi, à le faire réfléchir sur les effets d'une déstabilisation de ces marchés. Vous préfets ont aperçu 12 miches? Deux semaines de travaux forcés (car bien sur, le dimanche, on va à la messe). Voyez, votre honneur, je ne porterais pas mon jugement sur mes convictions personnelles (pas que je vous accuse d'en faire autant, M. Le juge, mais seulement pour vous dire que nous savons être juste nous aussi), mais sur des considérations globales.

Ainsi, peut-être pourrait-il comprendre l�ampleur de son crime, bien plus grave que les quelques centimes dépassant le quota de la Loi.

C'est par l'effet de la peine qu'elle peut s'évaluer juste, ou non, nous enseigne Aristote. Jamais on ne laisse un homme dans le besoin. Surtout si cela est d'arriver à raison.

Maintenant, ce n'est pas le cas. Je veux dire, ce n'est pas moi qui juge de cette affaire, et il n'est pas non plus question de récidive, il me semble. Ce n'est pas le domaine spirituel qui juge les faits, comme en aucun cas cela ne le devrait; je ne juge pas du respect ou non des Lois, mais de l'âme des hommes. Et nous sommes ici dans un tribunal qui juge du respect ou non des Lois. Cela est votre travail. Peut-être même serais-je mauvais, si d'aventure il me prenais de me mettre à votre travail. Heureusement, ce travail vous incombe, et, au risque de me répéter, vous avez toute ma confiance et mon estime dans le choix de la peine qui sera vôtre.

Une seule justice pour chacun des hommes. Voilà ce que je vous appelle à prononcer. Car tel est votre métier, et ce n'est pas le mien.

Votre honneur, messieurs dame les procureurs, vous m'excuserez de vous avoir pris tout ce temps.

Un homme m'a demandé de l'aide, je pense que ce fut la moindre des choses que je réponde à son appel. N'auriez-vous pas fait la même chose, avoir été
a ma place?

Témoin n°1 de l'accusation : Guenievre07
Citation :
Guenievre arriva a la barre et salua l assemblée.

Bonjour, je suis guenievre , sergent de la marechaussée, je vais porter mon temoignage dans l affaire concernant simon_.

Ce messire a mis en vente des denrées sur le marché, il n avait aucune autorisation du maire de lisieux.
En plus il n a pas suivit le decret qui est affiché a la mairie, qui indique le prix de vente du pain.

J ai donc envoyés plusieurs missives a ce messire, que j ai joints au dossier , ainsi que ses réponses. Lui stipulant bien de retirer ses denrées du marché.

Voila ce que j avais a dire.

Guen resalua tous le monde et regagna son banc.

Témoin n°2 de l'accusation : Gaugericus
Citation :
Gaugericus se présenta à la barre.

Madame le Procureur, Monsieur le Juge,

Je confirme les déclarations de Dame Guenièvre, Sergent de la Ville de Lisieux.

Messire Simon_ s'est permis sans la moindre autorisation de vendre des miches de pain sur le marché de Lisieux.

Messire Simon_ n'a en plus nullement respecté le décret sur les prix maxima d'application depuis novembre 1459.

J'ai à plusieurs reprises essayé de faire comprendre la situation à Messire Simon_ mais je me suis heurté à un interlocuteur certes poli mais borné et refusant d'admettre son erreur.

Je lui ai expressément demander de retirer ses miches de pain du marché de Lisieux tout en remboursant la mairie de la miche achetée à 13.21 écus.

Le lendemain, Messire Simon_ avait quitté Lisieux avec ses miches sans pour autant rembourser la mairie de Lisieux qui ne demandait qu'un arrangement à l'amiable en la matière.

Voilà comment les faits se sont déroulés.


Gaug se retira et retourna s'asseoir.


Verdict
Citation :
Messire,
votre témoignage est une accusation grave mais sans preuves comment voulez vous que je vous crois. On ne peut salir des noms sans des éléments solide.

Donc, au vu des différents témoignages et la demande du procureur, je vous condamne, messire Simon__ à faire un don à la ville de Lisieux pour une somme de 20 écus, soit une fois et demi le vol plus une amende d'un écus de frais de justice.
Vous me ferez également 3 jours de travaux mines afin de réfléchir à vos actes. Les preuves seront à apportées à messire Babaorum, Juge d'application des peines avant le 4 mars sous peine d'être retraduit en justice.
Réfléchissez bien à vos dires, si vous avez des preuves, fournissez les pour qu'on lance un procès sinon on ne pourra rien faire. Si cela est un mensonge, la peine vous fera peut être réfléchir avant d'énoncer ceci.

Fait à Rouen, le 28 février 1460

Idromir, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Simon__    Dim 18 Mar - 19:36

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Mars 1460

    Procès instruit le 06 Mars 1460
    Verdict rendu le 16 Mars 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur : Bertrand
    Juge : Cpt.Picard


Acte d’accusation
Citation :
Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 06em du mois de Mars de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Simon__, à la demande du Juge d'Application des Peines.

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Cpt.Picard et moi même, Bertrand, procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Suite à passage devant cette cour, il lui a été demandé d'effectuer 3 jours de travail à la mine ainsi qu'un don de 20 écus à la mairie de Lisieux

et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum, ceci devait être fait entre le 28/02/1460 et le 04/03/1460 ce qui n'a visiblement pas été le cas.

Nous accusons donc Messire Simon__ de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur cest toujours un plaisir de me retrouver céans et en votre compagnie
Fallait me prevenir avant jaurai apporté a boire et on se serait fait un petit geulton

Bref

Apres mon précédent proces jai payé 1ecus a la justice, jai fait plusieurs jours de mine, au moins 5 histoire de me refaire financierement, en plus, la derniere fois le Cardinal Savoie ma apporté son aide, alors pour le remercier, j'ai fait un don de 10ecus, Oui messieurs, il faudrait que certaines personnes en fassent autant !!
C'est vrai que jai eu quelques démélés judiciaires pour de légers retard d'impots, mais est ce que cela fait de moi un criminel ?? suis je un reel danger pour la societé ???
Je vous le demande !!!

Il y a moult personnes qui racket, pillent et qui courrent toujours, et on vient embeter et perdre du temps a traduire un honnete homme d'affaire en justice, qui donne de l'argent a l'eglise, qui gagne sa vie honnetement, qui aide au mieux les gens qui sont dans le besoin, est ce cet homme la que vous voulez voir croupire dans vos geoles ????

Alors si vous etes coutumier du fait il restera pas grand monde enn ville !!!

Bref je m'en remet a vous, je suis sur que vous ferez le bon choix, et le meilleur sans doute en m'acquittant !
Afin de vous aider pour cette action, je suis pret, en toute intimité, donner des noms qui meritent detre a ma place actuellement, des noms, certes familiers, mais qui meritent pas le poste quils occupe !! Il faut arreter la censur et briser la glace
Jattends vos reponses pour les intéréssés

Je nai rien a voir avec la criminalité, ce sont les protagonistes impliqués qui doivent porter la responsabilité de l'affaire, je suis innocent !!

* Le Chevalier Simon se retira...... comme un Prince..*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur, effectivement , et il le reconnait lui meme cet individu a dû prendre notre institution pour une auberge et ii y a pris un abonnement!!
Non content de revenir nous voir cet escroc mythomane essayue de faire croire a cette honorable cour que nous perdons la memoire!!!
Et bien non messire nous avons meme une excellente memoire et ce n'est point à 5 mais à 3 jours de mines que votre peine s'elevait!!
Aussi pour ne point vous emmeler dans vos differentes elucabrations je requiert 2 jours supplementaires à la peine initiiales soit 5 jours a la mine et un don laissé à l'appréciation de l'honorable juge ici présent.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Salutations

ESL

*Depuis l'Angleterre, un coursier prit le bâteau puis un cheval pour se rendre au tribunal pour donner sa plaidoirie.*

Monsieur le juge. Bonjour.

Maître Stilton de Lasteyrie pour la défense.
Mon client a été certes maladroit en ne donannt pas les preuves de l'accomplissement de sa première peine. Seulement il n'y a pas de raisons de penser qu'il n'a pas fait justement cette dite peine. Lui même admet qu'il a été à la mine plus qu'on le lui avait demandé, c'est preuve de bonne volonté pour se racheter. Concernant le don, vu les arriérés qu'il a avec ses impôts il est difficile de les payer mais il s'est déjà acquitté de la moitié de cette peine justement.
Monsieur le juge, je vous demande donc d'attendre que mon client vous fournisse les preuves de sa bonne foi et ainsi vous pourrez le relaxé.

Respectueusement.


*Le Chevalier Simon entra et salue la cour en posant une bouteille sur la table*

Mes dames, Messieux
Il est vrai que j'ai oublié quelques impots mais je n'étais guere connecté donc difficile de les payer.
savoie doit un peu perdre la tête, je pense qu'il ne se rend pas compte de ce qu'il dit, l'âge sans doutes ??
Je ne pense pas qu'une peine d'emprisonnement fasse grand chose, si l'Etat me redemandera de recommencer, je le ferai, pour moi, pour mon pays, pour mon Roi !!
* se leve et crie VIVE LE ROI !!!, se rassoit*
Désolé de cette breve action, mais ca me tenait a coeur
D'ailleurs il était question a l'ouverture du proces, Savoie m'est proposé de faire un don a l'eglise pour me defendre et agir en ma faveur au proces, 15 ecus ca ma couté !!!! plus 1ecus pour la justice, ca ma fait 16ecus cette histoire !!!
Bref, Bretrand aussi voulait un dessous de table, mais c'était Savoie avec qui je devais traité et lui apres s'arrangeait avec Bertrand qui rendait compte a Matouminou !!
Mr le juge, je vous laisse juge et vous ferai le bon choix en faisant un petit ménage dans vos murs et récompenser les personnes méritantes
D'ailleurs j'ai postulé pour etre Tribun, comme quoi jai un coeur, et Capitaine des gardes, comme ca on remboursera le duché, 441ecus si je ne m'abuse il vous faut, donc comme je me porte garand de la somme qui se trouvera en notre possession et voire plus, ma nomination au grade de Capitaine ne saurait tarder.....

La cour, je vous salue, n'hesitez pas a me reconvoquer, mais dans le bon sens hein ? ah ah

*se leve, se serre un verre et se rassoit*


16-03-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.

15-03-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.

13-03-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.

12-03-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.

11-03-2012 09:03 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires

10-03-2012 04:10 : Vous avez gagné 7,50 écus.

09-03-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus

06-03-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.

04-03-2012 09:03 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires

02-03-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.

29-02-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus

28-02-2012 23:14 : Vous avez été condamné à payer une amende de 1,00 écus.

28-02-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.

26-02-2012 09:03 : Le Comté vous a reversé 7,50 écus d'arriérés de salaires.

26-02-2012 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.

19-02-2012 09:03 : Le Comté vous a reversé 30,00 écus d'arriérés de salaires.

19-02-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.

17-02-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.

16-02-2012 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.

13-02-2012 04:34 : Vous avez gagné 7,50 écus.

12-02-2012 09:03 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires

Témoin de la défense : Savoie
Citation :
Je suis heureux d'avoir été invité en ce tribunal à nouveau, votre honneur.

Car j'ai, précédemment répondu à l'appel d'aide d'un homme dans le besoin. Je lui ai fait confiance. Je l'ai cru.

Aujourd'hui, je remarque que j'ai été abusé.

Dans ma foi, qui consiste à donner une chance au coureur. Ce qui n'est pas du ressort de ce tribunal.

Dans mon titre, qu'on a utilisé contre moi, car j'ai été abusé dans le fait de l'accoler (mon titre) à la défense d'un homme qui prétendais en avoir besoin. Mais encore là, ce n'est pas du ressort de ce tribunal.

Ainsi, lors du précédent passage de Simon, notre accusé, en ce tribunal, j'ai demandé à n'être considéré qu'en mon état de Fécampois.

Et je l'ai défendu.

Aujourd'hui, votre honneur, je vous demande de relire mon témoignage. Et de considérer un peu mon titre. Pas pour décidé de ce que vous devriez faire, ou pas. Ni pour vous faire une pression d'une manière ou d'une autre.

Mais pour démontrer les intentions profonde de notre accusé.

C'est à dire en aucun cas, d'aucune manière, considérer aucune de nos institutions. Quelles qu'elles soient.

Et de considéré ce que j''y ai dit, en cas de récidive.

Car si nous ne somme pas devant un cas de récidive au nom de la Loi, nous sommes devant un cas de récidive devant le type de crime, et le type de défense: mensonge, tromperie, hypocrisie.

Notre accusé ne considère rien de mauvais dans son acte, pire, il tente de le justifier. Ni dans sa peine. Pire, il prétend avoir payé. La raison de sa présence ici montre précisément le contraire. Et il vous accuse de ne pas le comprendre.

A nouveau, il tente de me prendre à témoin, disant avoir payé une somme à l'église. Si notre homme à décidé de faire don à notre Grande Institution, soit. Mais cela ne doit en rien intervertir dans votre choix. Je ne suis, devant cette cour, qu'un simple homme.

Je ne sais d'ailleurs pas si c'est juste, je ne contrôle pas les caisses de notre église.

Non. Je ne suis, devant cette cour, qu'un simple homme.

Mais qui a été bafoué. Deux fois, en deux procès.

Ainsi, si je ne suis qu'un simple homme, je vous demande tout de même de garder en tête que je suis moi aussi juge, dans mon Institution. Et, dans les minutes de l'autre procès, je dis en somme: soyez clément, ce n'est qu'une première offense. Mais en cas de récidive, alors, il faudra être conséquent. C'est à dire sévère. Très sévère.

Vous êtes le juge, votre honneur.

Je ne serais vous dire quoi faire. Comment être si sévère.

Mon différent avec notre homme pourra un jour être réglé, voudrait-il un jour venir s'excuser en mon temple. Nous sommes dans le vôtre. Vous seul pouvez décidez.

Mais il m'a demandé de venir le défendre. Je vous présente ma défense: cet homme à besoin d'une solide leçon.

Donnez-lui cette chance, monsieur le juge.

J'ai suffisamment confiance en votre Institution et votre personne pour que vous puissiez démontrer à ce plaisantin qu'assez, c'est assez, que les Institutions sont à respecter, et qu'ils ne sont pas à bafouer, ni elles, ni les hommes et les femmes qui les représentent.

Votre honneur, je demeure à votre disposition pour toute autre question.

Témoin de l'accusation : Babaorum
Citation :
Votre Honneur,

Ce n'est pas faute de ne pas avoir prévenu l'accusé qu'il serait remit en procès s'il n'effectuait pas la peine qui lui a été demandé dans le Verdict de son procès le 28 Février 1460 : je lui ai envoyé courriers et je suis allé discuter avec lui en taverne.

Le résultat est que l'accusé estime avoir payé sa dette en ayant payé les 1 écus de frais de Justice, par prélèvement obligatoire, cependant les 3 jours de mine ainsi que les 20 écus de don pour la ville de Lisieux n'ont pas été effectué !!! Il est donc clair que l'accusé ci présent, Simon__ , est coupable de non respect d'un décision de Justice !!

Si vous avez de nouveau besoin de moi je reste à votre disposition ..

*Babaorum se retira*


Verdict
Citation :
Le don de 10 écus fait aux miséricordieux, bien qu�étant très louable de sa part, ne faisait pas parti de la peine que ce tribunal avait demandé et ne sera pas comptabilisé comme tel.
De plus, il a été rapporté à ce tribunal, et ceux dès le 9 mars, que messire Simon__ a tenté de corrompre le procureur, messire Bertrand, et le juge d�application des peines messire Babaorum.

Ces faits étant considérés comme faits agravant, Messire Simon__ est donc reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et est condamné à une peine de 5 jours de travaux forcés et à un don de 20 écus au duché de Normandie, ainsi qu�a une peine de 1 jour de prison pour la tentative de corruption. Il dispose de 10 jours pour accomplir sa peine et devra en présenter la preuve au juge d�application des peines messire Babaorum.

Fait à Rouen, le 16 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

**Le juge s�adressa ensuite directement à Simon__**
Messire, vous êtes un habitué de se tribunal et cela commence fortement à me déplaire, si je dois un jour vous revoir ici en tant qu�accusé, je serai certainement moins indulgent et ce ne sera pas seulement un jour de prison que vous devrez faire.
Si vous voulez devenir tribun comme vous nous l�avez dit, je pense que vous devriez vraiment remettre votre comportement en question, car ce n�est pas un poste qui doit être pris à la légère et surtout, il doit être occupé par quelqu�un d�exemplaire. Je suis certain que vous pouvez changer, alors prouvez le nous.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Simon__    Mer 21 Mar - 23:42

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Escroquerie

    En date du mois de Mars 1460

    Procès instruit le 08 Mars 1460
    Verdict rendu le 21 Mars 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur : Bertrand
    Juge : Cpt.Picard


Acte d’accusation
Citation :
Membres de la cour, votre Honneur, salutations

Nous, la cour, représentée par le Juge Cpt.Picard et moi-même Matouminou Maire de Fecamp, sommes réunis ce jour,8 mars de l'an de grâce 1460 à Fécamp pour juger Messire Simon__ . Cette personne est accusée d'escroquerie pour non paiement de ses impôts malgré les relances , de plus ce dernier doit moult impôts a la ville de Fécamp depuis le 1er mars 1459 jusqu�à ce jour .

voici les preuves votre Honneur extraites des registres de la ville de Fécamp :

Simon__ : 12,00 écus (+24,48 écus de pénalité) avant le 2011-08-27
Simon__ : 11,00 écus (+19,58 écus de pénalité) avant le 2011-09-22
Simon__ : 13,00 écus (+15,86 écus de pénalité) avant le 2011-11-17
Simon__ : 10,50 écus (+8,61 écus de pénalité) avant le 2011-12-27
Simon__ : 9,50 écus (+1,33 écus de pénalité) avant le 2012-03-04
Simon__ : 12,00 écus (+49,08 écus de pénalité) avant le 2011-02-03
Simon__ : 12,00 écus (+45,96 écus de pénalité) avant le 2011-03-01
Simon__ : 1,00 écus (+3,52 écus de pénalité) avant le 2011-04-01
Simon__ : 11,00 écus (+35,86 écus de pénalité) avant le 2011-04-27
Simon__ : 13,00 écus (+32,11 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Simon__ : 11,00 écus (+10,56 écus de pénalité) avant le 2011-12-13
Simon__ : 10,00 écus (+4,10 écus de pénalité) avant le 2012-02-06
Simon__ : 9,50 écus (+2,66 écus de pénalité) avant le 2012-02-19
Simon__ : 15,00 écus (+41,40 écus de pénalité) avant le 2011-06-16
Simon__ : 13,00 écus (+24,83 écus de pénalité) avant le 2011-09-09
Simon__ : 11,00 écus (+16,72 écus de pénalité) avant le 2011-10-18
Simon__ : 12,00 écus (+13,08 écus de pénalité) avant le 2011-11-30
Simon__ : 12,00 écus (+47,52 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Simon__ : 15,00 écus (+55,20 écus de pénalité) avant le 2011-03-16
Simon__ : 10,00 écus (+33,90 écus de pénalité) avant le 2011-04-14
Simon__ : 11,00 écus (+34,32 écus de pénalité) avant le 2011-05-11
Simon__ : 14,00 écus (+36,40 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Simon__ : 12,50 écus (+27,12 écus de pénalité) avant le 2011-08-14
Simon__ : 11,00 écus (+18,15 écus de pénalité) avant le 2011-10-05
Simon__ : 10,50 écus (+7,14 écus de pénalité) avant le 2012-01-10
Simon__ : 11,50 écus (+48,53 écus de pénalité) avant le 2011-01-21

Il a donc enfreint la loi sur le paiement des impôts, comme on peut le lire dans le corpus normand :

"Droit Fiscal

Section 1 Imposition Ducale et municipale (02/05/1458) :

3 - Du non paiement de l'impôt:

L'impôt, qu'il soit ducal ou municipal, est obligatoire dès lors que sa levée est promulguée et donc avalisée par le Duché. Dès lors il s'en suit que :

* Tout maire ne réglant pas l'impôt au Duché sera alors poursuivi pour fait de trahison.
* Tout individu ne réglant pas son impôt à son maire sera alors privé de ses droits à la vie politique sur le territoire normand pour le mandat ducal en cours, voire même le suivant si la fraude survient pendant campagne électorale. En plus de cette privation de droit à la vie politique, l'individu sera poursuivi pour escroquerie.
* Les maires ont droit de publier la liste des fraudeurs fiscaux lors des campagnes électorales, ducales et municipales ."

Je précise à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat. Pour cela qu'il contacte la Bâtonnière de Normandie dame Alizarine .

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Décidement on m'adore ici eh eh
jai porté la bouteille, je me suis dit pour loccasion

*ouvre la bouteille de Champanus et remplit les verres*

Messieux dames,
Vous avez eu le plaisir de me voir ici il y a pas si longtemps, pour des broutilles nest ce pas, un leger retard d'impots impayés, bref ils ont été remboursés, seulement comme ici on m'adore et qu'on aime pas les etrangers alors on casque, on les charge, bientot je serais expulsé ??
Mais serieusement ou va t on ? je vous le demande !!!!
il y a un jour on ma collé un proces sur le paletau et aujourdui de plus belle ?? Je sais que vous maimez mais a ce point, cest du harcelement Wink
Tout ca pour se faire mousser et se faire bien voir avant de quitter son poste la Matou, alors quelle meme n'est pas la plus honnete de nous tous hein *lui fait un clin d'oeil*
Bref elle va quitter ses fonctions et Niklas representera l'honneteté dans cette ville, perdu a larrivé au pouvoir de Matouminou, suivi de son Complice Bertrand, qui des fois s'arrange et graisse la patte de Babaorum
une belle brochette hein messieux les jurés ?
Mais cest Matouminou le cerveau de l'histoire et elle doit payer les pot cassés, moi je suis juste un soldat !!
Voila a plus tard

*se leve et dit "Vous ne trouvez pas que cest un proces qui a de la gueule ???"*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Le nouveau maire de Fécamp s'avança et salua la cour. Puis, il s'adressa à elle en ces termes:
Je me présente, Numénor, nouveau maire de Fécamp.
Voici ce que je sais de cette affaire que j'ai reprise à la suite de Dame Matouminou qui a lancé ce procès à l'encontre de Messire Simon, pour non-paiement de ses impôts depuis un certain temps, non-paiement que je confirme puisque c'est inscrit noir sur blanc sur son dossier fiscal à la mairie.

Il apparait que Dame Matouminou, pendant l'exercice de ses fonctions à la Mairie de
Fécamp, a tenté une conciliation avec l'accusé Messire Simon.
Je lui ai demandé ce qu'il en était avec cette affaire,
elle m'a fourni les courriers, et aujourd'hui le récapitulatif des impôts restant à payer
par Messire Simon est:

Simon__ : 12,00 écus (+49,44 écus de pénalité) avant le 2011-02-03
Simon__ : 12,00 écus (+46,32 écus de pénalité) avant le 2011-03-01
Simon__ : 1,00 écus (+3,55 écus de pénalité) avant le 2011-04-01
Simon__ : 11,00 écus (+36,19 écus de pénalité) avant le 2011-04-27
Simon__ : 13,00 écus (+32,50 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Simon__ : 11,00 écus (+10,89 écus de pénalité) avant le 2011-12-13
Simon__ : 10,00 écus (+4,40 écus de pénalité) avant le 2012-02-06
Simon__ : 9,50 écus (+2,94 écus de pénalité) avant le 2012-02-19
Simon__ : 15,00 écus (+41,85 écus de pénalité) avant le 2011-06-16
Simon__ : 13,00 écus (+25,22 écus de pénalité) avant le 2011-09-09
Simon__ : 11,00 écus (+17,05 écus de pénalité) avant le 2011-10-18
Simon__ : 12,00 écus (+13,44 écus de pénalité) avant le 2011-11-30
Simon__ : 11,50 écus (+48,87 écus de pénalité) avant le 2011-01-21
Simon__ : 12,00 écus (+47,88 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Simon__ : 15,00 écus (+55,65 écus de pénalité) avant le 2011-03-16
Simon__ : 10,00 écus (+34,20 écus de pénalité) avant le 2011-04-14
Simon__ : 11,00 écus (+34,65 écus de pénalité) avant le 2011-05-11
Simon__ : 14,00 écus (+36,82 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Simon__ : 12,50 écus (+27,50 écus de pénalité) avant le 2011-08-14
Simon__ : 11,00 écus (+18,48 écus de pénalité) avant le 2011-10-05
Simon__ : 10,50 écus (+7,45 écus de pénalité) avant le 2012-01-10
Simon__ : 12,00 écus (+24,84 écus de pénalité) avant le 2011-08-27
Simon__ : 11,00 écus (+19,91 écus de pénalité) avant le 2011-09-22
Simon__ : 13,00 écus (+16,25 écus de pénalité) avant le 2011-11-17
Simon__ : 10,50 écus (+8,92 écus de pénalité) avant le 2011-12-27
Simon__ : 9,50 écus (+1,61 écus de pénalité) avant le 2012-03-04



------------------------------

les courriers envoyés par Dame Matou, et restés depuis ce temps en Mairie, sont :

"Bonjour Messire Simon,

Il apparaît que vous avez un arriéré d'impôts assez conséquent et dont voici le détail:

Simon__ : 10,00 écus (+29,50 écus de pénalité) avant le 2011-04-14
Simon__ : 13,00 écus (+26,39 écus de pénalité) avant le 2011-07-15
Simon__ : 12,50 écus (+21,62 écus de pénalité) avant le 2011-08-14
Simon__ : 11,00 écus (+14,74 écus de pénalité) avant le 2011-09-22
Simon__ : 11,00 écus (+13,31 écus de pénalité) avant le 2011-10-05
Simon__ : 11,00 écus (+11,88 écus de pénalité) avant le 2011-10-18
Simon__ : 11,50 écus (+43,47 écus de pénalité) avant le 2011-01-21
Simon__ : 12,00 écus (+42,24 écus de pénalité) avant le 2011-02-16
Simon__ : 1,00 écus (+3,08 écus de pénalité) avant le 2011-04-01
Simon__ : 14,00 écus (+30,24 écus de pénalité) avant le 2011-07-02
Simon__ : 13,00 écus (+19,11 écus de pénalité) avant le 2011-09-09
Simon__ : 15,00 écus (+48,60 écus de pénalité) avant le 2011-03-16
Simon__ : 11,00 écus (+29,48 écus de pénalité) avant le 2011-05-11
Simon__ : 12,00 écus (+19,20 écus de pénalité) avant le 2011-08-27
Simon__ : 12,00 écus (+7,80 écus de pénalité) avant le 2011-11-30
Simon__ : 11,00 écus (+5,72 écus de pénalité) avant le 2011-12-13
Simon__ : 10,50 écus (+2,52 écus de pénalité) avant le 2012-01-10
Simon__ : 10,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2012-01-24 PAYE
Simon__ : 12,00 écus (+43,80 écus de pénalité) avant le 2011-02-03
Simon__ : 12,00 écus (+40,68 écus de pénalité) avant le 2011-03-01
Simon__ : 11,00 écus (+31,02 écus de pénalité) avant le 2011-04-27
Simon__ : 15,00 écus (+34,80 écus de pénalité) avant le 2011-06-16
Simon__ : 13,00 écus (+10,14 écus de pénalité) avant le 2011-11-17
Simon__ : 10,50 écus (+3,99 écus de pénalité) avant le 2011-12-27

Je vous conseille de commencer à les payer au fur et à mesure en commençant par les plus petites sommes, car, comme vous pouvez le constater, les intérêts vont continuer de courir, et ce serait dommage de creuser encore plus le trou. D'autre part, la mairie est prête à vous rembourser les intérêts.

Je suis certaine que vous ferez le nécessaire.
Cordialement
Dame Matou
Bourgmestre de Fécamp
Le 24 janvier 1460 "

"Bonjour Messire Simon,

Après vérification, il apparait qu'il n'y a qu'un Simon à Fécamp et c'est vous.
Pour voir depuis chez vous ce que vous devez, et vous verrez que ça correspond à ce que je vous ai envoyé, allez dans la rubrique "moi", et ensuite sous actions diverses, vous aurez une ligne "vous avez des impôts à payer"

Plus vous tardez, plus les intérêts s'accumulent...la mairie, une fois tous vos impôts réglés, peut vous reverser les intérêts...réfléchissez!

Je compte sur vous!

Bien cordialement
Matouminou
Bourgmestre de Fécamp
Le 25 janvier 1460"

"Et bien tout est parfait, continuez de payer vos impôts un peu chaque jour, en commençant par les sommes les moins élevées
En fin de semaine, je ferai le calcul de vos intérêts. Je vous rembourserai au fur et à mesure; à hauteur de 70%, le reste passant dans les frais de parchemin!

Merci à vous et bonne journée.

Matouminou
Bourgmestre de Fécamp
Le 26 janvier 1460"


Il est très vite apparu que Messire Simon n�a pas tenu compte de ça, il a payé un retard d�impôt puis n�a pas jugé bon de poursuivre, et ceci, malgré un courrier de rappel de dame Matouminou . D�autre part, les courriers de réponse envoyés par Messire Simon à Dame Matouminou, restent inappropriés, et s'il le souhaite, il peut les produire à la Cour et prouver sa bonne volonté.
Par conséquent, cela constitue une infraction à l'article de droit fiscal du corpus dont je rappelle les termes:

"Section 1 Imposition Ducale et municipale (02/05/1458) :
3 - Du non paiement de l'impôt:
L'impôt, qu'il soit ducal ou municipal, est obligatoire dès lors que sa levée est promulguée et donc avalisée par le Duché. Dès lors il s'en suit que :
* Tout maire ne réglant pas l'impôt au Duché sera alors poursuivi pour fait de trahison.
* Tout individu ne réglant pas son impôt à son maire sera alors privé de ses droits à la vie politique sur le territoire normand pour le mandat ducal en cours, voire même le suivant si la fraude survient pendant campagne électorale. En plus de cette privation de droit à la vie politique, l'individu sera poursuivi pour escroquerie.
* Les maires ont droit de publier la liste des fraudeurs fiscaux lors des campagnes électorales, ducales et municipales""

----------------------------

Pour finir, je demande donc une peine de 2 jours d'emprisonnement assortie de 50 écus d'amende. De plus, Messire Simon devra payer la moitié de ses arriérés d'impôts, à vue de nez, cela doit frôler les 1000 écus, je tiens à votre disposition la somme exacte, sous 20 jours et le reste dans un délai de 40 jours.

Je n�ai rien d�autre à ajouter, si ce n�est que ce genre de procédé est exécrable lorsque l�on sait le mal qu�a eu la mairie à se redresser. Pour moi, ne pas payer ses impôts est aussi grave que de piller une mairie. Mais il semble que cela passe au-dessus de la tête de Messire Simon.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Simon entre dans la salle et salue la cour, dépose une bouteille*
Messieux, mesdames
*tousse*
Nous revoici present, j'apporte un petit present pour célébrer peut etre mon dernier proces, *tousse* et cest un homme changé qui apparait devant vous, jai bien oublié de payer quelques impots puisqu'on m'a dit que je pouvais m'en exonerer de certains, *tousse, tousse* puis avec les attaques, j'en ai remboursés, c'est en cours, j'en paient aussi, donc on peut pas m'accuser de mauvaise fois, je suis honnete, je fais juste mon travail, *tousse* les proces m'ont amenés a ma ruine financiere, et le temps m'a amené a ma ruine de santé, actuellement je suis malade, et pas dans de meilleurs états
La medecine me condamne a ma perte total et me prive de mes reflexes antérieurs *tousse*, j'imagine que j'en ai plus pour longtemps, alors les gens a qui j'avais prétés des ecus autrefois connaissent mon état de santé et sont en route pour me rembourser, et *tousse* avec cet argent je rembourserai encore plus les impots, je sais pas si ca recouvrera tout, mais au moins la moitié sera remboursée, et j'espere que la dette du duché sera rétablie au plus vite !!
Messieurs dames cest sans doutes la derniere fois que l'on se retrouvera céans !
Et pour Savoie je lui pardonne son revirement de situation, il m'avait aidé et pour le remercier *tousse* j'ai fait régulierement des dons a l'eglise, et il m'a trahi ensuite alors qu'il avait promis de m'aider et m'assisté, c'est domage d'avoir agit ainsi pour un homme d'eglise mais je ne l'en blame pas, *tousse* lui comme beaucoup d'autres se sont ligués contre moi sous prétexte que je suis étranger, *tousse* alors je vous laisse a vos obligations et faire un dernier cadeau *tousse* a un condamné, médicalement parlant
*s'assit et laisse la parole a son avocat*

*Monsieur le juge, monsieur le maire, mes salutations,
Je ne me représente pas, on s'est "parlé" il y a peu de temps.

Je comprend parfaitement que le non paiement d'impôt est un crime, surtout dans la situation actuelle, après moult prises et cette guerre. Seulement voilà mon client n'a pas la volonté de ne pas payer la preuve a été donnée qu'il avait commencé. Seulement vu le montant des impôts cela va prendre du temps. Le maire de Fécamp n'a jamais apporté la preuve que mon client ne voulait pas payer la suite des impôts.

De plus, les intérêts ne sont pas de l'argent perdu pour la mairie, ne pas rembourser la totalité est décourageant quand on a de grosse sommes à payer. Surtout qu'il faut avancer la somme avant de prétendre à un remboursement.

Mon client est accusé d'escroquerie. Je suis surprise, la définition de l'escroquerie est ... étonnante.

Article 2 : L�escroquerie :

Le crime d�escroquerie est reconnu

- lors de spéculation de la part d�une personne sur un marché et lors du non-respect d�un décret économique.


Pourront être invoquées comme sanctions vis-à-vis de ces infractions une amende allant du bénéfice fait par l�escroc au double de ce même bénéfice + 10 écus, cela pour la première fois. Pour la seconde fois, le contrevenant encourra une amende allant du montant du bénéfice jusqu�au prix où a été vendu l�objet + 10 écus + le bénéfice fait par l�escroc. Au-delà une amende allant du prix de l�objet vendu et qui est à l�origine du procès jusqu�à cette même somme multiplié par 5 et l�ordre de justice de rembourser sa victime.

- Lors d�abus de fonction tel que l�abus financier mais aussi l�utilisation de points d�états pour son besoin personnel.


En conséquence de l�utilisation de ces points, le prévenu devra s�acquitter de travaux forcés et d�une amende à hauteur de 65 écus, montant auquel ces points sont estimés.

- lorsqu�une personne abuse du rachat automatique (si jamais celui-ci devient nominatif).


Le juge normand considèrera que le bénéfice est de 2 écus par objet vendu par rachat automatique et cela au-delà du vingtième objet vendu par rachat automatique en moins d�une semaine.

A nul moment il n'est question des impôts. Ce n'est pas une mention dans un autre article qui permet d'augmenter la définition de cet notion. Il n'y a donc pas de condamnation possible puisqu'il n'y a pas de loi pour condamner.

Je demande donc la relaxe.

Mes salutations.

Maître Stilton de Lasteyrie. *

Témoin de la défense : Savoie
Citation :
Je suis heureux d'avoir été invité en ce tribunal à nouveau, votre honneur.

Je ne vais pas répéter ce que j'ai dis il y a quelques minutes à peine, pour l'autre cas qui nous rassemblent tous ici, en ce jour.

Je sais que vous avez tous ce témoignage en tête, et moi-même, je le répèterais s'il était nécessaire.

Je pointe par contre en plus que c'est une récidive d'une récidive, en ce sens qu'il a à nouveau démontré la même mauvaise foi, le même mépris, et que cette fois, en plus, il accuse de manière à peine voilé de superbes fonctionnaires.

Cet homme me demande de le défendre.

Monsieur le juge, je vous demande d�acquiescer à ces désirs.

Il a besoin d'une peine suffisamment lourde pour qu'il prenne conscience de ses crimes.

Je vous apporte d'autres éléments, de plus:

Peut-il être soldat?, comme il le prétend? Peut-il l'être, tout en étant convaincu coupable d'un crime?

Pourquoi accole-t-il Niklas et honnêteté, sachant que se dernier n'est pas recevable comme candidat maire, en raison d'antécédents criminels?

Cela à t-il un lien avec les promesses de dons qu'il avait fait pour l'institution que je représente? Ne voit-on pas ici la naissance d'une organisation de malfaiteurs?

Les sommes qu'il prétend remboursées l'ont-elles été, ou est-ce un mensonge de plus?

Peut-on le laisser trainer dans la boue des gens qui font leur travail honnêtement (et je ne parle pas de moi, mais de tous les autres cités dans son témoignage).

Messieur le juge, votre honneur, je vais me répéter.

Cet homme à besoin d'aide. Je suis là pour lui présenter une défense. Défendez-le de lui même, il est perdu. Faites le payer à la hauteur de ces crimes, n'oubliez pas de considérer chacun de ceux-ci, afin qu'il soit laissé à lui même sans danger de porter à nouveau atteinte à nos instituions (cette cour, la mairie, les impôts, etc) le plus longtemps possible.

Seule la punition peux le sauver. Et il en a besoin d'une longue, punition.

Enfin. Je ne désirs vous influencer. Vous savez comment faire votre boulot.

Et n'hésitez pas pour quoi que ce soit.


Verdict
Citation :
Attendu que l�accusé n�a effectivement pas payé ses impôts, mais qu�il semble faire preuve de bonne volonté.

Ce tribunal le reconnais coupable des faits qui lui sont reproché mais ne le condamne qu�a une amende de 1 écu.

Cependant, il lui est demandé de payer au plus vite ses impôts. Il a une semaine, à compter de ce jour, pour réaliser le premier versement. Une fois se versement fait, la mairie de Fécamp pourra lui rembourser les pénalités correspondantes. Messire Simon__ devra ensuite payer au moins un arriéré d�impôts par semaine, pour lequel la mairie lui remboursera les pénalités et ceux, jusqu'à ce que tous les impôts soit remboursés.
La preuve du premier remboursement devra est apporté au juge d�application des peines, messire Babaorum.
Si jamais, les remboursements suivant ne sont pas effectués dans les temps, la mairie de Fécamp devra en informer le juge d�application des peines et un nouveau procès sera ouvert pour non respect d�une décision de justice.

Fait à Rouen, le 21 mars 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

**S�adressant à Simon__**
Messire, j�ai fait preuve de beaucoup de bonté aujourd�hui, ne me le faite pas regretté.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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MessageSujet: Simon_   Jeu 5 Avr - 15:14

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trahison

    En date du mois de Mars 1460

    Procès instruit le 26 Mars 1460
    Verdict rendu le 2 Avril 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur: Bertrand
    Juge: Capt.Picard


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Cpt.Picard et moi-même Bertrand, Procureur de Normandie, sommes réunis en ce 26eme jourde mars de l'an de grâce 1460 à Rouen pour juger messire Simon__, a la demande de la Prévosté de Normandie.

Cette personne est accusée de trahison pour participation à une révolte à la mairie de Fécamp dans la nuit du 24 au 25 mars 1460.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Sergent-Chef de la maréchaussée de Fécamp , messire Bertrand , étant de garde cette nuit du 24 au 25 mars 1460 à contribué à mater la révolte et a reconnu messire Queyrouse dans celle ci .

Voici d'ailleurs le rapport du Sergent-Chef le dit jour :

25-03-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Simon__ parmi les assaillants.

(https://redcdn.net/ihimg/photo/my-images/7/revoltesimon.jpg/)

Messire Simon__ a donc enfreint la loi de trahison , je cite :

Corpus Normand :

Article 5 : Trahison :

L�acte de trahison entre en vigueur lors d�un crime de sang contre la personne d�un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure,vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre une ville (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).

De plus les cas suivants seront aussi considérés comme des actes de trahison :

- contrefaçons (contrefaçons de papiers officiels, contrefaçons des sceaux ducaux, créations de fausses preuves ou de faux documents et la création de tous documents visant à tromper un tiers).
- usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.

Aux vues de ses crimes les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.
Dans le cas d�un appel à la révolte contre une ville et la participation à la révolte contre une ville, les peines pouvant être prononcées sont :
- une amende de la valeur de l�argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus.

- une peine de prison de 1 à 10 jours (conformément à la charte des juges)
- un bannissement de Normandie (conformément à la charte des juges)
- un bannissement du domaine Royal (conformément à l�édit de Gien)


J'appelle comme témoin messire Bertrand Sergent-Chef de la maréchaussée de Fécamp .


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Entre au tribunal, salue la cour, se serre un verre d'eau*

Messieux dames le bonsoir
*tousse*
Je crois que vous abusez un peu *tousse* oui il suffit de toutes ses mascarades et parodies de justice !! *tousse*
Si ca vous amus de coler des gens en proces a tout va *tousse* libre a vous, mais moi jai pas que ca a foutre et ca mamuse plus !! *tousse*

Allez y dites ce que vous voulez *tousse* je m'en goberge eperduement !!!
En me rendant coupable du précedent proces, ca ma un peu ennervé et coupé l'envie de rembourser *tousse*
De plus javais fais une offre a Bertrand qui consistait a rembourser une fois et demi la somme désirée, mais n'ayant pas répondu jai considéré l'objet comme un refus doctempéré, je suis un peu délicat et son attitude ma un peu vexé et je me suis offansé *tousse* !!

Je suis dans la misere actuellement, je nai plus un sous, vous voulez pas épiler un chauve non ??? *tousse* !!

E arretez a chaque fois de dire que les coupables se presentent pas, *tousse* si ils se presentent pas sest quils ne se connectent pas ou alors cest que vos blagues les font plus marrer !! *tousse*

En ce qui me concerne bon la je viens au proces mais cest la derniere fois, inutile de me reconvoquer une prochaine fois *tousse* parce que je viendrai pas, vos conneries ca amuse plus personne !! donc jugez moi par contumace la prochaine fois ca vaut mieux ! *tousse*
Parce que jai rien contre vous Sir Picard mais le Bertrand, le maire et sa bande la et compagnie commence serieusement a me courir, je suis étranger donc on maccuse de ci, on maccuse de ca, donc on fait des proces par ci par la, par contre les autres leurs amis on les arretent pas, ils sont peinards hein
Donc arretez ca soule *tousse*

E maintenant écoutez moi bien *tousse* votre argent je lai pas, e si jamais jespere jen gagne, je ne compte pas en faire profiter la mairie que ca soit bien claire, ni en impot, ni en taverne, je prefererai qe ca circule ou pr dautres ou a leglise *tousse* alors vous pouvez vous les carrer dans l'oignon donc ca sert plus a rien de mettre tant d'ecus en dons parce que je paierai pas vous connaissez mon sentiment *tousse* donc vous en voila avertit maintenant !! *tousse

*se leve et salue la cour*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
votre honneur, le prevenu tente de nous faire croire qu'il est victime d'une erreur judiciaire.
Il avoue en plus avoir tenté de corrompre le procureur.
Je rappelle pour memoire que le prevenu est un habitué des pretoires.
Je rappelle en effet que ce jeune homme né en decembre 1458 a deja a son actif 4 proces.
2 pour escrioquerie le 13/07/1459 et 21/03/1460 et deux autres proces pour TOP 18 fev et 16 mars 1460.
Et donc maintenant celui ci pour Trahison.

Aussi je requiert un bannissement de normandie pour une duree de 2 mois.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*reste assit sur sa chaise et applaudit*

Voila ce qui s'appelle un rapport !! BRavo !!!
*tousse*

Il a mit son uniforme tout neuf rien que pour moi !!
*tousse* sur ma vie cest trop de l'honneur !!!!
a l'occasion on se reverra Bébért puisque tu fait tant defforts pour moi eh eh *lui fait un clin d'oeil* jadore les uniformes......
*tousse*
Bref la prochaine revolte je sens que je vais aussi me retrouver ici, et les prochaines pareil *tousse*
et en plus si cest lui qui surveille il va me voir meme si j'y suis pas *tousse*
JE REPETE ET CLAME HAUT ET FORT CECI EST UNE PARODIE DE JUSTICE !!
Le num, le babaaorum, le bertrand la matou et compagnie, une belle bande de tocards ...... *tousse*
des vendus, des escrocs !! comme la dit Napoléon iv, il na pas pu etre a la révolte aussi *tousse* nous étions ensemble a la foret pour chasser !!!!
Bref je nai pas essayé de corrompre bertrand puisque je voulai payer, mais come vous avez voulu faire les marioles vous vous etes retrouver en calcif !!!! *tousse*
Non de d.ieu de bordel de merde nous on risque notre peau en traversant les frontiere pour defendre le territoire, car nous somes des hommes de combat, on improvise *tousse* on sadapte et on domine !!
On travaille nous, on reste pas le cuul vissé sur un siege a faire des conneries de proces comme des vieux ronds de cuir *tousse*
PUTAIN DE MERDE SORTEZ VOUS LES DOIGT DU FION ET ALLEZ BOSSER DEHORS, BOSSER, PAS PAPERASSER !!! *TOUSSE*
Donc pour vous faire une idee et pas perdre de temps ne me fixer pas une peine parce que j'en ferait rien, vous me mettrait des ecus je les donnerait pas, vous me demanderais des jours de mine peut etre que je les ferait mais je donnerait rien, vous me bannirai ok mais je resterais ici puisque vous menvoyez des epreuves alors autant vous en faire payer !!!
Et apres ? *tousse* vous me recollerez en proces ??*tousse* ok pas de probleme jai l'habitude, je m'y rendrais pas parce que j'aurai pas que ca a foutre ou alors juste pour délirer, et *tousse* et la farce recommancera *tousse*
en bref relaxez moi ou condamnez moi mais n'attendez rien de moi *tous* alors faites une peine 'blanche'

*se retourne, baisse son froc, leur montre ses fesses et se barre*

Témoin n°1 de l’accusation : Bertrand
Citation :
Bertrand arriva dans son uniforme de Sergent Chef de la maréchaussée de Fécamp flambant neuf.
Il etait convoqué par le procureur afin de temoigner dans une affaire de Trahison.
Il s'avanca vers la barre.

Votre Honneur, monsieur le Procureur, je vous confirme les ecrits de mon rapport.
j'étais de garde dans la nuit du 24 au 25 mars 1460 et je patrouillais comme à mon habitude dans les rues de nostre cité, quand en approchant de la maison communale j'ai entraperçu plusieurs personnes essayant de pénétrer de force dans l'édifice.
A mesure que j'approchais ils ont decampé et dans la mélée j'ai reconnu le prévenu, d'autant plus facilement qu'il semble etre un client fidéle et que j'ai déja eu affaire à cet energumene.
Je n'ai rien a ajouter votre honneur.


Verdict
Citation :
Attendu que le témoignage de l�accusation montre que messire Simon__ a effectivement participé à cette révolte contre la mairie de Fécamp.
Attendu que l�accusé est un habitué des tribunaux.

Ce tribunal le reconnais coupable de trahison et le condamne à une peine de 5 jours de prisons.

Fait à Rouen, le 2 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie.

**Le vieil homme regarda ensuite Simon__**
Messire, je vous avais fait confiance lors de votre dernier procès, je vois que je me suis trompé. Alors n�attendez de moi aucune clémence. Vous avez eu votre chance et vous ne l�avez pas saisie, vous allez désormais devoir assumer vos actes. J�espère que ces cinq jours de prisons vous permettrons de réfléchir un peu à vos actes. On se retrouvera à votre sortie pour les 2 autres affaires en cours.

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

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MessageSujet: Simon__   Mar 10 Avr - 16:47

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de Avril 1460

    Procès instruit le 1er avril 1460
    Verdict rendu le 9 avril 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur: Bertrand
    Juge: Capt.Picard


Acte d’accusation
Citation :
Membres de la cour, votre honneur, salutations

Nous sommes réunis en ce 01er du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Simon__, à la demande du Juge d'Application des Peines.

Ce procès se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Cpt.Picard et moi même, Bertrand, procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Suite à passage devant cette cour, il lui a été demandé d'effectuer 5 jours de mine + 20 écus de don au duché + 1 impôt non payé qui aurait du l'être à la mairie de Fécamp

(regroupement de deux sentences venant de deux verdicts différents)

et de fournir les preuves au Juge d'application des peines messire Babaorum, ceci devait être fait entre le 216/03/1460 et le 28/03/1460 ce qui n'a visiblement pas été le cas.

Nous accusons donc Messire Simon__ de non respect d'une décision de justice.

J'appelle à la barre le Juge d'Application des Peines Babaorum .


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Le Chevalier Simon entra*

*tousse* Bonjour bonjour mes dames, Messieux je vous souhaite lé bon soir !!

Moi aussi je vous aime !!
JE VOUS AIME TELLEMENT...............
*tousse*

Bon serieux vous savez que maintenant je payerai rien *tousse* alors pourquoi vous entétez vous ?? *tousse* franchement ca sert a rien de persévérer *touse*!!

Dailleurs je vais partir dici apres le proces, donc tout autre proces a mon encontre serait inutile !! *tousse* *tousse* vous perdez pluss de temps qu'autre chose avec moi donc arretons de jouer la comédie *tousse*
Comme jai dis et vous avez du vous en rendre compte, je suis malade *tousse* je vais faire une petite cure en contrée voisine *tousse* pour me rétablir donc voila ca sera plus la peine de m'appeler en proces je viendrais pas *tousse* et puis toutes ses guerres entre nous ca va quoi hein, franchement la vérité ca frole le ridicule et l'agacement *tousse* on en rit plus là !!!!
donc n'infligez pas de peine de prison ou pecuniere, ca sert a rien*tousse* vous connaissez mon point de vue !!!!
*sort un mouchoiire et eternue, se mouche* ca fait du bien de vider ses morvines !!!!
*tousse* bon bref je suis victime dune erreur judiciaire et d'une suivie de proces intolérables, je suis étranger ok, on ne maime pas ok, *tousse* malheureusement je me suis fait détesté des mauvaises personnes, les 3 principaux personnages du village !! *tousse* donc il me le font payer en maccusant de tout et de rien, *tousse* ca devient tres lassant !!! Mais ca me touche meme pas, j'y pense plus, jai lhabitude maintenant vous savez *tousse* donc je n'en ferait rien de tout ca cest des gamineries rien de plus !! *tousse*
Messieux dames je vous dit l'aurevoir et a mon prochain proces..... a tres vite eh eh eh *fait un clin d'oeil*

*se retire de la salle*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur le JAP a été tres clair dans son temoignage et la reputation du prévenu n'est malheureusement plus a faire en ces murs.
Puisque celui ci ne daigne pas effectuer les peines qui lui sont sont infligées je requiert 8 jours de prison afin de le faire reflechir.
Ainsi qu'un don au duché pour occuper cette cour plus que necessaire!!!

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
8 jours de prison pour réfléchir de quoi ? et un don que je ne ferais pas pourquoi ??
Regardez *tousse* je me fous de votre geule a tous depuis des lustres maintenant, et des jours de prison par ci, et des dons par la et tout le tralala !!
*tousse* jai fait ''5jours de prison'' enfin, j'étais dehors mais on va dire que j'y était, donc cété de la rigolade, donc 10jours ou quoi cest pareil, je vous emmerde tous et vous dit que vous etes ridicule avec vos peines a la noix, je passe outre a chaque fois alors arretez *tousse* cest peine perdu avec moi, je lacherai aucun flouz, surtout a une bande de cons pareils *tousse* donc maintenant demmerdez vous *tousse* cest votre affaire, une nuit, 10, 20 jours de cachot pour moi cest pareil !!!!
Je me les collent dans l'oignon et j'y baisse mon froc !!!
*tousse*
alors au choix, perdre du temps et de l'argent pour rien ou alors vous concentrer sur les vrais criminels !!! allé je vous saluent bien bas..........BANDE DE CONS !!!!!
PAYYYYYYS DE MEEEEEEEEEEEERDE !!!

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum
Citation :
Voici son témoignage :
*Babaorum s'avance à la barre*

Votre Honneur, je confirme que l'accusé ci présent n'a pas réalisé ce qu'il lui avait été demandé et qui a été rappelé par le Procureur.


Verdict
Citation :
Bien, j�en ai plus qu�assez de voir dans ce tribunal, messire Simon__, et votre comportement n�est pas digne d�un gentilhomme. Puisque la prison ne semble pas vous gêner vous allez y retourné quelques jours.

Vous êtes donc reconnu coupable de non respect d�une décision de justice et pour cela vous ferez 4 jours de prisons, à cela j�ajoute 20 écus d�amende pour votre langage devant cette cours.

Fait à Rouen, le 9 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 20 écus.
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Celma
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MessageSujet: Re: Simon__    Mer 18 Avr - 15:55

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trahison

    En date du mois de Avril 1460

    Procès instruit le 1 Avril 1460
    Verdict rendu le 13 Avril 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur: Bertrand
    Juge: Capt.Picard


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Cpt.Picard et moi-même Bertrand, Procureur de Normandie, sommes réunis en ce 01er jour d'Avril de l'an de grâce 1460 à Rouen pour juger en récidive messire Simon__, a la demande de la Prévosté de Normandie.

Cette personne est accusée de trahison pour participation à une révolte à la mairie de Fécamp dans la nuit du 31mars au 01er avril 1460.

Acte en récidive aprés la révolte du 25/03/1460.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Voici les preuves recueillies votre honneur

Le milicien de Fécamp , messire Pardallian , étant de garde cette nuit du 31 mars au 01er avril 1460 à contribué à mater la révolte et a reconnu messire Simon__ dans celle ci .

Voici d'ailleurs le rapport du milicien le dit jour :

01-04-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Simon__ parmi les assaillants.

(http://www.imagup.com/data/1147972053.html)

Messire Simon__ a donc enfreint la loi de trahison , je cite :

Corpus Normand :

Article 5 : Trahison :

L?acte de trahison entre en vigueur lors d?un crime de sang contre la personne d?un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure,vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre une ville (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).

De plus les cas suivants seront aussi considérés comme des actes de trahison :

- contrefaçons (contrefaçons de papiers officiels, contrefaçons des sceaux ducaux, créations de fausses preuves ou de faux documents et la création de tous documents visant à tromper un tiers).
- usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.

Aux vues de ses crimes les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.
Dans le cas d?un appel à la révolte contre une ville et la participation à la révolte contre une ville, les peines pouvant être prononcées sont :
- une amende de la valeur de l?argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus.

- une peine de prison de 1 à 10 jours (conformément à la charte des juges)
- un bannissement de Normandie (conformément à la charte des juges)
- un bannissement du domaine Royal (conformément à l?édit de Gien)


J'appelle comme témoin messire Pardallian milicien de Fécamp .


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*re entre au tribunal et re salue la cour*

Ah je savais pas que ca aurait été aussi vite eh eh eh *tousse*
Je n'ai point prit part a cette revolte *tousse* d'ailleurs a quoi cela me servirait ??? je m'en fou de toutes ces conneries *tousse* ca c'est politique j'y touche pas !!! moi je suis dans le bizness, enfin j'étais, donc rien a voir avec les trahisons, d'ailleurs j'étais pas dehors, jétais chez moi quand ca cest produit, narrivant pas a dormir jai vu messire Kno et Blackerreip armes a la mains parmi une foule d'éxcités !! *tousse* et le sergent Bertrand discutant avec eux deux et ayant des rapports amicaux avec, est ce le bon comportement d'un sergent qui soit disant doit nous protéger ?? *touse* je ne pense pas, alors je vous conseille de le révoquer !!!
Quant au sire perdaillan je ne le connais guere, alors comment peut il me connaitre ?? serait ce un faux témoin comme parmi tant dautres ? ou peut etre a t il été payé par des hauts placés pour venir témoigner contre moi comme ici ils ont l'habitude de faire ?? mysthere, on verra bien par la suite !!! *tousse*

*retourne a l'exterieur*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur, de qui se moque t-on d'un coté nous avons deux temoins integres de l'autre messire Simon__ ayant decidé de prendre un abonnement pour nostre box des accusés. Ce dernier essaye de salir la reputation non seulement du temoin messire pardallian mais aussi la reputation d'un membre eminent de la maréchausée.
Se revolter contre une mairie est un acte grave!! Aussi conformement a nostre corpus je requiert 6j de prison car nous sommes ici en recidive.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Le Chevalier Simon s'assit, tousse*

De qui se moque-t-on vous dites ?? Tenez je vais vous dire de qui on se moque...
*Simon se tourna donnant dos a tout le monde, baissa son froc, et montra ses fesses a tout le monde en tortillant du fion*
Alors de qui s'est on moqué ?? *tousse* Je vous le demande ?? hein ?? *tousse* Jespere que vous avez compris maintenant !!!

Sans rancunes hein......?
*Le Chevalier Simon se retira en toussant froc a la main et fesses a l'air *

Témoin n°1 de l’accusation : Pardallian
Citation :
Néant

Témoin n°2 de l'accusation : Bertrand
Citation :
bertrand arriva avec un dossier sous le bras contenant le temoignage de messire pardallian qui était fort occupé et ne pouvait se rendre devant cette cour.

Aussi avait il fait parvenir son temoignage par ecrit au prévot qui l'avait transmis au procureur.

Bertrand ouvrit le dossier et commenca a lire

http://www.imagup.com/data/1147972053.html


Verdict
Citation :
Attendu que le témoignage de Messire Pardallian que nous a rapporté le procureur confirme l�accusation.

Ce tribunal reconnait Messire Simon__ coupable de trahison et le condamne à 2 jours de prisons supplémentaires ainsi qu�a une amende de 50 écus.

Fait à Rouen, le 13 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 50 écus.



Dernière édition par Celma le Jeu 19 Avr - 15:22, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Simon__    Jeu 19 Avr - 15:14

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trahison

    En date du mois de Avril 1460

    Procès instruit le 3 Avril 1460
    Verdict rendu le 15 Avril 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur: Bertrand
    Juge: Capt.Picard


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Cpt.Picard et moi-même Bertrand, Procureur de Normandie, sommes réunis en ce 03eme jour d'Avril de l'an de grâce 1460 à Rouen pour juger en multi-récidive messire Simon__, à la demande de la Prévosté de Normandie.

Cette personne est accusée de trahison pour participation à une révolte à la mairie de Fécamp dans la nuit du 02 au 03 avril 1460.

Acte en multi-récidive aprés les revoltes du 25/03/1460, 01/04/1460 02/04/1460 et celle de ce matin.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Voici les preuves recueillies votre honneur

Le sergent Chef de Fécamp , messire Bertrand , étant de garde cette nuit du 02 au 03 avril 1460 à contribué à mater la révolte et a reconnu messire Simon__ dans celle ci .

Voici d'ailleurs le rapport du milicien le dit jour :

03-04-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Simon__ parmi les assaillants.

(https://redcdn.net/ihimizer/img201/6638/revoltesimon0304.jpg)

Le milicien Vurca était egalement présent ce qu'il declare dans un courrier au maire.

Expéditeur : Vurca
Date d'envoi : 03/04/2012 - 09:55:09
Titre : Emeute

Salut Numenor, j'étais de garde hier soir. Voici ce qu'il s'est passé.


03-04-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Simon__ parmi les assaillants.


Messire Simon__ a donc enfreint la loi de trahison , je cite :

Corpus Normand :

Article 5 : Trahison :

L?acte de trahison entre en vigueur lors d?un crime de sang contre la personne d?un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure,vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre une ville (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).

De plus les cas suivants seront aussi considérés comme des actes de trahison :

- contrefaçons (contrefaçons de papiers officiels, contrefaçons des sceaux ducaux, créations de fausses preuves ou de faux documents et la création de tous documents visant à tromper un tiers).
- usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.

Aux vues de ses crimes les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.
Dans le cas d?un appel à la révolte contre une ville et la participation à la révolte contre une ville, les peines pouvant être prononcées sont :
- une amende de la valeur de l?argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus.

- une peine de prison de 1 à 10 jours (conformément à la charte des juges)
- un bannissement de Normandie (conformément à la charte des juges)
- un bannissement du domaine Royal (conformément à l?édit de Gien)

Article 7 : Les délits particuliers

Il existe des peines de prisons adaptées à des délits particuliers, c'est-à-dire supérieurs à 3 jours de prisons pour n�importe qui.
Les délits dit particuliers sont les suivants : la sorcellerie, la spéculation abusive et à grande échelle, le pillage des finances publiques (mairie, château), les crimes de sang et brigandage ainsi que la récidive manifeste.

Les peines, pour ces délits particuliers s�appliquent de la façon suivante :
- pour un vagabond ou paysan la durée maximum de séjour en prison est de 3 jours.
- pour un artisan la durée maximum de séjour en prison est de 6 jours.
- et pour les étudiants ou autres, la durée de séjour maximum est de 10 jours.


Attention, tout juge qui outrepasserait abusivement ces peines de prison pourrait se voir à son tour poursuivit !

Lorsque telle peine est prononcée, le Juge de Normandie se doit d�avertir la haute autorité royale en la personne de sa majesté LongJongSilver.


J'appelle comme témoin messire le sergent Chef Bertrand de la marechaussée de Fécamp .

J'appelle egalement Vurca à la barre.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Le Chevalier Simon s'assit, tousse et dit*

Avez vous déja vu....Simon en train de présenter la météo de demain ?

Eh ben demain il va pleuvoir du pipi sur la tete des gens et des températures allant jusqua 1000 degrééééés !!
Et il y aura de gros orage qui vont tomber et ca va faire la foudre sur les cheveux des fiiiiiiiilles !!
Ca sera l'éphé..l'éphéméride.....
Le dicton du jour est 'cest celui qui l'a dit qui y est !!'
eh ben demain cest la Saint-Caca, ALORS BONNE FETE A TOUS LES CACAAAAAAS !!! Cacaaa cacaaaa


Maintenant ouiiiiiiiiiiii

*Le Chevalier Simon se retira en toussant*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur cela devient plus que lassant.
Le prevenu multi recidiviste ne semble pas comprendre que son attitude est prejudiciable a lui meme, a ce duché et egalement aux autres normands.
Le temoignage du temoin est clair et net.

Le soleil normands semble avoir frappé trop fort contre son crane aussi pour le bien de tout le monde je requiert 9 jours de prison un peu de frais et d'ombre devrait aider le prévenu a recouvrer ses esprits..

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Ca devient lassant ?? je vous comprends, vous emmerdez pour rien

Le soleil ?? ah ah elle est bonne celle la
toute facon meme si jai des jours de prisons jirai qand meme en taverne faire chier le monde alor qe si vous me relaxez je kitte la ville et vous entendez plu parler de moi, et moi de cette ville de merde !!
donc voyez vos priorités, me condamner et faire chier les villageois ou me gracier et mon depart a vous de juger, parce que tant que je serais condaamner, je serait ici, donc jemmerderai les gens, sur ce, ciao gignolos

Témoin n°1 de l’accusation : Vurca
Citation :
* Se lève *

Bonjour, votre Honneur.

Je témoigne que j'étais garde de la mairie au moment des faits. Je témoigne également du fait que le Sieur Simon avait été de dissimuler son visage durant l'émeute. Mais je suis formel, j'ai bel et bien reconnu le Sieur Simon, assis au banc des accusés.

Je vous remercie de votre attention,

* Se rassied *


Verdict
Citation :
Attendu que le témoin de l�accusation confirme une fois de plus que messire Simon__ s�est révolté devant la mairie de Fécamp.

Ce tribunal reconnait messire Simon__ coupable de trahison et le condamne à 9 jours de prison.

Fait à Rouen, le 15 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 9 jours.

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MessageSujet: Re: Simon__    Jeu 26 Avr - 10:42

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trahison

    En date du mois d'Avril 1460

    Procès instruit le 2 Avril 1460
    Verdict rendu le 25 Avril 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur: Bertrand
    Juge: Capt.Picard


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous, la cour, représentée par l'honorable juge Cpt.Picard et moi-même Bertrand, Procureur de Normandie, sommes réunis en ce 2eme jour d'Avril de l'an de grâce 1460 à Rouen pour juger messire Simon__, a la demande de la Prévosté de Normandie.

Cette personne est accusée de trahison pour participation à une révolte à la mairie de Fécamp dans la nuit du 1 au 2 avril 1460.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Voici les preuves recueillies votre honneur :

Le Sergent-Chef de la maréchaussée de Fécamp , messire Bertrand , étant de garde cette nuit du 1 au 2 avril 1460 à contribué à mater la révolte.
Les miliciens Phantome et Logarth sont egalement témoins des faits.

rapport du milicien Phantome ainsi que du milicien Lorgath
02-04-2012 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Simon__ parmi les assaillants. ( http://www.imagup.com/data/1148053178.html )
(http://www.imagup.com/data/1148053355.html)

Messire Simon__ a donc enfreint la loi de trahison , je cite :

Corpus Normand :

Article 5 : Trahison :

L�acte de trahison entre en vigueur lors d�un crime de sang contre la personne d�un conseiller en fonction (paysan ou de qualification supérieure,vivant au sein du duché), pour appel à la révolte contre une ville (sauf cas légitime) et pour participation à la révolte (sauf si celle-ci est légitime).

De plus les cas suivants seront aussi considérés comme des actes de trahison :

- contrefaçons (contrefaçons de papiers officiels, contrefaçons des sceaux ducaux, créations de fausses preuves ou de faux documents et la création de tous documents visant à tromper un tiers).
- usurpation de fonction ou abus de fonction pour un usage délictueux.

Aux vues de ses crimes les peines pouvant être prononcées par le juge de Normandie sont de 1 à 3 jours de prison plus une amende allant de 0 à 200 écus.
Dans le cas d�un appel à la révolte contre une ville et la participation à la révolte contre une ville, les peines pouvant être prononcées sont :
- une amende de la valeur de l�argent soutirée à la municipalité ajouté à cela 50 écus à cet argent volé, ainsi que 500 écus.

- une peine de prison de 1 à 10 jours (conformément à la charte des juges)
- un bannissement de Normandie (conformément à la charte des juges)
- un bannissement du domaine Royal (conformément à l�édit de Gien)


J'appelle comme témoin messires Phantome et Logarth.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Entre et les salue, depose une bouteille sur la table*
Oyé oyé
Kikou kikou

Messieux dames jé vous souhaite lé bonsoir.......
*tousse* je pense, je dis bien jaffirme, qu'il sagit bien dune erreur, je suis trop fatigué pour lme révolter et de plus *tousse* vos proces ennuis et enervent les villageois, alors pour leur bien, arretez merci !! *tousse*
Qui plus est de ma fenetre jai appercu les personnes suivantes se revoltant :
Cadetroussel et Alex17
bien determinés *tousse* a agir férocement
*se serre un verre et boit* alors punissez les eux *tousse* pas moi !!!
JE SUIS INNOCENT BORDEL !!!

*sort de cette cour*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
votre honneur cela devient lassant le prevenu se moque dela justice normande.
J'en ai plus qu'assez de le voir regulierement en ces murs aussi je requiert contre lui un bannissement du domaine royal pour 1 mois.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Le Chevalier entra*

Mais vous etes completement abrutis !!!!
De vrais débiles j'ajoute
Vous comprenez pas que plus vous me mettrez en proces et prison plus je resterai dans cette ville et ferait chier du monde ???
Pour le bien de tous, des villageois qui veulent plus me voir, de moi qui en a marre de cette ville de merde, faites un effort et relaxez moi, comme ca bime envolé et je suis loin, au lieu de vous emmerder avec la paperasse, donc des qu'il y a un truc contre moi, classez l'affaire ou relaxez puisque ca sert a rien et ca gonfle je vous ai dit vous perdez du temps !! et de l'argent surtout !!
vous saoulez grave et severe !!
Bref je laisse la parole a mon avocat....

*Maitre Cohen entra*

*Messieux dames, MON CLIENT EST INNOCENT !!
AU LIEU DE L'ACCUSER LUI, REGARDEZ VOUS !! TOUS AUSSI VENDUS LES UNS QUE LES AUTRES *fat un clin d'oeiil au juge* C'EST UNE IMAGE !!
On accuse mon client de quoi ? de prix elevés ? bof il les a retirés, on l'accuse de non décision de justice ? bof c'est son droit, de trahison ? bof c'était pas lui ET JE LE CONFIRME ET JE LE RECONFIRME, JAPPROUVE *pointe son doigt vers Simon* IL N'ETAIT PAS EN REVOLTE, LOIN DE LA, Il était avec moi ce jour la il fêtait shabbat a la maision, donc si il était partie en revolte je m'en serais apperçu, on le pointe du doigt et le dénonce parce qu'il est juif et étranger, voyons c'est pas serieux, vous aimeriez pas que Fécamp soit réputée pour etre une ville 'raciste' et peu accueillante (ce qu'elle est déja) donc inutile d'enfoncer le clou !!
Mon client est innocent, il est victime d'une erreur judiciaire Lorgath et Phantome on été gressés par Bertrand ce fourbe, il ne merite pas sa place !! donc révoquez le et d'urgence !!! PAS DE TRAITRE DANS ES MURS DE LA JUSTICE !!! il a en outre payé cadestroussel pour se revolter !!
Merci de m'avoir fait témoigner*

*Me Cohen se retira*

C'est bon vous avez compris ? ou j'en fais venir un deuxieme la prochaine fois ?? Bn j'espere que cette fois les points sont sur les "i" !!

*Le chevalier simon se retira*

Témoin n°1 de l’accusation : Phantome
Citation :
Néant

Témoin n°2 de l'accusation : Lorgath
Citation :
Néant


Verdict
Citation :
**Une fois de plus, Simon__ était devant lui, et une fois de plus le juge allait devoir l�écouter nier les faits. Un peu énervé il prit la parole. **

Encore vous Messire !! En moins de deux mois, vous êtes passé huit fois devant moi et c�est la troisième fois pour une tentative de révolte.
Alors en plus de n�avoir aucun respect pour cette cours et pour les témoins qui y viennent, vous répétez sans cesse que les gens vous en veulent. A vous entendre, le monde entier serait contre vous, et surtout vous en voudrait.

Alors une fois de plus, vous êtes reconnu coupable de trahison. Et ce tribunal vous bannis du Domaine Royal pour une période de 2 mois. Etant en prison pour une autre affaire pour encore 4 jours, vous aurez une semaine à partir du 29 avril 1460, jour de votre sortie, pour quitter le territoire, rassembler vos affaires, et ne plus y remettre les pieds avant au moins deux mois.
Si le 6 mai prochain vous êtes toujours dans le domaine royal, vous repasserez devant un tribunal. Vous êtes également condamné à une amende de 1 écu pour les frais de justice.

Fait à Rouen, le 25 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

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MessageSujet: Re: Simon__    Jeu 26 Avr - 11:03

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois d'Avril 1460

    Procès instruit le 13 Avril 1460
    Verdict rendu le 25 Avril 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur: Bertrand
    Juge: Capt.Picard


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, Membres de la cour, Bonjour,

Nous sommes réunis en ce 13eme jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1460, afin de juger messire Simon__, à la demande de la prévosté de Normandie.

Cette audience se déroulera sous l'impartialité de l'honorable juge Capt.Picard et moi-même Bertrand Procureur de Normandie.

Bien sûr, il va de soi que si l'accusé souhaite se faire représenter par un avocat, qu'il communique avec le bâtonnier de Normandie,

soit dame Alizarine.

Maintenant, poursuivons

Ce normand a vendu le 11 avril 1460 des sacs de blé plus cher que ce que prevoit la grille des Prix de Honfleur.

En cela il a commis un non respect de décret économique des prix du marché.

En effet selon le décret économique - grille des marchandises de Honfleur 01/03/1460,Leda ,

vendu plus de 24 ttc au lieu de 11.20 écus max ht selon la grille.

Voici les preuves receuillies par le Lt Dretox28:

Preuves :
11-04-2012 10:00 : Vous avez acheté à Simon__ 1 sac de blé pour 24,43 écus.
11-04-2012 10:00 : Vous avez acheté à Simon__ 1 sac de blé pour 25,45 écus.
11-04-2012 10:00 : Vous avez acheté à Simon__ 1 sac de blé pour 25,40 écus.
11-04-2012 10:00 : Vous avez acheté à Simon__ 1 sac de blé pour 26,42 écus.
refus de coopérer

J'appelle le Lt Dretox28 a la barre.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je vois que Dretox a l'air aussi corrompu que les autres !!
Je lui ai dit que je les auraient acheté dici 3 jours histoire que je me renfloue mais il a voulu faire le mariole donc maintenant il peut toujours courrir le traitre a faire le mielleux tout gentil !!!

J'appelle mon avocat Maitre Cohen a la barre

*Me Cohen entra*

Mr le juge bonjour tout le monde, je suis devant vous pour vous témoigner de l'innocence de mon client, il a peut etre vendu du blé cher, mais le pauvre il a pas vu la grille ce nest pas de sa faute, la vérité pourquoi vous acharner sur cet homme, bon, doux, aidant, qui n'a rien a ce repprocher, metre du blé un peu plus cher constitue t il un crime ? ouuuuuuh il y a eu mort d'homme ? je ne crois pas. seulement vous etes borné et ne voyez pas la bonté de cette homme, parce que vous etes une bande de pegus voila tout ! pour vous il suffit juste d'amour et c'est tout, mais cest pas avec de l'amour que l'on vit, qu'on sachete des choses, vous etes differents, vous avez pas le sens des affaires cest tout, et quand a l'autre soit disant lieutenant dretox la, il avait qu'a pas l'acheter ce blé cet idiot, il s'est fait pigeonner il s'est fait bananer que voulez vous, c'est le jeu il a joué il a perdu tant pis faut etre bon joueur dans la vie et pas rechigner comme une gonzesse derriere les jupons du juge, excusez Mr le juge cest pour l'exemple !
Bref mon client n'est pas un criminel, sur ma vie il est bon, gentil et loyal, je l'ai encore recu chez moi il y a 2 jours on a passé une bonne soirée a parlé de tout et de rien, surtout des vendus de la cour du tribunal comme numenor, bertrand et compagnie *fait un clin d'oeil*, c'est un bon garçon, le gendre ideal, que toutes les meres voudraient aie aie aie ca c'est un bon parti et d'ailleurs c'est vous les voleurs, vous l'avez volé de 50ecus comme ca, ca ce fait pas bande de voleurs, a present je lui ai conseillé de mettre au chaud son argent pour que vous ne puissiez pas y toucher !
*Me Cohen se rassit*

Et maintenant j'appelle mon deuxieme avocat Maitre Azoulay

*Maitre Azoulay entra et s'assit*

Bonjouuuuuuuuuur Bonjouuuuuuuuuuuuur
Cest pas mon client qui est coupaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaable !!
Il est innoceeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeent !!
Faut donc pas lui donner la prisoooooooooooooooooooon !!
Il est ou le vrai méchaaaaant ??????? Il est partit par ouuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuu ??
Il est partit par laaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaa *pointe le juge du doigt* ouuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuupss c'est Mr le juge !!!!!!!!
la boulette yop yop wiiiiiiiiiiiiiiiiiiizz
*une sonnerie retentit et prend son portable* allooooooo Mr le témoiiiiiiiiiiiiiiin, vous pouvez pas venir ???? Olalalalalaaaaaaaaa
C'est l'ennuiiiiiiiiii !!! TURLUTUTUUUUUUUUU c'est qui le méchant ???? oooooooh, Mr le juge le témoin a parlééééé je l'ai reconnu a-t-il dit !!! c'est........... c'est .............. c'est.............. C'EST BERTRAND !!!!!!!!!! ouuuuuuuh le vilain coquin !!!!! il a payé dretox (qui s'est fait pigeonner avec du blé ah ah aha ah le cave !!) pour temoigner aaaaaaaaaaaaaaargh cest pas joli joli ca !!! oooooh noooooon !! Mr le juge il faut arreter Bertrand, cets lui le corrompu !! olalalala il a payé des revolté comme cadestroussel et Zabou !!!!!!! ooooh le vilaiiiiiiiin, d'ailleurs c'est lui qui couchait avec matouminou en echange de faveurs !!!!!!!
Alors il faut pas condamner mon clieeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeeent !!! il est innocent et a rien fait de mal !!!!!
coin coin
aurevoiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiir et bonneu nuiiiiit les petiiiiiiiiiiiiiiits
yop yop wiiiiiiiiiiiiiiiz

*Me Azoulay se retira avec ses chaussures qui couinent*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre honneur il suffit quand ce n'est pas pas pour une revolte ou pour non respect d'une decision de justice le prévenu nous gratifie d'une vente hors grille de prix.
Je reclame 2jours de prison et le retrait de la marchandise.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Dretox28
Citation :
Bonjour la cour,

L�accusée a mise en vente du blé a des prix exorbitant il a l'aire de vouloir passez sa vie dans les tribunal normand et dans nos prison il ne les a pas racheté

cordialement dretox28


Verdict
Citation :
**Le vieil homme lança un grand soupire en écoutant les « avocats » de Simon__ puis pris la parole.**

Messire Simon__, vous trouvez surement amusant de nous faire perdre notre temps avec vos soit disant avocats. Seulement, vous n�êtes pas le seul à passer devant ce tribunal et contrairement à vous, j�ai autre chose à faire que d�écouter ses inepties.
Alors comme se révolter devant nos mairies ne vous suffit plus ou n�a sans doute pas les effets que vous souhaitiez, vous avez décidé de perturber le bon fonctionnement de nos marchés en y mettant des denrées hors de prix.
Et bien moi ca ne m�amuse pas. J�ajouterai que vous êtes très mal placé pour remettre en cause la parole du lieutenant Dretox. Et que son témoignage me suffit amplement pour vous reconnaitre coupable.

Vous êtes donc condamné à retirer les marchandises que vous avez en vente si ce n�est pas encore fait et, contrairement à ce que demande le procureur non pas 2 jours de prisons, mais 4 jours, histoire de vous remettre les idées en place. Et si cela ne vous suffit toujours pas, je n�aurais aucun scrupule à vous y renvoyer, une fois de plus.

Fait à Rouen, le 25 avril 1460
Jean-Luc Picard, juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
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Celma
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MessageSujet: Re: Simon__    Mar 22 Mai - 17:09

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'ordre public

    En date du mois de Mai 1460

    Procès instruit le 13 Mai 1460
    Verdict rendu le 21 Mai 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur: Capt.Picard
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes réunis en se 13ème jours du mois de mai 1460 pour juger Messire Simon__ accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, messire Simon__, que durant ce procès vous pourrez vous faire assister par un avocat accrédité par le duché de Normandie.

Maintenant poursuivons, cet homme, un habitué de nos procès puisque je vous rappelle qu'il a été condamné 9 fois depuis le mois de février dernier, est une fois de plus devant nous pour ne pas avoir respecté une décision de justice.
En effet, le 25 avril dernier, il a été banni de tout le domaine royal pour une durée de 2 mois après avoir tenté à 3 reprises de s'emparer de la mairie de Fécamp. Il avait alors jusqu'au 6 mai pour partir. Aujourd'hui, il a été vu par plusieurs personnes dans une taverne fécampoise.

J'appelle à la barre Messire Babaorum qui a reconnu le prévenu et Messire Dretox, juge d'application des peines qui pourra nous confirmer la peine donnée.

Fait à Rouen, le 13 mai 1460
Jean-Luc Picard, procureur de Normandie


Première plaidoirie de la défense
Citation :
(Le Chevalier Simon entra)
Messieurs dames, Mr Picard

Il est vrai qu'on me voit souvent ici, et c'est......chaque fois une joie tres pure !!
Il est vrai sur ma vie que cest vrai, j'aime me retrouver en ces murs !
Et le personnel present ! surtout Mr Picard

Poursuivons, il est vrai que l'on m'a banni, juste parce que j'ai oublié de payer quelques miséreux impôts !!!
A part une haine je ne vois aucunement un réel motif pour cela, mais on va faire croire que c'est ça, meme si on sait tous ici que c'est pas vrai mais juste pour 'raison de relation'
Vous perdez votre temps avec moi je vous l'ai dit moult fois, mais vous persistez, non serieusement faudrait vraiment classer mon dossier et le jeter, sinon vous allez me voir encore plus donc faut pas se plaindre apres !!!
Sur ce je vais laisser la parole à mes avocats presents !

(Maître Cohen s'approcha et prit place)

Messieurs dames la cour je me présente Maître Robert Cohen je suis l'avocat de Sire Simon, mais vous m'avez deja vu j'ai deja témoigné ici, mais parlons de mon client, a qui on reproche divers choses, même si cela était un brin......retouché et 'arrangé', il été mis en exil, mais qu'est ce que cela l'exil ? eh bien l�exil est l'état social, psychologique mais aussi politique d'une personne, l'exilé, qui volontairement ou non, a quitté sa patrie, sous la contrainte d'un bannissementou d'une déportation, l'impossibilité de survivre ou la menace d'une persécution ce qui sera définition de votre ville de Fécamp, et ça, ça vous fera une mauvaise publicité et image de cette commune.
L'exil est alors une sanction pénale élitiste, permettant de mettre à l'écart l'influence politiquement gênante d'une personne ou d'un groupe, or le Chevalier Simon lui, n'a aucune motivation politique, il n'en a que faire, c'est un affairiste sans goût pour la politique, donc prendre la mairie lui est completement égal et désintéressé !! Ce qui prouve encore une fois l'incompétence de la Maréchaussée ou de la Corruption qui y règne au sein de cette organisation !
Je remercie la cour de me laisser témoigner !
sur ce, a la prochaine convocation

(Maitre Cohen se retira)

et voici mon deuxieme avocat,

(Maitre Bergman entra)

Messieurs mesdames, ben en me présantant je suis Edouard Bergman, avocat, et je suis promoteur en parallele, un superbe champs a été mis en vente, a peine 1000ecus méritant vu l'infrastructure, donc foncez, il n'attend plus que vous, mais revenons au sujet principal, mon client, le seigneur Simon, je suis outré ! que dis je, SCANDALISE !! traiter de la sorte un honnete sujet de France, qui n'a rien a se reprocher, juste il a pas payé les impots parce qu'il était malade !! La est ainsi le mal ??
Et je m'étonne , JE M'ETONNE que Fécamp veut exiler un de ses sujets !!
Je tiens à vous énnoncer la notion d'exilé qui est passée de la signification politique ou romantique, ici nuls des deux sujets sont à l'honneur, comme l'a fait remarqué mon confrère, mon client n'aucunement été lié à cela, donc il en ai des plus outrant et insutant que d'y penser cela de mon client !!!
Je tiens à ennoncer en outre que l'exil a la même signification que 'bannissement', mais il n'a point le même emploi. Celui-ci est une condamnation faite en Justice ; l'autre est une peine imposée par le Souverain, or ici c'est juste la 'Cour' donc ce bannissement est irreçevable et mon client n'a à aucun moment un quelconque ordre de quitter sa terre d'adoption.
Que le roi lui meme s'adresse au Seigneur Simon, et non un sous fifre de seconde zone !!
Sur ces bonnes paroles, je vous remercie du temps d'écoute et je prends congès, mes salutations distinguées

(Maître Bergman se retira de la salle)

Merci messieurs !! Maintenant a la cour de répliquer, et je pense que la partie adverse va redire 'mais de qui se moque-t-on'
AhAh comme a chaque fois, recement vous avez dit egalement au proces de demoiselle Gertrude, ou entre parenthese sa taverne que je recommande sert de bos petits plats, pas comme au bar a Raymond ou il y a deja eu récement une intoxication alimentaire et donné suite a plusieurs fatigues chez certains clients, mais on s'egard, revenons au sujet je vous prie !

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Messire Simon__ vous faites erreur, vous n'avez pas été bannis parce que vous ne payez pas vos impôts, vous avez été bannis parce que vous vous êtes révolté à 3 reprise devant la mairie de Fécamp. Je le sais, puisque c'est moi qui vous ai condamné.

Maintenant, il faut que vous vous mettiez dans la tête que les décisions qui sont prises ici ne sont pas optionnelles. Et quand un tribunal vous demande de quitter la Normandie vous devez le faire au plus vite.
Mais puisque vous vous obstinez à rester ici, que diriez vous de passer quelques jours dans nos geôles ? Je crois que vous connaissez bien l'endroit, cela ne vous dépaysera pas trop.

Votre honneur, je demande 6 jours de prisons pour le non respect de la décision de justice et bien sur le bannissement pour 2 mois, comme cela avait été demandé la dernière fois.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Le chevalier simon entra*

Oh vous savez, la prison je sais ce que c'est on gamberge on gamberge, on se monte le bourichon et quand on sort en avant les conneries !
Enfin bref c'est pas grave comme d'habitude je pourrais sortir et passer l'aprem en taverne alors bon, prison ou pas prison c'est quand meme la belle vie !! on se fend la poire en taverne en parlant alors qu'on devrait etre en taule donc vous voyez.
Pourquoi faire je prendrai la Mairie ? J'y ai aucun but la dessus, j'ai pas les épaules pour une telle manoeuvre et motivation, réfléchissez quest ce que j'en ferais moi d'une mairie ? surtout ici !!
A présent je laisse place a mes avocats

(Maître Bergman entra)
Laisse Simon, ils comprendront jamais, ils sont bornés !

Messieux mesdames, Encore une fois mon clients na aucun but politique, son domaine ce sont les affaires, le business, et non les ennuis et responsabilités de hauts fonctionnaires, c'est assez clair et limpide je crois !!
On voit en lui un homme d'affaire, pas un politique !!
D'ailleurs il a été proposé de donner des noms de révolutionnaires en léchange dune remise de peine ou bonniments, mon client de chez lui a vu des choses, mais ne les a pas vécues !!!
Maintenant revenons a son exil, tant que le souverain ne l'approuve pas, cet exil n'est guere recevable ! et ce donc j'ordonne a mon client de rester en cette ville et de ne point la fuir comme un malpropre, donc il y restera ici je vous le garantie !

(Maître Bergman s'assit alors que Maître Zemour entre)

La cour, mon client est coupable de revolte ? laissez moi rire, cest une plaisanterie douteuse de tres mauvais gout orchestrée par Bertrand et BLackerreip, pour faire tomber mon client ici présent, avec la complicité de Dretox à coté, chacun a bien joué son role en l'échange d'une faveur, une revolte lui servirait a walou, les enjeux politiques ne 'affecte en rien, lui ses intérets sont plus destinés aux affaires d'entreprises, enfin c'était, regardez le, il est vétu de telle sorte qu'il en est réduit à plus rien faire, ses proces l'apauvrisse, le rende malade, il y a plus qu'un homme fatigué, vidé, brisé, on peut pas tuer un homme deux fois !!
(se sert un verre et en donne au chevalier Simon) Revoyez votre jugement, et voyez en lui un homme perdu, trahi, déboussolé, en chacun de nous il y a une ame bien !
Il a fait des erreurs dans le passé ? Soit, tout le monde en a fait, on a tous fait quelque chose dont on est pas fier. En tout cas sa plus grosse erreur etait de venir s'installer a Fécamp, une ville qui rejette les étrangers et l'a rejeté lui alors qu'il demandé rien de plus qu'à vivre paisiblement sa vie !
Allons lui jeter la pierre ? Je ne pense pas, personne n'est irréprochable !!!

(Il se retira avec les autres)

Témoin n°1 de l’accusation : Babaorum
Citation :
*Babaorum s'avança à la barre, bref regard vers le Juge*

Votre Honneur,
C'est en tant que Lieutenant de la maréchaussée de Fécamp que je viens vous confirmer la présence de Simon__ dans Fécamp, je l'ai aperçut par la fenêtre de la taverne -La Mort Sure-, une taverne construite récemment par des membres d'un groupe Brigand et leur servant de repère !!

*Babaorum se retira*

Témoin n°2 de l’accusation : Dretox28
Citation :
Bonjour en temps que JAP je me présente en sait lieu

Simon__ n'a pas respectez une mise en écarte de 2 mois du duché de Normandie mise part le tribunal normand

a ce jour il se retrouve toujours en Normandie il n'a pas respectez sa mise en procès.

Cordialement
Dretox28, JAP de la Normandie & Lieutenant de police d'Honfleur


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Verdict
Citation :
Attendu que l'accusé est un habitué multi récidiviste de ce prétoire.
Attendu qu'il n'a pas respecté le jugement qui lui était infligé.
Attendus les témoignages reccueillis.
Attendu le réquisitoire du procureur.
Je vous condamne messire simon__ à 6jours de prison pour le non respect d'une décision de justice, et bien entendus vous serez bannis de ce duché pour 2 mois à l'issue.

L'audience est levée!!

Fait a Rouen le 21 mai 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
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Babaorum
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MessageSujet: Re: Simon__    Mar 3 Juil - 23:15

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Juin 1460

    Procès instruit le 02 Juin 1460
    Verdict rendu le 29 Juin 1460


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur : Deedee
    Juge : Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur, membres de la Cours,

Nous sommes réunis en se 2ème jours du mois de juin 1460 pour juger Messire Simon__ accusé de trouble à l'ordre public. Ce procès ce déroulera sous la présidence du juge Bertrand et bien sur l�accusé pourra se faire assisté par un avocat, en contactant la bâtonnière Dame Alizarine
.
Votre honneur, cet homme, que nous commençons a connaitre plus que de raison a été jugé une énième fois le 21 mai 1460 et banni du Domaine Royal et donc du duché de Normandie pour une durée de 2 mois.

Hors à ce jour, l�accusé se trouve toujours sur le territoire Normand et plus précisément en la ville de Fécamp.

J'appelle à la barre Messire Numéror, maire de Fécamp et Messire Davyxiv, prévôt de Normandie.qui pourront nous confirmer la présence de l�accusée en Normandie.

Fait à Rouen, le deuxième jour de juin de l�an de Grâce 1460 par Adeline de Courcy, Procureur de Normandie.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
alier Simon entra, reconnu les lieux immediatement et prit place à son siege favoris*

Bonjour bonjour Mesdames, Bonjour bonjour Messieux
*Regarde le siege du procureur et s'apperçu que Mr Picard manquait a l'appel, peut etre est il en vacance?*
Il est pas la Jean Luc ? transmettez lui le bonjour merci

Alala, sacré davyxiv, il essaie toujours de sortir une blague foireuse ou deux en essayant detre drole, comme il fait dans les proces, mais.....cest pitoyable *rit*
enfin que d.ieu le garde
En outre, quest ce quon sen fou quil va manger ou qu'il va faire un truc ?? Il aime raconter sa vie dans les proces des autres, il a qu'a la raconter dans son proces non ?
Enfin bref il essaie de se rendre intéressant et montrer qu'il a une vie alors laissons lui ce droit !

Messieux dames, il est vrai que je suis là, je suis revenu du moins, le temps d'acheter quelque chose et apres le proces je quitte ce bled pour 6mois, non allé, 1an soyons fous !!!!
La vie de ma mere des que jai acheté ce qu'il me fallait, je migre sur une autre ville en oubliant fécamp peu a peu, cette belle ville nacceptant pas les étrangers et ragotant par ci par la, ces beaux fonctionnaires de lextérieur et pourris juska la moelle !!
Enfin, ne soyez pas trop dure, une peine minime, il me faut, allé, 15jours 3semaines a tout casser et je pars, donc si vous me condamner a de nombreux jours de prisons, ca retardera le voyage et je serais obligé de partir plus tard donc rester ici, franchment on en a pas envie de ça, tout ce quon veut cest mon départ et moi le premier, alors laissez moi 15jours 3 semaines, et si je suis encor la, bime, la vous me condamnerez a tout ce que vous voudrez.....
Je laisse la place a mon avocat

*Maitre Cohen entra dans la salle*

Messieurs dames la cour je vous salue
Mon client est encore là ? et alors ? l'ordre qui lui a été donné de quitter le territoire est guere authentique, nul ne doit s'y soustraire, a cette parodie de fausses preuves !!
Donc en conséquance il a droit de séjourner dans cette terre d'adoption qui est sienne

*s'approche du juge*
allé, 15 malheureux jours ca fait quoi ? hein, la vérité y a pas mort d'hommes, accordez lui quinze jours trois semaines pour partir, sinon si vous le condamnez a beaucoup de jours de prisons il devra rester plus longtemps que prevu, vous ne voulez pas ? pour le bien de tous alors laissez lui quinze jours
J'en ai finit votre honneur *les saluent et s'en va*

Bon, Messieurs dames, alors, je vous demande pas de m'aimer ou pardonner, juste de m'accorder 15jours 3semaines que je regle un truc, et apres, sur la torah de palestine je serais partit aussi vite qu'une lapine se fait fourrer
C'est peut etre là la fois ou dis vraiment la vérité, si vous devez me faire confiance une fois dans votre vie, cest maintenant, 15jours, j'achete un truc et je file,
*leve le bras droit*, ou alors quelqu'un me donne 20ecus et je pars sur le champ !

Maintenant permettez moi de prendre congès !

Au revoir la cour

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
*Adeline avisa d'un regard noir l�accusé qui se moquait éperdument de la justice et de la Normandie.*

Vous aimez nos geôles a se point pou revenir sans cesse ? A moins que ce ne soit ce tribunal qui vous manque à ce point ? Ou alors vous êtes aussi stupide que les autres. Oui, ça doit surement être cela, de la stupidité.

Votre honneur, je pense qu�il n'y a rien à dire de plus à sujet de cet individu que la cours connait plus que de raison. Il demande a rester plus longtemps sur le sol normand, et bien la fraicheur de nos geôles l'y accueillera, moyennant un loyer pour chaque jour passer en Normandie.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Le chevalier Simon entra et ne vit toujours pas Messire JeanLuc*

Je vois qu'adeline est aussi conne que les autres mdrr
jai pas dit qe je restais sur cette terre de ploucs mais qe je me barré dans une semaine, a croire si cest pas elle qui est vraiment stupide.
Elle aussi essaie de sortir des trucs pour se montrer, dailleurs vous dites toujours les memes choses a chaque proces, cest pathetique dentendre toujours pareil, vive le copier coller hein Wink bande de cons mdrrrrr

Les geoles ? jy suis allé qune fois, tout le reste jété en taverne ou dehors, alors les condamnation franchman, jen men goberge comme lan 40 eheh

Je revien parsk vous etes stupide, parsk vous avez rien a faire e vou vou emmerdé tellmen qe vous lancé des proces a tout va, cest patétik mdrr fécamp est bien une ville de merde corrompu juska la moelle grace au maire detestan les etrangers

concernant les prix, qe ce soit clair je ne débourserait rien, walou, dailleurs jai plus rien donc demerdez vous pour prendre du fric ailleurs !! Wink
E noubliez pas, beaucoup de jours de prisons = presence en normandie, pas beaucoup de jours = depart plus vite

Plus vous me condamnerer a de lourdes peines plus je vais rester longtemps donc réfléchissez pour une fois dans votre vie a ce qui est mieux Wink

Messieurs dames a bientot ou a dans longtemps a votre guise, suivant la peine,
Si vous me relaxez, le départ est iminent maintenant que jai eu ce que je voulais je suis pret a partir des linstant Wink

au passage transmettez le bonjour a Mr Picard quil se repose bien

*Le Chevalier Simon sors de la salle*


Témoin n°1 de l'accusation : Numenor
Citation :
Bonjour Bonjour,

Je confirme Simon__ est encore bien chez nous à Fécamp, les impôts sont toujours impayé. En résumé iil n'a respecté aucune des condamnations.

Témoin n°2 de l'accusation : Davyxiv
Citation :
Votre Honneur , Maitre ,

Bonsoir ,


Que dire de simon__ ? il a du tomber dans un ravin étant petit et son cerveau fonctionne à l'envers .
Mais le pire c'est qu'il croit qu'il berne le monde alors qu'il est aussi discret qu'un taureau dans une cuisine .
Enfin passons , il va encore certainement partir dans ces delires incoherents qui n'ont ni queue ni tete .Il est bien toujours a fecamp vu par tout le monde et mes maréchaux sur place , il traine avec l'hydre il droit croire que sa fait viril pour un petit comme lui .


sur ce il est l'heure de diner je vous laisse , merci de m'avoir écouté .


Verdict
Citation :
Attendu que l'accusé est un habitué de cette cour.
Attendu qu'il a deja eté condamné par elle le 21 mai a un bannissement de
2 mois du duché.
Attendu qu'il est toujours sur le sol normand.
Attendu les témoignages recueillis
Je condamne l'accusé a 3 jours de prison. Et bien sur a l�exécution de son bannissement a l'issue.

L'audience est levée!!!

Fait a Rouen le 29 Juin 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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Valene
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MessageSujet: Re: Simon__    Mer 6 Mar - 15:40

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’OrdrePpublic

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 18 novembre 1460
    Verdict rendu le 21 février 1461


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur:
    Juge: Tsintao



Acte d’accusation
Citation :
Votre Honneur , membres de la cour , Bonjour !

En ce dix huitième jour du mois de novembre de l'an de Grasce 1460, la Mairie de Fécamp engage un procés contre messire Simon__ pour trouble à l'ordre public, pour le non paiement de ses impôts fonciers envers la ville de Fécamp , sachant que ce dernier n'a jamais payé aucun impôt foncier depuis l'obtention de sa propriété dans cette ville .

La Cour sera représentée par dame Matouminou de Guilberville en tant que Maire de Fécamp et par le Juge Bertrand .


Je rappelle de part le coutumier de normandie le critère du bon Père de famille :

Livre II : Du Droit Coutumier

La Normandie affirme que sur son territoire la coutume a un réel pouvoir : c'est une règle qui n'est pas édictée en forme de commandement par les pouvoirs publics, mais qui est issue d'un usage général et prolongé et de la croyance en l'existence d'une sanction à l'inobservation de cet usage.
Les coutumes sont des usages anciens et généraux ayant force de loi, et dont l'ensemble forme le droit coutumier.
Le législateur, comme le Juge s'y réfère, implicitement ou expressément, pour fixer la conduite à tenir se basant sur les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

- Le critère du bon père de famille :
Critère d'appréciation objective de l�attitude d�un sujet aux fins de déterminer s�il a manqué à ses obligations. Il s'agit d'une appréciation indépendante de ses qualités et facultés propres dont la prise en compte conduirait elle à une appréciation subjective. Le bon père de famille représente un individu moyennement diligent, raisonnable ou avisé.
Lorsque cette norme n'est pas respectée, l'acte peut être qualifié de faute, ce qui entraînera la responsabilité de l'auteur. Suivant l'importance de la déviation par rapport à la norme, la faute est légère ou lourde.

- L'universalité d'action :
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout Normand se l'autorisait.

- La jurisprudence :
C'est la solution suggérée par un ensemble de décisions suffisamment concordantes rendues par les juridictions normandes sur une question de droit. S'il y a lieu le Juge devra expliquer pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le Juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le Juge l'applique classiquement


Je rappelle également cette article du coutumier de normandie :

Livre IV : Des Libertés et Droits Fondamentaux


Art 2.
Tout habitant du Duché se doit d�avoir une conduite responsable, de se conduire en bon père de famille, de veiller à la sécurité du Duché et de ses concitoyens, et de respecter ses engagements en veillant à leur bonne réalisation et de s�acquitter de ses impôts envers le Duché.


Le chef d'inculpation de trouble a l'ordre public de part le coutumier de Normandie :


Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Les actes de brigandage sur les terres Normandes seront aussi considéré comme tel.


Et pour finir, je rappelle le décret ducal rappelant le non paiement de l'impôt foncier :

De nous Leda Vicomte de Vire,
De nous, Conseil Ducal de Normandie,
Au peuple de Normandie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

L'impôt municipal est obligatoire dès lors que sa levée est promulguée et donc avalisée par le Duché. Dès lors il s'en suit que :

Toute personne qui refuse de s�acquitter de l'imposition foncière dans le délai imparti et n'étant pas en retraite spirituelle ou en retranchement est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si la personne refuse obstinément le paiement et ce, après des relances effectuées par un agent de la prévôté ou le maire , le fraudeur pourra dés lors être poursuivi par la mairie pour trouble à l'ordre public .


Faict à Rouen le 6 Novembre de l'An de Grasce 1460,


Messire Simon__ enfreint bien la loi sans le moindre doute , par ailleurs ce dernier n'est ni en retraite ni en retranchement , pour preuve de nombreux témoins le voyant en ville ou de par son activité sur le marché ou en taverne , autre preuve ses multiples condamnations ou il était bien présent :

( hrp http://www.casimages.com/img.php?i=121118012027287062.jpg )


Escroquerie PI le 13 juillet 1459
TOP PI le 18 février 1460
TOP PI le 16 mars 1460
Escroquerie PI le 21 mars 1460
Trahison PI le 02 avril 1460
TOP PI le 9 avril 1460
Trahison PI le 13 avril 1460
trahison PI le 15 avril 1460
trahison PI le 25 avril 1460
TOP PI le 25 avril 1460
TOP PI le 21 mai 1460
TOP PI le 29 juin 1460

enfin voici le registre de la mairie avec les dettes de messire Simon__ envers la mairie de Fécamp :

Simon__ : 12,00 écus (+77,40 écus de pénalité) avant le 1459-02-08
Simon__ : 1,00 écus (+5,88 écus de pénalité) avant le 1459-04-06
Simon__ : 15,00 écus (+76,80 écus de pénalité) avant le 1459-06-21
Simon__ : 12,00 écus (+52,80 écus de pénalité) avant le 1459-09-01
Simon__ : 11,00 écus (+42,68 écus de pénalité) avant le 1459-10-23
Simon__ : 10,50 écus (+33,39 écus de pénalité) avant le 1460-01-01
Simon__ : 9,50 écus (+23,75 écus de pénalité) avant le 1460-03-09
Simon__ : 9,50 écus (+20,52 écus de pénalité) avant le 1460-04-12
Simon__ : 10,50 écus (+19,95 écus de pénalité) avant le 1460-05-08
Simon__ : 8,00 écus (+13,12 écus de pénalité) avant le 1460-06-03
Simon__ : 8,50 écus (+10,45 écus de pénalité) avant le 1460-07-14
Simon__ : 12,00 écus (+75,84 écus de pénalité) avant le 1459-02-21
Simon__ : 10,00 écus (+57,50 écus de pénalité) avant le 1459-04-19
Simon__ : 14,00 écus (+69,44 écus de pénalité) avant le 1459-07-07
Simon__ : 13,00 écus (+55,51 écus de pénalité) avant le 1459-09-14
Simon__ : 13,00 écus (+46,54 écus de pénalité) avant le 1459-11-22
Simon__ : 10,50 écus (+31,92 écus de pénalité) avant le 1460-01-15
Simon__ : 8,50 écus (+11,56 écus de pénalité) avant le 1460-07-01
Simon__ : 9,00 écus (+9,81 écus de pénalité) avant le 1460-07-28
Simon__ : 7,00 écus (+1,82 écus de pénalité) avant le 1460-10-19
Simon__ : 12,00 écus (+74,28 écus de pénalité) avant le 1459-03-06
Simon__ : 11,00 écus (+61,82 écus de pénalité) avant le 1459-05-02
Simon__ : 13,00 écus (+62,79 écus de pénalité) avant le 1459-07-20
Simon__ : 11,00 écus (+45,54 écus de pénalité) avant le 1459-09-27
Simon__ : 12,00 écus (+41,40 écus de pénalité) avant le 1459-12-05
Simon__ : 10,00 écus (+27,70 écus de pénalité) avant le 1460-02-11
Simon__ : 10,00 écus (+23,20 écus de pénalité) avant le 1460-03-27
Simon__ : 10,00 écus (+20,30 écus de pénalité) avant le 1460-04-25
Simon__ : 10,50 écus (+18,58 écus de pénalité) avant le 1460-05-21
Simon__ : 8,50 écus (+12,66 écus de pénalité) avant le 1460-06-18
Simon__ : 10,00 écus (+9,50 écus de pénalité) avant le 1460-08-11
Simon__ : 9,50 écus (+7,41 écus de pénalité) avant le 1460-08-28
Simon__ : 9,00 écus (+5,85 écus de pénalité) avant le 1460-09-10
Simon__ : 9,00 écus (+3,42 écus de pénalité) avant le 1460-10-07
Simon__ : 11,50 écus (+75,67 écus de pénalité) avant le 1459-01-26
Simon__ : 15,00 écus (+90,60 écus de pénalité) avant le 1459-03-21
Simon__ : 11,00 écus (+60,28 écus de pénalité) avant le 1459-05-16
Simon__ : 12,50 écus (+56,62 écus de pénalité) avant le 1459-08-19
Simon__ : 11,00 écus (+44,11 écus de pénalité) avant le 1459-10-10
Simon__ : 11,00 écus (+36,52 écus de pénalité) avant le 1459-12-18
Simon__ : 9,50 écus (+25,08 écus de pénalité) avant le 1460-02-24
Simon__ : 8,50 écus (+1,02 écus de pénalité) avant le 1460-11-02



J'appelle à la barre dame Matouminou, Maire en poste de Fécamp et messire Numenor Maire de Fécamp durant plusieurs mois qui confirmeront le non paiement des impôts fonciers de messire Simon__


Je rappelle à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat, pour cela qu'il contacte la batonnière de Normandie dame Alizarine d'Everlange ( ig : alizarine ) ou bien l'ordre des avocats du Dragon .


Fait à Fécamp le 18 novembre 1460
par Dame Matouminou de Guilberville ,
Maire de Fécamp .


Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Le chevalier Simon entra*

Bonjour à tous, comment ça va la vie ?
Encore une nouvelle convocation ? pfiouuuuu, comme vous voulez, je viens pour la forme.
Je viens tordre le coup a certaines rumeurs qui m'ont meurtri.....
Notammant je reviens sur le fait de l'escroquerie, je n'ai jamais escroqué personne !! Je faisais des affaires cest vrai, mais toujours dans la légalité la plus totale.
Il est vrai que j'ai quelques petits retards d'impots sont à l'honneur, j'en ai payé une partie mais j'ai une excuse, je n'ai pas pu les payer pour cause de maladie et de financement, je n'ai plus le sous pour payer rien, meme pour me nourrir je galere la vérité.
Franchement méssieurs, si je puis dire, j'ai des marchandises sur le marché, La mairie m'a proposé de maider, alors qu'est ce quelle qu'attend pour les acheter pour que je puisse payer mes impots ??
Il y a aussi une part de racisme dans cette histoire, tout le monde s'acharne sur moi, y compris les hauts fonctionnaires, Bertrand et la clique là, corrompue, Je cris au scandale !!
La proposition de Num est alléchante en effet, la relaxe pourrait etre un choix judicieux en effet
Je laisse place a mon avocat

*Maitre Cohen entra*

Messieurs les jurés, la cour,
Mon client se trouve ainsi encore devant vous, cela est de l'abus si je peux m'exprimer ainsi !
Ce n'est pas un criminel récidiviste, il paie une partie de ses impots, a pignon sur rue, il vote aux élections, c'est un citoyen ordinaire, en tant que tel à le droit au respect de la vie privée et d'être libre au lieu d'être harcelé comme vous le faites si bien ! Et ce proces n'a pas lieu d'être, vu qu'il sera jugé pour une raison identique
Donc je suggère la relaxe
Merci messieurs

*Le chevalier Simon revint a la barre*

Messieurs, allons, allons, nous savons que certaines sentences sont inutiles, voire toutes !!
Vous voulez me bannir ? soit, bannissez moi, je serai la pour autant, avant cet été on m'avais illégalement bannis et j'étais toujours là, tant que le roi ne me diras pas de bouger je resterai céans !
De plus un certain numenor à pour projet de partir en helvetie pour bénéficier du regime fiscal en vigueur labas, mais aussi certainement pour cacher et protéger son petit magot amassé en dessous de table en étant maire a l'epoque
Si vous voulez d'autres noms de personnes et je reste a votre disposition Mr le juge

A la prochaine

*Le chevalier Simon sorta*

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Le Chevalier Simon entra

Bon a nous fais perdre du temps à tous je penses,
alors il vaudrait mieux cloturer le débat et l'affaire puisque meme l'accusation ne vient pas plaider c'est pas sérieux......
Bon la relaxe est suggéré

Témoin n°1 de l’accusation : Matouminou
Citation :
Bonjour Votre Honneur, bonjour aux membres constituant cette cour,

En effet, comme l'a dit Messire Numénor, nous ne connaissons que trop ce triste sire. Simon__ n'a de cesse de se moquer de nous, mais aussi, de l'ensemble des fécampois.
Il se croit au-dessus des lois et pense pouvoir tout se permettre.
Lors de mes mandats en tant que maire de Fécamp et encore actuellement, je l'ai relancé, ses réponses sont éloquentes quant à sa mauvaise foi. Le messire n'a pas d'argent...
Certes, les arriérés d'impôts auxquels s'ajoutent les intérêts, sont astronomiques. Mais, il préfèrent s'enfoncer un peu plus chaque jour, et ne rien payer, mettant ainsi en exergue sa mauvaise volonté.

Pourtant, si la mairie de Fécamp pouvait faire confiance à ce messire, je suis prête, en tant que maire en fonction, à lui rembourser les intérêts.
Simon__ est donc triplement coupable... de frauderie, de mauvaise foi et de mauvaise volonté.
Pour moi, il est une honte pour Fécamp, une honte pour la Normandie.

je n'ai rien d'autre à ajouter.


Témoin n° 2 de l’accusation : Numenor
Citation :
Messieurs, mesdames.

J'ai reçu ce matin une nouvelle convocation pour un messire que je commence à bien connaitre, Simon__.

Il n'ai pas sans savoir que ce procès est juste pour la forme puisque Simon__ est indéfendable. Et pourtant, ce procès n'est pas légal, Simon pourrait répliquer qu'on ne peut pas être jugé deux fois pour la même raison, ayant moi aussi trainé Simon__ devant le tribunal cette été lors de mes mandats. Dés lors, il pourrait passer par la cours d'appel.

Je vous conseille donc de le relaxé, et de lancer un nouveau procès pour la raison suivante :

"Non respect d'une décision de justice". Simon_ à été condamné à payer ses impôts dans un délais limité. Ceci n'a toujours pas été fait.




Verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé. *Le juge avait étudié l'affaire de sire Simon, celle ci était resté en suspend depuis quelques semaines. La décision prise il se dirigea avec des dossiers pleins les bras vers son bureau. Bien installé, il prit son marteau et frappa sur le socle.*

Messire Simon, il semblerait que ce n'est pas la première fois que vous vous présentez à ce tribunal. Les faits dont l'on vous reproche seraient les mêmes qu'une précédente accusation dont vous avez été déclaré coupable. Il indéniable que les preuves montrent que vous avez de nombreuse factures d'impôts impayés. Je vous conseillerais donc de vous mettre à jour en trouvant une solution avec la municipalité de Fécamp. Soit, en ce jour vous n'êtes pas répréhensible pour quelque chose qui a déjà été jugé mais dans l'avenir vous pourrez être poursuivi pour non respect de justice.

C'est pour cela, moi, Tsintao par les pouvoirs qui me sont conférés par le peuple en tant que juge de Normandie, je relaxe messire Simon pour défaut de procédure, en ce jour du 21 février 1461.

*Tsin frappa avec le maillet sur le bureau*

Peine
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Valene
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MessageSujet: Re: Simon__    Mer 20 Mar - 15:26

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l'Ordre Public

    En date du mois de Février 1461

    Procès instruit le 27 février 1461
    Verdict rendu le 7 mars 1461


    Nom de l'accusé: Simon__

    Procureur: Deedlitt de Cassel d'Ailhaud
    Juge: Celia


Acte d’accusation
Citation :
*La procureur entre dans le tribunal*

Votre honneur, nous voici devant un cas de non respect d'un décret ducal.
En effet messire Simon__ a jugé bon de vendre son maïs aux prix exorbitants de 23 et 24 écus ce 22 Février 1461. Au delà du prix, c'est surtout que c'est interdit par le décret suivant :

De Nous, Leda, Duc de Normandie,
De Nous, Conseil Ducal
Au peuple de Normandie
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Une légère modification a été apportée à la grille de prix maximum, qui répond aux attentes légitimes des charpentiers et des forgerons et modifie ainsi le prix maximum autorisé des marchandises de ces deux professions, afin de réévaluer leur salaire. Tous les autres produits gardent un prix inchangé par rapport à la grille de prix précédente.

▪ Citation:
▪ Grille des prix marché (maximum autorisé)
▪
▪ Aliments :
▪
▪ Pain 5,60 écus.
▪ Mais 3 écus.
▪ Légume 8,90 écus.
▪ Viande 17.20 écus.
▪ Lait : 8.60 écus.
▪
▪ Matières premières :
▪
▪ Blé 10,50 écus.
▪ Farine 12.70 écus.
▪ Peau 15,10 écus.
▪ Pelote de laine 11,10 écus.
▪ Carcasse de vache 30.00 écus.
▪ Carcasse de cochon 15.00 écus.
▪
▪ Produits manufacturés :
▪
▪ Grande échelle 76.20 écus
▪ Petite échelle 26.85 écus
▪ Barque 111.75 écus
▪ Hache 159.80 écus
▪ Lame de hache non forgée : 79 écus
▪ Lame de hache : 105.85 écus
▪ Hache non aiguisée : 137.30 écus
▪ Epée : 203 écus
▪ Lame d'épée non forgée : 79 écus
▪ Lame d'épée : 105.85 écus
▪ Epée non aiguisée : 180.50 écus
▪ Tête de pelle : 135.50 écus
▪ Pelle : 166.95 écus
▪ Casque : 157.10 écus
▪ Seau Non Cerclé 26.85 écus
▪ Manche : 8.95 écus
▪ Rame : 26.85 écus
▪ Coque : 35.55 écus
▪ Roue : 24.30 écus
▪ Charrette : 145 écus
▪ Seau 42.80 écus
▪ Tonneau : 11.95 écus
▪ Couteau 15.95 écus
▪ Kilo de fer brut : 52.15 écus
▪ Mât: 457.50 écus
▪ Petite voile: 175 écus.
▪ Grande voile : 900 écus.
▪
▪ Cette décision prend effet dès la parution de celle ci dans le bureau du porte parole.
▪
▪ Faict à Rouen, le 21ème jour de décembre de l'An de Grasce 1460,
▪ Leda,
▪ Duc de Normandie
▪
▪
▪
▪ VOTES:
▪
▪ POUR:
▪ Davyxiv
▪ Bouibouinou
▪ Beldurian
▪ Deedlitt
▪ Dastan69
▪ Leda
▪ Meleagre
▪ Bertrand
▪ Ichal
▪ Matouminou
▪ Kalghar
▪
▪ ABSTENTION :
▪ Aeglos
▪
Voici maintenant preuve du délit, courrier et réponses qui fut faites :

https://i.servimg.com/u/f73/17/86/20/25/preuve11.png
https://i.servimg.com/u/f73/17/86/20/25/captur15.png

Courrier 1

De nous, Thoha, Capitaine de la maréchaussée.
A vous, Simon__

Le bon jour Sieur Simon__ !

Je vous informe que la mise en vente de Sacs de blé à 24.00 écus TTC sur le marché n�est pas conforme à la grille des prix maxi.
Le prix maximum autorisé à Honfleur pour ce produit est de 10.50 écus TTC sur le marché.
Vous êtes donc en infraction.
Les tarifs sont visibles sur le panneau d�affichage de la Mairie et notifiés également ci-dessous.
Je vous prie de bien vouloir racheter les 2 Sacs de blé qui ont été redéposé à 24.00 écus TTC sur le marché afin que vous puissiez en corriger le prix.
Par ailleurs, si les autres légumes encore en vente au même tarif sont à vous, obligation vous est faite de les retirer du marché et d�en corriger également leurs prix.
Si vous refusez cet arrangement ou que je n'ai pas de vos nouvelles dans les 24 heures, je me verrai contraint d'ouvrir un dossier pour escroquerie et de l'envoyer au tribunal.
▪ 1. Grille de prix maximum :(Leda, 24/11/1460)
▪
▪ Aliments :
▪
▪ Pain.................. 5,60
▪ Mais.................. 3,00
▪ Legume ............8,90
▪ viande ..............17,20
▪ Lait................... 8,60
▪ Poisson...............17,10
▪
▪ Matieres premieres :
▪
▪ Blé........................ 10,50
▪ Farine ....................12,70
▪ Peau..................... 15,10
▪ Pelote de laine ........11,10
▪ Carcasse de vache.... 30,00
▪ Carcasse de cochon ..15,00
▪ Bois......................... 4,30
▪
▪ Produits manufacturés :
▪
▪ Grande échelle .......................76,20
▪ Petite échelle .........................26,85
▪ Barque.................................. 111,75
▪ Hache....................................159,80
▪ Lame de hache non forgée...... 79,00
▪ Lame de hache....................... 105,85
▪ Hache non aiguisée .................137,30
▪ Epée ................................... 203,00
▪ Lame d'épée non forgée......... 79,00
▪ Lame d'épée......................... 105,85
▪ Epée non aiguisée.................. 180,50
▪ Tête de pelle........................ 135,50
▪ Pelle ................................... 166,95
▪ Casque ................................ 157,10
▪ Seau Non Cerclé.................... 26,85
▪ Manche ............................... 8,95
▪ Rame ...................................26,85
▪ Coque ................................35,55
▪ Roue .................................. 24,30
▪ Charrette............................. 145,00
▪ Seau................................... 42,80
▪ Tonneau............................. 11,95
▪ Couteau ..............................15,95
▪ Kilo de fer brut..................... 52,15
▪ Mât.................................... 457,50
▪ Petite voile.......................... 175,00
▪ Grande voile....................... 900,00
▪ Chemise..............................115,00
▪ Braies..................................68,00
▪ Chausses..............................27,00
▪ Bas......................................45,00
▪ Chapeau...............................52,00
▪ Ceinture...............................37,00
▪ Houppelande........................250,00
▪ Mantel.................................260,00
▪ Bouclier...............................70,00
Cordialement.

Thoha, Capitaine de la maréchaussée.
Rédigé à Honfleur, le 22/02 de l�An de Grâsce 1461.

https://i.servimg.com/u/f73/17/86/20/25/preuve10.jpg
https://i.servimg.com/u/f73/17/86/20/25/preuve12.png


Voici ce que dit notre codex sur l'affaire :
Chapitre 2 � Les Délits Mineurs
2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret Municipal ou Ducal.

Appelons à la barre messire Thoha.
Rappelons également que l'accusée à le droit de faire appel à un avocat. Vous pouvez prendre contacte avec le barreau Normand:

http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie

Ou de contacter le Bâtonnier Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]
Vous pouvez également faire appel aux avocats du Dragon.
La parole est à la défense.

Faict le 27 Février 1461 à Rouen
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, procureur de Normandie.


Première plaidoirie de la défense
Citation :
Le Chevalier Simon entra

Bonjour a tous (sors une bouteille et sors un verre et se sert)
Nul nest censé ignoré la lois, ben moi je lignore; je fais des affaire pas de la politique !!!
le monsieur a acheté des sacs, bien, mais il savait qu'il y avait une chance sur 3 pourqu'il soit remboursé !!
ce qui est ait est fait, come si vous achetez un cheval et que vous voulez quon vous le rachete, cest pas serieux ! (se marre)
Bref c'est la vie il a tenté il a joué, allait pas qu'il achete, acheter cest acheter et la Maison ne reprend pas !
Je paie mes impots jai pignon sur rue, je suis un citoyen ordinaire sur ce Je laisse la place a mon avocat Me Azoulay

"Bonjour Mr le juge la cour, Mon client est un étranger, il ignore les lois en vigueur du comté, il travaille honetement, il gagne sa vie, n'est pas un criminel, donc ne mérite pas que l'on lui casse les pieds, par contre je suggere la relaxe et la promesse que mon client quittera le territoire avec sa marchandise séance tenante !
aurevoir Mr le juge la cour"

Tout a été dit et j'approuve !
aurevoir Messieux mesdames

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Votre Honneur ,

Messire Simon est un habitué des tribunaux normands , ces multiples , infractions diverses , non paiement d'impôts , révoltes et j'en passe en témoigne .
Toute fois je demande donc que l'acte de récidive soit enregistré aux vus des condamnations de faits identique , soit les verdicts du 28 Février 1460 et du 25 avril 1460 qui sont deux autres verdict avec condamnation pour non respect de la grille des prix du marché .

Comme à son habitude messire Simon nous raconte tout et n'importe quoi , il a du boire du calva dieppois plus que de raison .

Nous voyons une nouvelle fois son refus de coopéré avec la maréchaussée pour tout accord à l'amiable, par ailleurs le témoignage du maréchal confirme également les faits .


Messire simon aime bien à la fois ne pas payer ces impôts et vendre ces récoltes à prix exorbitant , un tour dans la vierge de fer lui fera peut être changer d'avis .

Si toute fois vous êtes de bonne humeur votre Honneur , ce qui est plutôt rare , je vous demanderais une peine de prison de 4 jours et une amende à votre appréciation .


Fait le 1 Février de l'an de grasce 1461 à Rouen
Davy de la Roche Tourbière
Procureur de Normandie

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
(Le chevalier Simon entra)

Mr le juge, la cour,

le Monsieur se trompe, il ne s'agit pas de na aimer payer ses impots, c'est juste qu'étant malade en une periode il m'été impossible d'en payer le montant, puis a present je n'ai plus le sous en raison du paiement d'une bonne partie, je suis pauvres, on ne peut pas épiler un chauve !!!
Mais on s'égard de ma venue ici !
Si je mets des prix élevé, et non exorbitant, cest parce que les produit son frais et de qualité, le fruit d'un long travail, et comme on dit tout travail mérite salaire ! et ce salaire sera versé pour les impots !
Et vous oubliez que j'avais fais un don pour la ville et a l'église !

Mr le juge, voyez en moi le pauvre homme qui essaye de vivre et s'en sortir dans un endroit ou il n"est point accepté par les autres villageois !!
Soyez clément je vous prie parce que j'ai déja proposé a la mairie ou autres de me racheter les marchandises que javais mis en ventes afin de payer ses impots la
Voila

(le chevalier Simon se retira)

Témoin n°1 de l’accusation : Thoha
Citation :
Boujour Monsieur le juge

Effectivement sieur simon___ a mis en vente des sacs de bles sur le marche au dessus de Grille de prix maximum :(Leda, 24/11/1460) " 23 et 24 écus".

j'ai acheté 2 sacs de blés au différent prix, pour m indique le nom du citoyen implique. j'ai adresse 2 messages pour demande de retire des marchandises du marche, se qui a été fait.

Par contre le citoyen ne veut pas racheté les 2 sacs de blés à 23 et les 2 sacs de blés à 24 écus.

Voici sa réponse:
1 Lettre
Expéditeur : Simon__
Date d'envoi : 22/02/1461 - 19:21:47
Titre : Re: vente sur le marche

Bonjour a vous

Ah ben trop tard maintenant acheté cest acheté !!
Fallait pas les acheter alors, a quoi ca servirai de vou les racheter puisque j'ai eu mon bénéfice sinon j'aurai travaillé pour rien !!
Désolé mais la maison JCSB cest "Satisfait ou non remboursé"
Quelquun les achetera vous en faites pas, vous perdez rien au change cest de la bonne qualité ces pains la,fait avec amour passion et tradition !

Cordialement Chevalier Simon Benchimoun

je lui et dit que je transfère sont dossier au procureur ,voila sa réponse
2eme lettre

Expéditeur : Simon__
Date d'envoi : 22/02/1461 - 21:04:16
Titre : Re: Re: Re: vente sur le marche

Okk allez y si vous voulez perdre du temps jai l'habitude
Toute facon je rembourserai pas

Cordialement Chevalier Simon

Votre honneur se sont les deniers de la Mairie, donc les impôts de nos concitoyens, on ne peut pas faire du profit avec ses écus. Surtout que nul n ai censé ignore les lois.

Thoha s'inclina devant le tribunal et retourna s'assoir.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. L'accusé a sans l'ombre d'un doute abusé de calva pour ne savoir distinguer un homme d'une femme... Et comme tout le monde le sait, les femmes peuvent se montrer parfaitement cruelles lorsqu'elles sont vexées.

De plus, l'attitude de ce...manant est tout à fait déplaisante.

Venons en aux faits. Il est incontestable que l'accusé est coupable. Ainsi, je le condamne à séjourner 3 jours dans les geôles de notre château, où lui sera attachée autour d'une cou un très joli instrument nommé fourche de l'hérétique. Contrairement à ce que ce nom indique, je compte bien en faire un usage immodéré.

Qu'on l'emmène de suite, et que le calva soit de sortie!

Fait à Rouen
le 7ème jour de mars 1461
Par Celia, Petite Peste Normande, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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