Selthea

Procès de Selthea

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 25 Mai 1459
Verdict rendu le 8 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Selthea

Procureur: Riddler*
Juge: Gribouille

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire morkar et moi Riddler , procureur, sommes réunis en ce jour du 25 mai 1459 à Rouen, pour juger Selthea .

Cette personne est entrée, depuis au moins le 13 mai 1459 sur notre territoire, sans LP et en arme.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

j'appelle comme temoin :adrien310 et Phallus.

qu'il soit aussi noté que durant plusieurs jours cette personne a circulé dans la Normandie faisant fit des avertissement donnés
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je ne nie pas avoir traversé les terres normandes. Je ne pensais pas gêner, je ne m'arrêtais dans aucun village, quel qu'il soit. Mon but était Tournai de façon à aller chercher une amie et revenir en Bretagne.

On m'accuse de faits de trouble à l'ordre public, d'après le message m'expliquant que je suis concernée par une affaire au tribunal ? Peut-être est-ce parce qu'une de vos lances, constituée de plusieurs hommes, m'a agressée en chemin ? Mon épée, mon bouclier ainsi que ma vie d'ailleurs ont été détruits, et je suis par conséquent contrainte de récupérer lentement avant de pouvoir repartir pour Tournai.

M'accuser pour passer sur vos terres sans rien faire juste dans le but de les quitter le plus vite possible d'ailleurs, ça ne tient qu'à vous.
Mais je ne suis pas coupable de faits de trouble à l'ordre public, on m'a agressée sans que je n'en ai rien fait pour, et je pourrais même me plaindre d'avoir perdu mon armes qui coutait cher, de plus que mon bouclier et toutes les caractéristiques que j'avais accumulées.

Merci beaucoup de votre compréhension et de votre... humanisme ?

Selthea

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: malheureusement , votre meconnaissance des lois ne joue pas en votre faveur .
outrepasser une loi est un acte de trouble a l'ordre public .
Vous ojectez que vous n'aviez rien demandé a la Normandie si ce n'est qu vous laisse tranquille .
Le probléme est ailleur , du moment que vous penetrez le sol normand alors vous etes redevable de certaines choses envers ce duché .
l'un d'eux est de demander un laissé passé afin que chacun de nos soldat sache que le conseil ducale a pris la responsabilité de vos actions sur le sol normand .
Vous pretendez que vosu n'avez rien fait POUR etre agressé par notre armée , je vous repond que vous n'avez rien fait CONTRE.

Mon humanisme me pousse aujourd'hui a assurer la securité de mes normands avant de penser a celles des autres duchés .

Entreriez vous chez un inconnu pour visiter sa maison sans même l'avertir ?
qu'importe que ce soit uniquement pour eviter d'en faire le tour et gagner quelques precieuse minutes .Ne trouveriez vous pas normal si le proprietare vous surprenez qu'il vous massacre sans attendre vos explications?

je demande donc à la cour une amende de 1 jour de prison et 50 ecus d'amende .

bien entendu , si vous avez l'intention de vous installez definitivement en Normandie , la situation serait sensiblement differente

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: J'ai bien sûr plusieurs réponses. Si j'avais voulu m'installer en Normandie, ç'aurait été différent ? Bien sûr ! Je traverse donc la maison de quelqu'un, et puis, tout compte fait, j'y plante ma tente, puis le propriétaire en est plus content que si j'en déguerpissais vite ?

Je trouverais normal que le propriétaire de cette "maison" se débarrasse de moi si je restais, que je traînais, que je "visitais" sa maison ! Or comme je l'ai spécifié dans ma première plaidoirie, il n'en est rien ! La maison en question était le seul passage vers Tournai où m'attendait impatiemment une amie et je n'avais guère le temps des laisser-passer. J'ai traversé chaque ville le plus vite possible en veillant même à ne rien acheter, de ne travailler nulle part pour ne causer aucun tort à tous les habitants de ces villes.

Je serais déjà partie de Normandie si votre lance ne m'avait pas tuée, le savez-vous ?

Et sachez également que la même situation risque de se répéter à mon retour de Tournai, où indubitablement je passerai par la Normandie.

Ce fut donc avec plaisir que je discutai avec vous, à très bientôt...

Témoin n°1 de la défense : Selthea

Citation :: Pourriez-vous vous dépêcher, s'il vous plait ? Je ne peux me déplacer tant que je suis en procès, or vous me reprochez de ne pas quitter la normandie... laissez moi part, bon dieu !

Verdict

Citation :: En ce jour du 8 juillet 1459

Attendu les faits reprochés.
Attendu les preuves et témoignages apportés par les deux parties.
Moi, Gribouille, Juge de Normandie, déclare l'accusé coupable et le condamne à 50 écus amende .

Messire Selthea , quand on entre dans un duché et même si c'est pour un bref passage , il est de votre devoir de se renseigner sur les lois en vigueur , vous auriez donc vu qu'il vous fallait un laisser passer pour traverser celui ci .

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.