Falardeau

Procès de Falardeau

Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Relaxé

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 28 Mai 1459
Verdict rendu le 8 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Falardeau

Procureur: Riddler*
Juge: Gribouille

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Gabriel Morkar et moi riddler*, procureur, sommes réunis en ce jour du 28 mai 1459 à Rouen, pour juger falardeau.

Cette personne est entrée, depuis au moins le 24 mai 1459 sur notre territoire, sans LP et en arme.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :: Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;

En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin matouminou, chef douaniere de Normandie

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Voila. Je ne passerais pas par quinze mille chemin. Pour vous expliquez que j'ai demander plusieurs laisser-passer qui m'ont été donner et que j'ai fais une erreur sur la lettre d'un messire que je pensais de Normandie. J'ai penser avoir le laisser-passer, car j'ai traverser plusieurs contrée pour venir voir ma femme qui est blessée depuis plusieurs jours a Fecamp. De plus dans se que vous avez dit....il y a carrément une erreur sur le fait que je sois....armer comme vous le dite! Car étant un simple paysan. Je n'ai aucune arme et a peine de quoi me nourrir! Alors je ne vois pas ou est l'arme et je constate mon erreur sur le laisser-passer! Alors je demande ici devant ce tribunal....en quoi suis-je dangereux...moi qui a traverser plusieurs contrée et du même fait étant un homme honnête, j'ai la preuve de mes bienfaits sur mon trajets!

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Vos poings sont une arme redoutable en soi et a moins de vous amputer , ce tribunal les conciderent comme une arme recevable .
passons , nous aimerions recevoir le temoignage de votre femme ici même ainsi que les diverses preuves de vos bienfaits .
si effectivement il apparait que vous etes une personne pacifiste qui ne cherche pas a detrousser les hônetes normands alors la sanction que je demande sera celle ci :

Une lettre d'excuse a notre duchesse bien aimée ainsi qu'a notre chef douaniére dame matouminou ainsi qu'une demande express d'un LP en bonne et dut forme .

nous ne sommes pas des monstres en Normandie , nous remarquons avec joie que vous avez pris la peine de nous repondre et cela nous rejouis .

si toutefois , vous negligez de demander un LP sous les jours qui arrive , alors je demande 3 jours de prison et 50 ecus d'amende

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Ma demande de laisser-passer a été faite et accepter pour la Normandie. Je demanderais d'ici très bientot a ma femme de venir témoigner de tous cela! J'écrirais mes lettres d'excuses au personne conserner pour la paperasse que je leur aurait fais faire pour rien et les ennuyes que je leur aurez emporter!
Je vous remercie de votre patience et ferait de mon mieux pour vous prouvez mon bon vouloir auprès du peuple Normand.

Témoin n°1 de la défense : Benedicte

Citation :: Je suis demoiselle Benedicte et je suis ici a Fecamp pour me remettre de bléssures occasionnées durant une rixe avec l'armée, lors de mon départ pour m'en retourner chez moi...
Ceci étant que par la bonne grace d'Aristote, mon fiancé sir Falardeau se trouvait en route pour me rejoindre après une séparation de quelques temps pour cause d'affaires a règlées pour moi..
Me sachant blessée a fait de son mieux pour venir au plus tôt.
Je vous en prie et en plaise a la cour de me rendre mon fiancé, libre de ces mouvements, et après les 14 jours qu'il me reste a faire ici nous serons prèt a nous en aller comme je l'ai promis a la cour..

Témoin n°1 de l’accusation : Matouminou

Citation :: Bonjour Messire procureur, Bonjour Vôtre Honneur,

Messire Falardeau a été, en effet, contrôlé sans LP à son arrivée en Normandie.
Je lui ai donc envoyé le courrier habituel auquel il a répondu, m'expliquant la terrible mésaventure qui était arrivée à sa fiancée.

Dame Clarine, la prévote, a été également alertée.

Messire Falardeau s'est vu, alors, octroyé un LP jusqu'au 15 juin 59.
Il est donc bel et bien en règle actuellement.
Le seul reproche qu'on puisse lui faire est de pas avoir eu la présence d'esprit de faire une demande de LP, avant d'entrer en Normandie...Ceci dit, je peux comprendre qu'il ait été un peu chamboulé en apprenant le brigandage dont avait fait les frais, sa fiancée.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Verdict

Citation :: En ce jour du 8 juillet 1459

Attendu les faits reprochés.
Attendu les preuves et temoignages apportés par les deux parties.
Moi, Gribouille, Juge de Normandie, declare l'accusé non-coupable et relaxe l'accusé

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.