Burnwillows

Procès de Burnwillows

Escroquerie : Procès du mois de Juillet 1459 Coupable

Duché de Normandie
Office de Justice de la municipalité de Honfleur

Procès pour Escroquerie

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 15 Juin 1459
Verdict rendu le 13 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Burnwillows

Maire: Aegidius
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Le Boujou à la Cour,

En ce jour du mercredi 15 juin je, Aegidius actuel Tyran de Honfleur, viens déposer plainte, au nom de la mairie de Honfleur, à l'encontre de la femme dite "Burnwillows" pour Escroquerie. Cette dernière est pour le moment coupable de ne pas régler ses impôts depuis le 8 avril 1458, ce qui correspond à 627 écus de levée et 953 écus et 15 deniers d'arriérés à ce jour� elle ignore les courriers de relance et de conciliation, pourtant participe à la vie du village vendant régulièrement du poisson au marché et disposant d'une bourse plus que replète (près de 2 500 écus d'après les ragots), sans oublier que l'historique des levées montrent bien l'évolution sociale de l'accusée. Elle ne peut donc se targuer de vivre en recluse comme possible "excuse" à ces non-réponses manifestes.

En conséquence de quoi, en accord avec le Droit Fiscal définit au Corpus Législatif Normand et notamment en conformité avec la Section 1, Article 3, Alinéa 2 disposant : Tout individu ne réglant pas son impôt à son maire sera alors privé de ses droits à la vie politique sur le territoire normand pour le mandat ducal en cours, voire même le suivant si la fraude survient pendant campagne électorale. En plus de cette privation de droit à la vie politique, l'individu sera poursuivi pour escroquerie. Je suis ici devant vous pour demander réparation du préjudice vécu par Honfleur et indirectement le Duché.

Par ailleurs l'accusée ne faisant pas l'effort de répondre aux courriers et relances, j'espère que l'affaire se déroulera selon le temps prévu à savoir deux jours par étape. Merci.

J'oubliais je vous joins également copie de sa dette à ce jour.

Spoiler:

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour,

N'ayant découvert l'existence des impôts que récemment, je me suis retrouvée d'emblée tributaire d'une somme très importante avec les arriérés.

J'ai continué de ne pas payer, car je ne me voyais pas me séparer de cette somme. D'autre part, l'utilité des impôts à la ville n'est pas manifeste (HRP: clairement indiquée), ce qui motive encore moins.

J'ai payé les impôts dus à partir du mois d'avril pour montrer ma bonne volonté.

HRP: Je joue à ce jeu au travail, et je n'ai pas forcément le temps de parcourir toutes les interfaces ou me lancer dans des courriers d'explication à la mairie.

Cordialement.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

A l'écoute de la réponse et surtout de la présence de l'accusée le Duc de Tancarville fut « surpris »... Il ne s'attendait pas à ce qu'elle se déplace... Par contre ile ne fut pas surpris par les propos mensongers tenus par la bougresse...

Hum... Votre honneur vous venez comme moi d'entendre la première plaidoirie de la défenderesse... Puis-je souligner que depuis avril, et la preuve en est du registre présenté à la Cour, elle n'avait à ce jour honoré aucune levée. Sa bonne volonté n'est donc que parole venteuse... Toutefois ce n'est que devant la procédure judiciaire qu'elle semble comprendre certaines choses car en effet... depuis quelques jours la mi journée du 15 juin en fait... elle a fait un geste mais plus par « peur » de la peine encourue je dirais... Bref un coup d’esbroufe... Pourtant nombre de conciliations ont été proposées.

Tout comme le fait qu'elle annonce sa découverte récente des impôts à acquitter... C'est renié là, la parole de personnes connues dans le Duché telle que celle de la Vicomtesse Dunhyll, de l'ancien Recteur Leda, de la Garde pêche Farandole, tous ayant été maire, et même tyran de Honfleur précédemment... Faut-il les convoquer ici même pour témoigner des courriers envoyés et des non réponses obtenues?

Bref compte tenu de la mauvaise foi évidente et du passif encore en cours à ce jour, dont je vous donnerez copie, mais également du « geste » tenté, la mairie de Honfleur par ma voix requiert à l'encontre de l'accusée une peine d'une journée d'emprisonnement, qu'elle médite sur la bonne volonté et l'utilité manifeste des impôts, accompagnée d'une amende de 500 écus... Une paille en comparaison des 1345,47 dont l'accusée est toujours redevable envers Honfleur et le Duché. (442 écus de levée et 903,47 écus d'arriérés à ce jour)

Ceci étant si l'accusée venait à régler ses dettes, au moins à hauteur de moitié l'amende de 500 écus pourrait être « oubliée ».

Merci à la cour d'avoir permis à Honfleur, à travers ma personne en tant que tyran d'icelle, de s'exprimer en ce jour du vendredi 17 juin 1459.

***********************

Spoiler:

.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Je comprends bien que c'est amusant d'exercer des fonctions disposant de pouvoir au sein de jeux en ligne, mais je ne rentrerai pas dans ce jeu là car cela ne m'intéresse pas.

Je ne me connecte sur les RR que 5 minutes par jour par plaisir de voir l'évolution de mon personnage et de faire quelques activités de commerce. Je n'ai pas le temps ni la motivation ni l'envie de m'investir dans un jeu dont le fonctionnement n'est pas particulièrement clair ni évident, et je n'ai pas non plus envie de me lancer dans des débats plutôt ridicules où, sous couvert de RP on me reproche de mentir et on met en doute ma bonne foi. C'est particulièrement déplacé et maladroit.

Sur ce, je vous laisse entre vous, je n'ai pas envie de passer du temps "de jeu" avec des gens avec qui je n'ai particulièrement pas envie de jouer. Le RP n'excuse pas tout, et ce n'est pas parce qu'on fait du RP qu'on peut se permettre de faire des procès d'intention aux autres et de remettre en question leur sincérité.

Condamnez-moi si ça vous chante, si jamais je peux continuer à jouer comme jusqu'à maintenant je le ferai, ou sinon j'irai jouer sur un autre jeu.

Verdict

Citation :: Attendu que l'accusé n'a pas payé ses impôts municipaux, nécessaire en bout de chaine au bon fonctionnement de notre Duché de Normandie ;

Je condamne Dame Burnwillows à (1) écus d'amende ainsi qu'à devoir tout les (15) jours rembourser deux de ses impôts jusqu'à ce que sa dette, à savoir impôt, soit effacée.
Il est en revanche demandé au maire d'Honfleur en contrepartie de rembourser toutes les majorations qu'ont pu entraîner ces impôts, au fur et à mesure que ces derniers auront été payé.
Si l'accusé refuse de respecter sa peine, il sera alors reconduit ici même.

Fait à Rouen, le 13 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.