Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Yann_mor

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Flily
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MessageSujet: Yann_mor   Yann_mor EmptyLun 18 Juil - 17:50

Yann_mor Alenconoriflammejg8
Duché d'Alençon
Office de Justice Duché d'Alençon
    Nom de l'accusé: Yann_mor
    • Procès pour Trouble à l'ordre Public.
      Verdict rendu le 4 juillet 1459: prévenue relaxée
    • Procès pour Trouble à l'ordre Public.
      Verdict rendu le 5 juillet 1459: prévenue coupable


Dernière édition par Flily le Mar 11 Oct - 9:23, édité 2 fois
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Flily
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MessageSujet: Re: Yann_mor   Yann_mor EmptyLun 18 Juil - 18:00

Citation :
      Procès pour trouble à l'ordre public.

      En date du mois de juin 1459

      Procès instruit le 27 juin 1459
      Verdict rendu le 4 juillet 1459




      Procureur: Alienor Septante
      Juge: Shynai de Ried


      • Acte d’accusation
        Citation :
        En ce 27 juin de l'an de grâce 1459, Nous, Alienor Septante, Procureur d'Alençon, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés par le Duc d'Alençon ouvrons le procès pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du dénommé Yann_mor.

        Votre honneur, le 18 juin 1459, le dénommé est accusé d'avoir agressé et détroussé la dénommée Angelina24 entre Alençon et Argentan lui dérobant 300 écus et la laissant inanimée, sous les yeux de son compagnon, le dénommé Kecouic.

        Ces agissements tombent sous le coup du chapitre 4 du code pénal alors en vigueur.

        --------------------------------------
        Chapitre 4 � Du trouble à l�ordre public
        (« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l�intégrité morale et/ou physique d�une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l�ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)

        Art. 624-1 � Des troubles dits « violents »
        Art. 624-1b � Du brigandage et racket
        Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
        Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d�une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l�agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.

        --------------------------------------

        L'accusé à droit de défense et peut requérir avocat et/ou témoins à décharge si bon lui semble.

        Nous écoutons l'accusé !

      • Première plaidoirie de la défense
        Citation :
        *Yann Mor se déplace avec des béquilles car il a pris une grosse trempe dernièrement.*

        Bien le bonjour chère Juge.
        D'abord sachez que je suis entre la vie et la mort, votre armée m'a cassé mon épée et a cru m'avoir tué. Même si je suis un Mor, la mort elle même semble ne pas vouloir de moi.

        *Un sourire provocateur jusqu'aux oreilles.*
        Enfin, je n'ai jamais croisé ces gens, vous savez que ma spécialité c'est l'escroquerie, déstabilisation de marché, plein de choses que je conserve pour mon comté préféré, mais frappez des gens innocents pour les détrousser? Jamais!

        Je n'ai d'ailleurs plus un écu sur moi. Euh pardon... j'en aurai bientôt plus.

        *Un autre sourire provocateur dans les yeux du juge.*

        Défoulez vous messire, tout le monde sait ici qu'aucune loi n'est capable de faire fuir un méchant garçon. Bonne journée.

      • Réquisitoire de l’accusation
        Citation :
        *se tournant vers le Juge*

        Votre Honneur,

        - Vu la violation des articles cités en référence de notre acte d'accusation
        - Compte tenu de la gravité des faits et manque de repentir de l'accusé


        Nous, Alienor Septante, Procureur, demandons les peines suivantes :

        - 4 jours de prison
        - 3 jours de travail forcé à la mine ou à la carrière la plus proche,
        - 100 écus d'amende.


        Pour valoir ce que doit,

        En ce 30ème jour de juin de l'an 1459
        Alienor Septante, Procureur d'Alençon

      • Dernière plaidoirie de la défense
        Citation :
        -100 écus d'amendes? Et je baisse mes braies en plus?

        Yann se mit à rire.
      • La défense a appelé Lisandre à la barre
      • L'accusation a appelé Angelina24 à la barre
      • L'accusation a appelé Kecouic à la barre
        Citation :
        Voici son témoignage :
        Monsieur le juge, Monsieur le prévôt, Madame le procureur,

        Tout d�abord je voulais vous dire que Angelina24 est actuellement en retraite et ne pourra donc pas témoigner aujourd�hui. Etant avec elle sur la route lorsque nous nous sommes fait attaquer, je me permets de parler devant vous tous en son nom.

        Je commencerais en disant tout simplement que l�homme qui se trouve actuellement devant vous, messire Yann_mor, ment. Il prêtent ne jamais nous avoir croisé, alors que nous avons, ma fiancée et moi, les preuves du contraire. Puis, et cela et un fait, il se déclare lui-même être un escroc et déstabiliser le marché. Cela suffit à comprendre ses intensions à mentir.

        Ensuite, vous l�avez entendu comme nous tous ici. Il nous nargue en jouant avec les mots et en se moquant totalement de la justice croyant que cette dernière n�est capable de rien. Détrompez-vous messire Yann_mor !

        Je finirai mon accusation en disant que ce n�est rien à côté de ce qu�il a fait à ma fiancée Angelina24. C�est juste un acte de lâcheté de s�attaquer gratuitement comme il l�a fait à une femme.

        Monsieur le juge, Monsieur le prévôt, Madame le procureur, merci d�avoir pris le temps d�écouter mon témoignage.

      • Verdict
        Citation :
        [Dans un souci judiciaire, je vais devoir faire fi des antécédents du personnage IG de ljd Yann mor. Néanmoins, est à préciser que la cour d'appel à statué le 27 août 1457 sur les circonstances légales d'une mise en négatif de la bourse d'un accusé (Cf. cas Tarteauxfraises).]

        *Impassible aux provocation de la vermine qui bavassait en face du parquet, le Juge n'avait pu faire disparaitre son sourire depuis l'entrée de l'accusé en béquilles.*

        Accusé, levé vous, tenez! Ça vous fera les pattes.

        Faite profiter à la cour de votre navrant état. A ce qu'on disait, nos soldats ne vous avaient pas raté, je trouve quand même qu'ils aurait pu faire un p'tit effort pour que l'on vous accueil en cul-de-jatte. Vous auriez pu jouer la carte de l'homme malingre. M'enfin, à défaut d'être miséreux vous nous proposez des plaidoiries misérables.

        Dans l'état des lois au moment des faits, je suis conscient que je ne pourrais pas donner l'occasion au bourreau d'achever le travail de nos Ours. Mais je gage de revenir avec une surprise lors du jugement de votre seconde audience.

        Attendu que le témoin à charge confirme l'identité de l'agresseur, de facto sur l'honneur.

        Attendu la somme dérobée à la victime, vraisemblablement épuisée dans les journées qui suivirent à l'agression ou partagée avec des complices.

        Attendu que le prévenu concède être un escroc.

        Nous, Shynai du Ried, en ce lundi 4 juillet 1459, excluant la possibilité que la justice Alençonnaise soit escroquée par les facéties de l'accusé, déclarons messire Yann Mor coupable des faits qui lui sont reprochés.

        Nous doutons d'un remboursement de la victime, or nous l'y contraignons.
        Nous doutons qu'il exécute les trois journées de travaux forcés dans l'une de nos mines, or nous l'y contraignons.
        Notre Juge de l'application des peines y veillera.

        Avant cela, nous le consignons une semaine en cellule, lui prescrivant chaque jour une séance de rééducation avec notre bourreau. (Rp pouvant être tenu avec accord du joueur)

        Ainsi soit-il.

        *D'un martellement double, le Juge mis fin à l'audience.*
      • Peine
        Citation :
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MessageSujet: Re: Yann_mor   Yann_mor EmptyLun 18 Juil - 18:06

Citation :
      Procès pour trouble à l'ordre public.

      En date du mois de juin 1459

      Procès instruit le 27 juin 1459
      Verdict rendu le 5 juillet 1459




      Procureur: Alienor Septante
      Juge: Shynai de Ried


      • Acte d’accusation
        Citation :
        En ce 27 juin de l'an de grâce 1459, Nous, Alienor Septante, Procureur d'Alençon, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés par le Duc d'Alençon ouvrons le procès pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du dénommé Yann_mor.

        Votre honneur, le 18 juin 1459, le dénommé est accusé d'avoir agressé et détroussé le dénommé Kecouic entre Alençon et Argentan lui dérobant 282 écus et le laissant inanimé, sous les yeux de sa compagne, la dénommée Angelina24.

        Ces agissements tombent sous le coup du chapitre 4 du code pénal alors en vigueur.

        --------------------------------------

        Chapitre 4 � Du trouble à l'ordre public
        (« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)

        Art. 624-1 � Des troubles dits « violents »
        Art. 624-1b � Du brigandage et racket
        Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
        Ainsi, tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné et soumis à des peines alternatives.

        --------------------------------------


        L'accusé à droit de défense et peut requérir avocat et/ou témoins à décharge si bon lui semble.

        Nous écoutons l'accusé !

      • Première plaidoirie de la défense
        Citation :
        *Yann Mor se présente devant le juge avec des cannes en bois et fait un clin d'oeil à la victime en se léchant les lèvres du bout de la langue.*
        -Je t'ai pas trop fait mal...?

        *Yann rit.*
        -Voilà, j�espère que Nodo saura me défendre un peu mieux que moi.

        *Yann repartit fier d'être à nouveau devant les foules.*

      • Réquisitoire de l’accusation
        Citation :
        Nous tenons à faire lecture du témoignage du dénommé Kecouic qui n'a pu venir jusqu'à nous. En effet, les travaux d'embellissement du tribunal, entrepris récemment, semblent en avoir rendu l'accès impossible à Messire Kecouic..;

        ************************************************
        Monsieur le juge, Monsieur le prévôt, Madame le procureur,

        Tout d'abord je voulais vous dire que Angelina24 est actuellement en retraite et ne pourra donc pas témoigner aujourd'hui. Étant avec elle sur la route lorsque nous nous sommes fait attaquer, je me permets de parler devant vous tous en son nom.

        Je commencerais en disant tout simplement que l'homme qui se trouve actuellement devant vous, messire Yann_mor, se moque ouvertement de moi. Il me demande en ricanant s'il ne m'a pas fait trop mal. Je vous rappellerai juste qu'il nous a laissé ma fiancée et moi, inanimés dans un champ.

        Ensuite, vous l'avez vu comme nous tous ici. Il nous nargue en retournant s'asseoir si joyeusement d'être devant vous et en se moquant totalement de la justice croyant que cette dernière n'est capable de rien. Détrompez-vous messire Yann_mor !

        Je finirai mon accusation en disant que c'est juste un acte de lâcheté de s'attaquer gratuitement comme il l'a fait à des voyageurs qui n'ont rien demandé.

        Monsieur le juge, Monsieur le prévôt, Madame le procureur, merci d'avoir pris le temps d'écouter mon témoignage.

        Kecouic

        ************************************************

        Ainsi, après avoir lu ce témoignage et entendu la défense qui ne cherche ni à nier, ni à s'excuser, nous entamons notre réquisitoire...

        *se tournant vers le juge*

        Votre Honneur,

        - Vu la violation des articles cités en référence de notre acte d'accusation
        - Compte tenu de la gravité des faits et manque de repentir de l'accusé


        Nous, Alienor Septante, Procureur, demandons les peines suivantes :

        - 4 jours de prison
        - 3 jours de travail forcé à la mine ou à la carrière la plus proche,
        - 100 écus d'amende.


        Pour valoir ce que doit,

        En ce 30ème jour de juin de l'an 1459
        Alienor Septante, Procureur d'Alençon
      • Dernière plaidoirie de la défense
        Citation :
        Yann se mit à rire et reprenant tout son sérieux.
        -Excusez moi! C'est bon? Je suis libre?
      • La défense a appelé Nodo à la barre
        Citation :
        Voici son témoignage :
        Nodo se présenta, mais a part dire que tout le monde avait perdu assez de temps avec ce triste sire, probablement malade de l'esprit, il ne trouvait rien.
        Il repartit donc comme il était venu, ignorant ce pauvre hère sans compagnons ni amis, ne trouvant mieux à faire que de se donner en spectacle.
      • L'accusation a appelé Kecouic à la barre
        Citation :
      • L'accusation a appelé Angelina24 à la barre


      • Verdict
        Citation :
        [Petite précision préalable:
        La relaxe IG de la dernière affaire opposant ce personnage à la cour donnait lieu à une relaxe IG, au dépit de la condamnation du Juge à une peine d'emprisonnement de une semaine, entre autres, j'entendais rendre les deux verdict dans un temps restreint dans le cas où les deux victimes comptaient se déplacer. C'est pour cela que j'entendais appliquer la totalité des condamnations "IG" lors du même procès. Or, certains événement de ce début de mot ont profilé les choses d'une toute autre manière, il m'a fallu m'adapter. J'ai donc laissé une semaine se passer depuis le dernier rendu. Ljd Shynai.]

        *Un coup d��il sur l'une de ses frivoles loutres, l'une de celle qu'il avait retrouvé à la grande joie de l'une de ses adoratrices, le Duc restait impassible. D'une part aux gigotements de l'animal, qui pourtant semblaient agacer les habitués du second rang, et d'autre part à l'entorse accordée par le duc cinq jours auparavant, qui pourtant aurait dû estomper la frustration laissée par l'ingérence de la Curia lorsque l'hydre persiflait son Duché.

        D'un geste lent de la mains, pointant du bas vers le haut le prévenu, le Juge lui ordonna de se lever.*

        Accusé, vous comparaissez ce jour pour des faits qui vous ont été énoncés en introduction à l'audience, des faits d'une agressivité hasardeuse et injustifiable.
        Si vos oreilles ont du sifflées ces sept derniers jours, en sus de la délicatesse avec laquelle notre bourreau tentait de parachever le rétablissement de vos blessures, c'est probablement parce que nos autorités et les influents de Mortagne n'ont cesser de vous maudire.

        Si les crieurs sont aussi efficaces qu'on ne le prétend, l'entente des magistrats et la décision du Duc sur votre sort ont du parvenir jusqu'aux geôles.

        Ce jugement du dix juillet 1459 ne sera donc que l'application d'un communiqué pour le moins justifié.

        De ce fait,

        Attendu l'inflexibilité des lois en vigueur lors de la dénonciation des faits, qui par ailleurs ont motivé la révision de notre code pénal.

        Attendu la gravité de ces faits, qui, pouvons nous dire, se double par le fait que l'agression ne s'est pas arrêtée à une seule victime. Messire Kerouic, étant par ailleurs excusé pour cette audience pour être auprès de sa compagne, fragilisée.

        Attendu l'outrecuidance de l'accusé, que nous considérons comme une circonstance aggravante.

        Attendu la déclaration exceptionnelle du cinq juillet 1459, dans laquelle le Duc légalise la condamnation à mort pour cette affaire.

        Nous, Shynai du Ried, Juge de l'intransigeant Duché d'Alençon, devant les yeux de sa Grasce Ztneik du Ried, sous l'éminence de sa Majesté la Reine, condamnons messire Yann Mor au supplice de la roue, gageant que mort s'en suive.
        -Puissions nous apprécier un Rp en gargote en cette honneur...-

        Ainsi soit il!

        *Tandis que le bourreau laissait paraitre un rictus réjoui, l'une des loutres perché sur le pupitre de juge, brandit un maillet pour le faire retentir une fois, sitôt après, l'une de ses consoeur frappa à son tour.*
      • Peine
        Citation :
        Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
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