Thomascook

Duché d'Alençon
Office de Justice Duché d'Alençon

Nom de l'accusé: Thomascook

Procès pour Trouble à l'ordre Public.
Verdict rendu le 14 juillet 1459: prévenue relaxée

Citation :

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de juin 1459
Procès instruit le 30 juin 1459
Verdict rendu le 14 juillet 1459

Procureur: Alenor Septante
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

En ce 30 juin de l'an de grâce 1459, Nous, Alienor Septante, Procureur d'Alençon, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés par le Duc d'Alençon ouvrons le procès pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du dénommé Thomascook.

Votre honneur, le 28 juin 1459, le dénommé est accusé de ne pas avoir régulariser son infraction après avoir mis en vente du bois sur le marché d'Argentan et ce malgré le décret municipal en vigueur.

En effet le décret municipal de la bonne ville d'argentan en date du 31 du mois de Mai de l'an de Grâce MCDLIX, stipule :

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Article 1.
Décret sur le bois à Argentan :
Afin de promouvoir l'équilibre et l'égalité de tous sur le marché, la mairie interdit à toute personne non-mandatée par la mairie de vendre du bois sur le marché d'Argentan. La mairie alimentera elle-même le marché avec des stères de bois.

Tout contrevenant sera immédiatement traduit en justice pour Trouble à l'Ordre Public, en vertu du Chapitre 2 ' Les Délits : 1.2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou Ducal.
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Or, le dénommé Thomascook a mis en vente 20 stères de bois à 5 écus et 25 à 5.50 écus. Le commissaire de police, messire Nakoor, détenant la preuve de la mise en vente des stères de bois par le dénommé Thomascook, a donc demandé à l'accusé de retirer ses marchandises du marché, de racheter les 2 stères qu'il venait d'acquérir servant ainsi de preuve et de s'acquitter de l'amende due d'un montant de 1 écu, comme l'atteste la copie du courrier envoyé par le maire d'Argentan.

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Bonjour,

vous recevez ce courrier car vous avez mis en vente 20 stères de bois à 5 écus et 25 à 5.50 écus.

Hors un décret affiché en mairie est en vigueur est il stipule que seule la mairie est en droit de vendre du bois sur le marché

De plus vous vendez plus de 10 marchandises, ce qui fait de vous un marchand ambulant qui n'avait pas reçu mon autorisation pour vendre sur notre marché.

Vous avez donc 24 heures pour oter toutes vos marchandises. Passé ce délai, un dossier sera monter pour trouble à l'ordre publique comme il est écrit dans le décret.

De plus les 2 stères que je vous est acheté sont remis en vente au meme prix, vous devrez donc les acheter ainsi qu'une miche à 7.50 écus pour 0.50 écus d'amende pour les 2 stères achetés.

Respectueusement

Le 28 juin 1459

Nakoor,
Maire d'Argentan et commissaire de police
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Si le dénommé Thomascook a bien retiré ses marchandises du marché et accepté de s'acquitter de l'amende, il aurait cependant refusé de racheter les deux stères achetées par le commissaire au titre de preuve.

Cet agissement tombe donc sous le coup de l'article 1 du code pénal du 22 Juin 1459, actuellement en vigueur.

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1.2.1 Du Trouble à l'Ordre Public.
Pourra être mise en procès pour Trouble à l'Ordre public :

1.2.1.2 : Toute personne ne respectant un décret municipal ou Ducal.
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L'accusé à droit de défense et peut requérir avocat et/ou témoins à décharge si bon lui semble.

Nous écoutons l'accusé !
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La manière dont cette venue à mon attention était méprisable, bien que je ne apprécier la rigueur de la cour.
28-06-2011 22:20 : You have bought from the Town Hall 1 loaf of bread for 7.50 pounds.
28-06-2011 13:10 : You have sold at Nakoor 1 wood bushel for 5.00 pounds.
28-06-2011 13:10 : You have sold at Nakoor 1 wood bushel for 5.50 pounds.

J'ai pris mon bois du marché, lorsque Nakoor m'a dit, et je payé l'amende.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Votre Honneur,

- Vu la violation des articles cités en référence de notre acte d'accusation
- Attendu qu'un doute subsiste quant au maniement de notre langue par l'accusé
- Attendu qu'aucune réparation n'a été faite malgré les promesses de l'accusé dans sa dernière missive au commissaire et dont je vous fais lecture immédiatement :

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Expéditeur : Thomascook
Date d'envoi : 01/07/2011 - 12:59:44
Titre : Re: Bois
"De plus les 2 stères que je vous est acheté sont remis en vente au meme prix, vous devrez donc les acheter ainsi qu'une miche à 7.50 écus pour 0.50 écus d'amende pour les 2 stères achetés."

Google translation:
In addition, two cubic meters is that I bought are put on sale the same price, so you need to buy a loaf and 7.50 to 0.50 ECU ECU fine for 2 cubic meters purchased.

It is unclear in the google translation that you wanted me to buy back the wood.

A friend of mine is in Alencon tomorrow, I will ask him to pay £10.50 worth of fines to the town hall through bread or wood sales.

his name is "Greyishbeard"

a simple misunderstanding-I would have gladly bought back the wood had I known.

regards
Thomascook
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Nous, Alienor Septante, Procureur d'Alençon, demandons la peine suivante :

- Le remboursement de la somme due à messire Nakoor , soit 10 écus et 50 deniers.

Pour valoir ce que doit,

Le 3ème jour de juillet de l'an 1459
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Nakoor à la barre

Citation :

*Nakoor arriva dans le tribunal puis prit la parole après l'accusé*

Bonjour à vous messire le juge, madame le procureur et Assemblée.

J'essayerai d'etre le plus bref possible. Comme l'a dit la procureur, le 28 juin 1459 j'ai vu 25 stères de bois à 5 écus et 20 stères à 5.50 écus.
En tant que commissaire de police j'ai donc acheté un stères à 5 écus et un autre à 5.50 écus pour voir le ou les vendeurs et les 2 appartenaient à messire thomascook ici présent.

Je lui ai donc envoyé un courrier lui demandant de retirer les autres stères, de me racheter les stères que j'avais acheté pour voir la personne les vendants. De plus comme le stipule le décret j'ai aussi demander qu'il paye un pain à 7.50 écus, cette somme correspondant au prix fixé de 6.50 écus pour une miche majoré de 0.50 écus pour chaque stère acheté. D'ailleurs messire le juge, une copie du courrier a été joins au dossier et si cela lui semble nécessaire, madame le procureur pourra vous en faire la lecture.

Le soir meme, j'ai rencontré le messire en taverne, il a enlevé les stères. Ayant du mal à nous comprendre, madame le proc étant présente est bien plus patiente que moi elle lui à réexpliquer dans sa langue qu'il devait acheter le pain et reprendre les deux stères.
Il a bien prit le pain mais n'a pas racheté les 2 stères de bois.

*Nakoor marqua une pose avant de reprendre*

Enfin si je puis me permettre je doute vraiment sur le fait que le messire ne comprenne pas notre langue puisqu'en taverne il parlait très bien le français sauf quand je m'adressai à lui sur ce sujet. De plus, je connais mal la langue du sir mais il ne me semble pas que ça preuve soit une preuve d'achat mais plutot une preuve de vente puisque j'ai la preuve d'achat que vous avez dans le dossier et d'après mes observations, les heures sont les mêmes.

Alors je me demande ce qu'il y a de méprisable ici à le mettre en procès car il en été averti dans mon courrier, courrier qu'il a parfaitement compris malgré ce qu'il veut nous faire croire.

*Nakoor s'arreta voyant l'assemblé commençant à s'endormir*

Sur ceux, je pense avoir tout dis et si vous me le permettait je me retire mon poste de maire me demandant pas mal de temps.

Messire le juge, Madame le procureur, Assemblée, je vous remercie de votre écoute
Verdict

Citation :

*Le juge s'était prémuni des éléments annexes à l'audience pour se faire un avis. Le "prétendu" groupe de voyage n'avait de toute évidence pas causé de torts, outre mesure, à la population Alençonnaise. L'homme semblait correct, il avait d'ailleurs fait l'effort de prendre quelques cours de dialectique Françoise afin de pouvoir répondre aux accusations.*

Qu'un interprète retranscrive nos dires:
Accusé, levez vous. *On entendait bourdonner un certain "Stand up" et tout ce qui s'en suivit*

La cour vous accuse d'une violation du décret Argentannais relatif au monopole du bois. En ce quatorze juillet 1459, nous allons trancher de votre culpabilité.

Vu, les articles du décret concerné.
Vu, l'article 1.2.1.2 du code pénal.

Attendu la bonne volonté de l'accusé d'avoir pris des cours de dialectique Françoise afin de pouvoir répondre aux accusations du parquet;

Attendu qu'il est apparu récemment une rétractation de notre commissaire quant à son vœu d'être remboursé;

Attendu que l'accusé a le droit au bénéfice du doute quand à la compréhension qu'il peut éprouver face à nos lois et nos termes;

Nous, Shynai du Ried, Juge du probe duché d'Alençon, acquittons le ressortissant du Royaume d'Angleterre des faits qui lui sont reprochés.
Il lui incombe néanmoins de fouler à l'avenir notre sol avec plus d'attention quant à nos lois.

Ainsi soit-il!

*S'insurgeant que les lois n'étaient pas traduites en d'autres langues, il y songea pour un programme éventuel.
En attendant, l'une de ses loutre frappa de fois du maillet qu'on lui avait attribué.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé