Werther

Duché d'Alençon
Office de Justice Duché d'Alençon

Nom de l'accusé: Werther

Procès pour Trouble à l'ordre public
Verdict rendu le 11 juillet 1459: coupable

Sujet: Procès de Werther - T.O.P - 11/07/1458 Lun 18 Juil - 16:06

Citation :

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de juin 1459
Procès instruit le 16 juin 1459
Verdict rendu le 11 juillet 1459

Procureur: Alenor Septante
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

En ce 26 juin de l'an de grâce 1459, Nous, Alienor Septante, Procureur d'Alençon, en vertu des pouvoirs qui nous sont conférés par le Duc d'Alençon ouvrons le procès pour Trouble à l'Ordre Public à l'encontre du dénommé Werther.

Votre honneur, le 17 juin 1459, le dénommé est accusé d'avoir brigandé et racketté le dénommé Rekrul entre Argentan et Verneuil lui dérobant écus et marchandises.

Ces agissements tombent sous le coup du chapitre 4 du code pénal alors en vigueur.
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Chapitre 4 ' Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements,
actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou
physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les
agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la
communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large.
», « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation
au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité
publique. »)

Art. 624-1 ' Des troubles dits « violents »
Art. 624-1b ' Du brigandage et racket
Est défini ainsi tout vol de richesse (marchandise et/ou écus) d'une autre personne par intimidation, terreur ou chantage
Ainsi,
tout acte de brigandage sur les chemins de notre Duché ou de
cambriolage dans un village et de racket sera passible d'une amende
égale à la somme des biens volés à une amende de 1000 écus, assujettis
de la restitution des biens à la victime (sous réserve de présentation
de preuve de la marchandise volé) ainsi que son indemnisation à hauteur
des frais de soins engagés par l'agression (remboursement des
caractéristiques perdues). En sus, le coupable pourra se voir emprisonné
et soumis à des peines alternatives.
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L'accusé à droit de défense et peut requérir avocat ou témoins à décharge si bon lui semble.

Nous écoutons l'accusé !
Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation

Citation :

e en état de consommation.

Pour valoir ce que doit,

Le 3ème jour de juillet de l'an 1459
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Rekrul à la barre

Citation :

Monsieur le Juge, Madame le Procureur,

je viens humblement devant Vous aujourd'hui avec l'espoir d'obtenir de Votre part réparation pour le préjudice que j'ai subi il y a deux semaines maintenant.

En effet, j'ai quitté Verneuil pour travailler sans interruption deux mois environ dans le port d'Honfleur, et ce afin de pouvoir pêcher, dans mon propre intérêt et avec l'objectif d'en faire profiter mon village natal à mon retour.

Le 17 juin, mon long voyage touchait à sa fin, je venais de quitter Argentan et je m'imaginais déjà retrouver ma petite maison lorsque l'accusé a surgi devant moi et m'a menacé pour que je lui donne ma bourse ; voyant que celle-ci ne contenait pas de quoi acheter une miche de pain, il s'est emparé de la vingtaine de poissons que je transportais et qui constituait mon unique richesse.

Je ne suis pas ici pour demander vengeance, mais uniquement parce que ce vol a ruiné mes rêves de sortir de ma condition, de pouvoir acquérir un second champ ou pourquoi pas devenir artisan ! Tout ce que j'espère aujourd'hui est donc d'obtenir réparation pour ce préjudice.
Verdict

Citation :

*Le juge avait pris le temps d'écouter la victime avec grand soin. L'inconvénient c'est que le témoignage à charge venait d'anéantir la thèse que Nôtre Honneur s'était imaginée. A défaut d'une plaidoirie, il supposait que le prévenu était un abruti et qu'il n'avait eu d'autre idée que celle de lancer un bout de bois sur le crane de sa victime, ramassant inconsciemment les poissons de cette dernière pour s'en servir de projectiles au dépend des passants suivant.
Or, ça ne correspondait pas avec le témoignage.
S'imaginant tout de même que l'accusé se divertissait d'un filet de bave pendouillant à ses lèvres, il le dispensa de se lever.*

Assemblée, magistrat du parquet, messire Rekrul, merci d'avoir rempli vos rôles respectifs.

En ce onze juillet 1459, comparait devant nous messire Werther, dict le maraudeur. Cet homme est accusé d'avoir chapardé les poisson d'un roturier au préalable enjoué.

Si ce vol est synonyme de désillusion pour notre hôte Normand, il pourrait s'avérer punitif pour celui qui l'a commis.

*D'un geste de mise en garde réprobateur -le genre de geste que l'on aime à faire du petit doigt, le faisant vaciller d'avant en arrière, un sourcil levé-, l'une des loutres du Siège marqua la transition.*

Vu, l'article 624-1b du code pénal en vigueur au moment de l'agression.

Attendu que l'accusé ne nie pas les faits;

Attendu et entendu le témoignage de la victime, puis le réquisitoire de l'accusation;

Attendu notre inclémence quotidienne et le désespoir de voir nos voisins Royalistes rentrer chez eux avec l'idée d'un Duché d'Alençon risqué;

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché d'Alençon, déclarons l'accusé coupable des faits qui lui sont reprochés.
Cependant, nous ne le sommerons pas du remboursement de la victime, doutant de la fiabilité de son témoignage. En effet, les quelques mots que l'homme a pu brailler sur nos gardes lorsqu'ils l'ont débusqué n'étaient pas de notre dialecte (Allemand IG et sans doute IRL), et sauf si les paysans Normands apprennent à parler le langage des pays de l'Est avant de tendre vers l'érudition, Nous sommes en droit de remettre en doute la parole de la victime (Il n'aurait rien remboursé de toute façon, il ne parle pas un mot de français et est certainement bien loin à présent.)

Ainsi, nous lui permettons de s’acquitter du remboursement au détriment d'un versement de cinquante écus aux institutions judiciaire locales pour frais de dossier et d'un séjour en pension complète au chevet de nos geôliers.

Ainsi soit-il!

*Un... puis deux coups de maillet fit la loutre.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 3 jours de prison ferme