Balthazardu62

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 13 Mai 1459
Verdict rendu le 13 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Balthazardu62

Procureur: Riddler*
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire gabriel_morkar et moi Riddler*, procureur, sommes réunis en ce jour du 13 mai 1459 à Rouen, pour juger Balthazardu62 .

L’accusation porte sur le racket sur la personne de Seigneurarthur , en complicité avec Gwendal.

Acte sanctionné par le Corpus comme suit :

Citation :

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

La procure requiert le temoignage de seigneurarthur.
La procure requiert le temoignage de romanuslupus.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Balthazar se présenta devant l'assembler s'incline dignement devant cette noblesse.
pour faire au plus court je plaide coupable.A vous de rendre votre jugement sachant que je me plierai a se que vous demander toute en sachant que j'ai déjà payer une partit de mon corps a savoir que je me suis fait poutré j ai failli en perdre un bras mes heureusement que je suis juste bléssé a l épaule.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

fort bien et amplement mérité , cela vous apprendra a venir brigander par chez nous ..
je demande le remboursement du double de ce que vous avez dérobé ainsi que le remboursement des dommages collateraux .
une amende de 50 ecus et une peine de 3 jours de prison pour vous apprendre a vivre

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

m' apprendre a vivre sourit .... fort bien a votre guise puis reste debout attend que ça se finisse

Témoin n°1 de la défense : Seigneurarthur

Citation :

Arthur s'avanca a la barre.

Bonsoir je vous remercie de me recevoir a la barre neanmoins a la grande surprise general qui va suivre je souhaite enlevé ma plainte je m'en explique .En effet l'acte en lui meme a eu bien lieu mais apres avoir lu les plaidoiri de chacun et avoir discuté avec ses deux messire il m'est apparu que tout cela etait une regretable erreur ou tout au plus un regretable incident.En effet Il m'ont rendu totalement mes bien ecus et objets et se sont escusez du desagrement encouru par ma personne.C'est pourquoi j'aimerais que cette affaire soit abandonné j'ai eu la preuve qu'il ne m'ont point voulu de mal.Et par la meme occasion je m'escuse du temp que j'ai fait perdre a la cours par cette affaire qui n'en est pas une.

Arthu attenda a la barre qu'on lui podes questions ou qu'on lui demande de disposer.

Témoin n°1 de l’accusation : Romanuslupus

Citation :

Verdict

Citation :

Attendu l'accusé a commit un acte de brigandage ;
Attendu que le plaignant en la personne de Seigneurarthur retire sa plainte ;
Attendu que l'accusé s'est montré coopératif envers la justice ;

Je condamne Messire Balthazardu62 à (1) écus symbolique d'amende pour les désagréments administratif qu'il a pu causer.

Fait à Rouen le 13 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 3 Juillet 1459
Verdict rendu le 13 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Balthazardu62

Procureur: Riddler*
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Gabriel Morkar et moi riddler*, procureur, sommes réunis en ce jour du 3 juillet 1459 à Rouen, pour juger balthazardu62 , un habitué de ce tribunal .

Cette personne est entrée, depuis au moins le 16 juin 1459 sur notre territoire, sans LP et en arme.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :

Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;


En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie

J'appelle comme témoin dame matouminou, chef douaniere de Normandie
L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

balthazar se presenta a la barrre sinclinan devant cette noblesse puis dit,bonjour messieurs,dames, je ne conprend pas c est plainte cela pret de deux semaine que je suis a Fécamps sans y bouger quand au laisser passer j en et demander un au prevots qu'il ne ma toujours pas donner.
d ailleur un des douanier dont je ne pourrai citer le nom il ma dit que ma demande de LP les on bien fait rire.

puis attendan une reponse ou une question.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

Oui , nous aussi cela nous fait bien rire .
Vous entrez dans le duché de Normandie illegalement et vous ne trouvez rien de mieux que de brigander .
Forcement cela incite le procureur de Normandie à la plus grande severité a votre egard et croyez bien que je ne m'en priverais pas ...

alors voyons donc , emmenagement illegal en Normandie et une entrée sans LP ...

5 jours de prison et une amende de 100 ecus devrait faire l'affaire .

les brigands sont personna non grata en Normandie

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

se lève disant bien moi ça me va et tend c estbras pour qu'on lui passe les fers ...

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusé est entré en Normandie sans en avoir l'autorisation, vagabond ou non ;
Attendu que le procureur semble mélanger ses procès ("emmenagement illegal en Normandie") ;
Attendu que l'accusé reconnait sa faute ;
Attendu que nos services m'ont informé de la très faible richesse personnelle de l'accusé ;

Je condamne Messire Balthazardu62 à (3) jours de prison ainsi qu'à une amende de (1) écus symbolique de frais administratif. Il est par ailleurs demandé à l'accusé de régulariser sa situation par l'obtention d'un LP avant (7) jours, soit le 20 juillet 1459, si ce n'est pas encore fait. Si l'accusé n'est pas en règle à cette date, un procès sera de nouveau ouvert.

Fait à Rouen le 13 juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et d’une amende de 1 écu..

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 3 Juillet 1459
Verdict rendu le 14 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Balthazardu62

Procureur: Riddler*
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire gabriel_morkar et moi Riddler*, procureur, sommes réunis en ce jour du 3 juillet 1459 à Rouen, pour juger messire Balthazardu62 .

L’accusation porte sur le racket sur la personne de patricus_2, en complicité avec Gwendal.

Acte sanctionné par le Corpus comme suit :

Citation :

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

La procure requiert le temoignage de Patricius_2.
La procure requiert le temoignage de Matouminou, chef douanier.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

balthazar se presenta a la barrre sinclinan devant cette noblesse puis dit,bonjour messieurs,dames, je ne conprend pas c est plainte cela pret de deux semaine que je suis a Fécamps sans y bouger alors a mon avis c est plainte sont une erreur .

puis attendan une reponse ou une question.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

bien a ce que je peut constater il ni a pas de preuve la défense n est pas présenté alors que faisons nous ?

reste debout attend une réponse attend que ça se finisse.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusation ne s'est pas présenté à sa plaidoirie ;
Attendu que les preuves sont absentes ;

Je suis dans l'obligation de Relaxer Messire Balthazardu62, mais précise tout de même qu'il est possible pour l'accusation si elle tient à cette affaire et qu'elle possède les preuves nécessaires de re-instruire le procès.

Fait à Rouen le 14 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été relaxé.

Duché de Normandie
Office de Justice

Procès pour Trouble à l’Ordre Public

En date du mois de Juillet 1459
Procès instruit le 3 Juillet 1459
Verdict rendu le 16 Juillet 1459

Nom de l'accusé: Balthazardu62

Procureur: Riddler*
Juge: Babaorum

Acte d’accusation

Citation :

Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire gabriel_morkar et moi Riddler*, procureur, sommes réunis en ce jour du 3 juillet 1459 à Rouen, pour juger messire Balthazardu62 .

L’accusation porte sur le racket sur la personne de dame Crystalderoche, en complicité avec Gwendal.

Acte sanctionné par le Corpus comme suit :

Citation :

Article 3 : Peines encourues
L'accusé reconnu coupable pourra être condamné aux peines suivantes :
* Acte de brigandage et agression :
- De 1 à 10 jours de prison (selon le niveau conformément à la charte des juges)
- Une amende pouvant aller jusqu'au double de l’estimation de la richesse dérobé
- Obligation de rembourser la personne agressée

La procure requiert le temoignage de Crystalderoche.
La procure requiert le temoignage de Matouminou, chef douanier.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Balthazar étant habituer de la barre ne se présenta pas puis s'incline devant toute cette noblesse disant:
messieurs 'M'dame j aimerai avoir des preuve de cette plainte car moi je n est pas de souvenir de ceci.
puis attend une réponse et les preuve de plainte.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Attendu que l'accusation ne s'est pas présenté à sa plaidoirie ;
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter en ces lieux pour sa deuxième plaidoirie ;
Attendu que nos services m'ont informé de la très faible richesse personnelle de l'accusé ;
Attendu que les preuves sont absentes ;

Je condamne Messire Balthazardu62 à une amende de (4) écus pour non respect envers ce tribunal.

Fait à Rouen le 16 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une amende de 4 écus.