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 Babounet

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deedee
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deedee

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MessageSujet: Babounet   Lun 18 Juil - 15:06

Procès de Babounet

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Juillet 1459 Arrow Coupable

  • Trouble à l’Ordre Public : Procès du mois de Novembre 1460 Arrow Coupable

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deedee
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MessageSujet: Re: Babounet   Lun 18 Juil - 15:06

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’Ordre Public

    En date du mois de Juillet 1459

    Procès instruit le 27 Avril 1459
    Verdict rendu le 13 Juillet 1459


    Nom de l'accusé: Babounet

    Procureur: Jason_MacCord
    Juge: Babaorum


Acte d’accusation
Citation :
Bonjour à la cour.
Nous, la Cour représentée par le juge, Messire Horloger et moi Jason MacCord, procureur, sommes réunis en ce jour du 27 avril 1459 à Rouen, pour juger messire Babounet .

Cette personne est entrée, depuis au moins le 25 avril 1459 sur notre territoire, sans LP.
Par cet acte elle a enfreint le décret du 06 février 1459, que je me permet de citer :

Citation :
Nous Anya de Puycharic, Duchesse de Normandie,
Au Peuple Normand et à tous ceux qui liront ou se feront lire la Présente,
Salut et Paix.

Concernant la sécurité du Territoire Normand, et plus particulièrement de la Loi Martiale encore en vigueur actuellement,

Qu'il soit su que cette Loi est Loi d'exception,

Qu'au vu de l'Amendement du 13 Janvier dernier, qui visait à l'assouplir,

Et sachant que cette Loi est promulguée depuis la prise du Château par Timonstre et ses acolytes, à savoir depuis environ huit mois, et de fait ne fait plus état « d'exception »,

Qu'il soit su que la Loi Martiale est abrogée mais remplacée par le décret suivant :

Qu'il soit su que tout membre du DR aura libre circulation sur le Territoire Normand, (sous condition de n'apparaître sur aucune Liste « ennemie », il en va de soi) ;

Qu'il soit su que tout membre du Ponant est interdit sur nos terres et nos voies fluviales, et de fait, qu'aucun Laisser-Passer (LP) ne sera accordé, que ce soit concernant un individu ou un bateau ;

Qu'il soit su que, pour les autres étrangers, une demande de LP devra être formulée en bonne et due forme, et ce au minimum 72h avant l'entrée théorique sur le territoire normand (sera considérée comme refusée toute demande n'ayant eu réponse dans un délai d'une semaine à partir de la date de réception de la demande), avec selon les cas demande :
d'avoir un garant distinct par personne désirant un LP;

Que ce garant signe un contrat de Confiance, assumant ainsi tout éventuel faux pas (assomption de façon pécuniaire mais aussi pénale : se verra ainsi poursuivi en justice tout Garant dont le demandeur de LP aura fait défaut, et dont le chef d'accusation pourra se voir être « Trahison » en cas de prise de mairie, ou « Haute Trahison », en cas de prise de Château).
Qu'il soit su que malgré ces conditions requises, toute demande sera étudiée au cas par cas et l'attribution du LP sera laissée au bon vouloir du Conseil en place ;

Qu'il soit su et/ou rappelé, que tout bateau désirant accoster en Normandie, se doit de se faire annoncer et connaitre (= liste de l'équipage complet), bien avant son arrivée sur nos terres, demandant un LP et se devant d'attendre autorisation avant d'accoster et/ou débarquer (et comme précisé ci-dessus, les bateau du Ponant sont interdits d'accès aux voies fluviales Normandes) ;

Qu'il soit rappelé que la Capitale, Rouen voit ses accès limités. Toute personne désirant franchir les portes de la ville, Tout bateau désirant y accoster, devront demander un Laisser-Passer et/ou autorisation d'accostage ;

Qu'il soit rappelé aussi, que les voyages en lance, autres que celles du Duché ou validées par celui-ci, sont interdits. Et que de fait, le port d'armes peut être à vos risques et péril.

Qu'il soit enfin su que l'abrogation de la Loi Martiale va engendrer des remaniements visant à sécuriser le territoire, et que cela se fera, dans certains cas, par annonce Ducale ;


En ce VI Février de l'An de Grasce MCDLIX, la Loi Martiale est donc abrogée, selon les conditions mentionnées ci-dessus.

Faict à Rouen, le VI Février de l'An de Grasce MCDLIX,

Anya de Puycharic, duchesse de Normandie


J'appelle comme témoin Prud de Matouminou, Chef douanier.

L'accusé peut se faire représenter par un avocat, pour cela que la personne contacte le bâtonnier Dame Elisabeth Silton.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Etant donné que l'accusé n'a même pas pris la peine de se manifester je ne vois pas pourquoi nous devrions fare preuve d'humanité .

je demande donc 5 jours de prison et une amende de 60 ecus

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Témoin n°1 de l’accusation : Matouminou
Citation :
Bonjour à vous tous,

J'ai l'impression de répéter à chaque fois le même discours...veuillez m'en excuser, difficile dans des cas aussi banals de manquer d'imagination.

Donc Messire Babounet est arrivé en Normandie, à Avranches, le 25 avril, sans LP, bien sur. Il a reçu le courrier habituel, lui demandant de rebrousser chemin, non seulement il n'a pas obtempéré et à continué sur Bayeux, mais il n'a pas répondu, non plus, à ce courrier.

Donc, le voici en procès!

Verdict
Citation :
Attendu que l'accusé est entré en Normandie sans en avoir l'autorisation, vagabonde ou non ;
Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter en ces lieux ;

Je condamne Sir Babounet à (3) jours de prison, ainsi qu'une interdiction permanente de LP pour la Normandie, puisque je soupçonne l'accusé d'avoir quitté le territoire Normand ; L'armée est donc autorisée à poutrer l'accusé si ce dernier remet les pieds en Normandie.

Fait à Rouen le 13 Juillet 1459

Babaorum, Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

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Valene
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Valene

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MessageSujet: Re: Babounet   Mer 26 Déc - 16:07

Citation :

    Duché de Normandie
    Office de Justice


    Procès pour Trouble à l’ordre Public

    En date du mois de Novembre 1460

    Procès instruit le 13 novembre 1460
    Verdict rendu le 28 novembre 1460


    Nom de l'accusé: Babounet

    Procureur: Dastan69
    Juge: Bertrand


Acte d’accusation
Citation :
En ce jour du 13 Novembre 1460,

Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice de Normandie placée sous l'autorité du Juge Bertrand à l'encontre de Dame Babounet .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://armeenormande.actifforum.com/f135-barreau-de-normandie
Ou de contacter la Bâtonnière Dame Alizarine d'Everlange [IG Alizarine]


Vous êtes accusé d'avoir agressé Dame Margot_puycharic et Messire Philippe, et d'avoir volé 70 boules de neige et 51 écus a Dame Margot_puycharic et d'avoir volé 140 écus, 9 bouteilles de lait, 8 sacs de maïs et un bâton a Messire Philippe.

Ce fut dans La nuit du Dix Novembre 1460 ,sur le chemin entre, entre Avranches et Baveux lieu dit placé sous la juridiction du Duché de Normandie.

A la suite des coups, tout les deux sont restés inconscient dans un champ sur le bord du chemin.

Nous en avons la preuve!
11/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babounet et de Clyde_belcanaille.

Vu l'artcile :
Livre VII : Des Chefs d'Inculpation
Art 4. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public.
Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Les actes de brigandage sur les terres Normandes seront aussi considéré comme tel.

Considérant qu en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d en rendre compte devant la Cour.

J appelle comme témoin à charge de l'accusation Messire Philippe et dame Margot_puycharic


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Vostre honneur,

Attendus que les preuves sont bien la.
Attendu que l'accusé n'a pas daigner venir devant le tribunal.
Attendu que les victime ont bien reconnu leurs agresseur.


Nous, Dastan69, Procureur de Normandie, demandons au Juge Bertand, au Nom du Duc et de son peuple, une Sévérité sans précèdent dans cette affaire.

En effet, nous ne pouvons admettre qu'un Brigand attaque nos habitant sur nos terre !

Je demanderai 4 jours de prison ainsi qu une amende de 65 écus.

Que justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Margot_puycharic
Citation :
*Tout comme pour l'autre méchant, sauf que là, c'était une méchante gragon, je me présentais au tribunal, toujours accompagnée maman. Le Juge, il avait pas piqué de collier au pas beau Vicomte, mais faudrait qu'on fasse un plan de vengeance lui et moi. Je m�avançais pour parler et donner le même parchemin que pour l'affaire de l'autre gragon Breton.*

Re-Boujou, Messire le Juge.

*Papa il m'avait dit, quand on lisait le Corps des Puces ensemble, que on disait pas Votre Honneur, alors moi je disais comme il m'avait appris.*

Zuste pour dire comme la dernière fois, que c�est vrai que on s�est fait attaquer, et que la dame pas gentille elle m'a aussi pris ma surprise pour maman.

Je vous remontre mon pti papier, des fois que vous z'avez oublié :

***01/11/1460 03:20 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
01/11/1460 03:20 : Vous avez acheté à Princepatrick 8 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:30 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:30 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:30 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:10 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:10 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:10 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 09:10 : Vous avez acheté à Princepatrick 10 Boules de neige pour 2,00 écus.
02/11/1460 10:22 : Princepatrick vous a accordé sa confiance.
04/11/1460 10:16 : Le Comté vous a reversé 15,00 écus d'arriérés de salaires.
10/11/1460 04:03 : Vous avez récolté 20 sacs de maïs.
11/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babounet et de Clyde_belcanaille ***

*puis après avoir donné le petit papier ousque tout était noté, je chuchotais au Juge : "je sais oùsque le Vicomte il planque tous ses colliers."
Si les Messires ils avaient pu d�autres questions à me poser, j�irais m'asseoir sagement, laissant Philippe parler aussi.*


Témoin n°2 de l’accusation : Philippe
Citation :
*Voici donc l�autre mauvaise personne qui avait osé les racketter. Il s�avança afin de témoigner*

Monsieur le Procureur, Monsieur le juge, re-bonjour.
Nous avons été rackettés dans la nuit entre le 10 Novembre 1460 et le 11 Novembre 1460. Nous avions quitté Avranches afin de nous rendre à Bayeux. Et cette personne que je reconnaitrais entre mille nous a volés.
*Philippe leur tendit un petit document :
11/11/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babounet et de Clyde_belcanaille .
10/11/1460 12:00 : Vous avez vendu à la mairie 1 bouteille de lait pour 8,55 écus.
09/11/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
08/11/1460 14:20 : Vous avez acheté à Fred 10 sacs de maïs pour 3,02 écus.
08/11/1460 14:00 : Vous avez vendu à Fred 6 sacs de farine pour 13,30 écus.
08/11/1460 14:00 : Vous avez vendu à Fred 4 sacs de farine pour 13,30 écus.
06/11/1460 16:10 : Vous avez acheté à Martinscore16 10 bouteilles de lait pour 8,09 écus.
06/11/1460 16:00 : Vous avez acheté à Suzanna 2 sacs de maïs pour 2,91 écus.
06/11/1460 16:00 : Vous avez acheté à Arie.anne 10 sacs de farine pour 12,90 écus.
05/11/1460 04:12 : Vous avez gagné 7,50 écus.
04/11/1460 23:50 : Vous avez acheté à Ridley 6 sacs de maïs pour 3,12 écus.
04/11/1460 10:28 : Le Comté vous a reversé 45,00 écus d'arriérés de salaires.
04/11/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
03/11/1460 04:09 : Vous avez gagné 7,50 écus.
01/11/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
31/10/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.
30/10/1460 04:08 : Vous avez gagné 7,50 écus.*

On nous a volé prêt de 140 écus, 9 bouteilles de lait et 8 sacs de maïs. Moi qui voulais ramasser des écus afin de pouvoir m�acheter un champ� voilà tous mes efforts réduit à néant� et sans oublier ce qu�ils ont osé faire à cette petite fille.

J�espère que la justice normande sera bonne et qu�elle saura donner un bon jugement.

*Philippe eut fini et il se recula donc.*



Verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Bertrand frappa de son maillet sur son pupitre afin d'avoir l'attention de l'auditoire.
Bertrand prit la parole.

Attendu que s'est bien rendu coupable de brigandage en Normandie en réunion en compagnie de messire Clyde_belcanaille.

Attendu qu'elle n'a pas daignée se présenter ici lieue pour répondre de ses actes.

Attendu le témoignage des victimes..
Attendu le réquisitoire du procureur.
Condamnons l'accusée à 4 jours de prison.
Il devra de plus faire un don de 150 ecus au duché avant le 24 décembre, que celui-ci reversera aux victimes.
Il fournira la preuve de son paiement à notre JAP messire Davyxiv

L'audience est levée!!!

Fait à Rouen le 28 Novembre 1460
Bertrand Juge de Normandie

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.
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