Adelinda

Procès de Adelinda

Escroquerie : Procès du mois de Novembre 1457 Coupable

Citation :

Duché de Bourgogne
Office de Justice

Procès pour escroquerie

En date du mois de novembre 1457
Procès instruit le 26 Octobre 1457
Verdict rendu le 2 novembre 1457

Nom de l'accusé: Adelinda

Procureur: Keltica
Juge: Leapuce

Acte d’accusation

Citation :: Acte d'accusation
*Keltica entra dans la salle d'audience, salua la Cour, puis commença la lecture de l'acte d'accusation du jour.

Votre Honneur

Dames et Messires de la Cour,

Dame Adelinda, vous comparaissez aujourd'hui 26 Octobre 1457 pour une affaire de non présentation de marchand.

En effet, le 25 Octobre 1457, Messire Umondel, sergent de police joinvillois, a, lors de sa tournée régulière sur le marché, vu que vous vendiez une livre d’olives et un tonneau. Or, il s’est avéré que vous n’étiez pas en possession d’une autorisation de vente dûment délivrée par le Maire de la Ville Messire Cuche, autorisation nécessaire à la vente pour tout non-joinvillois. Messire Umondel vous a donc signifié que vous étiez en infraction et vous a demandé de reprendre les biens qu’il venait de vous acheter, en plus de l’amende réglementaire, ce que vous avez refusé de faire.

De fait, en vertu des articles suivants du Codex de Bourgogne :

Art. 422-8 - De la non présentation d’un marchand
La non présentation d’un marchand se définit comme l’absence de présentation aux autorités locales d’une personne non résidente en un lieu, préalable à la vente sur le marché locale par celle-ci de marchandises.
La non présentation d’un marchand est punissable d’une amende de 100 écus.

Dame Adelinda je vous accuse donc de non présentation de marchand.

Vous pouvez demander à un des avocats officiant actuellement au Barreau de Bourgogne de vous assister dans ce procès, à savoir :

Avocat Bâtonnier : Stam

-Avocats titulaires-
Angelique0309
Garwael
Geulederat
Intello39
Umondel

Je tiens à vous préciser que, Messire Umondel étant témoin des faits et cité comme tel à comparaître, il ne saurait être appelé à vous assister en tant qu’avocat.

J'appellerais donc à la barre Messire Umondel, sergent de police, témoin des faits

La parole est à la défense !

*Le procureur s'inclina, puis s'installa à sa place pour suivre le procès.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Adye arrive au tribunal d'un pas plutôt calme. Ce qui la change de la dernière fois où elle a mis les pieds dans pareil lieu, il y a à peine quelques jours. Ya pas à dire, elle les collectionne les procès en ce moment. Mais bon, celui-là, elle l'a tout de même cherché. Au moins la donzelle admet ça. C'est pourquoi elle avance jusqu'à la barre tranquillement, et en regardant bien on peut même déceler un infime sourire étirer ses lèvres.
D'un signe de tête elle salue l'assemblée, et écoute alors l'acte d'accusation.
Petit soupir qui s'échappe des lèvres de la brunette. Mais bon sang... quand l'appellera-t-on par le nom qu'elle donne et non par celui qu'on trouve elle ne sait où...
Une fois que la procureur ait terminé son blabla, voilà le tour d'Adye.*

Votre Honneur, dame la procureur... et les autres, tout d'abord je vous prierai de m'appeler Adye, et non Adelinda.
Quelle histoire pour un tonneau et un sachet d'olives! J'imagine que vous avez bien plus intéressant à faire, donc ne tardons pas sur cette affaire voulez-vous? En plus je dois quitter bientôt le duché, alors que ce procès ne dure pas une semaine.

*Elle parcourt la salle du regard, et reprend *

En effet, j'ai mis en vente ces deux articles sans demander auparavant l'autorisation. Déjà pour si peu de choses je trouvais stupide d'embêter le bourgmestre, ensuite je ne pensais pas faire de mal en mettant en vente un simple tonneau et une livre d'olives, et vous avouerez que je ne porte préjudice à personne avec ces denrées rares.
D'après quelques conversations que j'ai eue avec des gens d'autres coins qui pratiquent la même chose que vous, à savoir interdire quasiment le commerce pour des gens qui ne sont pas du bled, j'ai appris que ce décret était là pour favoriser les habitants et de ne pas déstabiliser le marché. Or, dites-moi en quoi je mets en danger votre marché en mettant ces produits rares en vente, vu qu'il n'y avait que moi à vendre de telles marchandises.

De plus, j'ai quand même été me renseigner un minimum en allant voir le panneau de la mairie, et j'ai vu que ça ne parlait que de vente sauvage. Je ne crois pas avoir menacé qui que ce soit avec ma dague pour qu'on m'achète mes produits, ni mis en vente un nombre incroyable de marchandises.
Votre sergent ici présent m'a répondu que ce qui était mis sur le panneau de la mairie n'était pas vraiment à prendre en considération, alors pourquoi est-il là? Pour faire joli? Je suis désolée, mais comme je lui ai répondu, voyageant beaucoup, je n'ai pas forcément le temps ni l'envie de me farcir des pages et des pages de loi pour savoir si je ne risque rien à mettre en vente un pain ou une olive.

Et je tiens à faire savoir une chose. Cet homme, aussi charmant soit-il, s'est donné le droit de fouiller dans mes affaires pour savoir le contenu exact de ma bourse. Je lui ai demandé comment il avait fait, il n'a pas su me donner une réponse satisfaisante. Je n'aime pas du tout, mais alors pas du tout que l'on mette le nez dans mes affaires, aussi je demande une compensation. Qu'il ait au moins 30 écus à me donner pour se faire pardonner d'avoir joué les curieux avec moi.

*Ce disant, elle tourna ses azurs vers le sergent de police, et l'écouta parler de son casier judiciaire. Un petit sourire se dessina sur ses lèvres.*

Et vous oubliez de citer l'appartenance à une armée ennemie de la Bourgogne en juillet dernier... Bien que je n'ai pas eu de procès vu que la sentence a été nommée de suite...

*Pincement de lèvres de la brunette au souvenir de cette phase affreuse de sa vie. Puis elle secoua légèrement la tête, s'obligeant à revenir au présent. Elle reposa alors ses azurs sur le sieur Umondel*

Je trouve quand même qu'il y a plus lourd comme casier judiciaire. Le trouble à l'ordre public, qui s'est passé il y a quand même deux ans, était pour avoir voulu voyager en lance avec des amis. C'est vrai que c'est terrible. Quant au brigandage... *petit haussement d'épaule* Je m'amusais simplement.
Croyez-moi messire... Umondel, si je me croyais tout permis, il y aurait bien des raisons pour me mener devant cette cour, et pour des faits bien plus graves qu'une vente illégale...

*Sur ce, elle détacha son regard du sergent de police. Aller jusqu'à ressortir des faits vieux de plusieurs années... Tsss...*

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: *Keltica se leva pour prendre la parole.

Dame Adelinda, vous dites que vous ne déstabilisez pas le marché avec un tonneau et une livre d'olives. Ce n'est pas faux, je vous l'accorde mais là n'était pas la question du procès. Vous êtes accusée d'avoir mis en vente sans autorisation. Que ce soit pour du pain, des olives, une carcasse, que sais-je encore ! Si vous n'avez pas d'autorisation du maire, toute vente de votre part est illégale.

De plus, quand le sergent Umondel vous a prévenue une première fois, vous avez refusé de coopérer en rachetant vos produits ; vous veniez d'apprendre que vous aviez fait une faute, et au lieu de reprendre les biens litigieux vous persistiez dans votre erreur ! D'ailleurs, votre lettre à son encontre laisse à désirer...

Enfin, si vous n'avez pas envie de, je vous cite « vous farcir des pages et des pages de lois », il ne serait pas étonnant de vous revoir bientôt en d'autres tribunaux ; ce n'est pas parce que vous voyagez que vous êtes soumise à un registre de lois différentes et adaptées à vos circonstances... je ne saurais trop vous conseiller de vous « farcir » les lois locales...

*Se tournant vers la Juge.

Votre Honneur, étant donné les circonstances, l'accusée ayant reconnu les faits sans pour autant les regretter, je demande à la Cour une peine de 50 écus.

Je n'ai rien à ajouter.

*Keltica s'inclina et se rassit.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Adye pousse un petit soupir en entendant de nouveau le nom qu'elle ne donne jamais. Sont sourds ici ou ils le font exprès?*

Dites, faut le répéter combien d'fois? J'm'appelle Adye, et pas autrement. Ca vous plairait qu'je vous appelle Gertrude vous?
Donc oui, j'ai bien mis en vente deux malheureux articles sans demander l'autorisation. Donc oui j'ai renvoyé un piaf au sergent lui disant que je les reprendrai pas. Et oui j'assume entièr'ment c'que j'ai fait.
Mais je veux quand même rev'nir sur le panneau de la mairie, où doivent être notées les lois les plus importantes du village, et ce de manière très compréhensible. Parce qu'en ce qui concerne la vente, ça parle bien de vente sauvage. Le minimum serait quand même d'être précis quand on indique les lois sur ce panneau.
Voilà pourquoi j'ai refusé de payer l'amende que ce cher sergent a voulu me donner. Evitez d'vous contredire, et les choses se pass'ront bien. Si sur ce panneau ça avait été indiqué que pour toute vente, et pas seul'ment les ventes sauvages, fallait une autorisation, j'aurais alors évité d'mettre mes marchandises sur le marché. Pensez un peu à ceux qui vont jamais sur la halle.
Ah! Et si vous pouviez éviter d'mettre 6 mois avant d'rendre un verdict, ce s'rait gentil. C'est qu'on m'attend ailleurs...

*Sur ce, elle croise les bras et attend la suite. Bon, elle va sûrement avoir une amende, mais elle regrette pas. Ces lois interdisant les marchands de vendre comme ils veulent, elle les trouve carrément stupides, alors pourquoi les suivre? Bientôt faudra demander l'autorisation pour aller aux latrines... pfff...*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: L'accusation a appelé Umondel à la barre
Voici son témoignage :
** s'avançant à la barre et saluant respectueusement la Cour **

Madame le Juge,

Le 25 octobre dernier, j'effectuais ma ronde sur le marché de Joinville, lorsque mon attention a été attirée par la présence d'un tonneau et d'une livre d'olives.

La vendeuse était l'accusée. Une consultation de mes registres a mis en évidence qu'elle n'était pas joinvilloise et qu'elle n'avait demandé aucune autorisation de vente à la mairie.

Je lui ai donc dressé un procès-verbal avec ordre de retrait de ses marchandises et proposition d'une amende transactionnelle.

L'accusée a refusé, en m'envoyant ce courrier :

https://2img.net/r/ihimizer/img522/8810/adelinda1.jpg

Courrier ironique, narquois, voire provocateur, allant même jusqu'à contester mes pouvoirs d'investigation pourtant précisés dans l'article 521-1 du Codex de Bourgogne.

Elle n'a pas hésité à traiter Joinville de coin pourri, et a tenté de se soustraire à la justice en se disant prête à se domicilier à Joinville, alors que tout le monde sait que les actes d'état civil ne sont pas rétroactifs.

J'ai donc acté son refus de collaborer, ai procédé à son arrestation en vue de sa comparution devant ce tribunal.

https://2img.net/r/ihimizer/img132/9976/alenda2.jpg

Sachez aussi que l'accusée possède un casier judiciaire fort éloquent :
- Trouble à l'Ordre Public le 7/3/1456 dans le Périgord et Angoumois.
- Brigandage le 10/2/1456 en Guyenne

** se tournant vers l'accusée **

Vous croyez-vous tout permis ?
Craignez la justice bourguignonne à présent !

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
La Juge de Bourgogne, fit son entrée dans la salle d’audience…
Fit usage de son maillet et annonça d'une voix ferme le verdict : *
Gentes Dames, Messires,
Dans le Procès opposant l'Accusée Adelinda au Duché de Bourgogne
En Date du 2ème jour du mois de Novembre de l'An de Grâce 1457, devant la Cour de Justice présidée en la Ville de Dijon par Nous, Léapuce Juge de Bourgogne.
Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu l’Article 422-8 - De la non présentation d’un marchand
Attendu le non respect évident des loys en vigueur en notre duché et des personnes à les faire respecter
Attendu que nul n'est censé ignorer la Loy,
Nous, Leapuce, en notre qualité de Juge de Bourgogne,
reconnaissons l'Accusée Coupable des Faits qui lui sont reprochés et la condamnons à
100 écus d’amende plus 6 écus de frais de justice
Justice a été rendue !

La séance est levée!

Fait en la Ville de Dijon, le 2ème Jour du onzième Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLV II
par Nous,
Leapuce, Juge de Bourgogne, au Nom de notre Grâce Ingeburge, Duchesse de Bourgogne
La prévenue a été condamnée à une amende de 106 écus
Le prévenu a été condamné à une amende de 106 écus.

Peine

Citation :: « Peine »