Accrosenseo

Procès de Accrosenseo

Trouble à l'ordre public: Procès du mois de Décembre 1456 Coupable

Trouble à l'ordre public : Procès du mois de Décembre 1456 Coupable

Citation :

Duché de Bourgogne
Office de Justice coopération judiciaire Champagne

Procès pour TAOP

En date du mois de décembre 1456
Procès instruit le ???
Verdict rendu le 11 décembre 1456

Nom de l'accusé: Accrosenseo

Procureur: Cyriusblack
Juge: Stam

Acte d’accusation

Citation :: Vostre Honneur,
Nous sommes aujourd'hui réunis pour la mise en accusation de Accrosenso (confédération helvétique) pour les chefs d'inculpation de Trouble à l'ordre public, irrespect envers la noblesse et le conseil ducal et insulte.

En effet, le 4 décembre 1456, lors de sont procès pour franchissement de frontière, l'accusé a clairement insulté et menacé de mort le juge Darkaprincesse baronne de tracy, l'accusé a continué en manquant de respect au procureur et pour finir l'accusé a insulté l'ancien juge Masterj Vicomte de Juniville.

voici le dossier vostre honneur :
http://caserne-champagne.forumactif.com/bureau-du-lieutenant-de-troyes-f7/accrosenseo-top-insulte-le-7-12-1456-baj-t7901.htm

Je rappelle devant la Cour,

Livre 2, Opus 2, Article 4 : De l'insulte

Constitue un acte d'insulte publique, tout propos public souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et choquant l'opinion publique.
Constitue un acte d'insulte privé, tout écrit souillant l'honneur personnel d'un habitant du Duché ou de son ascendance et dont le contenu s'oppose à la morale.
Les actes d'injure sont des délits légers et sont punis par l'obligation de se soumettre à l'excuse publique, par l'opprobre publique ou par l'amende d'un montant de 1 écu symbolique à 200 écus, suivant l'ampleur du préjudice moral subi.
Dans le cas d'insulte envers un noble ou un officier civil ou militaire du Duché, l'amende est remplacée par la bastonnade et le délit devient sérieux. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.
Commentaire 1 :
Le caractère « choquant » de l'injure, reconnu par la collectivité est ici le facteur discriminant entre ce qui est toléré et ce qui ne l'est pas.

Livre 2, Opus 2, Article 11 : Du respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal

Constitue un manque de respect du statut de la Noblesse et du Conseil Ducal, tout comportement familier ou non-respectueux envers un membre de la Noblesse ou du Conseil Ducal.
Ces actes sont considérés comme délits sérieux. Les peines peuvent aller de la bastonnade publique à une amende. La récidive est considérée comme un délit sérieux et est punie de prison.

Livre 2, Opus 4, Article 1 : Du trouble à l�ordre Public

Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Toute violation d'un arrêté municipal ou Ducal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est un délit léger ou sérieux. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article.
II.1.3

Mais aussi que

livre 2, opus 4, article 5 : Du refus de coopération avec la Justice

Constitue un acte d'insubordination, le refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.
Constitue un acte de non témoignage, la non présentation à un procès après convocation du Procureur ou du Juge.
Constitue un acte de refus de témoignage, le refus de répondre à des questions du Procureur ou du Juge.

Prévenons que l'accusé a droit à un avocat pour sa
défense :
http://avocat.xooit.com/index.php
ou
http://barreau-de-champagne.xooit.fr/index.php

La parole est à la défense.

Cyriusblack
Procureur de Champagne

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Accro entre dans la salle du tribunal et prend place sans plus de cérémonie .. La collection des procès commençait à être pas mal là !..*

Messire juge..
Je connais personnellement la juge de Champagne et je vois que l'humour n'est vraiment pas son point fort.. tant pis pour elle ! Faites votre travail, ca ne changera rien à ma vie et encore moins à ce que je pense d'elle.
Je me retire, si vous avez besoin je ne serai pas loin.. z'avez qu'à siffler !

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Voici le réquisitoire du juge de Champagne,

Votre honneur,

Il semble que l'accusée se moque de la justice, pas seulement de la justice Champenoise, mais aussi de la justice Bourguignonne. Elle ne se défend plus, elle se moque, comme si la pire de peine ne lui faisait ni chaud ni froid. Peut être devriez vous lui montrer que la justice sais être dure.

En entendant le témoignage de l'époux de l'accusée, nous pouvons nous demander si le fait d'être noble et magistrat, nous oblige a subir les insultes et menace lors des procès, sans rien dire ou faire.
Pour lui répondre j'ajouterai que le chef d'inculpation est bien l'insulte. La menace de mort n'est qu'un des nombreux fait qui sont reprochés a l'accusée.
De plus dans cette affaire, Darkaprincesse, baronne de Tracy et Juge de champagne n'est pas magistrat, elle n'est que plaignante et témoin, le vrai juge c'est vous votre honneur, Stam, juge de Bourgogne.

Je recommande donc une peine exemplaire pour la réparation de l'outrage qui a été fait à la Cour. Je ne doute pas que vous saurez être sévère.

La parole est la défense,

Cyriusblack,
Procureur de Champagne

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Accro repasse par là.

- Vous attendez le témoignage de mon époux? et bien c'est fait depuis plusieurs jours! pas le tout de glousser faut peut être aussi se tenir informé!
Vous demandez une peine exemplaire parce que je vous dérange et que je dérange Darkaprincesse, une ex amie.
Les vengeances personnelles ne devraient pas avoir leur place dans un tribunal tout comme les incohérences que l'on peut voir parfois.

Que le juge fasse ce qu'il a à faire.. je n'ai rien à perdre, ma vie n'a aucune importance, Le Très Haut me jugera car je le sait juste.

Jugez les gens pour l'exemple je doute de l'utilité,
Jugez les gens parce qu'ils tiennent tête, comment appelez-vous cela?
Jugez les gens parce qu'ils dérangent et/ou font peur, cela vous apporte quoi?

Vous pensez qu'en me jugeant avec une peine exmplaire cela empêchera d'autres personnes de venir sur vos terres et de dire ce qu'ils pensent?
Je n'y crois pas.

Je vais donc me permettre de penser que tout ceci est mascarade et inutile.. ce n'est que mon point de vue et je sais qu'il vous importe peu.

Ce jour là au tribunal je me suis adressée à Darkaprincesse lorsque j'ai parlé de venir armée.. une simple villageoise, pas la noble pas la juge.. suffit de lire les minutes du procès pour le voir, tout y est retranscrit.
Cette femme m'a fait perdre un enfant, elle n'était pas juge en juillet dernier une villagoise Chempenoise, c'est à cette même personne que je me suis adressée! bien sur elle utilise ses armes, ses titres et son poste de juge... libre à elle!
J'ai perdu d'avance je le sais, mais ce que je pense, peu importe la peine à subir, ne changera pas! vous ne pouvez pas juger l'âme des accusés, seul le Divin le peut!

J'en ai fini votre Honneur, je me retire et vais attendre votre verdict.

Je rajouterai cependant pour le procureur de Champagne que Darkaprincesse est plaignante oui mais en usant de ses titres et de son poste ducale.. c'est facile vous ne trouvez-pas???

*Elle quitte la barre*

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: La défense a appelé Atila à la barre
Citation:
Voici son témoignage :
"Atila en grand Seigneur se présente devant la barre pour témoigner près de la Cour de Bourgogne"

Votre Honneur !

En lisant les minutes du procès qu'on m'a transmis, je suis surpris d'y voir figurer le nom de mon épouse qui semblerait être inculpée d'insulte dont serait victime un conseiller ducal de Champagne.

Si je m'en réfère au Chef d'inculpation il s'agirait d'insulte et non de menaces de mort comme le prétend la Juge du Tribunal de première instance de Champagne, la Baronne de Tracy Darkaprincesse. Soit ce Chef d'inculpation n'est pas complet soit il est erroné !

De plus...

La Baronne et Juge Darkaprincesse s'est adressée en ces termes pour porter plainte et se porter témoin...

*Bonjour Sergent Giovanni666

Je souhaite déposer plainte contre Accrosenseo pour insultes envers le conseiller ducal et Noble de surcroit que je suis et menace de mort sur ma personne.

Témoignages :
Moi, Darkaprincesse, Baronne de Tracy, Juge de Champagne certifie les faits qui se sont déroulés au Tribunal de Champagne*

"Atila digne et respectueux face à la barre, s'adresse à la Cour bourguignonne…"

Dites-moi messieurs les Magistrats ! qui porte plainte et qui est témoin dans cette affaire ? La Baronne ou la Juge ?

Vous savez tout comme moi qu'un noble ne doit pas se servir de ses titres en Justice si de surcroît il instruit une affaire près de la Cour en tant que magistrat et qu'un magistrat ne peut ni porter plainte ni être témoin dans une affaire juridictionnelle pour laquelle il est Juge, ce qui je vous le rappelle conduirait inévitablement à la cassation du jugement.

Aussi, je prie donc à la Cour de Champagne de revoir son Chef d'inculpation et son territoire de compétence ainsi que de trouver des témoins d'une impartialité exemplaire.

Plaise à la Cour !

*******************************************

Faits : Insulte
Chef d'inculpation : Insultel
Ville : Troyes
Enquèteur : Giovanni666
Victime(s) : le conseiller ducal et Noble
Suspect(s) : Accrosenseo
Témoin(s) : Aucun
Lieu : Troyes

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: « Verdict »

Peine

Citation :: *Stam déroula la lettre de son homologue champenois Cyriusblack de Troyes et lu le verdict requis,*

Dans le Procès opposant l'accusé Accrosenseo au Duché de Bourgogne, en Date du 11 Décembre de l'An de Grâce 1456, devant la Cour de Justice présidée en la bonne Ville de Dijon par Nous, Stam, Juge de Bourgogne.

Vu les Loys régissant le Duché de Bourgogne,
Attendu le traité de coopération avec la Champagne,

- Nous, Stam, en nostre qualité de Juge de Bourgogne, prononçons notre verdict en accord avec la demande du Juge de Champagne,

Attendu que les mots proférées par l'accusée sont de toute évidence à caractère insultant

Attendu que l'insulte couvre tout autant la personne de Darkaprincesse, Baronne et Juge de Champagne, que la personne de MasterJ, Vicomte en Champagne,

Attendu que l'insulte et le manque de respect envers la noblesse et les agents du duché sont punissables par la Loi

Attendu que les déclarations de l'accusée ne viennent en aucun cas la défendre, une insulte restant une insulte même sous le couvert de l'humour, et que l'on ne peut s'adresser à un noble comme on le ferait à un roturier, même sous le couvert de la colère ou de la haine.

Attendu en revanche que les mots proférées par l'accusée ne peuvent être retenues comme menaces de mort, seuls les chefs d'inculpation d'insulte envers deux nobles champenois peuvent être jugés.

Moi, Richard Wagner, juge extraordinaire de Champagne, demande au Juge bourguignon de déclarer l'accusée coupable d'insultes envers le Vicomte MasterJ et la Baronne Darkaprincesse, et de la condamner à une amende de 50 écus pour frais de justice divers. Elle devrait être également condamnée à des excuses publiques envers les deux nobles insultés sur la gargote champenoise, dans un délai d'une semaine aprés application du verdict. Si ces excuses n'étaient pas exécutés, un procès pour insubordination judiciaire devrait être conduit, emmenant à l'enfermement de l'accusée.

J'indique à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46

Justice est rendue !

Fait en la Ville de Dijon, le dixième jour du premier Mois de l'An de Grâce de Nostre Seigneur MCDLVII, par Nous, Stam, Juge de Bourgogne, au Nom de dame Saxaltesse Duchesse de Bourgogne.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.