Achra

Procès de Achra

Trouble à l’Ordre Public: procès du mois de Mai 1459 Relaxé

Citation :

Duché de Bourgogne
Office de Justice cooperation judiciaire BA

Procès pour TAOP

En date du mois de mai 1459
Procès instruit le 14 avril 1459
Verdict rendu le 14 mai 1459

Nom de l'accusé:
Achra

Procureur: Levio
Juge: Ysaoth

Acte d’accusation

Citation :: Nouvelle affaire, mais toujours le même lieu. Elle avait lu le courrier de son collègue du BA, et fit lecture de l'acte d'accusation.

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En ce Quatorzième jour du mois d'Avril de l'an de grâce 1459, Sieur Achra comparait devant le Juge Ysaoth présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Messire Ombre.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l'informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville de Bourgogne jusqu'à la fin de ce procès, mais pas hors du Comté. Cependant, il vous faudra informer le prévot de Bourgogne si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

Sieur Achra, vous comparaissez aujourd hui devant cette cour car vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Publique pour Brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

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Livre III : Du Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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D'autre part, Monsieur le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s'il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

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Sieur Ombre a été agressé dans la nuit du 30 au 31 mars 1458 par un homme entre Bourbon et Montluçon (preuve 1 et 2). Il a déposé plainte auprès du prévôt des maréchaux Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuves 3 et 4). La victime déclare le vol de 3 écus et de 3 pains.
Le brigand s'avère être Achra. Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé directement le dossier contre Achra pour qu'arrestation et enquête soient faites. Le dossier est transmis le 6 avril 1 458.
Le 14 Avril 1459, l'information remonte de Bourgogne dans les mains de la Capitaine de la Garde Royale Stephandra qui en informe le Grand Prévôt de France, Althiof, qui se trouve être l'adjoint du prévot en Bourbonnais Auvergne. Ce dernier en informe ainsi le Procureur qui organise une coopération judicière avec le procureur Frim2811 de Bourgogne.
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/ombre310.jpg
Preuve 2 : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/ombre410.jpg
Preuve 3 : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/ombre110.jpg
Preuve 4 : https://i.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/ombre210.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :

Citation :: « Témoin n°1 de la défense »

Témoin n°2 de la défense :

Citation :: « Témoin n°2 de la défense »

Témoin n°1 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°1 de l’accusation »

Témoin n°2 de l’accusation :

Citation :: « Témoin n°2 de l’accusation »

Verdict

Citation :: Cette accusé s'est donné la mort.
En conséquence l'action de la justice s'éteint.

Peine

Citation :: Le prévenu a été relaxé.

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