Gorman - juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIXe jour du mois
Verdict rendu le IX juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Gorman [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par dame Angecassis, le prévenu Gorman n'est pas en règle depuis le XV° Juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation. Du décret suivant:

Par la présente, Nous, Cloé d�Albizzi, Comtesse d�Armagnac et Comminges,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Peuple d�Armagnac et de Comminges,
Annonçons ce qui suit :


Décidons de fermer les frontières de l'Armagnac et du Comminges devant les menaces de brigands.

Tout individu étranger se trouvant en Armagnac et Comminges est prié de quitter le comté dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laisser-passer auprès du Prévôt, Sire Arthur_Pendragon, sans quoi il pourrait être poursuivi en justice.

Tout individu étranger entrant ou se trouvant en Armagnac et Comminges sans ledit laisser-passer, qu�importe la raison, se verra traduite en justice sur le champ pour trouble à l'ordre public et considéré comme ennemi de nos armées.

Nous conseillons vivement aux Armagnacais et Commingeois de participer à la défense de leur village et de ne pas se déplacer.

Tout emménagement en Armagnac et Comminges est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.


Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.


Rédigé en le Castel d�Auch,
Le Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf


Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le XIX° Juin de l'an 1459, à Auch[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bien,

Me voici donc, tel le terrible ennemi de votre armée (armée fort peu visible d'ailleurs...).
Sur cette condamnation, je vais être bref.

Je suis un vil étranger, je n'ai pas de le droit d'être ici.
Inutile de me juger. Condamnez moi.

Je vais cependant afin de peut-être vous ramener vers une réalité plus humaine et non judiciaire vous dire ceci :

- Priez de chasser le territoire dans les 48 heures le 15 juin mis en procès le 19 juin.
Une condamnation très tardive... si j'avais été vraiment hostile, je vous laisse imaginer ce qui aurait pu se passer sur un délai aussi long.
- J'avais cependant décidé de quitter les lieux dans le délai imparti.
J'ai opté pour aider et attendre une citoyenne originaire de Tarbes ayant été attaquée sur la route menant à Saint Bertrand. Respecter les valeurs de l'église sera toujours plus acceptable que des lois liberticides, inutiles et visiblement émanant d'une caste politique totalement inapte à toutes formes de stratégies utiles.
- J'ai donc écrit au sieur Alcide, lui précisant que j'aidais la victime d'un brigandage et que reconnaissant ma faute je défendrai le pouvoir en place.
N'obtenant aucune réponse, j'ai défendu la ville, le 18 juin et ensuite le 19 juin.
Un comble pour des faits de trouble à l'ordre public non ?

Je n'ai rien à ajouter si ce n'est que l'intérêt de cette condamnation est ?
Qu'à part donner une mauvaise image de votre région qui jusqu'ici me paraissait agréable, vous ne gagnerez rien, car comme d'autres même si vous levez vos lois, je ne reviendrai pas.


Gorman[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] Voici son témoignage :
*Encore et toujours le tribunal son nouveau chez elle ....
Elle s'inclina une fois de plus commençant a avoir mal au dos m'enfin ...*

Votre honneur ,

Je pense que vous connaissez mon nom maintenant donc on va abrégé .

Comme dit par l�accusation sieur Gorman est arrivé sur SBC le 15 juin etant de garde j'ai donc envoyé le courrier expliquant l�état de nos frontières et lui demandant de bien vouloir quitter le comté sous 48 heures . [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Angecassis_lasteyrie à la barre

Voici son témoignage :
[ptit bug au premier passage de l'ange ^^ alors suite et fin ]

Comme dit par l�accusation sieur Gorman est arrivé sur SBC le 15 juin etant de garde j'ai donc envoyé le courrier expliquant l�état de nos frontières et lui demandant de bien vouloir quitter le comté sous 48 heures .

Le sieur m'a répondu dans la journée m'expliquant qu'il quitter le comté le soir même hors nous somme une dizaine de jour plus tard et cet homme n'a pas bouger d'un poil .

De plus il méprise la procure en osant parler du temps qu'elle a mit pour le mettre en procès une personne plus maline aurait prit cela comme une chance et aurait quitter les lieux sans encombre largement aprés les 48 heures mais non ....

Cet homme dit aussi avoir défendu la ville 1 soir premièrement rien ne nous le prouve de plus la ville devait etre défendu chaque soir pendant cette période donc pas la peine de faire le paon il essai de se placé en sauveur ce qui excusez moi me fait sourire .

Comme toujours votre honneur j'ai toute confiance en notre justice je vous laisse donc décider de son sort .

* Une petite courbette et op la voila repartit *  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge après avoir prit connaissance de l'affaire, rendit son verdict.*

Pour non respect du décret comtal du Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai 1459, nous déclarons coupable le Sir Gorman.

Vous serez condamné à deux (2) jours de travaux d'intérêts généraux, dans une des mines du Comté d'Armagnac et Comminges.
Vous aurez l'obligation de reverser ces deux salaires d'un montant de 30 écus à la prévôté de notre province, dans un délai raisonnable de devant pas excéder dix (10) jours.

De plus, en prenant en compte le délai de dix jours que nous vous laissons pour régulariser vos peines, nous ne voulons plus vous voir à partir du Samedi 19 juillet 1459, nous vous imputons un bannissement d'un (1) mois de la province d'Armagnac et Comminges, pour non respect de nos loys.
De plus, 1 écu d'amende vous sera imputé dès la fin de ce procès.

Le juge d'application des peines se chargera de la bonne application de ces peines, qui me soumettra vos preuves réelles de celles-ci.

Faisons savoir à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Qu'il en soit ainsi, en ce jour du 9 juillet 1459.

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès et leva la séance.*  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public[/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XXIVe jour du mois
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Gorman[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur commença son acte d'accusation./

Noble cour nous sommes réunis en ce jour dans l'affaire opposant Dame Angecassis_lasteyrie au prévenu Gorman.

Rappelons au prévenu la possibilité de faire appel au service d'un avocat en s'adressant à dame aubade.

Le fait reprochés est une insulte proférée dans une taverne de Saint Bertrand des Comminges nommée "L'étoile de Saint Bertrand". Insulte dont l'auteur ici présent est Gorman. Le 21 juin celui ci se permit en public dans un espace ou pourrons témoigner plusieurs personnes, d'insulter la mairesse et conseillère comtale Angecassis. L'insultant ainsi de catin. Voici les preuves rapportés des témoins de ce méfait.

http://i26.servimg.com/u/f26/12/96/72/93/gorman10.jpg

L'insulte est soumis à la loi dans l'article II.1.1 comme délit civil soit:

Article 1. De l�insulte
Se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d�une conversation convenable à l�encontre d�un autre citoyen.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public.

Que la justice soit faite noble cour.

La procure en a fini.

/Fait le XXIV juin de l'an 1459, à Auch./
[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Je vais être bref,

Je me suis expliqué en Gargote sur ce sujet.
Cette femme qui cumule allégrement les postes à fonction sans en assumer aucun, m'a clairement fait des avances alors que celle-ci n'était pas seule.
Ce n'est donc pas une insulte mais une définition de ce qu'elle est.
Si j'ai été dénoncé aux autorités pour présence illégale c'est uniquement parce que j'ai refusé ses avances.
Vous remarquerez d'ailleurs qu'aucuns citoyens ne s'est présentés pour défendre cette dame, puisque cette histoire n'étonne personne.

De part les liens qui existent entre la plaignante et le justice.
De l'amitié qui existe entre le juge et la plaignante.
Cette justice est-elle équitable ?

Je ne déposerai pas de plainte pour le mot "ordurier" utilisé à mon égard car j'ai mieux à faire que de m'occuper de ma petite personne lorsque la population est mise en danger.

Question de principes !
Principes totalement absents chez cette personne qui ne recherche qu'une chose : le pouvoir.
Une personne qui pense que tout lui est acquit; y compris coucher avec le premier inconnu.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Angecassis_lasteyrie à la barre

Voici son témoignage :
*Ange entra dans la salle d'audience furibond si personne ne l'avait jamais vu en colère ben .. ce ne serait plus le cas .
S'inclinant devant tout les membres du tribunal elle prit la parole *

Votre honneur ,

Je me nomme Angecassis de Castel Vilar de la Duranxie de LAsteyrie vous savez qui je suis vu le temps que je passe ici en ce moment .
bref ,si je suis ici ce jour ce n'est pas pour un souci de frontière cette fois mais pour une affaire personnelle .

L'homme jugé ce jour a osé salir mon nom et celui de ma noble famille en me traitant je cite " de catin" dans une taverne pleine comme une vache .. enfin vous voyez ce que je veux dire .

De plus ce vil personnage a osé réitéré ces dires en gargote devant toute la populace ,c'est une honte !!

Tout cela car le sire n'a pas apprécié etre mit en premier procès pour manquement de Lp l'ayant pourtant avertie que si il ne quitter pas SBC c'est ce qu'il risquait .

Une belle preuve de bêtise de la part de cet ordurier .
une fois de plus j'ai toute confiance en notre belle justice .

*Elle s'inclina respectueusement et prit place en attendant la suite* [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Angecassis_lasteyrie à la barre

Voici son témoignage :
(je pense qu'il y a eu un souci dans l'appel du temoins vu que c'est encore ma marionnette qu'on appelle donc on continue :)  [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge après avoir prit connaissance de l'affaire, rendit son verdict.*

Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, rendons notre verdict.

Pour non respect de l'Article 1, de l'insulte, nous déclarons coupable le Sir Gorman.

Nous vous condamnons à une (1) journée de prison, pour vous remettre en question sur votre comportement.

Faisons savoir à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]