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 |  Sujet: Plistol - TOP (7 juillet 1459) - Coupable Dim 10 Juil - 4:11 | |
| Comté du Maine
Procès pour Trouble à l'ordre public
En date du mois de juillet 1459
Procès instruit le juillet 1459
Verdict rendu le 7 juillet 1459
Nom de l'accusé: Plistol
Procureur: Tommaso di Monteroni dict Tomnissa666
Juge: Ailvin Wolback dict Thorn
Acte d’accusation - Citation :
- Procès à l'encontre de dame Plistol, en date du 30/03/1459.
Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour, Monsieur le Juge, nous Tommaso di Monteroni, Procureur en la Justice du Comté du Maine, avons réuni la cour pour le cas de dame Plistol.
Dame Plistol est accusée de trouble à l'ordre public, pour séjourner illégalement sur le territoire Mainois malgré l'interdiction, sans laissez-passer et ce après moult rappels de mise en règle du Prévôt-adjoint Schtroupf.
Dame Plistol, vous êtes mise en accusation.
Vous avez enfreint :
Le Décret du 6 novembre 1458, toujours en vigueur et promulgué sous le règne de sa Grandeur le Comte Oldtimer.
Citation:
Nous, Oldtimer, Comte du Maine,
Au vu des nouveaux éléments portés à notre connaissance et afin d'accroître la sécurité de nos concitoyens, déclarons que les frontières
restent fermées à tout ressortissant étranger non muni d�un laissez-passer en bonne et due forme.
Avant d'entrer dans notre territoire, tout voyageur, groupe armé ou lance devra être muni d�un laissez-passer délivré par notre Prévôt, Dame Maelia..., ou à sa ou son remplaçant(e) et le présenter sur demande.
Ordonnons que l'établissement en notre comté est soumis à l'autorisation de notre Prévôt qui accordera ou non celle-ci au vu des renseignements
recueillis. A dater de ce jour, notre Prévôt peut refuser un étranger même déjà établi s'il s'avère que cet étranger constitue une menace pour le Maine.
Les étrangers non autorisés ont 48 heures pour quitter le territoire par le chemin le plus court, sous peine de mise en procès pour trouble à
l'ordre public.
Faict au Castel du Mans, le 6 novembre 1458
Monsieur le Juge, voici les éléments à charge, que nous déposons auprès de Vous :
Les preuves
Dame Plistol est arrivée au Mans le 27 juin 1459
Arrivées :
Plistol (Calais) lvl1 658écus *Artois*
A reçu le courrier type des douanes le même jour (douanier Schtroumpf)
Plistol (Calais) lvl1 658écus *Artois* courrier douane
En retraite le 28 juin
Plistol Calais Comté d'Artois Retraite 220 658 Niv.1 Maïs Potager courrier douane hier
Sortie de retraite le 1er juillet, courrier SI envoyé
Plistol Calais Comté d'Artois 220 657 Niv.1 Maïs Potager courrier SI
Nous rappelons à l'accusée, qu'elle peut faire appel à un avocat reconnu du Barreau Mainois en contactant Maitre Jason.
Nous appellerons à la barre comme témoin de l'accusation, sieur Schtroumpf, douanier et Prévôt-adjoint du Maine.
Merci votre Honneur, je cède la parole à l'accusé ! Première plaidoirie de la défense - Citation :
- En passant par le comté. Je devais entrer au monastère brièvement. Cela m'a retardé. Désolé pour le dérangement. Salutations.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Votre honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour, Monsieur le Juge, après avoir entendu les explications de dame Plistol, je recommande l'indulgence à son égard. Je laisse la parole à mon éminent confrère, le juge Thorn.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : Témoin n°2 de la défense : Témoin n°1 de l’accusation : L'accusation a appelé Schtroumpf à la barre - Citation :
- Bonjour votre Honneur, bonjour dame Plistol et bonjour à tous
Dame Plistol n'a pas répondu aux différents courriers lui étant adressé lui demandant de demander un laisser-passer comme il est spécifié dans notre décret de fermeture des frontières.
Elle est arrivée en Maine le 27 juin, s'est mise en retraite du 28 juin au 30 juin.
Les courriers du 27 juin, 1er juillet n'ont pas reçu de réponse à ce jour. Témoin n°2 de l’accusation : Verdict - Citation :
- *Le juge, après avoir écouté les différents intervenants, se lèva*
Nous, Ailvin Wolback, Juge incontesté et incontestable du Maine, rendons en ce 7 Juillet 1459 Justice au nom du Michel de Villefort, Comte du Maine.
Accusée, levez vous.
Malgré votre accent fort peu compréhensible, nous avons pu comprendre que vous étiez retraitée en un des monastère du Maine. Toute fois, comme l'a clairement expliqué le douanier sieur Schtroumpf, vous avez reçu pli signé avant et après votre sorti du monastère, la maréchaussée vous ayant vu sortir du saint édifice sans y revenir.
Aussi, nous n�accéderons pas à la demande du procureur, et vous condamnons à une peine de 20 écus d'amende, assorti de 5 écus pour frais de justice.
*PAF*
Gardes, que l'on exécute la sentence ! Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.
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