Mickael Knight (3 procès)

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center][/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIe jour du mois
Verdict rendu le XXVII Juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Mickael_Knight[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur débuta par l'acte./

Nous sommes réunis noble cour dans l'affaire opposant la mairie de Saint Bertrand des comminges représentée par la procure au prévenu Michael_knight.

Nous faisons rappel qu'il est possible pour le prévenu d'obtenir les services d'un avocat en s'adressant au batonnier : Aubade.

Le fait reproché au prévenu est la vente de marchandise soumis pourtant à une interdiction par la municipalité de Saint Bertrand des Comminges. Nous avons ici la preuve par la mairie de la dite ville part leur registre de l'achat des marchandises vendues par le prévenu.
2011-06-11 12:10:35 : Vous avez acheté 2 truites pour 22,00 écus à Michael_knight.

Soit un fait interdit d'aprés l'article I.a du décrit municipale de la dite ville.
(a)- Le fer et le bois ainsi que les couteaux placés sur le marché sont exclusivement réservés aux artisans de Saint-Bertrand de Comminges à savoir les forgerons pour le fer et boulangers, charpentiers et forgerons pour le bois, et les éleveurs pour les couteaux.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires lesquelles seront précédées d'une phase de médiation lui permettant de réparer son erreur. Le lieutenant de police ou le maire pourront être appelés à intervenir dans cette phase de médiation par chacune des parties.
Seule la mairie peut mettre du poisson en vente afin de préserver le commerce du lait. Toute personne vendant sans autorisation préalable du maire, se verra confisquer sa marchandise .

Et qui conformément au droit général de la province est établir dans l'article II.2.2.

Article 2. De la déstabilisation de marché
Se définit comme l�action de vendre en masse des marchandises au détriment du village et des citoyens.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public.

Dont il ne faut pas oublier le contexte noble cour. Le prévenu d'aprés les registres est étranger à notre et figure donc comme marchand non-autorisé par l'autorité locale soit une entorse à l'article III.4.

Article 4. De la non présentation d�un marchand
Se définit comme l�absence de présentation et de demande aux autorités locales d�une personne non résidente du village, préalable à la vente de marchandises sur le marché local.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public.

Nous laissons les parties intervenir en espérant voir justice faite.

/Fait le XI juin de l'an 1459, à Auch/[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Je comprends pas pourquoi deux processus pour une même accusation... C'est ma faute de ne pas lire les lois dans la mairie mais le maire ne m'a pas contacter pour me faire connaître ma faute. Cet action fait croire que cette accusation pouvais bien être évitée...
Je suis disponible pour trouver une solution que sois positive pour tous.

révérencieusement,

Michael [/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Antoineleroy à la barr [/quote]

[u]Témoin n°2 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Angecassis_lasteyrie à la barre

Voici son témoignage :
*Ange arriva au tribunal excédé,entre la charge de travail et les gens sans scrupule les journées étaient longue .
Elle s'inclina devant la noble cour et prit la parole *

Noble cour ,Commingeois ,Commingeoise .

Je me nome Angecassis Bourgmestre actuelle de SBC si je suis ici appelée a la barre c'est pour que justice sois faite .

Des lois existe elle sont affiché dans plusieurs lieux mais bien souvent elles ne sont pas respecter comme le cas qui nous réuni ce jour il est temps que cela cesse .

Comme indiqué dans les preuves l'accusé passant au dessus des lois a vendu sont poisson sur le marché sans même daigné m�écrire un courrier pour demander ma permission sans compter le prix exorbitant auquel il a mit son poisson c'est une honte d'essayer de profité ainsi des Commingeois par faute de manque de poisson sur nos marchés .

Ayant toute confiance en la justice de notre comté je me retire et vous remercie noble cour de vous occupez de ce cas .

*Elle s'inclina une fois de plus et fila dans le bureau a coté pour une autre affaire * [/quote]

[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Dans l'affaire ci présente, le comté d'Armagnac et Comminges contre le sieur Mickael Knight, nous, Aymeric de Mistra, juge d'Armagnac et Comminges, reconnaissons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public.

Donc l'accusé devra s'acquitter d'une amende de 30 écus.

Qu'il en soit ainsi fait !

Acté le 27 juin de l'an de grâce 1459.  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XIIe jour du mois
Verdict rendu le IX juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Mickael_Knight[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg.[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /La procureur s'installa et prit la parole./

Nous sommes réunis en ce jour noble tribunal pour un cas de récidive. Dans l'affaire opposant la mairie de Saint Bertrand des Comminges représentée par la procure au prévenu Michael_knight.

Rappelons la possibilité pour le dit prévenu de faire appel au service d'un avocat en s'adressant au bâtonnier du barreau d'Auch soit : Dame Aubade..

Les faits reprochés au prévenu sont vente illégale de marchandise, spéculation sur la dite marchandise et non présentation de marchand.
Le prévenu entres le XI et XII juin a vendu des poissons (soit soles et truites) sans en avoir prévenu la mairie, unique autorité légiférant sur cette dite marchandise. La mairie constatant le méfait en informa par la voix de sa mairesse dame Angecassis l'autorité prévôtale.
Voici les preuves des transactions par la mairie de Saint Bertrand des Comminges.

2011-06-11 12:10:35 : Vous avez acheté 2 truites pour 22,00 écus à Michael_knight.
Puis revente de la mairie seule autorité à pouvoir le faire. Mais l'acheteur est bien connu.
2011-06-11 16:30:22: Vous avez vendu 2 truites pour 20,00 écus à Michael_knight.
Pour que le lendemain s'apercevant de poissons sur le marché n'étant pas des stocks de la mairie. La mairesse acheta les dits poissons. Et l'acheteur n'est autre que.
2011-06-11 20:10:21 : Vous avez acheté 3 truites pour 25,00 écus à Michael_knight.

Soit 14 écus de gain de pure spéculation effectué par le dit prévenu sur les deux truites servant à ce méfait.

Mais ce n'est pas tout. Puisqu'il est aussi sujet à spéculer sur des soles comme le prouves la même autorité.
2011-06-11 16:30:22 : Vous avez vendu 2 soles pour 20,00 écus à Michael_knight.
Pour les revendre le lendemain.
2011-06-12 16:30:31 : Vous avez acheté 2 soles pour 25,00 écus à Michael_knight.
Soit 10 écus de pure spéculation.

Soit un total de 24 écus!! Et ce don nous avons pu avoir comme preuve, la communauté est victime de ce méfait puisque la spéculation est interdite dans toute la province. Comme le stipule l'article II.2.3.

Article 3. De la spéculation
Se définit comme toute démarche visant à acheter une marchandise ou un bien immobilier pour la revendre plus cher sur le même marché.
Type d'accusation : Escroquerie.

Mais aussi de la vent illégale sur un marché. Soit interdit par article I du décret municipale de saint Bertrand des Comminges

Art 1 : Du Marché et du Commerce

Le marché de Saint-Bertrand se veut un lieu de libre échange ouvert en permanence à tout-venant, tout en respectant les restrictions suivantes et sa grille de prix conseillés:

(a)- Le fer et le bois ainsi que les couteaux placés sur le marché sont exclusivement réservés aux artisans de Saint-Bertrand de Comminges à savoir les forgerons pour le fer et boulangers, charpentiers et forgerons pour le bois, et les éleveurs pour les couteaux.
Tout contrevenant s'exposera à des poursuites judiciaires lesquelles seront précédées d'une phase de médiation lui permettant de réparer son erreur. Le lieutenant de police ou le maire pourront être appelés à intervenir dans cette phase de médiation par chacune des parties.
Seule la mairie peut mettre du poisson en vente afin de préserver le commerce du lait. Toute personne vendant sans autorisation préalable du maire, se verra confisquer sa marchandise .
(b)- Les prix des marchandises sont librement établis par leurs propriétaires mais se doivent de respecter la grille des prix conseillés.
(c)- Tout marchand ambulant doit se signaler à la Mairie avant de placer ses produits sur le marché.
(d)- Les actes de spéculation et les mises en vente de produits en trop grande quantité constituent cependant une atteinte au libre commerce prôné sur le marché de Saint-Bertrand. Il sera admis qu'une mise en vente de plus de trente-six pièces et des achat de plus de dix-huit pièces du même article constitue une tentative de déstabilisation du marché sauf pour le bois limité à 6 stères par jour et par personne et les couteaux limités à 2 couteaux par jour et par personne. Soyez civiques! Tout spéculateur se verra contraint à racheter ses produits au même prix. Le maire se réserve le droit de saisir la justice pour acte de déstabilisation ou de spéculation abusive.

Couvert par l'article II.2.1 et II.2.2 du codex d'Armagnac soit:


Article 1. De l�escroquerie
Se définit comme le fait de vendre ou d'acheter des produits dans le but de retirer un bénéfice personnel au détriment de la communauté.
Type d'accusation : Escroquerie.

Article 2. De la déstabilisation de marché
Se définit comme l�action de vendre en masse des marchandises au détriment du village et des citoyens.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public.

Sans oublié encore une fois de l'entorse à l'article III.4 sur la non présentation du marchand.

Article 4. De la non présentation d�un marchand
Se définit comme l�absence de présentation et de demande aux autorités locales d�une personne non résidente du village, préalable à la vente de marchandises sur le marché local.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public.

Pour finir de la multitude d'entrave au droit de notre province nous accusons le prévenu de s'être rendu auteur de désordre public en raison de l'article I.7.

Article 7. Du désordre civil
Se définit par la constatation de trois infractions à la loi pénale en moins de six mois. Ces trois infractions peuvent le cas échéant être constatées en même temps.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public.

La procure en a fini en espérant voir justice se faire.

/Fait le XII juin de l'an 1459 à Auch./[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Je suis prêt a procéder à la dévolution de l'argent en cause, sous forme de offre de 3 poissons pour la mairie (aux prix minimum de 7ecus). J'espère que cela pourra amender les erreurs effectuées.

Révérencieusement,

Michael[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] Voici son témoignage :
*CAssis revient encore au tribunal une fois de plus pour le sieur Knight.

Elle s'inclina face au juge et au procureur .*

Bonjour a tous ,Juge ,Procureur .

Je viens témoigner sur ce dossier car je suis actuellement Bourgmestre de SBC ,c'est moi même qui es remarqué les achats et le reventes frauduleuse du sieur.

PAs suffisant de vendre sont poisson sans autorisation de ma part il c'est permis de racheté celui de la mairie qui était vendu moins cher et de le re revendre encore a un prix excessif .

Meme si le sieur s'excuse il n'es malheureusement pas le premier a faire ceci sur le marché de SBC trop proche de la frontière trop d'abus depuis longtemps il es temps que cela cesse !
Et je ne parle pas des écus engagé dans ce dossier perte brute pour la mairie par la seule faute d'un homme gourmand .

Aillant comme toujours toute confiance en notre justice ,la mairie s'en remet a vous monsieur le juge .


*Elle s'inclina une fois de plus et s'installa dans le fond pour suivre la suite .*[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] *Le Juge avait déjà rendu verdict concernant un des procès à l'encontre du Sir Michael_knight, il en fit de même pour une autre affaire le concernant.*

Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et de Comminges, rendons notre verdict, après avoir pris en compte chaque preuves et témoignages dans cette affaire.

Faisons savoir à tous que l'accusé vient d'être condamné en ce même jour, pour Trouble à l'Ordre Public pour une autre affaire.

Concernant celle-ci où nous sommes présent aujourd'hui, décision de le relaxer, sur le fait que nous condamnons un accusé sur son infraction la plus forte, lorsqu'il y en a causé plusieurs.

Qu'il en soit ainsi, en ce jour du 9 juillet 1459 !

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès et leva la séance.* [/quote]
 
[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le XVIe jour du mois
Verdict rendu le IX Juillet 1459 [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Mickael_Knight[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Greg[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par le prévôt Ari94, le prévenu Michael_knight n'est pas en règle depuis le XIV° Juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation. Du décret suivant:

Par la présente, Nous, Cloé d�Albizzi, Comtesse d�Armagnac et Comminges,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,
Peuple d�Armagnac et de Comminges,
Annonçons ce qui suit :


Décidons de fermer les frontières de l'Armagnac et du Comminges devant les menaces de brigands.

Tout individu étranger se trouvant en Armagnac et Comminges est prié de quitter le comté dans les 48 heures par la frontière la plus proche ou bien de procéder à une demande de laisser-passer auprès du Prévôt, Sire Arthur_Pendragon, sans quoi il pourrait être poursuivi en justice.

Tout individu étranger entrant ou se trouvant en Armagnac et Comminges sans ledit laisser-passer, qu�importe la raison, se verra traduite en justice sur le champ pour trouble à l'ordre public et considéré comme ennemi de nos armées.

Nous conseillons vivement aux Armagnacais et Commingeois de participer à la défense de leur village et de ne pas se déplacer.

Tout emménagement en Armagnac et Comminges est interdit sauf accord des autorités sous peine de poursuites judiciaires.

Ceci prend effet immédiatement et ce jusqu'à nouvel ordre.


Puissent ces paroles être entendues et acceptées de tous,
En vous remerciant de nous avoir lue.


Rédigé en le Castel d�Auch,
Le Vingt-Deuxième Jour du Mois de Mai de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante-Neuf


Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le XVI° Juin de l'an 1459, à Auch[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Ari94 à la barre

Voici son témoignage :
*Ari s'éclaircit la voix et commença pour parler brièvement*

En ma qualité de Prévôt, au moment des faits, je confirme en effet que Messire Knight etait en situation irrégulière.

Étant plus Prévôt, je n'ai pas en ma possession des preuves.

Cependant, je tiens à rappeler que le Messire est récidiviste, je demande donc la peine la plus exemplaire afin qu'il comprenne l'importance du respect de nos lois.

Nemo censetur legem ignorare

*Il s'assit* [/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le Juge rendit son verdict après avoir pris en compte chaque élément de cette affaire.*

Nous, Senhèr Greg, Juge d'Armagnac et Comminges, après avoir pris en compte chaque preuves et témoignages dans cette affaire.

Du fait du non respect du décret comtal du 22 mai 1459, concernant la fermeture des frontières de notre province, et de la non présence de l'accusé pour sa défense, nous déclarons coupable Sir Michael_knight.

Nous aurions voulu lui demander des jours de travaux d'intérêts généraux, mais l'accusé préférant courir aux forces de police, plutôt qu'accepter ces torts, nous demandons au forces de police de l'envoyer cinq (5) jours en prison, dès qu'ils l'auront arrêté.

Faisons savoir à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel devant la Cour d'Appel du Royaume de France.

Qu''il en soit ainsi, en ce jour du 9 juillet 1459.

*Le Juge vérifia que le greffier avait bien pris note tout au long du procès et leva la séance.* [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]