Fantomar - juin 1459

[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le « fin du procès » [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Fantomar[/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] La procureur arriva dans la salle pour une affaire plus que surprenante et rare./

Noble cour nous sommes ici réunis, dans l'affaire opposant l'autorité publique représentée par la procure au prévenu Fantomar.

Qui est libre au prévenu de faire appel aux services d'un avocat en s'adressant au barreau d'Auch en gargote.

Rappelons les faits:

Le prévenu s'adonnerait souvent lors de ses présences en tavernes à insulter et manquer de respect. Il a d'autant plus une haine envers les femmes et une grande connaissance dans une pratique du sans nom.
Voici les preuves des méfaits:
http://www.hiboox.fr/go/images-100/screen-fantomar,c84656598faa91f4da73e041782c8e53.jpg.html

Les chefs d'inculpation pour ses faits se renferme dans l'article II.1.1

Article 1. De l�insulte
Se définit par des propos injurieux tenus hors de la mesure d�une conversation convenable à l�encontre d�un autre citoyen.
Type d'accusation : Trouble à l'Ordre Public

La procure en a fini!

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties.

Fait le IX° Juin de l'an 1459, à Auch.
Isabelle de Bourguon (Lolafemina)[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Certe je l'ai dit , mais ce n'es pas sans faute que j'ai prononcé ses paroles ! Aubade m'a longtemps pourchassé pour me faire venir ici dans un tribunale !

On peut considéré cela comme une incitation a la haine et a la violence , et un jour de grande colère , elle metle feu a la mèche ! J'apelle sa une réaction humaine ! Va t-on me punir pour m'etre exprimé et pour avoir dit ce que je pensais ?

J'en ai terminé .[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]


[u]Verdict [/u][quote] Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
 Dans l'affaire qui oppose le Comté D'Armagnac et Comminges au sieur Fantomar, nous, Aymeric de Mistra, juge de notre comté, déclarons le prévenu coupable d'injures à répétition aux vues des preuves fournies par l'accusation.

C'est pourquoi, nous le condamnons à une ammende de 30 écus qui sera à remettre à la prévoté de la ville d'Auch, l'amende sera à régler avant de pouvoir voyager. Dans le cas contraire une peine de prison pourra en être définie pour délit de fuite.

Qu'il en soit ainsi fait !

Acté le 28 juin de l'an de grâce 1459. [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.[/i][/size] [/color][/quote][/quote]