Gasparo

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de avril
Procès instruit le 4 avril 1459
Verdict rendu le 12 avril 1459

Nom de l'accusé: Gasparo

Procureur:
Juge: Sepa Von Strass

Acte d’accusation

Citation :

En ce quatre Avril de l'an de grâce 1459 s'ouvre le procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Gasparo.

Accusé, vous avez été reconnu alors que vous vous révoltiez contre la mairie de Verneuil dans la nuit du 2 au 3 avril 1459. Ce faisant, vous tombez sous le coup du chapitre 8 du second opus du code pénal, punissant les atteintes au duché d'Alençon commises par des étrangers au duché.

LIVRE VI � CODE PENAL
Opus 2 � Des crimes et délits
Chapitre 8 - De la guerre et des atteintes au Duché d'Alençon

Toute personne étrangère au Duché d'Alençon ou établie de façon irrégulière dans le Duché d'Alençon ou établie dans le Duché d'Alençon depuis moins d'un mois, tentant de prendre par les armes ou la ruse (électorale notamment) le château d'Alençon ou une mairie du Duché constitue un trouble à l'ordre public passible de 3 à 10 jours d'emprisonnement, de 50 à 10000 écus d'amende, d'un bannissement de trois mois et de la peine de mort.
La tentative et la complicité sont punissables des mêmes peines.

J'appelle à la barre Chris_tofer, qui vous a reconnu en défendant la mairie, et je vous cède la parole.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je ne vais pas tourner autour du pot:Oui j'ai attaqué cette mairie,mourir ne me fais ni chaud ni froid !J'emporterais ce que j'ai vu dans ma tombe!
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre honneur,

Je croit que tout as été dit, l'accusé reconnais les faits, ne parait pas le moins du monde les regretter et ne donne aucunes raisons à ces actes pour se justifier

conformément au chapitre 8 du second opus du code pénale, je demande un bannissement de notre duché d'une durée totale de 3 mois
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

JE ne sortirais pas de votre duché
Verdict

Citation :

*le juge écouta toute l'affaire*

bon Messire Gasparo avoue tout. Aucune attention de réparer ses actes. J'annonce comme Verdict que celui ci est banni du duché durant une période de 3mois. Si celui ci ne veut pas respecter le verdict,nous en relanceront là et je serai beaucoup moins indulgent

fait le 12 avril 1459
Sepa Von Strass
Procureur d'Alençon
Peine

Citation :

Relaxé