Lucky26

Citation :

Duché d'Alençon

Office de Justice Duché d'Alençon

Procès pour trouble à l'ordre public.

En date du mois de mai
Procès instruit le 14 avril 1459
Verdict rendu le 30 mai 1459

Nom de l'accusé: Lucky26

Procureur:
Juge: Shynai du Ried

Acte d’accusation

Citation :

En ce quatorze Avril de l'an de grâce 1459 s'ouvre le procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre du dénommé Lucky26.

Votre honneur le 11 avril 1459 l'accusé as insulté, as proféré des menaces et as agréssé physiquement des honnètes gents dans la taverne "le verneuil casino palace" dans la ville de verneuil

ces agissements tombent sous le coups ddu chapitre 4 Article 624-1d de l'opus 2 du code pénal du duché d'Alençon

LIVRE VI � CODE PENAL
Opus 2 � Des crimes et délits
Chapitre 4 � Du trouble à l'ordre public
(« Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l'intégrité morale et/ou physique d'une personne (ou groupe) morale ou physique », « Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l'ordre public au sens large. », « Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »)

Art. 624-1d � Des agressions publiques
Toute agression verbale, physique ou harcèlement sur un forum (RR ou assimilé) ou dans une taverne sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Les peines vont de 1 écu à 200 écus plus des peines de prison ainsi que des peines alternatives. Dans les cas extrêmes, la mort par démembrement et dissémination aux quatre coins des royaumes peut être prononcée (éradication avec accord d'un administrateur pour l'éradication).

je laisse la parole aux différents témoins et à l'accusé ou as son défenseur
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Il y a eu un complot contre moi, je regrette de m être emporté.
Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre honneur je croit que tout as été dit, les témoignages sont formel et même l'accusé reconnais s'être emporté

je demande donc au noms du ministère public une peine de 5 jours de travaux d'intêrets généraux à la mine.
je demande aussi que le sieur lucky26 fasse des excuses publiques (en halle de verneuil ou en gargote d'Alençon au choix)
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Alphonse à la barre :

Citation :

Bonjour,

Screen à l'appuie, ce messire à insulter toutes les personnes qui se trouvé en ces lieux .
L'accusation a appelé Shiste à la barre :

Citation :

Hum, bonjour à tous ... Waouh, c'est impressionnant vu d'ici !

*Sourire en coin*

Hum ... donc, j'me souviens bien de cette journée, alors que le Messire Lucky était en taverne avec d'autres personnes, j'y suis entré en compagnie de Seraza, une bonne amie et voilà que le gredin se met à les attaquer verbalement. Alors, tentant de calmer un peu l'ambiance dans la taverne, parce qu'il faut avouer qu'une taverne dans laquelle on se dispute, ce n'est pas le pied, donc, alors que je tentais d'atténuer le conflit, ce Messire s'est mis à proférer des injures envers tout le monde sans aucune exception.

Alors qu'après maintes injures, glissade et menaces proférées pas l'individu, j'ai changé de taverne, toujours en compagnie de Seraza, parce que nous tenions une conversation des plus intéressantes et que nous voulions la poursuivre dans le calme, et c'est en entrant dans la taverne municipale, comme je n'avais pas encore eu le temps de monter sur la poutre, Messire Lucky m'attendait et m'a violement frappé le nez avec son front avant de fuir comme un lâche.

*Petite grimace, souvenir du nez encore bien mal en point, mais par chance, pas cassé*

Voilà, c'est tout ce dont je me souvienne ! Si vous avez des questions, je suis disponible.
Verdict

Citation :

*Après avoir pris connaissance des libelles relatifs à l'affaire et des notes prises par le substitut au greffier - un scribe replet pourvu d'une monocle et d'une moustache bien soignée -, le Juge pu se prononcer:*

En ce jour du trente mai mille quatre cent cinquante neuf, la justice tranchera pour l'affaire qu'est la suivante:

Dans la nuit du onze de ce mois, l'homme que l'on accuse en cette cour portait atteinte à l'enthousiasme d'une taverne vernolienne en y proférant des insultes dont la teneur nous restera dissimulée derrière l'expression "d'agression verbal".

Ce polisson malhabile se retrouve aujourd'hui devant nous et il Nous est demandé de lui coller une trempe. Du moins, Nous sommes contraint de Nous salir les paumes du fait de l'impéritie du Juge qui prenait place il y a peu là où je dépose mon séant à l'heure actuelle.
Nous ne déplorons pas Notre déplacement en vu de cette instance mais l'oubli volontaire de la magistrature d'hier.

Semonce faite, oyez!

Vu l'article 624-1d du code pénal, reconnu jusqu'à lors;

Attendu que le témoignage de Shiste, ex membre de la maréchaussée, est rendu solennel par le serment qu'il a fait dans les bureaux de la prévôté le vingt sept février de cette an de Grâce;

Attendu qu'il nous est impossible de savoir si l'accusé, une fois défait de ses chaines, ne rejoindra pas son Anjou [L'homme est déjà en sa province, mais la cohérence IG/RP se doit d'être respecté]

Considérons comme circonstance atténuante qu'il est envisageable que le soir des faits les paroles du second témoins fuent-elles d'une mysticité aussi angoissante que celle qu'il nous a articulé à la barre, et que cela ait apeuré l'accusé;

Nous, Shynai du Ried, Juge du Duché Alençonnais, déclarons tout de même la culpabilité du prévenu. A défaut d'excuses publiques qui ne seront probablement pas données du fait de la déroute de l'Angevin, nous l'amendons de vingt cinq écus pour dédommager du coût ménager que le sang du nez versé a pu occasionné.
Ainsi soit-il!

*Un instant de silence drapa la salle d'audience avant que le Juge se souvienne qu'aucune loutre ne l'assistait plus et qu'il relevait de lui-même de frapper du maillet sur son pupitre. Ce qu'il fit par deux fois.*
Peine

Citation :

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.