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 Aegidius_le_franc - juin 1459

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AuteurMessage
Cleopatre2
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Cleopatre2


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Aegidius_le_franc - juin 1459 Empty
MessageSujet: Aegidius_le_franc - juin 1459   Aegidius_le_franc - juin 1459 EmptyVen 24 Juin - 10:51

Citation :
Aegidius_le_franc - juin 1459 Acommi11

    Comté d'Armagnac et de Comminges


Procès pour Trouble à l'Ordre Public

En date du mois de Juin 1459

Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le XXIII juin


Nom de l'accusé: Aegidius_le_franc

Procureur: Lolafemina
Juge: Aymeric de Mistra


Acte d’accusation
Citation :
/Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par le prévôt Ari94, le prévenu Aegidius_le_franc n'est plus en règle depuis le II° juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation.

Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le IX° Juin de l'an 1459, à Auch

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjour,

Je voyage en compagnie de Jehan_djahen de Rieucros-Shaggash, j'avais compris que ce dernier avait demandé et obtenu les laisser passés pour tout les accompagnants.

Personnellement, j'etais en languedoc, et je retourne chez moi à Orthez. 2viter de traverser le comté est difficile, et en toute franchise, je pensais que les formalités avaient éét faites.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de la défense :
Citation :
La défense a appelé Riwenn à la barre

Voici son témoignage :
Comme le stipule le Perbost, tout a esté dict dans le procès contre Jehan, je demande donc la relaxe suite à un malentendu qui ne se renouvellera j'espère pour eux jamais.

*Et le duc attendit le verdict*


Témoin n°1 de l’accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Ari94 à la barre

Voici son témoignage :
* Ari se leva et parla à nouveau.*

Comme stipulé dans le procès opposant Jehan_djahen au comté d'A&C, il s'agit ni plus, ni moins, d'un problème à cause de la démission de notre ancien prévôt.

Cependant, comme dis dans l'autre procès, un document officiel écrit vaut plus qu'une autorisation verbale et sans représentation propre, pensez donc une prochaine fois à lire nos lois et le cas échéant de demander aide aux autorités qui seront plus amène de vous aider dans vos démarche afin de vous évitez de terminez ici.

J'ai fini votre honneur.

*Ari s'assit et attendit le verdict*


Verdict
Citation :

Aux vues des éléments fournies, et de la bonne foi de l'accusé, moi, Aymeric de Mistra, juge d'Armagnac et Comminges, pronnonce la relaxe du prévenu.

Qu'il en soit ainsi !
Acté le 23 juin de l'an de grâce 1459

Peine
Citation :
Le prévenu a été relaxé.



Code:
[quote][center][img]http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/35/83/acommi11.gif[/img]

[b][list][size=24][color=orange]Comté d'Armagnac et de Comminges [/color][/center] [/size][/b]

[i][size=18][color=darkblue]Procès pour Trouble à l'Ordre Public [/color]

En date du mois de Juin 1459 [/size]
[size=14]Procès instruit le IXe jour du mois
Verdict rendu le XXIII juin [/size]

[size=18][u]Nom de l'accusé: [/u] [color=brown] Aegidius_le_franc [/color]

[u]Procureur: [/u]  [color=black]Lolafemina[/color]
[u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]

[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./

Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.

Déposé par le prévôt Ari94, le prévenu Aegidius_le_franc n'est plus en règle depuis le II° juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain.
Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation.

Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.

/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./
Fait le IX° Juin de l'an 1459, à Auch[/quote]

[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bonjour,

Je voyage en compagnie de Jehan_djahen de Rieucros-Shaggash, j'avais compris que ce dernier avait demandé et obtenu les laisser passés pour tout les accompagnants.

Personnellement, j'etais en languedoc, et je retourne chez moi à Orthez. 2viter de traverser le comté est difficile, et en toute franchise, je pensais que les formalités avaient éét faites.[/quote]

[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]

[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Riwenn à la barre

Voici son témoignage :
Comme le stipule le Perbost, tout a esté dict dans le procès contre Jehan, je demande donc la relaxe suite à un malentendu qui ne se renouvellera j'espère pour eux jamais.

*Et le duc attendit le verdict*[/quote]


[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Ari94 à la barre

Voici son témoignage :
* Ari se leva et parla à nouveau.*

Comme stipulé dans le procès opposant Jehan_djahen au comté d'A&C, il s'agit ni plus, ni moins, d'un problème à cause de la démission de notre ancien prévôt.

Cependant, comme dis dans l'autre procès, un document officiel écrit vaut plus qu'une autorisation verbale et sans représentation propre, pensez donc une prochaine fois à lire nos lois et le cas échéant de demander aide aux autorités qui seront plus amène de vous aider dans vos démarche afin de vous évitez de terminez ici.

J'ai fini votre honneur.

*Ari s'assit et attendit le verdict* [/quote]


[u]Verdict [/u][quote]
 Aux vues des éléments fournies, et de la bonne foi de l'accusé, moi, Aymeric de Mistra, juge d'Armagnac et Comminges, pronnonce la relaxe du prévenu.

Qu'il en soit ainsi !
Acté le 23 juin de l'an de grâce 1459  [/quote]

[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote][/quote]

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