Cleopatre2 Archiviste
Nombre de messages : 360 Localisation : Millau - Rouergue Réputation : 0 Points : 821 Date d'inscription : 27/11/2010
| Sujet: Aegidius_le_franc - juin 1459 Ven 24 Juin - 10:51 | |
| - Citation :
Comté d'Armagnac et de Comminges
Procès pour Trouble à l'Ordre Public
En date du mois de Juin 1459 Procès instruit le IXe jour du mois Verdict rendu le XXIII juin
Nom de l'accusé: Aegidius_le_franc
Procureur: Lolafemina Juge: Aymeric de Mistra
Acte d’accusation - Citation :
- /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./
Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.
Déposé par le prévôt Ari94, le prévenu Aegidius_le_franc n'est plus en règle depuis le II° juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain. Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation.
Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.
/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./ Fait le IX° Juin de l'an 1459, à Auch Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour,
Je voyage en compagnie de Jehan_djahen de Rieucros-Shaggash, j'avais compris que ce dernier avait demandé et obtenu les laisser passés pour tout les accompagnants.
Personnellement, j'etais en languedoc, et je retourne chez moi à Orthez. 2viter de traverser le comté est difficile, et en toute franchise, je pensais que les formalités avaient éét faites. Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de la défense : - Citation :
- La défense a appelé Riwenn à la barre
Voici son témoignage : Comme le stipule le Perbost, tout a esté dict dans le procès contre Jehan, je demande donc la relaxe suite à un malentendu qui ne se renouvellera j'espère pour eux jamais.
*Et le duc attendit le verdict*
Témoin n°1 de l’accusation : - Citation :
- L'accusation a appelé Ari94 à la barre
Voici son témoignage : * Ari se leva et parla à nouveau.*
Comme stipulé dans le procès opposant Jehan_djahen au comté d'A&C, il s'agit ni plus, ni moins, d'un problème à cause de la démission de notre ancien prévôt.
Cependant, comme dis dans l'autre procès, un document officiel écrit vaut plus qu'une autorisation verbale et sans représentation propre, pensez donc une prochaine fois à lire nos lois et le cas échéant de demander aide aux autorités qui seront plus amène de vous aider dans vos démarche afin de vous évitez de terminez ici.
J'ai fini votre honneur.
*Ari s'assit et attendit le verdict*
Verdict - Citation :
-
Aux vues des éléments fournies, et de la bonne foi de l'accusé, moi, Aymeric de Mistra, juge d'Armagnac et Comminges, pronnonce la relaxe du prévenu.
Qu'il en soit ainsi ! Acté le 23 juin de l'an de grâce 1459 Peine - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
- Code:
-
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En date du mois de Juin 1459 [/size] [size=14]Procès instruit le IXe jour du mois Verdict rendu le XXIII juin [/size]
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[u]Procureur: [/u] [color=black]Lolafemina[/color] [u]Juge: [/u][color=black]Aymeric de Mistra[/color][/size][/i][/list]
[u]Acte d’accusation [/u][quote] /Mesure d'urgence en période de haute sécurité, le procureur prit les mesures./
Noble cour nous sommes réunis ici en procédure d'urgence comme le prévoit les règles fondamentales.
Déposé par le prévôt Ari94, le prévenu Aegidius_le_franc n'est plus en règle depuis le II° juin avec l'autorité prévôtale sur sa présence en les terres de notre suzerain. Les faits reprochés est la présence sur le sol d'Armagnac & des Comminges sans obtenir de laisser-passer. Qualifié de trouble à l'ordre public le prévenu devra répondre le cette accusation.
Afin de permettre, que la procédure soit conforme nous demanderons témoignage des garants de ce laisser-passer. Soit le Prévôt des maréchaux.
/La procureur se rassoit en attendant le témoignage des parties./ Fait le IX° Juin de l'an 1459, à Auch[/quote]
[u]Première plaidoirie de la défense [/u][quote] Bonjour,
Je voyage en compagnie de Jehan_djahen de Rieucros-Shaggash, j'avais compris que ce dernier avait demandé et obtenu les laisser passés pour tout les accompagnants.
Personnellement, j'etais en languedoc, et je retourne chez moi à Orthez. 2viter de traverser le comté est difficile, et en toute franchise, je pensais que les formalités avaient éét faites.[/quote]
[u]Réquisitoire de l’accusation [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[u]Dernière plaidoirie de la défense [/u][quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée.[/quote]
[u]Témoin n°1 de la défense :[/u] [quote] La défense a appelé Riwenn à la barre
Voici son témoignage : Comme le stipule le Perbost, tout a esté dict dans le procès contre Jehan, je demande donc la relaxe suite à un malentendu qui ne se renouvellera j'espère pour eux jamais.
*Et le duc attendit le verdict*[/quote]
[u]Témoin n°1 de l’accusation :[/u] [quote] L'accusation a appelé Ari94 à la barre
Voici son témoignage : * Ari se leva et parla à nouveau.*
Comme stipulé dans le procès opposant Jehan_djahen au comté d'A&C, il s'agit ni plus, ni moins, d'un problème à cause de la démission de notre ancien prévôt.
Cependant, comme dis dans l'autre procès, un document officiel écrit vaut plus qu'une autorisation verbale et sans représentation propre, pensez donc une prochaine fois à lire nos lois et le cas échéant de demander aide aux autorités qui seront plus amène de vous aider dans vos démarche afin de vous évitez de terminez ici.
J'ai fini votre honneur.
*Ari s'assit et attendit le verdict* [/quote]
[u]Verdict [/u][quote] Aux vues des éléments fournies, et de la bonne foi de l'accusé, moi, Aymeric de Mistra, juge d'Armagnac et Comminges, pronnonce la relaxe du prévenu.
Qu'il en soit ainsi ! Acté le 23 juin de l'an de grâce 1459 [/quote]
[u]Peine [/u][quote] [color=red][size=14][i] Le prévenu a été relaxé. [/i][/size] [/color][/quote][/quote] | |
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