Archives de France, donjon de Saint-Félix
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 Troisg

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bique
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bique


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MessageSujet: Troisg   Troisg EmptyJeu 16 Juin - 17:36

Troisg 1105010417001196088087202
    Comté d'Artois

    Procès pour TOP

    En date du mois de Janvier 1459

    Procès instruit le 25 novembre 1458
    Verdict rendu le 20 janvier


    Nom de l'accusé: Troisg

    Procureur: Crysline
    Juge: Trmoh



Acte d’accusation
Citation :
"Tiens spéculation pour sur cela changeait le procureur qui avait l habitude des présences illégales...Elle prit le dossier et...Mais ce nom ne m'est pas inconnu pensa-t-elle...Evidement..Elle avait donc fait apporter d'anciens dossiers et d autres plus récents concernant l accusé...Après lecture de ceux-ci, elle avait écrit à ce dernier mais aucunes réponses ne lui étaient parvenues...Aussi se mit-elle à dicter l acte d accusation de Troisg"

*Accusé, veuillez vous lever!

Vous comparaissez aujourd hui devant nous car vous avez acheté à Dame Pullstar boulangère de son état une miche de pain à 5,50 écus alors que vous êtes vous même boulanger et que vous l avez revendue sur le marché d Azincourt à 5,75 écus
Soit avec une marge bénéficiaire pour vous de 25 deniers !

Hors cela est strictement interdit, je cite:
De Legibus et Consuetudinis Artesiae
*Des Lois et coutumes artésiennes*
Livre III : De l'escroquerie, de la spéculation et de l'esclavagisme

Seront poursuivis pour escroquerie :

3.1 : Tout individu qui, sans l'accord de l'hôtel de ville, achète des marchandises sur le marché et les revend (ou tente de le faire) sur le même marché, en réalisant un bénéfice. (Spéculation)
De plus, ce n'est pas la première fois que pareille affaire vous arrive, vous avez déjà comparu devant nous à plusieurs reprises...A chaque fois aucunes explications et aucun respect des peines précédentes ou du moins nous faut-il vous courrir après pour récupérer votre du!
Cette fois encore, vous vous moquez éperdument de ce que vous avez fait car alors que je vous ai envoyé personnellement un courrier en vue d arranger les choses et d entendre votre version des faits avant de lancer ce procès,vous n avez même pas pris la peine de me répondre alors que vous avez eu tout le loisir de lire celui-ci :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=624041Troisg1bmp.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=837843Troisg2bmp.png

Pour rappel voici la lecture du dit courrier:

"Calais, le 24 novembre 1458

Messire Troisg,
Ce jour j'ai encore reçu une plainte contre vous!
En effet, il semblerait que vous fassiez de la spéculation sur le marché Azincourtois!
Pourriez-vous m'expliquer pourquoi un boulanger comme vous achète une miche de pain à un autre boulanger et la revend plus chère?
J'attends de vous des explications claires et précises pas comme celles du tribunal...Ha ben oui forcément elles ne pouvaient pas l'être puisque vous ne vous êtes même pas présenté!
Bref, je ne tolère absolument pas ce genre de comportement et comme ce n'est pas la première fois que la justice entend parler de vous, soyez assuré que si procès il devait encore y avoir,je demanderais cette fois une peine exemplaire à votre encontre!
J'attend donc de vos nouvelles dans les plus brefs délais sans quoi, le prochain courrier sera pour vous avertir de votre comparution en notre tribunal!

Cordailement,
Crysline,Procureur d'Artois"

Enfin,sâchez Messire que j en ai plus qu assez de votre comportement et que je tâcherai que vous ayez une peine exemplaire!
J appelle maintenant Dame Pullstar à venir témoigner et j entendrai ensuite le témoignage de l accusé Messire Troisg à qui je rappel qu il peut faire appel à un avocat et que si tel était le cas, une liste de ceux-ci lui serait transmise!*

Fait à Arras, le 25 novembre 1458
Crysline,procureur d Artois


Première plaidoirie de la défense
Citation :
« Troisg reste assi »

Votre Horreur ! Heu votre honneur pardon !

Tout d'abord, les preuves avancées par le procureur n'en sont pas, en effet, que prouvent-elles ? Que je spécule ?

Non

[Hrp : depuis quand une preuve d'heure de connexion est une preuve de spéculation IG ? ]

Ensuite, il est étonnant de voir que l'accusation ne reposer que sur le témoigne de Pullstar, aucune preuve concrète de cette spéculation.

De plus je vous invite à consulter la preuve suivante qui m'enleve toute spéculation vu que la miche a été revendue à son prix d'achat.

https://2img.net/r/ihimizer/img406/5625/revente.jpg


maintenant et pour terminer, j'accuse également Pullstar de spéculation qui sous ses airs d'honnêteté ne se prive pas d'acheter du pain aux autres boulangers, dans la bonne suite de l'idée de DJ qui est de bloquer mes ventes de pain.

Ci -dessous la preuves d'achat des miches de Pullstar

https://2img.net/r/ihimizer/img713/6320/pulstar02.jpg

Que justice soit rendue.

Des personnes qui commettent des délits et qui osent en accuser d'autres, on aura tout vu !

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
"Le procureur soupira, haussa les épaules et fronça les sourcils...Ils ne sont pas possible pensa-t-elle un court instant..."

*Votre honneur,

Je finis par me demander si nous ne devrions pas créer une loge spéciale pour l accusé car ce n est pas la première fois qu il comparait devant nous... A chaque fois, il est vrai que c'est différent mais bon, nous n avons quand même pas que ça à faire
L affaire d aujourd hui est complexe...Une dame l accuse de spéculer alors qu elle même comme la souligné l accusé à racheter la même marchandise..On finirait par se demander si on ne lui cherche pas des poux dans la tête mais nous ne sommes pas la pour en juger
Nous sommes la car l accusé à acheté du pain et l a revendu plus cher...Certes il ne s agit la que de quelques deniers mais qu importe le montant le fait est là!
Je pense qu en effet ce Messire a tenté de spéculer...De jouer à " qui embêtera le plus l autre" d après ce que j ai pu entendre donc je vous demanderai de le condamner cette fois à 1 jour de prison au minimum et 20 écus d amende et j espère que cette fois mon souhait sera entendu: celui de ne plus jamais revoir l accusé ice lieu*

Fait à Arras, le 14 décembre 1458
Crysline, Procureur d Artois


Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Pullstar à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*
Le témoin fit son apparition a son tour

Bonjour votre honneur,

Après une rapide vérification, je me suis appercue qu'un de mes clients était boulanger.
Après vérification, j'ai pu constater que ce client vendait des miches de pain sur le marché a un prix supérieur au mien.
Ayant été un long moment chef des maréchaux, je n'avai aucun doute sur l'illégalité de cette transaction, j'ai donc pris mes résponsabiiltés car proposant du pain a prix quasiment coutant il est fort anormal qu'un individu puisse s'enrichir sur le dos de génèreux artisant qui agissent pour le bien des villageois.
En effet par ma démarche, la fourniture de pain a prix réduit permet a certains jeunes arrivants d'évoluer sereinement alors que certains disant faire du social n'hésite pas a profiter d'eux.
j'espère donc que le verdicte qui serat rendu ici ferat prendre conscience qu'en Artois chacun a le droit d'évoluer a son rythme mais surtout que cette évolution doit se faire dans le respect des lois sans qu'aucun autre individu n'en profite malseinement.

Je confirme donc reconnaitre l'accusé ici present comme étant l'acheteur frauduleu auquel j'ai eu a faire.

Merci votre honneur

*Le témoin se retirat discretement afin que la procedure suive son cour.


Verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.
*Mhh on devrait avoir des affaires comme cele-ci plus souvent!Si si si ca remonte le moral!, ca fait même légèrement sourire pensait secrètement le juge en écoutant les différents témoignage*

Et bien il semblerait que chaque partie se soit exprimé!
Concernant la spéculation, au vu des preuves apportées par l'accusé, il a le bénéfice du doute pour lui.
En effet bien qu'il ait acheté UNE miche de pain alors que l'accusé est lui même boulanger( ce qui en soit n'est pas un crime) l'accusé n'a pas fait de bénéfice à la revente de ce pain, puisque cette miche a été revendu au même prix.

De plus au vu de l'EXTREME répercutions économique sur le marché d'Azincourt que cette spéculation a eu, j'ose penser que le véritable problème se trouve être ailleurs que dans une simple miche de pain!

Cependant, au regard des différents passages de l'accusé en ce tribunal pour des faits concernant la spéculation, je tiens a conseiller au Sieur Troisg de faire plus attention à l'avenir concernant ses différents achats!

En conséquent, nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé non coupable des faits qui lui sont reprochés!

Je tiens a prévenir l'ensemble des parties, que je ne saurais tolérer d'autre procès du genre et serait beaucoup moins tolérant si d'avenir vous vous représentiez devant moi en ce tribunal!

Justice est faite!

"Blam Blam"

Fait le vingt du Moy de Janvier 1459 a Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine
Citation :
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Troisg
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