Tiefeen

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 23 novembre 1458
Verdict rendu le 24 janvier

Nom de l'accusé: Tiefenn

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "Le procureur n attendit pas pour dicter l acte d accusation pour Tiefenn étant donné que celui-ci se trouvait en la capitale "

* Accusé ,levez-vous!

Vous êtes actuellement en présence illégale sur le territoire artésien et avec comme circonstance aggravante que vous êtes dans notre capitale Arras!
C est pourquoi vous êtes convoqué ice lieu aujourd hui.

Car, je cite
*Aux Arrageois,
Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette annonce,

Par la présente, nous, Luzifer II De Ponthieu, Comte d'Artois, qu�étant donné les menaces qui pèsent sur notre capitale, décrétons que toute personne n�habitant pas Arras, qu�elle soit artésienne ou étrangère, doit quitter la capitale dans un délais de 48h à compter de la publication de cette annonce.

Seules les personnes autorisées par le Haut conseil d�Artois, dont la liste sera tenue à jour par le Prévost et mis à disposition du Guet d�Arras, seront autorisées à séjourner dans la capitale.

Toute personne voulant se rendre à Arras devra demander un LP à la Prévost ou au maire. Ce LP ne sera accordé qu�après accord du Prévost et du Comte.

Toute personne contrevenant à ce décret sera automatiquement mise en procès.

Cette disposition n�est prise que pour la sauvegarde des intérêts de l�Artois et de tout son peuple.

Cette disposition entrera en vigueur dès sa parution.

Fait à Arras, ce 11 septembre 1458. *

Il vous a été demandé le 22 novembre de quitter Arras et aujourd hui vous y êtes encore.
Un tel comportement est inadmissible surtout que vous aviez été prévenu auparavant par Péronne également!
Je demande maintenant au sous-Lieutenant Melly de bien vouloir s avancer pour témoigner
Ensuite ce sera au tour de l accusé de s avancer pour témoigner
Par ailleurs, je l informe qu il peut faire appel à un avocat.et que si tel était le cas, nous lui fournirons une liste de ceux-ci..

Fait à Arras le 23 novembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur avait attendu en vain l accusé et avait écouté avec attention le sous- Lieutenant Melly..."

* Votre honneur,

Malgrès de nombreux rappels, l accusé ne s est pas préocuppé de son sort continuant sa route comme si de rien n était et pire encore , il s est rendu en notre capitale alors que cela est strictement interdit!

Il n a pas non plus daigné se présenter devant nous aussi au vu d un tel comportement, je ne peux que demander envers l accusé, une peine de deux jours de prison*

Fait à Arras, le 27 décembre 1458
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Melly à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
** Melly entra et salua la cour.**

- Messire, Dame. Cette personne est depuis deux jours dans notre capitale, alors que celle ci est interdite à tous étrangers au comté, et même à tout non arrageois.
Je ne peux que vous demander d'être impitoyable avec .

** Melly salua de nouveau et sortit, en direction de l'église d'Arras.

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Le juge relu les quelques pages du dossier mis a sa disposition, puis commenca*

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA stipulant que toute personne violant un décret comtal sera traduite en Justice,
Etant donné le décret comtal du 11 septembre 1458 qui n'a pas été respecté!
Retenant comme circonstance aggravant, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit présenté ici devant nous.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois déclarons l'accusé coupable et nous le condamnons à une peine d'un jour de prison.

Justice est faite!

Fait le 24 du Moy de Janvier 1459 à Arras, en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.