Sephiroth666

Comté d'Artois

Procès pour TOP

En date du mois de Janvier 1459
Procès instruit le 21 novembre 1458
Verdict rendu le 16 janvier

Nom de l'accusé: Sephiroth666

Procureur: Crysline
Juge: Trmoh

Acte d’accusation

Citation :: "L avait prit l'habitude le procureur, il lui suffisait d un seul coup d oeil pour savoir quel genre de dossier elle allait traiter...Aussi, elle se mit à lire l acte d accusation de Sephiroth666"

* Accusé ,levez-vous!
Vous êtes convoqué ici pour trouble à l ordre public.
Vous êtes actuellement en présence illégale sur le territoire artésien.
Hors, je cite

*Au peuple d'Artois,
A tous ceux qui liront cette missive

Par la présente, nous, LuziferII, Comte d'Artois, Rappelons que les frontières d�Artois sont fermées, exception faite pour les membres de l'alliance du Ponant.

Rappelons de même que la Capitale Arras est interdite à tout non arrageois sauf autorisation spéciale donnée par le Comte sur proposition de la Prévost Zazaroyaume.

Tout étranger actuellement en Artois est invité à quitter nos terres par la plus proche frontière dans un délai maximum de 72H, tout contrevenant sera automatiquement mis en procès.

Fait à Arras, ce 30 octobre 1458.

LuziferII de Ponthieu
Comtes d'Artois*

Vous vous permettez de vous promener tranquillement en Artois...Hier, Péronne ...Aujourd'hui Amiens et ce malgrès le fait que le guet vous ai prévenu...C est intolérable!
Vous avez maintenant la parole pour justifier votre comportement. Tâchez de nous convaincre.
Par ailleurs, je vous informe que vous pouvez faire appel à un avocat.et que si tel était le cas, nous vous fournirons une liste de ceux-ci..
J invite également la réserviste et prévôt Dame Chany à venir témoigner*

Fait à Arras le 21 novembre 1458
Crysline,procureur d Artois

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: "Le procureur avait attendu en vain l accusé et avait écouté avec attention le prévôt Dame Chany..."

* Votre honneur,

Qu ajouter de plus que ce qui a déjà été dit?
L accusé ne s est pas présenté tout comme il a ignoré les mises en garde du guet...Si ce n est pas se moquer de nos lois et de ses représentants ça, je ne sais ce que ça pourrait être.
Aussi je vous demanderai de condamner l accusé à une peine de prison de deux jours minimum ainsi qu à une amende de 20 écus minimum*

Fait à Arras, le 27 décembre 1458
Crysline, Procureur d Artois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Chany à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Entrant une nouvelle fois dans le tribunal, salua la cour et prit la parole

Vostre honneur , dame procureur;

que dire de plus qui n a déja été dit? Entrée illégale , pas de demande de lp , poursuite du chemin...Les faits sont là je n ai rien d'autre a ajouter.

Saluant une nouvelle fois la cour et sortit

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Encore une histoire de présence illégale se dit le juge...*

Affaire opposant Sephiroth666 au Comté d'Artois.

Et bien je pense que la situation a déjà été très bien résumée! L'accusé est entré en Artois sans Laisser-Passer, malgré les indications du Guet, il a continué sa route dans nos terres. De plus je remarque à mon plus grand regret qu'il n'est pas venu ici, devant nous, afin de plaider sa cause!

En conséquence,

Etant donné l'article 2.8 de la DLCA, stipulant que toute personne violant un décret comtal sera poursuivie par la Justice Artésienne.
Etant donné le décret comtale du 30 octobre 1458 qui a été violé par l'accusé.
Retenant comme circonstance aggravante, comme le stipule l'article 9.3 de la DLCA, le fait que l'accusé ne se soit pas présenté devant nous ce jour.

Nous, Trmoh, Juge d'Artois, déclarons l'accusé Sephirith666 coupable des faits qui lui sont reprochés et le condamnons à quinze (15) écus d'amende!

Justice est Faite!

*BLam, Bloum*

Fait le seize du Moy de Janvier 1458 à Arras en Artois par Trmoh, Juge d'Artois.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

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